Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  Apple and Pear Australia und Star Fruits Diffusion / EUIPO - Pink Lady America (WILD PINK)

  (fremdsprachig)

Kurzfassungen/Presse (2)

• Europäischer Gerichtshof (Kurzinformation)

  Apple and Pear Australia und Star Fruits Diffusion / EUIPO - Pink Lady America (WILD PINK)

  Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung der Unionswortmarke WILD PINK - Ältere Unionswortmarke und ältere nationale Wortmarke PINK LADY - Ältere Unionswortmarken Pink Lady - Relatives Eintragungshindernis - Verwechslungsgefahr - Art. 8 Abs. 1 Buchst. b der ...

• Europäischer Gerichtshof (Kurzinformation)

  Apple and Pear Australia und Star Fruits Diffusion / EUIPO - Pink Lady America (WILD PINK)

Sonstiges

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

Wird zitiert von ... (3)Neu Zitiert selbst (28)

• EuG, 13.12.2007 - T-242/06

  Cabrera Sánchez / OHMI - Industrias Cárnicas Valle (el charcutero artesano)

  Auszug aus EuG, 15.10.2018 - T-164/17

  Lors de cette appréciation, il convient de prendre en considération notamment les qualités intrinsèques de l'élément en cause au regard de la question de savoir si celui-ci est ou non dénué de tout caractère descriptif des produits pour lesquels la marque a été enregistrée [arrêts du 13 juin 2006, 1nex/OHMI - Wiseman (Représentation d'une peau de vache), T-153/03, EU:T:2006:157, point 35, et du 13 décembre 2007, Cabrera Sánchez/OHMI - Industrias Cárnicas Valle (el charcutero artesano), T-242/06, non publié, EU:T:2007:391, point 51].

  Lorsque certains éléments revêtent un caractère descriptif des produits et des services pour lesquels la marque est protégée ou des produits et des services désignés par la demande d'enregistrement, ces éléments ne se voient reconnaître qu'un caractère distinctif faible, voire très faible [voir, en ce sens, arrêts du 12 septembre 2007, Koipe/OHMI - Aceites del Sur (La Española), T-363/04, EU:T:2007:264, point 92, et du 13 décembre 2007, el charcutero artesano, T-242/06, non publié, EU:T:2007:391, point 52 et jurisprudence citée].

  Du fait de leur faible, voire très faible, caractère distinctif, les éléments descriptifs d'une marque ne seront généralement pas considérés par le public comme étant dominants dans l'impression d'ensemble produite par celle-ci, sauf lorsque, en raison notamment de leur position ou de leur dimension, ils apparaissent comme susceptibles de s'imposer à la perception du public et d'être gardés en mémoire par celui-ci (voir, en ce sens, arrêt du 13 décembre 2007, el charcutero artesano, T-242/06, non publié, EU:T:2007:391, point 53 et jurisprudence citée).

• EuGH, 10.12.2015 - C-603/14

  El Corte Inglés / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der …

  Auszug aus EuG, 15.10.2018 - T-164/17

  Enfin, il convient de relever que la condition relative à l'identité ou à la similitude des signes en conflit est commune au paragraphe 1, sous b), et au paragraphe 5 de l'article 8 de ce règlement (arrêt du 10 décembre 2015, El Corte Inglés/OHMI, C-603/14 P, EU:C:2015:807, point 38).

  À l'inverse, lorsque le Tribunal considère, dans le cadre de ce même examen, qu'il existe une certaine similitude entre les signes en conflit, une telle constatation vaut également pour l'application du paragraphe 1, sous b), que du paragraphe 5 de l'article 8 dudit règlement (arrêt du 10 décembre 2015, El Corte Inglés/OHMI, C-603/14 P, EU:C:2015:807, point 39).

  Néanmoins, dans la situation où le degré de similitude en cause ne s'avère pas suffisant pour entraîner l'application de l'article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement n o 207/2009, il ne saurait être déduit que l'application du paragraphe 5 de cet article est nécessairement exclue (arrêt du 10 décembre 2015, El Corte Inglés/OHMI, C-603/14 P, EU:C:2015:807, point 40).

