Rechtsprechung
   EuG, 14.05.2013 - T-249/11   

Zitiervorschläge
https://dejure.org/2013,9529
EuG, 14.05.2013 - T-249/11 (https://dejure.org/2013,9529)
EuG, Entscheidung vom 14.05.2013 - T-249/11 (https://dejure.org/2013,9529)
EuG, Entscheidung vom 14. Mai 2013 - T-249/11 (https://dejure.org/2013,9529)
Tipp: Um den Kurzlink (hier: https://dejure.org/2013,9529) schnell in die Zwischenablage zu kopieren, können Sie die Tastenkombination Alt + R verwenden - auch ohne diesen Bereich zu öffnen.

Volltextveröffentlichungen (6)

  • lexetius.com

    Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung einer Gemeinschaftsbildmarke mit der Darstellung eines Huhns - Ältere nationale Bildmarke mit der Darstellung eines Huhns - Relatives Eintragungshindernis - Ähnlichkeit der Waren und Dienstleistungen - Art. 8 Abs. 1 ...

  • Europäischer Gerichtshof

    'Sanco / OHMI - Marsalman (Représentation d''un poulet)'

    Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung einer Gemeinschaftsbildmarke mit der Darstellung eines Huhns - Ältere nationale Bildmarke mit der Darstellung eines Huhns - Relatives Eintragungshindernis - Ähnlichkeit der Waren und Dienstleistungen - Art. 8 Abs. 1 ...

  • EU-Kommission

    Sanco / OHMI - Marsalman (Représentation d'un poulet)

    Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung einer Gemeinschaftsbildmarke mit der Darstellung eines Huhns - Ältere nationale Bildmarke mit der Darstellung eines Huhns - Relatives Eintragungshindernis - Ähnlichkeit der Waren und Dienstleistungen - Art. 8 Abs. 1 ...

  • rechtsportal.de(Abodienst, kostenloses Probeabo)

    Gemeinschaftsbildmarken mit Darstellung eines Huhns für Produktion und Transport von Hähnchen und lebenden Tieren; Aufhebungsklage der Rechteinhaberin gegen das Harmonisierungsamt für den Binnenmarkt bei Ergänzung der Eigenart von Waren und Dienstleistungen im Rahmen der ...

  • rechtsportal.de
  • juris(Abodienst) (Volltext/Leitsatz)

Kurzfassungen/Presse (2)

  • Wolters Kluwer(Abodienst, Leitsatz/Tenor frei) (Leitsatz)

    Schutzfähigkeit von Gemeinschaftsbildmarken mit der Darstellung eines Huhns für die Produktion und den Transport von Hähnchen und lebenden Tieren; Erfolgsaussichten der Aufhebungsklage eines Rechteinhabers gegen das Harmonisierungsamt für den Binnenmarkt bei Ergänzung ...

  • Wolters Kluwer (Kurzinformation)

    Enger Zusammenhang zwischen Waren und Dienstleistungen kann für Verwechslungsgefahr sprechen

Sonstiges (3)

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

    Klage, eingereicht am 10. Mai 2011 - Sanco/HABM - Marsalman (Darstellung eines Huhns)

  • EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

    Klage

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

    Gemeinschaftsmarke - Klage der Inhaberin einer aus der Darstellung eines Huhns bestehenden nationalen Bildmarke für Waren der Klassen 29 und 31 auf Aufhebung der Entscheidung R 1073/2010"2 der Zweiten Beschwerdekammer des Harmonisierungsamts für den Binnenmarkt (HABM) ...

Verfahrensgang

 
Sortierung



Kontextvorschau





Hinweis: Klicken Sie auf das Sprechblasensymbol, um eine Kontextvorschau im Fließtext zu sehen. Um alle zu sehen, genügt ein Doppelklick.

Wird zitiert von ... (22)

  • EuG, 01.12.2021 - T-467/20

    Inditex/ EUIPO - Ffauf Italia (ZARA)

    Ainsi, aux fins de l'appréciation du caractère complémentaire de produits et de services, il convient, en fin de compte, de prendre en considération la perception par le public pertinent de l'importance pour l'usage d'un produit ou d'un service d'un autre produit ou service [voir arrêt du 14 mai 2013, Sanco/OHMI - Marsalman (Représentation d'un poulet), T-249/11, EU:T:2013:238, point 22 et jurisprudence citée].
  • EuG, 20.10.2021 - T-597/20

    Roller/ EUIPO - Flex Equipos de Descanso (Dormillo)

    D'autres facteurs peuvent également être pris en compte, tels que les canaux de distribution des produits concernés [voir arrêt du 14 mai 2013, Sanco/OHMI - Marsalman (Représentation d'un poulet), T-249/11, EU:T:2013:238, point 21 et jurisprudence citée].
  • EuG, 27.10.2021 - T-356/20

    Jirus/ EUIPO - Nile Clothing (Racing Syndicate)

    D'autres facteurs peuvent également être pris en compte, tels que les canaux de distribution des produits concernés [voir arrêt du 14 mai 2013, Sanco/OHMI - Marsalman (Représentation d'un poulet), T-249/11, EU:T:2013:238, point 21 et jurisprudence citée].

