Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  Morgese u.a. / EUIPO - All Star (2 STAR)

  (fremdsprachig)

Kurzfassungen/Presse (2)

• Europäischer Gerichtshof (Kurzinformation)

  Morgese u.a. / EUIPO - All Star (2 STAR)

  Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung der Unionsbildmarke 2 STAR - Ältere Unionsbildmarke ONE STAR - Relatives Eintragungshindernis - Verwechslungsgefahr - Art. 8 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung (EG) Nr. 207/2009

• Europäischer Gerichtshof (Kurzinformation)

  Morgese u.a. / EUIPO - All Star (2 STAR)

Sonstiges (2)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung der Unionsbildmarke 2 STAR - Ältere Unionsbildmarke ONE STAR - Relatives Eintragungshindernis - Verwechslungsgefahr - Art. 8 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung (EG) Nr. 207/2009

• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

Wird zitiert von ... (3)Neu Zitiert selbst (18)

• EuG, 28.09.2016 - T-593/15

  The Art Company B & S / EUIPO - G-Star Raw (THE ART OF RAW)

  Auszug aus EuG, 15.02.2017 - T-568/15

  À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails [voir arrêt du 28 septembre 2016, The Art Company B & S/EUIPO - G-Star Raw (THE ART OF RAW), T-593/15, non publié, EU:T:2016:572, point 21 et jurisprudence citée].

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (arrêt du 28 septembre 2016, THE ART OF RAW, T-593/15, non publié, EU:T:2016:572, point 37).

  L'examen du caractère distinctif de la marque antérieure est particulièrement pertinent dans les circonstances où il n'existe qu'un faible degré de similitude entre les signes et où il y a lieu de vérifier si ce faible degré peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les produits (arrêt du 28 septembre 2016, THE ART OF RAW, T-593/15, non publié, EU:T:2016:572, point 39).

• EuG, 07.09.2016 - T-204/14

  Victor International / EUIPO - Ovejero Jiménez und Becerra Guibert (VICTOR)

  Auszug aus EuG, 15.02.2017 - T-568/15

  Il s'ensuit que, dans certaines circonstances, une similitude peut être constatée entre des produits et des services [voir arrêt du 7 septembre 2016, Victor International/EUIPO - Ovejero Jiménez et Becerra Guibert (VICTOR), T-204/14, non publié, EU:T:2016:448, point 105 et jurisprudence citée].

  En conséquence, premièrement, l'argument des requérants selon lequel les produits visés par la marque demandée ne peuvent pas être semblables aux services visés par la marque de l'Union européenne antérieure, en raison de leur nature différente, doit être rejeté (voir, par analogie, arrêt du 7 septembre 2016, VICTOR, T-204/14, non publié, EU:T:2016:448, point 105 et jurisprudence citée).

  Toutefois, en conséquence de ce qui a été relevé au point 36 ci-dessus, la seule nature différente des produits et des services ne suffit pas pour exclure d'emblée une similitude entre des produits et des services (voir, par analogie, arrêt du 7 septembre 2016, VICTOR, T-204/14, non publié, EU:T:2016:448, point 105 et jurisprudence citée).

• EuG, 05.02.2015 - T-33/13

  Türkiye Garanti Bankasi / OHMI - Card & Finance Consulting (bonus & more)

  Auszug aus EuG, 15.02.2017 - T-568/15

  À supposer même qu'il convienne de considérer cet élément figuratif comme un élément revêtant un caractère distinctif intrinsèque faible, il y a lieu de souligner que, contrairement à ce que semblent avancer les requérants, la similitude des signes n'est pas automatiquement exclue lorsque les signes coïncident par des éléments ayant un faible caractère distinctif [voir, en ce sens, arrêts du 25 mars 2010, Nestlé/OHMI - Master Beverage Industries (Golden Eagle, Golden Eagle Deluxe), T-5/08 à T-7/08, EU:T:2010:123, points 46, 47 et 49, et du 5 février 2015, Türkiye Garanti Bankasi/OHMI - Card & Finance Consulting (bonus & more), T-33/13, non publié, EU:T:2015:77, points 41 et 42].

  En revanche, tous les facteurs pertinents doivent être pris en compte lors de la comparaison des signes, y compris l'existence d'un élément de faible caractère distinctif et le point de savoir si cet élément présente une importance secondaire par rapport aux autres éléments des signes (voir, en ce sens, arrêt du 5 février 2015, bonus & more, T-33/13, non publié, EU:T:2015:77, points 44 et 45).

