Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  Westermann Lernspielverlag / OHMI - Diset (bambinoLÜK)

  (fremdsprachig)

Sonstiges (2)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  Westermann Lernspielverlag / OHMI - Diset (bambinoLÜK)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  Gemeinschaftsmarke - Klage der Inhaberin der Bildmarke mit den Wortbestandteilen "bambinoLÜK" für Waren der Klassen 9, 16 und 28 auf Aufhebung der Entscheidung R 1323/2012"2 der Zweiten Beschwerdekammer des Harmonisierungsamts für den Binnenmarkt (HABM) vom 3. April ...

Verfahrensgang

• EuG, 15.07.2015 - T-333/13
• EuGH, 26.10.2016 - C-482/15

Wird zitiert von ... (3)Neu Zitiert selbst (18)

• EuG, 16.03.2005 - T-112/03

  'L''Oréal / OHMI - Revlon (FLEXI AIR)'

  Auszug aus EuG, 15.07.2015 - T-333/13

  Or, il est de jurisprudence constante que les consommateurs retiennent généralement davantage le début d'un signe que sa fin [arrêts du 16 mars 2005, L'Oréal/OHMI - Revlon (FLEXI AIR), T-112/03, Rec, EU:T:2005:102, points 64 et 65, et du 7 septembre 2006, Meric/OHMI - Arbora & Ausonia (PAM-PIM'S BABY-PROP), T-133/05, Rec, EU:T:2006:247, point 51].

  Toutefois, comme cela a été indiqué au point 26 ci-dessus, le consommateur prête généralement une plus grande attention au début d'un signe qu'à sa fin (voir, par analogie, arrêts FLEXI AIR, point 26 supra, EU:T:2005:102, points 70 et 71, et PAM-PIM'S BABY-PROP, point 26 supra, EU:T:2006:247, points 51 et 61).

• EuG, 07.09.2006 - T-133/05

  'Meric / OHMI - Arbora & Ausonia (PAM-PIM''S BABY-PROP)' - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 15.07.2015 - T-333/13

  Or, il est de jurisprudence constante que les consommateurs retiennent généralement davantage le début d'un signe que sa fin [arrêts du 16 mars 2005, L'Oréal/OHMI - Revlon (FLEXI AIR), T-112/03, Rec, EU:T:2005:102, points 64 et 65, et du 7 septembre 2006, Meric/OHMI - Arbora & Ausonia (PAM-PIM'S BABY-PROP), T-133/05, Rec, EU:T:2006:247, point 51].

  Toutefois, comme cela a été indiqué au point 26 ci-dessus, le consommateur prête généralement une plus grande attention au début d'un signe qu'à sa fin (voir, par analogie, arrêts FLEXI AIR, point 26 supra, EU:T:2005:102, points 70 et 71, et PAM-PIM'S BABY-PROP, point 26 supra, EU:T:2006:247, points 51 et 61).

• EuG, 20.01.2010 - T-460/07

  Nokia / OHMI - Medion (LIFE BLOG) - Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren - …

  Auszug aus EuG, 15.07.2015 - T-333/13

  Aux fins de l'application de l'article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 207/2009, il existe un risque de confusion lorsque, cumulativement, le degré de similitude des marques en cause et le degré de similitude des produits ou des services désignés par ces marques sont suffisamment élevés [voir arrêt du 20 janvier 2010, Nokia/OHMI - Medion (LIFE BLOG), T-460/07, Rec, EU:T:2010:18, point 59 et jurisprudence citée].

  En ce qui concerne le risque de confusion, il convient de rappeler qu'aux fins de l'application de l'article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 207/2009, il existe un risque de confusion lorsque, cumulativement, le degré de similitude des marques en cause et le degré de similitude des produits ou des services désignés par ces marques sont suffisamment élevés (arrêt LIFE BLOG, point 17 supra, EU:T:2010:18, point 59).

