Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  Choice / EUIPO (Choice chocolate & ice cream)

  (fremdsprachig)

Sonstiges (3)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  Choice / EUIPO (Choice chocolate & ice cream)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  Unionsmarke - Anmeldung der Unionsbildmarke Choice chocolate & ice cream - Absolutes Eintragungshindernis - Beschreibender Charakter - Art. 7 Abs. 1 Buchst. c der Verordnung (EG) Nr. 207/2009

• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

Wird zitiert von ... (17)Neu Zitiert selbst (10)

• EuG, 07.11.2014 - T-567/12

  Kaatsu Japan / HABM (KAATSU)

  Auszug aus EuG, 12.04.2016 - T-361/15

  Cette disposition poursuit ainsi un but d'intérêt général, lequel exige que de tels signes ou indications puissent être librement utilisés par tous [voir arrêts du 23 octobre 2003, 0HMI/Wrigley, C-191/01 P, Rec, EU:C:2003:579, point 31 et jurisprudence citée, et du 7 novembre 2014, Kaatsu Japan/OHMI (KAATSU), T-567/12, EU:T:2014:937, point 27 et jurisprudence citée].

  En outre, des signes ou des indications pouvant servir, dans le commerce, pour désigner des caractéristiques du produit ou du service pour lequel l'enregistrement est demandé sont, en vertu de l'article 7, paragraphe 1, sous c), du règlement n° 207/2009, réputés incapables d'exercer la fonction essentielle de la marque, à savoir celle d'identifier l'origine commerciale du produit ou du service, afin de permettre ainsi au consommateur qui acquiert le produit ou le service que la marque désigne de faire, lors d'une acquisition ultérieure, le même choix, si l'expérience s'avère positive, ou de faire un autre choix, si elle s'avère négative (arrêts OHMI/Wrigley, point 13 supra, EU:C:2003:579, point 30, et KAATSU, point 13 supra, EU:T:2014:937, point 28).

  Il en résulte que, pour qu'un signe tombe sous le coup de l'interdiction énoncée par l'article 7, paragraphe 1, sous c), du règlement n° 207/2009, il faut qu'il présente avec les produits ou les services en cause un rapport suffisamment direct et concret de nature à permettre au public concerné de percevoir immédiatement, et sans autre réflexion, une description des produits et des services en cause ou d'une de leurs caractéristiques (voir arrêt KAATSU, point 13 supra, EU:T:2014:937, point 29 et jurisprudence citée).

  Il convient également de rappeler que l'appréciation du caractère descriptif d'un signe ne peut être opérée que, d'une part, par rapport à la perception qu'en a le public concerné et, d'autre part, par rapport aux produits ou aux services visés [arrêts du 27 février 2002, Eurocool Logistik/OHMI (EUROCOOL), T-34/00, Rec, EU:T:2002:41, point 38, et KAATSU, point 13 supra, EU:T:2014:937, point 30].

• EuGH, 23.10.2003 - C-191/01

  EIN WORTZEICHEN KANN VON DER EINTRAGUNG ALS GEMEINSCHAFTSMARKE AUSGESCHLOSSEN …

  Auszug aus EuG, 12.04.2016 - T-361/15

  Cette disposition poursuit ainsi un but d'intérêt général, lequel exige que de tels signes ou indications puissent être librement utilisés par tous [voir arrêts du 23 octobre 2003, 0HMI/Wrigley, C-191/01 P, Rec, EU:C:2003:579, point 31 et jurisprudence citée, et du 7 novembre 2014, Kaatsu Japan/OHMI (KAATSU), T-567/12, EU:T:2014:937, point 27 et jurisprudence citée].

  En outre, des signes ou des indications pouvant servir, dans le commerce, pour désigner des caractéristiques du produit ou du service pour lequel l'enregistrement est demandé sont, en vertu de l'article 7, paragraphe 1, sous c), du règlement n° 207/2009, réputés incapables d'exercer la fonction essentielle de la marque, à savoir celle d'identifier l'origine commerciale du produit ou du service, afin de permettre ainsi au consommateur qui acquiert le produit ou le service que la marque désigne de faire, lors d'une acquisition ultérieure, le même choix, si l'expérience s'avère positive, ou de faire un autre choix, si elle s'avère négative (arrêts OHMI/Wrigley, point 13 supra, EU:C:2003:579, point 30, et KAATSU, point 13 supra, EU:T:2014:937, point 28).