 
• EuG, 13.12.2007 - T-134/06

  Xentral / OHMI - Pages jaunes (PAGESJAUNES.COM) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 15.02.2017 - T-568/15

  Ainsi, il ne saurait être exclu que, en raison, notamment, de sa position dans le signe ou de sa dimension, un tel élément occupe une position particulière dans l'impression globale produite par la marque concernée dans la perception du public pertinent [voir, en ce sens, arrêt du 13 décembre 2007, Xentral/OHMI - Pages jaunes (PAGESJAUNES.COM), T-134/06, EU:T:2007:387, point 54 et jurisprudence citée].

  Ainsi, même en présence d'une marque antérieure à caractère distinctif faible, il peut exister un risque de confusion, notamment en raison d'une similitude des signes et des produits et services visés [arrêts du 16 mars 2005, L'Oréal/OHMI - Revlon (FLEXI AIR), T-112/03, EU:T:2005:102, point 61, et du 13 décembre 2007, PAGESJAUNES.COM, T-134/06, EU:T:2007:387, point 70].

• EuG, 07.10.2010 - T-244/09

  Accenture Global Services / OHMI - Silver Creek Properties (acsensa)

  Auszug aus EuG, 15.02.2017 - T-568/15

  À cet égard, il convient de rappeler que la circonstance que le consommateur moyen se focalise davantage sur le début des marques ne saurait valoir dans tous les cas et remettre en cause le principe selon lequel l'examen de la similitude des marques doit prendre en compte l'impression d'ensemble produite par celles-ci [arrêt du 7 octobre 2010, Accenture Global Services/OHMI - Silver Creek Properties (acsensa), T-244/09, non publié, EU:T:2010:430, point 23].
• EuG, 25.03.2010 - T-5/08

  Nestlé / OHMI - Master Beverage Industries (Golden Eagle) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 15.02.2017 - T-568/15

  À supposer même qu'il convienne de considérer cet élément figuratif comme un élément revêtant un caractère distinctif intrinsèque faible, il y a lieu de souligner que, contrairement à ce que semblent avancer les requérants, la similitude des signes n'est pas automatiquement exclue lorsque les signes coïncident par des éléments ayant un faible caractère distinctif [voir, en ce sens, arrêts du 25 mars 2010, Nestlé/OHMI - Master Beverage Industries (Golden Eagle, Golden Eagle Deluxe), T-5/08 à T-7/08, EU:T:2010:123, points 46, 47 et 49, et du 5 février 2015, Türkiye Garanti Bankasi/OHMI - Card & Finance Consulting (bonus & more), T-33/13, non publié, EU:T:2015:77, points 41 et 42].
• EuG, 21.01.2010 - T-309/08

  G-Star Raw Denim / OHMI - ESGW (G Stor)

  Auszug aus EuG, 15.02.2017 - T-568/15

  Il a également jugé que le mot anglais « star " sera perçu comme une référence à un astre ou à une personne célèbre [arrêt du 21 janvier 2010, G-Star Raw Denim/OHMI - ESGW (G Stor), T-309/08, non publié, EU:T:2010:22, point 32].
• EuGH, 27.04.2006 - C-235/05

  'L''Oréal / HABM'

  Auszug aus EuG, 15.02.2017 - T-568/15

  En effet, à supposer même qu'une marque antérieure possède un degré de caractère distinctif intrinsèque inférieur à la moyenne, le caractère distinctif éventuellement faible n'empêche pas, en tant que tel, de constater l'existence d'un risque de confusion (voir, en ce sens, ordonnance du 27 avril 2006, L'Oréal/OHMI, C-235/05 P, non publiée, EU:C:2006:271, points 42 à 45).
• EuG, 11.05.2010 - T-492/08

  Wessang / OHMI - Greinwald (star foods) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 15.02.2017 - T-568/15

  Ainsi, le Tribunal a jugé que ce terme anglais était généralement compris, par une grande partie du public pertinent, comme un terme laudatif qui met l'accent sur la qualité des produits [voir, en ce sens, arrêt du 11 mai 2010, Wessang/OHMI - Greinwald (star foods), T-492/08, non publié, EU:T:2010:186, points 19 et 52].
• EuG, 16.03.2005 - T-112/03

  'L''Oréal / OHMI - Revlon (FLEXI AIR)'