    Ainsi, aux fins de l'appréciation du caractère complémentaire de produits et de services, il convient de prendre en considération la perception par le public pertinent de l'importance pour l'usage d'un produit ou d'un service d'un autre produit ou d'un autre service [voir, en ce sens, arrêt du 14 mai 2013, Représentation d'un poulet, T-249/11, EU:T:2013:238, point 22 et jurisprudence citée].

  • EuG, 09.09.2020 - T-50/19

    Casual Dreams/ EUIPO - López Fernández (Dayaday)

    Il n'appartient pas au Tribunal d'adresser à l'EUIPO des injonctions, mais il incombe à celui-ci de tirer les conséquences du dispositif et des motifs des arrêts rendus par le Tribunal [voir arrêt du 14 mai 2013, Sanco/OHMI - Marsalman (Représentation d'un poulet), T-249/11, EU:T:2013:238, point 65 et jurisprudence citée].

    Par ailleurs, pour autant que, par son troisième chef de conclusions, la requérante demande au Tribunal de réformer la décision attaquée en accueillant le recours pour les produits pour lesquels l'enregistrement de la marque demandée n'avait pas été refusé dans la décision de la division d'opposition, il y a lieu de rappeler que le pouvoir de réformation reconnu au Tribunal n'a pas pour effet de conférer à celui-ci le pouvoir de substituer sa propre appréciation à celle de la chambre de recours et, pas davantage, de procéder à une appréciation sur laquelle ladite chambre n'a pas encore pris position (voir arrêt du 14 mai 2013, Représentation d'un poulet, T-249/11, EU:T:2013:238, point 67 et jurisprudence citée).

    L'exercice du pouvoir de réformation doit par conséquent, en principe, être limité aux situations dans lesquelles le Tribunal, après avoir contrôlé l'appréciation portée par la chambre de recours, est en mesure de déterminer, sur la base des éléments de fait et de droit tels qu'ils sont établis, la décision que la chambre de recours était tenue de prendre (voir arrêt du 14 mai 2013, Représentation d'un poulet, T-249/11, EU:T:2013:238, point 68 et jurisprudence citée).

  • EuG, 20.10.2021 - T-596/20

    Roller/ EUIPO - Flex Equipos de Descanso (DORMILLO)

    D'autres facteurs peuvent également être pris en compte, tels que les canaux de distribution des produits concernés [voir arrêt du 14 mai 2013, Sanco/OHMI - Marsalman (Représentation d'un poulet), T-249/11, EU:T:2013:238, point 21 et jurisprudence citée].
  • EuG, 07.02.2018 - T-794/16

    Sölen Çikolata Gida Sanayi ve Ticaret / EUIPO - Zaharieva (Emballage pour cornets

    Ainsi, aux fins de l'appréciation du caractère complémentaire de produits et de services, il convient, en fin de compte, de prendre en considération la perception par ledit public de l'importance pour l'usage d'un produit ou d'un service d'un autre produit ou service [voir, par analogie, arrêt du 14 mai 2013, Sanco/OHMI - Marsalman (Représentation d'un poulet), T-249/11, EU:T:2013:238, point 22].

    En effet, le fait que l'utilisation d'un produit ou d'un service soit sans rapport avec l'utilisation d'un autre produit ou d'un autre service n'implique pas dans tous les cas que l'usage de l'un n'est pas important ou indispensable pour l'usage de l'autre (voir, par analogie, arrêt du 14 mai 2013, Représentation d'un poulet, T-249/11, EU:T:2013:238, points 36 et 38).

  • EuG, 13.02.2020 - T-387/18

    Delta-Sport/ EUIPO - Delta Enterprise (DELTA SPORT)

    Il ressort également de la jurisprudence que les produits complémentaires sont ceux entre lesquels existe un lien étroit, en ce sens que l'un est indispensable ou important pour l'usage de l'autre, de sorte que les consommateurs peuvent penser que la responsabilité de la fabrication des deux produits incombe à la même entreprise [arrêt du 14 mai 2013, Sanco/OHMI - Marsalman (Représentation d'un poulet), T-249/11, EU:T:2013:238, point 22].

