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   EuG, 14.07.2016 - T-345/15   

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EuG, 14.07.2016 - T-345/15 (https://dejure.org/2016,19691)
EuG, Entscheidung vom 14.07.2016 - T-345/15 (https://dejure.org/2016,19691)
EuG, Entscheidung vom 14. Juli 2016 - T-345/15 (https://dejure.org/2016,19691)
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Volltextveröffentlichung

Sonstiges (3)

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

    Modas Cristal / EUIPO - Zorlu Tekstil Ürünleri Pazarlama (KRISTAL)

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

    Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung der Unionsbildmarke KRISTAL - Ältere nationale Wort- bzw. Bildmarken MODAS CRISTAL und home CRISTAL - Verwechslungsgefahr - Art. 8 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung (EG) Nr. 207/2009

  • EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

    Klage

 
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Wird zitiert von ... (3)Neu Zitiert selbst (36)

  • EuG, 08.07.2004 - T-203/02

    Sunrider / OHMI - Espadafor Caba (VITAFRUIT) - Gemeinschaftsmarke -

    Auszug aus EuG, 14.07.2016 - T-345/15
    De plus, la condition relative à l'usage sérieux de la marque exige que celle-ci, telle qu'elle est protégée sur le territoire pertinent, soit utilisée publiquement et vers l'extérieur [arrêt du 8 juillet 2004, Sunrider/OHMI - Espadafor (VITAFRUIT), T-203/02, EU:T:2004:225, point 39 ; voir également, en ce sens et par analogie, arrêt du 11 mars 2003, Ansul, C-40/01, EU:C:2003:145, point 37].

    L'appréciation du caractère sérieux de l'usage de la marque doit reposer sur l'ensemble des faits et des circonstances propres à établir la réalité de l'exploitation commerciale de celle-ci, en particulier les usages considérés comme justifiés dans le secteur économique concerné pour maintenir ou créer des parts de marché au profit des produits ou des services protégés par la marque, la nature de ces produits ou de ces services, les caractéristiques du marché, l'étendue et la fréquence de l'usage de la marque (arrêt du 8 juillet 2004, VITAFRUIT, T-203/02, EU:T:2004:225, point 40 ; voir également, par analogie, arrêt du 11 mars 2003, Ansul, C-40/01, EU:C:2003:145, point 43).

    Quant à l'importance de l'usage qui a été fait de la marque antérieure, il convient de tenir compte, notamment, du volume commercial de l'ensemble des actes d'usage, d'une part, et de la durée de la période pendant laquelle des actes d'usage ont été accomplis ainsi que de la fréquence de ces actes, d'autre part [arrêts du 8 juillet 2004, MFE Marienfelde/OHMI - Vétoquinol (HIPOVITON), T-334/01, EU:T:2004:223, point 35, et VITAFRUIT, T-203/02, EU:T:2004:225, point 41].

    Ainsi, un faible volume de produits commercialisés sous ladite marque peut être compensé par une forte intensité ou une grande constance dans le temps de l'usage de cette marque et inversement (arrêts du 8 juillet 2004, HIPOVITON, T-334/01, EU:T:2004:223, point 36, et VITAFRUIT, T-203/02, EU:T:2004:225, point 42).

  • EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

    HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 -

    Auszug aus EuG, 14.07.2016 - T-345/15
    À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails [arrêts du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 35, et du 16 décembre 2015, Rotkäppchen-Mumm Sektkellereien/OHMI - Ruiz Moncayo (RED RIDING HOOD), T-128/15, non publié, EU:T:2015:977, point 23].

    Ce n'est que si tous les autres composants de la marque sont négligeables que l'appréciation de la similitude pourra se faire sur la seule base de l'élément dominant (arrêts du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, points 41 et 42, et du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, non publié, EU:C:2007:539, point 42).

    Par conséquent, au regard de la jurisprudence selon laquelle l'appréciation globale du risque de confusion doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des signes en conflit, être fondée sur l'impression d'ensemble produite par ceux-ci, en tenant compte, notamment, de leurs éléments distinctifs et dominants (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 35 et jurisprudence citée), la comparaison entre les signes en cause devra s'effectuer au regard des marques en conflit considérées chacune dans son ensemble [voir, en ce sens, arrêt du 6 mai 2008, Redcats/OHMI - Revert & Cía (REVERIE), T-246/06, non publié, EU:T:2008:141, point 39].