  Auszug aus EuG, 15.02.2017 - T-568/15

  Ainsi, même en présence d'une marque antérieure à caractère distinctif faible, il peut exister un risque de confusion, notamment en raison d'une similitude des signes et des produits et services visés [arrêts du 16 mars 2005, L'Oréal/OHMI - Revlon (FLEXI AIR), T-112/03, EU:T:2005:102, point 61, et du 13 décembre 2007, PAGESJAUNES.COM, T-134/06, EU:T:2007:387, point 70].
• EuGH, 22.06.1999 - C-342/97

  Lloyd Schuhfabrik Meyer
• EuG, 11.07.2007 - T-443/05

  El Corte Inglés / OHMI - Bolaños Sabri (PiraÑAM diseño original Juan Bolaños) - …
• EuG, 28.09.2016 - T-400/15

  Pinto Eliseu Baptista Lopes Canhoto / EUIPO - University College London (CITRUS …
• EuG, 09.07.2003 - T-162/01

  Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)
• EuG, 19.09.2016 - T-5/16

  Gregis / EUIPO - DM9 Automobili (ATS)
• EuG, 05.10.2011 - T-421/10

  Cooperativa Vitivinícola Arousana / OHMI - Sotelo Ares (ROSALIA DE CASTRO)
• EuG, 09.11.2016 - T-579/14

  Birkenstock Sales / EUIPO (Représentation d'un motif de lignes ondulées …
• EuG, 24.01.2013 - T-189/11

  Yordanov / OHMI - Distribuidora comercial del frio (DISCO DESIGNER) - …

• EuG, 25.09.2018 - T-435/17

  Grendene/ EUIPO - Hipanema (HIPANEMA)

  À cet égard, il convient de rappeler que, s'il est certes exact que, en vertu du principe d'interdépendance entre les facteurs pris en compte, et notamment la similitude des marques et celle des produits ou des services couverts, un faible degré de similitude entre les produits ou des services couverts peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, EU:C:1998:442, point 17 ; du 17 avril 2008, Ferrero Deutschland/OHMI, C-108/07 P, non publié, EU:C:2008:234, point 45, et du 15 février 2017, Morgese e.a./EUIPO - All Star (2 STAR), T-568/15, non publié, EU:T:2017:78, point 76], il demeure néanmoins que, aux fins de l'application de l'article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement n o 207/2009, un risque de confusion présuppose à la fois, à titre de conditions cumulatives, une identité ou une similitude de la marque dont l'enregistrement est demandé et de la marque antérieure ainsi qu'une identité ou une similitude des produits ou des services visés dans la demande d'enregistrement et de ceux pour lesquels la marque antérieure a été enregistrée [arrêts du 20 septembre 2017, The Tea Board/EUIPO, C-673/15 P à C-676/15 P, EU:C:2017:702, point 47 ; du 22 janvier 2009, easyHotel, T-316/07, EU:T:2009:14, point 42, et du 15 mars 2018, Marriott Worldwide/EUIPO - Graf (Représentation d'un taureau ailé), T-151/17, non publié, EU:T:2018:144, point 31]. Par conséquent, le seul fait que les produits et les services visés par les marques en cause sont différents permet d'exclure l'existence d'un risque de confusion [voir, en ce sens, arrêts du 26 septembre 2014, Arnoldo Mondadori Editore/OHMI - Grazia Equity (GRAZIA), T-490/12, non publié, EU:T:2014:840, point 31, et du 28 octobre 2015, Monster Energy/OHMI - Home Focus (MoMo Monsters), T-736/14, non publié, EU:T:2015:809, point 35].
• EuG, 20.11.2017 - T-465/16

  Cotécnica/ EUIPO - Visán Industrias Zootécnicas (cotecnica OPTIMA) - Unionsmarke …

  À cet égard, il convient de rappeler que l'existence d'une similitude entre deux signes n'est pas exclue lorsque ceux-ci coïncident par des éléments ayant un faible caractère distinctif [voir arrêt du 15 février 2017, Morgese e.a./EUIPO - All Star (2 STAR), T-568/15, non publié, EU:T:2017:78, point 58 et jurisprudence citée].
• EuG, 12.06.2018 - T-136/17

  Cotécnica/ EUIPO - Mignini & Petrini (cotecnica MAXIMA) - Unionsmarke - …

  À cet égard, il convient de rappeler, en outre, que l'existence d'une similitude entre deux signes n'est pas exclue lorsque ceux-ci coïncident par des éléments ayant un faible caractère distinctif [voir arrêt du 15 février 2017, Morgese e.a./EUIPO - All Star (2 STAR), T-568/15, non publié, EU:T:2017:78, point 58 et jurisprudence citée].