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   EuG, 14.05.2019 - T-12/18   

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https://dejure.org/2019,12229
EuG, 14.05.2019 - T-12/18 (https://dejure.org/2019,12229)
EuG, Entscheidung vom 14.05.2019 - T-12/18 (https://dejure.org/2019,12229)
EuG, Entscheidung vom 14. Mai 2019 - T-12/18 (https://dejure.org/2019,12229)
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Volltextveröffentlichung

Kurzfassungen/Presse

  • Europäischer Gerichtshof (Kurzinformation)

    Zweirad-Center Stadler/ EUIPO - Triumph Designs (Triumph)

    Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung der Unionswortmarke Triumph - Ältere Unionswortmarke TRIUMPH - Teilweise Zurückweisung der Anmeldung - Relatives Eintragungshindernis - Verwechslungsgefahr - Übereinstimmung der Zeichen - Durch Benutzung erlangte erhöhte ...

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Wird zitiert von ...

  • EuG, 28.11.2019 - T-736/18

    Runnebaum Invest/ EUIPO - Berg Toys Beheer (Bergsteiger)

    Or, en ce qui concerne les produits de la classe 12, il résulte de la jurisprudence que le public pertinent peut être composé du grand public ou bien des professionnels et que son niveau d'attention peut varier de moyen à très élevé, notamment en fonction du prix du produit concerné [voir, en ce sens, pour les «véhicules et appareils de locomotion par terre», notamment les voitures et autres véhicules à moteur, arrêts du 22 mars 2011, Ford Motor/OHMI - Alkar Automotive (CA), T-486/07, non publié, EU:T:2011:104, point 35, et du 21 mars 2012, Volkswagen/OHMI - Suzuki Motor (SWIFT GTi), T-63/09, non publié, EU:T:2012:137, points 41 et 42 ; pour les «poussettes» et «véhicules et leur pièces et accessoires», arrêt du 28 octobre 2015, Verus/OHMI - Joie International (MIRUS), T-576/13, non publié, EU:T:2015:810, point 32, et, pour les «vélos» et «motocyclettes», arrêt du 14 mai 2019, Zweirad-Center Stadler/EUIPO - Triumph Designs (Triumph), T-12/18, non publié, EU:T:2019:328, point 21].

    Dans ces conditions, il convient de considérer que les différentes bicyclettes visées par la marque demandée sont similaires à un faible degré aux « moyens de transport, à l'exception des bicyclettes et bicyclettes pour enfants » visés par la deuxième marque antérieure, lesquels englobent, ainsi qu'il a été dit au point 76 ci-dessus, les motocyclettes (voir, en ce sens, arrêt du 14 mai 2019, Triumph, T-12/18, non publié, EU:T:2019:328, points 34 et 35).

    Toutefois, compte tenu de la faible similitude visuelle et phonétique des marques en conflit ainsi que du fait que le public pertinent fait en général preuve d'une grande attention lors de l'achat des voitures, des motocyclettes et des scooters, notamment en raison de leur complexité technique et de leur prix (voir, en ce sens, arrêts du 22 mars 2011, CA, T-486/07, non publié, EU:T:2011:104, point 35 ; du 21 mars 2012, SWIFT GTi, T-63/09, non publié, EU:T:2012:137, points 41 et 42, et du 14 mai 2019, Triumph, T-12/18, non publié, EU:T:2019:328, point 21), il y a lieu de considérer qu'il n'existe pas de risque que le public puisse croire que ces produits proviennent de la même entreprise que les produits pour lesquels est enregistrée la deuxième marque antérieure ou d'une entreprise liée économiquement à ladite entreprise, et ce malgré le niveau moyen de similitude conceptuelle entre les marques en conflit.

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