 
• EuG, 16.01.2014 - T-383/12

  Ferienhäuser zum See / OHMI - Sunparks Groep (Sun Park Holidays)

  Auszug aus EuG, 15.07.2015 - T-333/13

  En effet, ainsi qu'il ressort des articles 41 et 42 du règlement n° 207/2009, il n'y a pas lieu d'examiner les motifs absolus de refus visés à l'article 7 du même règlement dans le cadre d'une procédure d'opposition [arrêt du 16 janvier 2014, Ferienhäuser zum See/OHMI - Sunparks Groep (Sun Park Holidays), T-383/12, EU:T:2014:12, point 47].
• EuG, 24.05.2011 - T-144/10

  Space Beach Club / OHMI - Flores Gómez (SpS space of sound)

  Auszug aus EuG, 15.07.2015 - T-333/13

  Deuxièmement, même à supposer que le prétendu caractère descriptif du terme « bambino " soit de nature à neutraliser le risque de confusion résultant de la similitude des signes et des produits concernés, ce qui n'est pas établi, force serait de constater que la requérante ne fournit aucun élément de preuve tendant à établir que le grand public de l'Union, dans son ensemble, perçoive ledit terme comme descriptif, alors que sa connaissance par le grand public de l'Union ne peut être présumée [voir, par analogie, arrêt du 24 mai 2011, Space Beach Club/OHMI - Flores Gómez (SpS space of sound), T-144/10, EU:T:2011:243, point 63 et jurisprudence citée].
• EuG, 11.12.2014 - T-10/09

  Formula One Licensing / OHMI - ESPN Sports Media (F1-LIVE) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 15.07.2015 - T-333/13

  Ainsi, même en présence d'une marque antérieure à caractère distinctif faible, il peut exister un risque de confusion, notamment, en raison d'une similitude des signes et des produits ou des services visés [voir arrêt du 11 décembre 2014, Formula One Licensing/OHMI - ESPN Sports Media (F1-LIVE), T-10/09 RENV, Rec, EU:T:2014:1061, point 49 et jurisprudence citée].
• EuGH, 30.01.2014 - C-422/12

  Industrias Alen / The Clorox Company - Rechtsmittel - Art. 181 der …

  Auszug aus EuG, 15.07.2015 - T-333/13

  À cet égard, il y a lieu de rappeler que la constatation par le Tribunal de l'existence d'un risque de confusion aboutit uniquement à la protection d'une certaine combinaison d'éléments sans toutefois protéger en tant que tel un élément descriptif faisant partie de cette combinaison (voir ordonnance du 30 janvier 2014, 1ndustrias Alen/The Clorox Company, C-422/12 P, Rec, EU:C:2014:57, point 45 et jurisprudence citée).
• EuG, 01.03.2005 - T-185/03

  Fusco / OHMI - Fusco International (ENZO FUSCO) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 15.07.2015 - T-333/13

  Il s'ensuit que le principe consacré à l'article 7, paragraphe 2, du règlement n° 207/2009, selon lequel il suffit, pour refuser l'enregistrement d'une marque, qu'un motif absolu de refus n'existe que dans une partie de l'Union, s'applique, par analogie, également au cas d'un motif de refus relatif au sens de l'article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 207/2009 [arrêts du 3 mars 2004, Mülhens/OHMI - Zirh International (ZIRH), T-355/02, Rec, EU:T:2004:62, points 35 et 36, et du 1 er mars 2005, Fusco/OHMI - Fusco International (ENZO FUSCO), T-185/03, Rec, EU:T:2005:73, point 33].
• EuG, 23.10.2002 - T-6/01

  Matratzen Concord / OHMI - Hukla Germany (MATRATZEN)

  Auszug aus EuG, 15.07.2015 - T-333/13

  Toutefois, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 13 septembre 2007, 11 Ponte Finanziaria/OHMI, C-234/06 P, Rec, EU:C:2007:514, point 48, et du 23 octobre 2002, Matratzen Concord/OHM - Hukla Germany (MATRATZEN), T-6/01, Rec, EU:T:2002:261, point 25].
• EuG, 31.01.2012 - T-205/10