  • EuGH, 11.03.2003 - C-40/01

    Ansul

    Auszug aus EuG, 14.07.2016 - T-345/15
    Une marque fait l'objet d'un usage sérieux lorsqu'elle est utilisée, conformément à sa fonction essentielle qui est de garantir l'identité d'origine des produits ou des services pour lesquels elle a été enregistrée, aux fins de créer ou de conserver un débouché pour ces produits et ces services, à l'exclusion d'usages de caractère symbolique ayant pour seul objet le maintien des droits conférés par la marque (voir, par analogie, arrêt du 11 mars 2003, Ansul, C-40/01, EU:C:2003:145, point 43).

    De plus, la condition relative à l'usage sérieux de la marque exige que celle-ci, telle qu'elle est protégée sur le territoire pertinent, soit utilisée publiquement et vers l'extérieur [arrêt du 8 juillet 2004, Sunrider/OHMI - Espadafor (VITAFRUIT), T-203/02, EU:T:2004:225, point 39 ; voir également, en ce sens et par analogie, arrêt du 11 mars 2003, Ansul, C-40/01, EU:C:2003:145, point 37].

    L'appréciation du caractère sérieux de l'usage de la marque doit reposer sur l'ensemble des faits et des circonstances propres à établir la réalité de l'exploitation commerciale de celle-ci, en particulier les usages considérés comme justifiés dans le secteur économique concerné pour maintenir ou créer des parts de marché au profit des produits ou des services protégés par la marque, la nature de ces produits ou de ces services, les caractéristiques du marché, l'étendue et la fréquence de l'usage de la marque (arrêt du 8 juillet 2004, VITAFRUIT, T-203/02, EU:T:2004:225, point 40 ; voir également, par analogie, arrêt du 11 mars 2003, Ansul, C-40/01, EU:C:2003:145, point 43).

  • EuG, 23.11.2010 - T-35/08

    Codorniu Napa / OHMI - Bodegas Ontañon (ARTESA NAPA VALLEY) - Gemeinschaftsmarke

    Auszug aus EuG, 14.07.2016 - T-345/15
    Tel pourrait notamment être le cas lorsque ce composant est susceptible de dominer à lui seul l'image de cette marque que le public pertinent garde en mémoire, de telle sorte que tous les autres composants de la marque sont négligeables dans l'impression d'ensemble produite par celle-ci [arrêt du 23 novembre 2010, Codorniu Napa/OHMI - Bodegas Ontañon (ARTESA NAPA VALLEY), T-35/08, EU:T:2010:476].

    La présence dans les signes d'éléments figuratifs ayant une configuration particulière est susceptible d'aboutir à ce que l'impression globale fournie par chaque signe soit différente (arrêt du 23 novembre 2010, ARTESA NAPA VALLEY, T-35/08, EU:T:2010:476, points 32, 35, 37 et 43).

  • EuGH, 20.09.2007 - C-193/06

    Nestlé / HABM

    Auszug aus EuG, 14.07.2016 - T-345/15
    Ce n'est que si tous les autres composants de la marque sont négligeables que l'appréciation de la similitude pourra se faire sur la seule base de l'élément dominant (arrêts du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, points 41 et 42, et du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, non publié, EU:C:2007:539, point 42).

    Tel pourrait notamment être le cas lorsque ce composant est susceptible de dominer à lui seul l'image de cette marque que le public pertinent garde en mémoire, de telle sorte que tous les autres composants de la marque sont négligeables dans l'impression d'ensemble produite par celle-ci (arrêt du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, non publié, EU:C:2007:539, point 43).

  • EuG, 08.07.2004 - T-334/01

    MFE Marienfelde v OHMI - Vétoquinol (HIPOVITON)

    Auszug aus EuG, 14.07.2016 - T-345/15
    Quant à l'importance de l'usage qui a été fait de la marque antérieure, il convient de tenir compte, notamment, du volume commercial de l'ensemble des actes d'usage, d'une part, et de la durée de la période pendant laquelle des actes d'usage ont été accomplis ainsi que de la fréquence de ces actes, d'autre part [arrêts du 8 juillet 2004, MFE Marienfelde/OHMI - Vétoquinol (HIPOVITON), T-334/01, EU:T:2004:223, point 35, et VITAFRUIT, T-203/02, EU:T:2004:225, point 41].

    Ainsi, un faible volume de produits commercialisés sous ladite marque peut être compensé par une forte intensité ou une grande constance dans le temps de l'usage de cette marque et inversement (arrêts du 8 juillet 2004, HIPOVITON, T-334/01, EU:T:2004:223, point 36, et VITAFRUIT, T-203/02, EU:T:2004:225, point 42).