    Ils peuvent être considérés comme étant complémentaires, en raison du lien étroit existant entre eux, les matelas devant être considérés comme importants pour l'usage des sacs de couchage pour le camping, de sorte que les consommateurs peuvent penser que la responsabilité de la fabrication des deux produits incombe à la même entreprise [voir, en ce sens, arrêt du 14 mai 2013, Sanco/OHMI - Marsalman (Représentation d'un poulet), T-249/11, EU:T:2013:238, point 22].

  • EuG, 07.02.2018 - T-793/16

    Sölen Çikolata Gida Sanayi ve Ticaret/ EUIPO - Zaharieva (Boîte présentoir à

    Ainsi, aux fins de l'appréciation du caractère complémentaire de produits et de services, il convient, en fin de compte, de prendre en considération la perception par ledit public de l'importance pour l'usage d'un produit ou d'un service d'un autre produit ou service [voir, par analogie, arrêt du 14 mai 2013, Sanco/OHMI - Marsalman (Représentation d'un poulet), T-249/11, EU:T:2013:238, point 22].

    En effet, le fait que l'utilisation d'un produit ou d'un service soit sans rapport avec l'utilisation d'un autre produit ou d'un autre service n'implique pas dans tous les cas que l'usage de l'un n'est pas important ou indispensable pour l'usage de l'autre (voir, par analogie, arrêt du 14 mai 2013, Représentation d'un poulet, T-249/11, EU:T:2013:238, points 36 et 38).

  • EuG, 06.04.2017 - T-39/16

    Nanu-Nana Joachim Hoepp / EUIPO - Fink (NANA FINK) - Unionsmarke -

    Anders ausgedrückt ist zu prüfen, ob "Taschen" für die Verwendung von "Verzierungen für Reißverschlüsse" so wichtig sind, dass das Publikum denken könnte, dass die Verantwortung für die Herstellung dieser Waren bei demselben Unternehmen liege (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 14. Mai 2013, Sanco/HABM - Marsalman [Darstellung eines Huhns], T-249/11, EU:T:2013:238, Rn. 39).
  • EuG, 18.10.2018 - T-533/17

    Next design+produktion/ EUIPO - Nanu-Nana Joachim Hoepp (nuuna) - Unionsmarke -

    Somit ist für die Beurteilung, ob Waren oder Dienstleistungen einander ergänzen, letztlich darauf abzustellen, wie wichtig eine Ware oder Dienstleistung aus Sicht der maßgeblichen Verkehrskreise für die Verwendung einer anderen Ware oder Dienstleistung ist (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 14. Mai 2013, Sanco/HABM - Marsalman [Darstellung eines Huhns], T-249/11, EU:T:2013:238, Rn. 22 und die dort angeführte Rechtsprechung).
  • EuG, 24.09.2019 - T-497/18

    IAK - Forum International/ EUIPO - Schwalb (IAK) - Unionsmarke -

  • EuG, 24.01.2019 - T-800/17

    Brown Street Holdings/ EUIPO - Enesan (FIGHT LIFE) - Unionsmarke -

  • EuG, 29.01.2020 - T-697/18

    Aldi/ EUIPO - Titlbach (ALTISPORT) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren -

  • EuG, 19.03.2019 - T-133/18

    IQ Group Holdings/ EUIPO - Krinner Innovation (Lumiqs) - Unionsmarke -

  • EuGH, 08.05.2014 - C-411/13

    HABM / Sanco

  • EuG, 25.04.2018 - T-426/16

    Perfumes y Aromas Artesanales / EUIPO - Aromas Selective (Aa AROMAS artesanales)

  • EuG, 14.06.2018 - T-165/17

    Emcur / EUIPO - Emcure Pharmaceuticals (EMCURE) - Unionsmarke -

  • EuG, 21.02.2018 - T-179/17

    Laboratoire Nuxe/ EUIPO - Camille und Tariot (NYouX) - Unionsmarke -

  • EuG, 20.09.2019 - T-650/18

    Reaktor Group/ EUIPO (REAKTOR)

  • EuG, 05.06.2018 - T-111/16

    Prada / EUIPO - The Rich Prada International (THE RICH PRADA) - Unionsmarke -

  • EuG, 26.10.2017 - T-685/15

    Sulayr Global Service / EUIPO - Sulayr Calidad (sulayr GLOBAL SERVICE) -

  • EuG, 25.11.2015 - T-320/14

    Sephora / OHMI - Mayfield Trading (Représentation de deux lignes verticales

Haben Sie eine Ergänzung? Oder haben Sie einen Fehler gefunden? Schreiben Sie uns.
.
Sie können auswählen (Maus oder Pfeiltasten):
(Liste aufgrund Ihrer bisherigen Eingabe)
Komplette Übersicht