• EuG, 12.11.2008 - T-281/07

  ecoblue / OHMI - Banco Bilbao Vizcaya Argentaria (Ecoblue)

  Auszug aus EuG, 15.10.2018 - T-164/17

  D'autre part, en ce qui concerne les mots indiquant une couleur, il ressort de la jurisprudence que le mot anglais « blue ", désignant la couleur bleue, a été considéré comme faisant partie du vocabulaire anglais de base que connaissait le public pertinent - il s'agissait en l'occurrence des professionnels et du grand public de l'Union - et que, en tant que tel, il serait probablement compris par le public pertinent des pays non anglophones de l'Union [arrêts du 12 novembre 2008, ecoblue/OHMI - Banco Bilbao Vizcaya Argentaria (Ecoblue), T-281/07, non publié, EU:T:2008:489, point 30, et du 27 juin 2013, MOL/OHMI - Banco Bilbao Vizcaya Argentaria (MOL Blue Card), T-367/12, non publié, EU:T:2013:336, point 42].

  Dans la mesure où les signes font tous deux référence à la couleur rose, il ne saurait être exclu que cela conduise à considérer qu'il existe une certaine similitude conceptuelle [voir, en ce sens, arrêts du 12 novembre 2008, Ecoblue, T-281/07, non publié, EU:T:2008:489, point 35, et du 25 septembre 2015, Copernicus-Trademarks/OHMI - Bolloré (BLUECO), T-684/13, EU:T:2015:699, points 57 et 58].

 
• EuGH, 24.03.2011 - C-552/09

  Ferrero / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …

  Auszug aus EuG, 15.10.2018 - T-164/17

  Ainsi, les atteintes visées à l'article 8, paragraphe 5, du règlement n o 207/2009 peuvent être la conséquence d'un degré moindre de similitude entre les marques antérieure et demandée, pour autant que celui-ci est suffisant pour que le public concerné effectue un rapprochement entre lesdites marques, c'est-à-dire établit un lien entre celles-ci (arrêts du 24 mars 2011, Ferrero/OHMI, C-552/09 P, EU:C:2011:177, point 53, et du 20 novembre 2014, 1ntra-Presse/Golden Balls, C-581/13 P et C-582/13 P, non publié, EU:C:2014:2387, point 72).

  C'est uniquement dans l'hypothèse où les marques en conflit présentent une certaine similitude, même faible, qu'il incombe au Tribunal de procéder à une appréciation globale afin de déterminer si, nonobstant le faible degré de similitude entre celles-ci, il existe, en raison de la présence d'autres facteurs pertinents, tels que la notoriété ou la renommée de la marque antérieure, un risque de confusion ou un lien entre ces marques dans l'esprit du public concerné (arrêts du 24 mars 2011, Ferrero/OHMI, C-552/09 P, EU:C:2011:177, point 66, et du 20 novembre 2014, 1ntra-Presse/Golden Balls, C-581/13 P et C-582/13 P, non publié, EU:C:2014:2387, point 73).

• EuGH, 20.11.2014 - C-581/13

  Der Gerichtshof hebt die Urteile des Gerichts über die Eintragung des Zeichens …

  Auszug aus EuG, 15.10.2018 - T-164/17

  Ainsi, les atteintes visées à l'article 8, paragraphe 5, du règlement n o 207/2009 peuvent être la conséquence d'un degré moindre de similitude entre les marques antérieure et demandée, pour autant que celui-ci est suffisant pour que le public concerné effectue un rapprochement entre lesdites marques, c'est-à-dire établit un lien entre celles-ci (arrêts du 24 mars 2011, Ferrero/OHMI, C-552/09 P, EU:C:2011:177, point 53, et du 20 novembre 2014, 1ntra-Presse/Golden Balls, C-581/13 P et C-582/13 P, non publié, EU:C:2014:2387, point 72).

  C'est uniquement dans l'hypothèse où les marques en conflit présentent une certaine similitude, même faible, qu'il incombe au Tribunal de procéder à une appréciation globale afin de déterminer si, nonobstant le faible degré de similitude entre celles-ci, il existe, en raison de la présence d'autres facteurs pertinents, tels que la notoriété ou la renommée de la marque antérieure, un risque de confusion ou un lien entre ces marques dans l'esprit du public concerné (arrêts du 24 mars 2011, Ferrero/OHMI, C-552/09 P, EU:C:2011:177, point 66, et du 20 novembre 2014, 1ntra-Presse/Golden Balls, C-581/13 P et C-582/13 P, non publié, EU:C:2014:2387, point 73).