  • EuG, 14.07.2014 - T-204/12

    Vila Vita Hotel und Touristik / OHMI - Viavita (VIAVITA)

    Auszug aus EuG, 14.07.2016 - T-345/15
    Eu égard à la conclusion figurant au point 40 ci-dessus, il y a lieu d'emblée de rejeter la première branche du second moyen, tirée d'une violation de l'article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 207/2009 au regard de la marque verbale antérieure, sans qu'il soit besoin d'en examiner la recevabilité [voir, en ce sens, arrêt du 14 juillet 2014, Vila Vita Hotel und Touristik/OHMI - Viavita (VIAVITA), T-204/12, non publié, EU:T:2014:646, point 41].
  • EuG, 13.06.2012 - T-542/10

    XXXLutz Marken / OHMI - Meyer Manufacturing (CIRCON) - Gemeinschaftsmarke -

    Auszug aus EuG, 14.07.2016 - T-345/15
    Or, selon la jurisprudence, le consommateur attache normalement plus d'importance à la partie initiale des mots [voir, en ce sens, arrêt du 13 juin 2012, XXXLutz Marken/OHMI - Meyer Manufacturing (CIRCON), T-542/10, non publié, EU:T:2012:294, point 43 et jurisprudence citée].
  • EuG, 17.09.2015 - T-323/14

    Bankia / OHMI - Banco ActivoBank (Portugal)

    Auszug aus EuG, 14.07.2016 - T-345/15
    Il convient d'ajouter que, selon une jurisprudence constante, l'éventuel caractère distinctif faible d'un élément d'une marque complexe n'implique pas nécessairement que celui-ci ne saurait constituer un élément dominant, dès lors que, en raison, notamment, de sa position dans le signe ou de sa dimension, il est susceptible de s'imposer à la perception du consommateur et d'être gardé en mémoire par celui-ci [arrêts du 13 décembre 2007, Xentral/OHMI - Pages jaunes (PAGESJAUNES.COM), T-134/06, EU:T:2007:387, point 54, et du 17 septembre 2015, Bankia/OHMI - Banco ActivoBank (Portugal) (Bankia), T-323/14, non publié, EU:T:2015:642, point 54].
  • EuG, 15.03.2006 - T-35/04

    Athinaiki Oikogeniaki Artopoiia / OHMI - Ferrero (FERRÓ) - Gemeinschaftsmarke -

    Auszug aus EuG, 14.07.2016 - T-345/15
    Par ailleurs, s'il est vrai que des éléments figuratifs ayant une fonction décorative en tant qu'arrière-fonds ou bannières et qui mettent en exergue l'élément verbal qui s'y superpose ont une importance secondaire au sein d'un signe [arrêts du 15 mars 2006, Athinaiki Oikogeniaki Artopoiia/OHMI - Ferrero (FERRÓ), T-35/04, EU:T:2006:82, point 52, et du 15 décembre 2009, Media-Saturn/OHMI (BEST BUY), T-476/08, non publié, EU:T:2009:508, point 27], en l'espèce, il doit être observé que l'arrière-fond rose et blanc de la marque demandée renvoie à une larme ou à une forme ovale, tandis que la lettre « o " de la marque figurative antérieure ainsi que la police de caractères arrondie des autres lettres de cette marque renvoient à la forme ronde.
  • EuG, 14.12.2006 - T-81/03

    Mast-Jägermeister / OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre) -

  • EuG, 13.12.2007 - T-134/06

    Xentral / OHMI - Pages jaunes (PAGESJAUNES.COM) - Gemeinschaftsmarke -

  • EuG, 06.05.2008 - T-246/06

    Redcats / OHMI - Revert & Cía (REVERIE)

  • EuG, 29.01.2013 - T-662/11

    Müller / OHMI - Loncar (Sunless) - Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren -

  • EuG, 23.10.2013 - T-155/12

    Schulze / OHMI - GKL (Klassiklotterie) - Gemeinschaftsmarke -

  • EuG, 23.10.2002 - T-6/01

    Matratzen Concord / OHMI - Hukla Germany (MATRATZEN)

  • EuG, 06.10.2004 - T-117/03

    New Look / OHMI - Naulover (NLSPORT)

  • EuG, 16.12.2015 - T-128/15

    Rotkäppchen-Mumm Sektkellereien / OHMI - Ruiz Moncayo (RED RIDING HOOD)

  • EuG, 22.03.2007 - T-364/05

    Saint-Gobain Pam / OHMI - Propamsa (PAM PLUVIAL) - Gemeinschaftsmarke -

  • EuG, 13.05.2015 - T-364/12

    Harper Hygienics / OHMI - Clinique Laboratories (CLEANIC Kindii)

  • EuG, 30.09.2015 - T-369/14

    Sequoia Capital Operations / OHMI - Sequoia Capital (SEQUOIA CAPITAL)

