Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  Lion's Head Global Partners/ EUIPO - Lion Capital (Lion's Head)

  (fremdsprachig)

Kurzfassungen/Presse (2)

• Europäischer Gerichtshof (Kurzinformation)

  Lion's Head Global Partners/ EUIPO - Lion Capital (Lion's Head)

  (Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - Internationale Registrierung mit Benennung der Europäischen Union - Wortmarke Lion"s Head - Ältere Unionswortmarke LION CAPITAL - Relatives Eintragungshindernis - Verwechslungsgefahr - Art. 8 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung (EG) Nr. ...

• Europäischer Gerichtshof (Kurzinformation)

  Lion's Head Global Partners/ EUIPO - Lion Capital (Lion's Head)

Sonstiges (2)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - Internationale Registrierung mit Benennung der Europäischen Union - Wortmarke Lion"s Head - Ältere Unionswortmarke LION CAPITAL - Relatives Eintragungshindernis - Verwechslungsgefahr - Art. 8 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung (EG) Nr. ...

• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

Verfahrensgang

• EuG, 14.06.2018 - T-294/17
• EuGH, 15.01.2019 - C-553/18

Wird zitiert von ... (0)Neu Zitiert selbst (10)

• EuG, 15.07.2015 - T-352/14

  The Smiley Company / OHMI - The Swatch Group Management Services (HAPPY TIME)

  Auszug aus EuG, 14.06.2018 - T-294/17

  Par conséquent, au regard de ces considérations et compte tenu, notamment, du fait que le consommateur prête généralement une plus grande attention au début d'une marque qu'à sa fin et que le mot placé au début du signe est susceptible d'avoir un impact plus important que le reste du signe [voir arrêt du 11 mai 2010, Wessang/OHMI - Greinwald (star foods), T-492/08, non publié, EU:T:2010:186, point 46 et jurisprudence citée ; arrêt du 15 juillet 2015, The Smiley Company/OHMI - The Swatch Group Management Services (HAPPY TIME), T-352/14, non publié, EU:T:2015:491, point 36], il y a lieu de constater que c'est à bon droit que la chambre de recours a pu conclure, sur la base de l'impression d'ensemble produite par les marques en conflit, que celles-ci étaient similaires sur le plan visuel.
• EuG, 12.12.2017 - T-815/16

  For Tune / EUIPO - Simplicity trade (opus AETERNATUM) - Unionsmarke - …

  Auszug aus EuG, 14.06.2018 - T-294/17

  Or, selon la jurisprudence, une telle circonstance est, par elle-même, de nature à créer une forte ressemblance tant visuelle que phonétique entre les marques en conflit [arrêt du 12 décembre 2017, For Tune/EUIPO - Simplicity trade (opus AETERNATUM), T-815/16, non publié, EU:T:2017:888, point 53 ; voir également, en ce sens, arrêts du 8 mars 2005, Leder & Schuh/OHMI - Schuhpark Fascies (JELLO SCHUHPARK), T-32/03, non publié, EU:T:2005:82, point 39, et du 29 janvier 2013, Fon Wireless/OHMI - nfon (nfon), T-283/11, non publié, EU:T:2013:41, point 48].
• EuG, 30.04.2014 - T-170/12

  Beyond Retro / OHMI - S&K Garments (BEYOND VINTAGE)

  Auszug aus EuG, 14.06.2018 - T-294/17

  Cela ne permet donc pas de neutraliser l'existence d'une certaine similitude induite par l'identité de la partie initiale des marques dans l'impression d'ensemble produite par celles-ci [voir, en ce sens, arrêt du 30 avril 2014, Beyond Retro/OHMI - S&K Garments (BEYOND VINTAGE), T-170/12, non publié, EU:T:2014:238, point 57].