  Cervecería Modelo / OHMI - Plataforma Continental (LA VICTORIA DE MEXICO)

  Auszug aus EuG, 15.07.2015 - T-333/13

  À cet égard, la jurisprudence a confirmé à plusieurs reprises que, lorsqu'une marque est composée d'éléments verbaux et figuratifs, les premiers sont, en principe, plus distinctifs que les seconds, car le consommateur moyen fera plus facilement référence au produit en cause en citant le nom qu'en décrivant l'élément figuratif de la marque [voir arrêt du 22 mai 2008, NewSoft Technology/OHMI - Soft (Presto! Bizcard Reader), T-205/06, EU:T:2008:163, point 54 et jurisprudence citée ; arrêts du 31 janvier 2012, Cervecería Modelo/OHMI - Plataforma Continental (LA VICTORIA DE MEXICO), T-205/10, EU:T:2012:36, point 38, et du 18 septembre 2012, Scandic Distilleries/OHMI - Bürgerbräu, Röhm & Söhne (BÜRGER), T-460/11, EU:T:2012:432, point 35].
• EuGH, 13.09.2007 - C-234/06

  Il Ponte Finanziaria / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Eintragung der …
• EuG, 22.05.2008 - T-205/06

  NewSoft Technology / OHMI - Soft (Presto! Bizcard Reader) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 09.07.2003 - T-162/01

  Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)
• EuG, 03.03.2004 - T-355/02

  Mülhens / OHMI - Zirh International (ZIRH)
• EuGH, 12.01.2006 - C-361/04

  Ruiz-Picasso u.a. / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Artikel 8 Absatz 1 …
• EuG, 18.09.2012 - T-460/11

  Scandic Distilleries / OHMI - Bürgerbräu, Röhm & Söhne (BÜRGER)
• EuGH, 23.03.2006 - C-206/04

  Mülhens / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Artikel 8 Absatz 1 Buchstabe …
• EuG, 13.12.2007 - T-134/06

  Xentral / OHMI - Pages jaunes (PAGESJAUNES.COM) - Gemeinschaftsmarke - …

• EuG, 13.09.2018 - T-94/17

  ACTC / EUIPO - Taiga (tigha)

  Or, il est de jurisprudence constante qu'une marque antérieure de l'Union européenne est, compte tenu de son caractère unitaire, opposable à toute demande de marque ultérieure qui porterait atteinte à sa protection, ne fût-ce que par rapport à la perception des consommateurs d'une partie du territoire de l'Union [voir, en ce sens, arrêt du 15 juillet 2015, Westermann Lernspielverlag/OHMI - Diset (bambinoLÜK), T-333/13, non publié, EU:T:2015:490, point 44 et jurisprudence citée et ordonnance du 1 er décembre 2016, Market Watch Franchise & Consulting/EUIPO, C-402/16 P, non publiée, EU:C:2016:924, point 7 et jurisprudence citée].
• EuG, 02.02.2017 - T-510/15

  Mengozzi / EUIPO - Consorzio per la tutela dell'olio extravergine di oliva …

  Dazu ist zu bemerken, dass der Verbraucher normalerweise eher auf den Anfang eines Zeichens als auf sein Ende achtet (…Urteile vom 16. März 2005, L'Oréal/HABM - Revlon [FLEXI AIR], T-112/03, EU:T:2005:102, Rn. 64 und 65, und vom 15. Juli 2015, Westermann Lernspielverlag/HABM - Diset [bambinoLÜK], T-333/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:490, Rn. 26).
• EuG, 14.12.2017 - T-792/16

  N & C Franchise/ EUIPO - Eschenbach Optik (OJO sunglasses) - Unionsmarke - …

  Toutefois, d'une part, il y a lieu de constater, que, conformément à une jurisprudence constante, les consommateurs retiennent généralement davantage le début d'un signe que sa fin [voir, en ce sens, arrêt du 15 juillet 2015, Westermann Lernspielverlag/OHMI - Diset (bambinoLÜK) T-333/13, non publié, EU:T:2015:490, point 26 et jurisprudence citée].