• EuG, 27.02.2002 - T-34/00

  Eurocool Logistik / HABM (EUROCOOL)

  Auszug aus EuG, 12.04.2016 - T-361/15

  Il convient également de rappeler que l'appréciation du caractère descriptif d'un signe ne peut être opérée que, d'une part, par rapport à la perception qu'en a le public concerné et, d'autre part, par rapport aux produits ou aux services visés [arrêts du 27 février 2002, Eurocool Logistik/OHMI (EUROCOOL), T-34/00, Rec, EU:T:2002:41, point 38, et KAATSU, point 13 supra, EU:T:2014:937, point 30].

 
• EuGH, 12.02.2004 - C-363/99

  Koninklijke KPN Nederland

  Auszug aus EuG, 12.04.2016 - T-361/15

  Cela suppose que, en raison du caractère inhabituel de la combinaison par rapport auxdits produits ou services, la marque demandée crée une impression suffisamment éloignée de celle produite par la simple réunion des indications apportées par les éléments qui la composent [arrêt du 9 juin 2010, Hoelzer/OHMI (SAFELOAD), T-315/09, EU:T:2010:227, point 22 ; voir, par analogie, arrêt du 12 février 2004, Koninklijke KPN Nederland, C-363/99, Rec, EU:C:2004:86, point 100].
• EuG, 11.07.2012 - T-559/10

  Laboratoire Garnier / HABM (natural beauty)

  Auszug aus EuG, 12.04.2016 - T-361/15

  À cet égard, il convient de rappeler que, si l'élément verbal d'une marque est descriptif, la marque est, dans son ensemble, descriptive si les éléments graphiques de cette marque ne permettent pas de détourner le public pertinent du message descriptif transmis par l'élément verbal [arrêt du 11 juillet 2012, Laboratoire Garnier/OHMI (natural beauty), T-559/10, EU:T:2012:362, point 27, et ordonnance du 20 novembre 2015, Zitro IP/OHMI (WORLD OF BINGO), T-202/15, EU:T:2015:914, point 22].
• EuGH, 13.02.2008 - C-212/07

  Indorata-Serviços e Gestão / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Wortmarke …

  Auszug aus EuG, 12.04.2016 - T-361/15

  À cet égard, il convient de rappeler que, ainsi qu'il ressort très clairement du libellé de l'article 7, paragraphe 1, du règlement n° 207/2009, il suffit que l'un des motifs absolus de refus énumérés dans cette disposition s'applique pour que le signe en cause ne puisse être enregistré comme marque de l'Union européenne (arrêt du 19 septembre 2002, DKV/OHMI, C-104/00 P, Rec, EU:C:2002:506, point 29, et ordonnance du 13 février 2008, 1ndorata-Serviços e Gestão/OHMI, C-212/07 P, EU:C:2008:83, point 27).
• EuG, 09.06.2010 - T-315/09

  Hoelzer / HABM (SAFELOAD) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der …

  Auszug aus EuG, 12.04.2016 - T-361/15

  Cela suppose que, en raison du caractère inhabituel de la combinaison par rapport auxdits produits ou services, la marque demandée crée une impression suffisamment éloignée de celle produite par la simple réunion des indications apportées par les éléments qui la composent [arrêt du 9 juin 2010, Hoelzer/OHMI (SAFELOAD), T-315/09, EU:T:2010:227, point 22 ; voir, par analogie, arrêt du 12 février 2004, Koninklijke KPN Nederland, C-363/99, Rec, EU:C:2004:86, point 100].
• EuGH, 19.09.2002 - C-104/00

