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   EuG, 15.02.2017 - T-568/15   

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https://dejure.org/2017,2719
EuG, 15.02.2017 - T-568/15 (https://dejure.org/2017,2719)
EuG, Entscheidung vom 15.02.2017 - T-568/15 (https://dejure.org/2017,2719)
EuG, Entscheidung vom 15. Februar 2017 - T-568/15 (https://dejure.org/2017,2719)
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Volltextveröffentlichung

Kurzfassungen/Presse (2)

  • Europäischer Gerichtshof (Kurzinformation)

    Morgese u.a. / EUIPO - All Star (2 STAR)

    Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung der Unionsbildmarke 2 STAR - Ältere Unionsbildmarke ONE STAR - Relatives Eintragungshindernis - Verwechslungsgefahr - Art. 8 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung (EG) Nr. 207/2009

  • Europäischer Gerichtshof (Kurzinformation)

    Morgese u.a. / EUIPO - All Star (2 STAR)

Sonstiges (2)

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

    Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung der Unionsbildmarke 2 STAR - Ältere Unionsbildmarke ONE STAR - Relatives Eintragungshindernis - Verwechslungsgefahr - Art. 8 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung (EG) Nr. 207/2009

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

    Klage

 
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Wird zitiert von ... (6)

  • EuG, 12.07.2019 - T-54/18

    Fashion Energy/ EUIPO - Retail Royalty (1st AMERICAN)

    Notamment, il ressort de la jurisprudence que les services de vente au détail de certains produits ressemblent dans une certaine mesure à ces mêmes produits [voir arrêt du 15 février 2017, Morgese e.a./EUIPO - All Star (2 STAR), T-568/15, non publié, EU:T:2017:78, point 36 et jurisprudence citée].

    Ainsi, le Tribunal a déjà jugé que les «montures pour lunettes», les «montures de lunettes de soleil» et les «étuis pour lunettes correctrices et de soleil» n'étaient pas «similaires» mais identiques aux « montures optiques et leurs accessoires, étuis et accessoires pour lunettes » (arrêt du 15 février 2017, 2 STAR, T-568/15, non publié, EU:T:2017:78, point 42).

  • EuG, 25.09.2018 - T-435/17

    Grendene/ EUIPO - Hipanema (HIPANEMA)

    À cet égard, il convient de rappeler que, s'il est certes exact que, en vertu du principe d'interdépendance entre les facteurs pris en compte, et notamment la similitude des marques et celle des produits ou des services couverts, un faible degré de similitude entre les produits ou des services couverts peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, EU:C:1998:442, point 17 ; du 17 avril 2008, Ferrero Deutschland/OHMI, C-108/07 P, non publié, EU:C:2008:234, point 45, et du 15 février 2017, Morgese e.a./EUIPO - All Star (2 STAR), T-568/15, non publié, EU:T:2017:78, point 76], il demeure néanmoins que, aux fins de l'application de l'article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement n o 207/2009, un risque de confusion présuppose à la fois, à titre de conditions cumulatives, une identité ou une similitude de la marque dont l'enregistrement est demandé et de la marque antérieure ainsi qu'une identité ou une similitude des produits ou des services visés dans la demande d'enregistrement et de ceux pour lesquels la marque antérieure a été enregistrée [arrêts du 20 septembre 2017, The Tea Board/EUIPO, C-673/15 P à C-676/15 P, EU:C:2017:702, point 47 ; du 22 janvier 2009, easyHotel, T-316/07, EU:T:2009:14, point 42, et du 15 mars 2018, Marriott Worldwide/EUIPO - Graf (Représentation d'un taureau ailé), T-151/17, non publié, EU:T:2018:144, point 31].
  • EuG, 20.11.2017 - T-465/16

    Cotécnica/ EUIPO - Visán Industrias Zootécnicas (cotecnica OPTIMA) - Unionsmarke

    À cet égard, il convient de rappeler que l'existence d'une similitude entre deux signes n'est pas exclue lorsque ceux-ci coïncident par des éléments ayant un faible caractère distinctif [voir arrêt du 15 février 2017, Morgese e.a./EUIPO - All Star (2 STAR), T-568/15, non publié, EU:T:2017:78, point 58 et jurisprudence citée].
  • EuG, 19.12.2019 - T-589/18

    Vins el Cep/ EUIPO - Rotkäppchen-Mumm Sektkellereien (MIM NATURA)

    Dès lors, le moyen unique soulevé par la requérante doit être rejeté comme étant pour partie non fondé et pour partie inopérant ainsi que, partant, le recours dans son intégralité, sans qu'il y ait lieu d'examiner s'il existe également un risque de confusion entre la marque demandée et l'enregistrement international de la marque verbale MM désignant l'Union [voir, en ce sens, arrêt du 15 février 2017, Morgese e.a./EUIPO - All Star (2 STAR), T-568/15, non publié, EU:T:2017:78, point 90].
  • EuG, 12.06.2018 - T-136/17

    Cotécnica/ EUIPO - Mignini & Petrini (cotecnica MAXIMA) - Unionsmarke -

    À cet égard, il convient de rappeler, en outre, que l'existence d'une similitude entre deux signes n'est pas exclue lorsque ceux-ci coïncident par des éléments ayant un faible caractère distinctif [voir arrêt du 15 février 2017, Morgese e.a./EUIPO - All Star (2 STAR), T-568/15, non publié, EU:T:2017:78, point 58 et jurisprudence citée].
  • EuG, 02.04.2020 - T-383/17

    Hansol Paper/ Kommission

    En outre, la seule énonciation abstraite des moyens dans la requête ne répond pas aux exigences du statut de la Cour de justice de l'Union européenne et du règlement de procédure, et les termes «exposé sommaire des moyens», employés dans ces textes, signifient que la requête doit expliciter en quoi consiste le moyen sur lequel le recours est fondé [ordonnance du 28 avril 1993, De Hoe/Commission, T-85/92, EU:T:1993:39, point 21 ; arrêts du 28 septembre 2016, Pinto Eliseu Baptista Lopes Canhoto/EUIPO - University College London (CITRUS SATURDAY), T-400/15, non publié, EU:T:2016:569, point 43, et du 15 février 2017, Morgese e.a./EUIPO - All Star (2 STAR), T-568/15, non publié, EU:T:2017:78, point 20].
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