 
• EuG, 29.01.2013 - T-283/11

  Fon Wireless / OHMI - nfon (nfon) - Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren - …

  Auszug aus EuG, 14.06.2018 - T-294/17

  Or, selon la jurisprudence, une telle circonstance est, par elle-même, de nature à créer une forte ressemblance tant visuelle que phonétique entre les marques en conflit [arrêt du 12 décembre 2017, For Tune/EUIPO - Simplicity trade (opus AETERNATUM), T-815/16, non publié, EU:T:2017:888, point 53 ; voir également, en ce sens, arrêts du 8 mars 2005, Leder & Schuh/OHMI - Schuhpark Fascies (JELLO SCHUHPARK), T-32/03, non publié, EU:T:2005:82, point 39, et du 29 janvier 2013, Fon Wireless/OHMI - nfon (nfon), T-283/11, non publié, EU:T:2013:41, point 48].
• EuG, 11.05.2010 - T-492/08

  Wessang / OHMI - Greinwald (star foods) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 14.06.2018 - T-294/17

  Par conséquent, au regard de ces considérations et compte tenu, notamment, du fait que le consommateur prête généralement une plus grande attention au début d'une marque qu'à sa fin et que le mot placé au début du signe est susceptible d'avoir un impact plus important que le reste du signe [voir arrêt du 11 mai 2010, Wessang/OHMI - Greinwald (star foods), T-492/08, non publié, EU:T:2010:186, point 46 et jurisprudence citée ; arrêt du 15 juillet 2015, The Smiley Company/OHMI - The Swatch Group Management Services (HAPPY TIME), T-352/14, non publié, EU:T:2015:491, point 36], il y a lieu de constater que c'est à bon droit que la chambre de recours a pu conclure, sur la base de l'impression d'ensemble produite par les marques en conflit, que celles-ci étaient similaires sur le plan visuel.
• EuG, 03.09.2010 - T-472/08

  Companhia Muller de Bebidas / OHMI - Missiato Industria e Comercio (61 A NOSSA …

  Auszug aus EuG, 14.06.2018 - T-294/17

  Lors de cette appréciation, il convient de prendre en considération notamment les qualités intrinsèques de l'élément en cause au regard de la question de savoir si celui-ci est ou non dénué de tout caractère descriptif des produits et des services désignés par ladite marque [voir, en ce sens, arrêt du 3 septembre 2010, Companhia Muller de Bebidas/OHMI - Missiato Industria e Comercio (61 A NOSSA ALEGRIA), T-472/08, EU:T:2010:347, point 47 et jurisprudence citée].
• EuG, 09.09.2008 - T-363/06

  Honda Motor Europe / OHMI - Seat (MAGIC SEAT) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 14.06.2018 - T-294/17

  En effet, d'une part, il convient certes de noter que la considération selon laquelle les consommateurs retiennent généralement davantage le début d'un signe que sa fin ne saurait valoir dans tous les cas et, en toute hypothèse, ne saurait remettre en cause le principe selon lequel l'examen de la similitude de marques données doit prendre en compte l'impression d'ensemble produite par celles-ci, dès lors que le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à l'examen de ses différents détails [voir, en ce sens, arrêt du 9 septembre 2008, Honda Motor Europe/OHMI - Seat (MAGIC SEAT), T-363/06, EU:T:2008:319, point 38 et jurisprudence citée].
• EuG, 08.03.2005 - T-32/03

  Leder & Schuh / OHMI - Schuhpark Fascies (JELLO SCHUHPARK)

  Auszug aus EuG, 14.06.2018 - T-294/17

  Or, selon la jurisprudence, une telle circonstance est, par elle-même, de nature à créer une forte ressemblance tant visuelle que phonétique entre les marques en conflit [arrêt du 12 décembre 2017, For Tune/EUIPO - Simplicity trade (opus AETERNATUM), T-815/16, non publié, EU:T:2017:888, point 53 ; voir également, en ce sens, arrêts du 8 mars 2005, Leder & Schuh/OHMI - Schuhpark Fascies (JELLO SCHUHPARK), T-32/03, non publié, EU:T:2005:82, point 39, et du 29 janvier 2013, Fon Wireless/OHMI - nfon (nfon), T-283/11, non publié, EU:T:2013:41, point 48].
• EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

  HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …

  Auszug aus EuG, 14.06.2018 - T-294/17

  À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 35 et jurisprudence citée).
• EuG, 09.07.2003 - T-162/01

  Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)

  Auszug aus EuG, 14.06.2018 - T-294/17

  Selon cette même jurisprudence, le risque de confusion doit être apprécié globalement, selon la perception que le public pertinent a des marques et des produits ou des services en cause, et en tenant compte de tous les facteurs pertinents en l'espèce, notamment de l'interdépendance de la similitude des marques et de celle des produits ou des services désignés [voir arrêt du 9 juillet 2003, Laboratorios RTB/OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS), T-162/01, EU:T:2003:199, points 30 à 33 et jurisprudence citée].