  DKV / HABM

  Auszug aus EuG, 12.04.2016 - T-361/15

  À cet égard, il convient de rappeler que, ainsi qu'il ressort très clairement du libellé de l'article 7, paragraphe 1, du règlement n° 207/2009, il suffit que l'un des motifs absolus de refus énumérés dans cette disposition s'applique pour que le signe en cause ne puisse être enregistré comme marque de l'Union européenne (arrêt du 19 septembre 2002, DKV/OHMI, C-104/00 P, Rec, EU:C:2002:506, point 29, et ordonnance du 13 février 2008, 1ndorata-Serviços e Gestão/OHMI, C-212/07 P, EU:C:2008:83, point 27).
• EuG, 20.11.2015 - T-202/15

  Zitro IP / HABM (WORLD OF BINGO)

  Auszug aus EuG, 12.04.2016 - T-361/15

  À cet égard, il convient de rappeler que, si l'élément verbal d'une marque est descriptif, la marque est, dans son ensemble, descriptive si les éléments graphiques de cette marque ne permettent pas de détourner le public pertinent du message descriptif transmis par l'élément verbal [arrêt du 11 juillet 2012, Laboratoire Garnier/OHMI (natural beauty), T-559/10, EU:T:2012:362, point 27, et ordonnance du 20 novembre 2015, Zitro IP/OHMI (WORLD OF BINGO), T-202/15, EU:T:2015:914, point 22].
• EuG, 08.09.2010 - T-64/09

  Micro Shaping / HABM (packaging) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der …

  Auszug aus EuG, 12.04.2016 - T-361/15

  Au vu de ces considérations, il y a lieu d'examiner si c'est à bon droit que la chambre de recours a considéré qu'il existait, du point de vue du public pertinent, un rapport suffisamment direct et concret entre la marque demandée et les produits et les services pour lesquels l'enregistrement est demandé et, en particulier, si la marque demandée, dans son ensemble, est descriptive des produits et des services du point de vue du public pertinent, ce qui n'est pas incompatible avec des examens successifs des différents éléments dont la marque est composée [voir, en ce sens, arrêt du 8 septembre 2010, Micro Shaping/OHMI (packaging), T-64/09, EU:T:2010:360, point 35].

• EuG, 11.07.2019 - T-349/18

  Hauzenberger/ EUIPO (TurboPerformance) - Unionsmarke - Anmeldung der …

  Somit fällt ein Zeichen unter das in Art. 7 Abs. 1 Buchst. c der Verordnung 2017/1001 aufgestellte Verbot, wenn es einen hinreichend direkten und konkreten Zusammenhang mit den fraglichen Waren oder Dienstleistungen aufweist, der es dem betreffenden Publikum ermöglicht, unmittelbar und ohne weitere Überlegung eine Beschreibung der in Rede stehenden Waren oder Dienstleistungen oder eines ihrer Merkmale zu erkennen (…Urteile vom 16. Oktober 2014, Larrañaga Otaño/HABM [GRAPHENE], T-458/13, EU:T:2014:891, Rn. 16…, vom 18. November 2015, Research Engineering & Manufacturing/HABM - Nedschroef Holding [TRILOBULAR], T-558/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:858, Rn. 17, und vom 12. April 2016, Choice/EUIPO [Choice chocolate & ice cream], T-361/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:214, Rn. 15).
• EuG, 11.10.2017 - T-670/15

  Osho Lotus Commune / EUIPO - Osho International Foundation (OSHO) - Unionsmarke - …

  Demnach fällt ein Zeichen nur dann unter das in Art. 7 Abs. 1 Buchst. c der Verordnung Nr. 207/2009 vorgesehene Verbot, wenn es einen hinreichend direkten und konkreten Zusammenhang mit den in Frage stehenden Waren oder Dienstleistungen aufweist, der es den betroffenen Verkehrskreisen ermöglicht, unmittelbar und ohne weitere Überlegung eine Beschreibung der fraglichen Waren oder Dienstleistungen oder eines ihrer Merkmale wahrzunehmen (…Urteile vom 18. November 2015, Research Engineering & Manufacturing/HABM - Nedschroef Holding [TRILOBULAR], T-558/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:858, Rn. 17, und vom 12. April 2016, Choice/EUIPO [Choice chocolate & ice cream], T-361/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:214, Rn. 15).
• EuG, 06.04.2017 - T-594/15

  Metabolic Balance Holding / EUIPO (Metabolic Balance) - Unionsmarke - Anmeldung …

  Diese Bestimmung verhindert daher, dass solche Zeichen oder Angaben aufgrund ihrer Eintragung als Marke einem einzigen Unternehmen vorbehalten werden, während andere Unternehmen möglicherweise gerade die als Marke eingetragenen Begriffe zur Beschreibung ihrer eigenen Waren verwenden wollen (vgl. Urteil vom 12. April 2016, Choice/EUIPO [Choice chocolate & ice cream], T-361/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:214, Rn. 13 und die dort angeführte Rechtsprechung).