  • EuGH, 29.09.1998 - C-39/97

    Canon

  • EuG, 13.09.2010 - T-292/08

    Inditex / OHMI - Marín Díaz de Cerio (OFTEN) - Gemeinschaftsmarke -

  • EuG, 15.12.2009 - T-476/08

    Media-Saturn / HABM (BEST BUY) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der

  • EuG, 14.05.2013 - T-19/12

    Fabryka Lozysk Tocznych-Krasnik / OHMI - Impexmetal (IKFLT KRASNIK)

  • EuG, 28.06.2011 - T-483/09

    ATB Norte / OHMI - Bricocenter Italia (Affiliato BRICO CENTER)

  • EuG, 14.10.2003 - T-292/01

    Phillips-Van Heusen / OHMI - Pash Textilvertrieb und Einzelhandel (BASS)

  • EuG, 09.04.2013 - T-336/11

    Italiana Calzature / OHMI - Vicini (Giuseppe GIUSEPPE ZANOTTI DESIGN)

  • EuG, 10.10.2012 - T-569/10

    Bimbo / OHMI - Panrico (BIMBO DOUGHNUTS)

  • EuG, 12.07.2011 - T-374/08

    Aldi Einkauf / OHMI - Illinois Tools Works (TOP CRAFT)

  • EuG, 16.11.2011 - T-308/06

    Buffalo Milke Automotive Polishing Products / OHMI - Werner & Mertz (BUFFALO

  • EuG, 26.09.2012 - T-301/09

    IG Communications / OHMI - Citigroup und Citibank (CITIGATE)

  • EuG, 15.09.2011 - T-427/09

    centrotherm Clean Solutions / OHMI - Centrotherm Systemtechnik (CENTROTHERM) -

  • EuGH, 26.09.2013 - C-610/11

    Centrotherm Systemtechnik / HABM - Rechtsmittel - Verfallsverfahren -

  • EuG, 24.11.2005 - T-346/04

    Sadas / OHMI - LTJ Diffusion (ARTHUR ET FELICIE) - Gemeinschaftsmarke -

  • EuG, 17.01.2013 - T-355/09

    Reber / OHMI - Wedl & Hofmann (Walzer Traum) - Gemeinschaftsmarke -

  • EuG, 10.01.2024 - T-505/22

    Levantur/ EUIPO - Fantasia Hotels & Resorts (LUXURY BAHIA PRINCIPE FANTASIA Don

    Il y a lieu de constater que, comme la jurisprudence l'exige [voir, par analogie, arrêt du 14 juillet 2016, Modas Cristal/EUIPO - Zorlu Tekstil Ürünleri Pazarlama (KRISTAL), T-345/15, non publié, EU:T:2016:405, point 23 et jurisprudence citée], la chambre de recours a évalué de manière globale tous les éléments à sa disposition, y compris ceux décrits aux points 29 et 33 ci-dessus, à savoir du matériel publicitaire, des photographies, des preuves en ligne, des factures pour des services publicitaires destinés à l'intervenante, des contrats entre celle-ci et des promoteurs touristiques, des données quantitatives relatives aux tarifs et aux clients des services hôteliers proposés par l'intervenante et des déclarations de ses fournisseurs et de promoteurs touristiques.
  • EuG, 10.01.2024 - T-504/22

    Levantur/ EUIPO - Fantasia Hotels & Resorts (Fantasia BAHIA PRINCIPE HOTELS &

    Il y a lieu de constater que, comme la jurisprudence l'exige [voir, par analogie, arrêt du 14 juillet 2016, Modas Cristal/EUIPO - Zorlu Tekstil Ürünleri Pazarlama (KRISTAL), T-345/15, non publié, EU:T:2016:405, point 23 et jurisprudence citée], la chambre de recours a évalué de manière globale tous les éléments à sa disposition, y compris ceux décrits aux points 26 et 30 ci-dessus, à savoir du matériel publicitaire, des photographies, des preuves en ligne, des factures pour des services publicitaires destinés à l'intervenante, des contrats entre celle-ci et des promoteurs touristiques, des données quantitatives relatives aux tarifs et aux clients des services hôteliers proposés par l'intervenante et des déclarations de ses fournisseurs et de promoteurs touristiques.
  • EuG, 07.11.2017 - T-628/15

    Frame / EUIPO - Bianca-Moden (BiancalunA) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren -

    Au demeurant, il a déjà été jugé, en ce qui concerne des produits textiles comme en l'espèce, que la comparaison visuelle des signes doit prévaloir compte tenu du mode d'acquisition de ces produits [arrêt du 14 juillet 2016, Modas Cristal/EUIPO - Zorlu Tekstil Ürünleri Pazarlama (KRISTAL), T-345/15, non publié, EU:T:2016:405, point 100].
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