 
• EuG, 14.12.2017 - T-280/16

  GeoClimaDesign/ EUIPO - GEO (GEO) - Unionsmarke - Nichtigkeitsverfahren - …

  Folglich fällt ein Zeichen unter das in Art. 7 Abs. 1 Buchst. c der Verordnung Nr. 207/2009 aufgestellte Verbot, wenn es einen hinreichend direkten und konkreten Zusammenhang mit den fraglichen Waren und Dienstleistungen aufweist, der es dem betreffenden Publikum ermöglicht, unmittelbar und ohne weitere Überlegung eine Beschreibung der Waren oder Dienstleistungen oder eines ihrer Merkmale zu erkennen (…Urteile vom 16. Oktober 2014, Larrañaga Otaño/HABM [GRAPHENE], T-458/13, EU:T:2014:891, Rn. 16…, vom 18. November 2015, Research Engineering & Manufacturing/HABM - Nedschroef Holding [TRILOBULAR], T-558/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:858, Rn. 17, und vom 12. April 2016, Choice/EUIPO [Choice chocolate & ice cream], T-361/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:214, Rn. 15).
• EuG, 07.12.2017 - T-333/16

  Colgate-Palmolive / EUIPO (360°) - Unionsmarke - Anmeldung der Unionsbildmarke …

  À cet égard, il convient de rappeler que, dès lors que l'élément verbal d'une marque est descriptif, la marque est, dans son ensemble, descriptive si les éléments graphiques de cette marque ne permettent pas de détourner le public pertinent du message transmis par l'élément verbal [arrêt du 12 avril 2016, Choice/EUIPO (Choice chocolate & ice cream), T-361/15, non publié, EU:T:2016:214, point 29 ; voir également, en ce sens, arrêt du 11 juillet 2012, Laboratoire Garnier/OHMI (natural beauty), T-559/10, non publié, EU:T:2012:362, point 27].
• EuG, 15.05.2018 - T-676/16

  Wirecard / EUIPO (mycard2go) - Unionsmarke - Anmeldung der Unionsbildmarke …

  Folglich fällt ein Zeichen unter das in Art. 7 Abs. 1 Buchst. c der Verordnung Nr. 207/2009 aufgestellte Verbot, wenn es einen hinreichend direkten und konkreten Zusammenhang mit den fraglichen Waren oder Dienstleistungen aufweist, der es dem betreffenden Publikum ermöglicht, unmittelbar und ohne weitere Überlegung eine Beschreibung der in Rede stehenden Waren und Dienstleistungen oder eines ihrer Merkmale zu erkennen (…Urteile vom 16. Oktober 2014, Larrañaga Otaño/HABM [GRAPHENE], T-458/13, EU:T:2014:891, Rn. 16…, vom 18. November 2015, Research Engineering & Manufacturing/HABM - Nedschroef Holding [TRILOBULAR], T-558/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:858, Rn. 17, und vom 12. April 2016, Choice/EUIPO [Choice chocolate & ice cream], T-361/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:214, Rn. 15).
• EuG, 15.05.2018 - T-860/16

  Wirecard / EUIPO (mycard2go) - Unionsmarke - Anmeldung der Unionsbildmarke …

  Folglich fällt ein Zeichen unter das in Art. 7 Abs. 1 Buchst. c der Verordnung Nr. 207/2009 aufgestellte Verbot, wenn es einen hinreichend direkten und konkreten Zusammenhang mit den fraglichen Waren oder Dienstleistungen aufweist, der es dem betreffenden Publikum ermöglicht, unmittelbar und ohne weitere Überlegung eine Beschreibung der in Rede stehenden Waren und Dienstleistungen oder eines ihrer Merkmale zu erkennen (…Urteile vom 16. Oktober 2014, Larrañaga Otaño/HABM [GRAPHENE], T-458/13, EU:T:2014:891, Rn. 16…, vom 18. November 2015, Research Engineering & Manufacturing/HABM - Nedschroef Holding [TRILOBULAR], T-558/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:858, Rn. 17, und vom 12. April 2016, Choice/EUIPO [Choice chocolate & ice cream], T-361/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:214, Rn. 15).
• EuG, 29.05.2018 - T-302/17

  Sata/ EUIPO - Zhejiang Rongpeng Air Tools (6000) - Unionsmarke - …

  Diese Bestimmung verhindert daher, dass solche Zeichen oder Angaben aufgrund ihrer Eintragung als Marke einem einzigen Unternehmen vorbehalten werden (vgl. Urteil vom 12. April 2016, Choice/EUIPO [Choice chocolate & ice cream], T-361/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:214, Rn. 13 und die dort angeführte Rechtsprechung), während andere Unternehmen möglicherweise gerade die als Marke eingetragenen Begriffe zur Beschreibung ihrer eigenen Waren verwenden wollen.
• EuG, 29.05.2018 - T-299/17

  Sata/ EUIPO - Zhejiang Rongpeng Air Tools (1000) - Unionsmarke - …

  Diese Bestimmung verhindert daher, dass solche Zeichen oder Angaben aufgrund ihrer Eintragung als Marke einem einzigen Unternehmen vorbehalten werden (vgl. Urteil vom 12. April 2016, Choice/EUIPO [Choice chocolate & ice cream], T-361/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:214, Rn. 13 und die dort angeführte Rechtsprechung), während andere Unternehmen möglicherweise gerade die als Marke eingetragenen Begriffe zur Beschreibung ihrer eigenen Waren verwenden wollen.
• EuG, 15.05.2018 - T-675/16

  Wirecard / EUIPO (mycard2go) - Unionsmarke - Anmeldung der Unionswortmarke …

  Folglich fällt ein Zeichen unter das in Art. 7 Abs. 1 Buchst. c der Verordnung Nr. 207/2009 aufgestellte Verbot, wenn es einen hinreichend direkten und konkreten Zusammenhang mit den fraglichen Waren oder Dienstleistungen aufweist, der es dem betreffenden Publikum ermöglicht, unmittelbar und ohne weitere Überlegung eine Beschreibung der in Rede stehenden Waren und Dienstleistungen oder eines ihrer Merkmale zu erkennen (…Urteile vom 16. Oktober 2014, Larrañaga Otaño/HABM [GRAPHENE], T-458/13, EU:T:2014:891, Rn. 16…, vom 18. November 2015, Research Engineering & Manufacturing/HABM - Nedschroef Holding [TRILOBULAR], T-558/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:858, Rn. 17, und vom 12. April 2016, Choice/EUIPO [Choice chocolate & ice cream], T-361/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:214, Rn. 15).
• EuG, 12.03.2019 - T-220/16

  Perry Ellis International Group / EUIPO (PRO PLAYER)
• EuG, 10.10.2018 - T-561/17

  L-Shop-Team/ EUIPO (bags2GO) - Unionsmarke - Anmeldung der Unionsbildmarke …
• EuG, 29.05.2018 - T-304/17

  Sata/ EUIPO - Zhejiang Rongpeng Air Tools (5000) - Unionsmarke - …
• EuG, 29.05.2018 - T-303/17

  Sata/ EUIPO - Zhejiang Rongpeng Air Tools (4000) - Unionsmarke - …
• EuG, 29.05.2018 - T-301/17

  Sata/ EUIPO - Zhejiang Rongpeng Air Tools (2000) - Unionsmarke - …
• EuG, 29.05.2018 - T-300/17

  Sata/ EUIPO - Zhejiang Rongpeng Air Tools (3000) - Unionsmarke - …
• EuG, 23.04.2018 - T-354/17

  Genomic Health/ EUIPO (ONCOTYPE DX GENOMIC PROSTATE SCORE)