• EuG, 26.11.2008 - T-435/07

  New Look / HABM (NEW LOOK)

  Auszug aus EuG, 15.10.2018 - T-164/17

  Selon la jurisprudence, la compréhension d'un signe peut être présumée si un signe est demandé pour un territoire sur lequel la langue du signe est la langue maternelle de la population du territoire et elle doit être prouvée sur les territoires sur lesquels la langue pertinente n'est pas la langue maternelle de ladite population, à moins qu'une connaissance suffisante de la langue du signe par le public ciblé sur ces territoires soit un fait notoire [arrêt du 26 novembre 2008, New Look/OHMI (NEW LOOK), T-435/07, non publié, EU:T:2008:534, point 22].

  Le Tribunal a déjà confirmé qu'une compréhension de base de l'anglais par le grand public, en tout cas, des Pays-Bas, de la Finlande et des pays scandinaves, est un fait notoire [arrêts du 26 novembre 2008, NEW LOOK, T-435/07, non publié, EU:T:2008:534, point 23, et du 9 décembre 2010, Earle Beauty/OHMI (NATURALLY ACTIVE), T-307/09, non publié, EU:T:2010:509, point 26].

• EuGH, 11.11.1997 - C-251/95

  SABEL

  Auszug aus EuG, 15.10.2018 - T-164/17

  Il convient de rappeler que, conformément à la jurisprudence, une similitude conceptuelle découle du fait que deux marques utilisent des images qui concordent dans leur contenu sémantique [arrêts du 11 novembre 1997, SABEL, C-251/95, EU:C:1997:528, point 24, et du 21 avril 2010, Peek & Cloppenburg et van Graaf/OHMI - Queen Sirikit Institute of Sericulture (Thai Silk), T-361/08, EU:T:2010:152, point 63].
• EuG, 13.06.2006 - T-153/03

  'Inex / OHMI - Wiseman (Représentation d''une peau de vache)' - …

  Auszug aus EuG, 15.10.2018 - T-164/17

  Lors de cette appréciation, il convient de prendre en considération notamment les qualités intrinsèques de l'élément en cause au regard de la question de savoir si celui-ci est ou non dénué de tout caractère descriptif des produits pour lesquels la marque a été enregistrée [arrêts du 13 juin 2006, 1nex/OHMI - Wiseman (Représentation d'une peau de vache), T-153/03, EU:T:2006:157, point 35, et du 13 décembre 2007, Cabrera Sánchez/OHMI - Industrias Cárnicas Valle (el charcutero artesano), T-242/06, non publié, EU:T:2007:391, point 51].
• EuG, 12.09.2007 - T-363/04

  Koipe / OHMI - Aceites del Sur (La Española) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der …

  Auszug aus EuG, 15.10.2018 - T-164/17

  Lorsque certains éléments revêtent un caractère descriptif des produits et des services pour lesquels la marque est protégée ou des produits et des services désignés par la demande d'enregistrement, ces éléments ne se voient reconnaître qu'un caractère distinctif faible, voire très faible [voir, en ce sens, arrêts du 12 septembre 2007, Koipe/OHMI - Aceites del Sur (La Española), T-363/04, EU:T:2007:264, point 92, et du 13 décembre 2007, el charcutero artesano, T-242/06, non publié, EU:T:2007:391, point 52 et jurisprudence citée].
• EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

  HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …

  Auszug aus EuG, 15.10.2018 - T-164/17

  À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 35 et jurisprudence citée).
• EuG, 13.10.2009 - T-146/08

  Deutsche Rockwool Mineralwoll / OHMI - Redrock Construction (REDROCK)
• EuG, 21.04.2010 - T-361/08

  Peek & Cloppenburg und van Graaf / OHMI - Queen Sirikit Institute of Sericulture …
• EuG, 07.03.2013 - T-247/11

  FairWild Foundation / OHMI - Wild (FAIRWILD) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 27.06.2013 - T-367/12

  MOL / OHMI - Banco Bilbao Vizcaya Argentaria (MOL Blue Card)
• EuG, 08.07.2015 - T-548/12

  Deutsche Rockwool Mineralwoll / OHMI - Redrock Construction (REDROCK)
• EuG, 25.09.2015 - T-684/13

  Copernicus-Trademarks / OHMI - Bolloré (BLUECO) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 12.11.2015 - T-449/13

  CEDC International / OHMI - Fabryka Wódek Polmos Lancut (WISENT)
• EuG, 09.07.2003 - T-162/01

  Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)
• EuG, 06.03.2003 - T-128/01

  DaimlerChrysler / HABM (Calandre)
• EuG, 14.12.2006 - T-81/03

  Mast-Jägermeister / OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre) - …
• EuG, 13.02.2007 - T-256/04

  Mundipharma / OHMI - Altana Pharma (RESPICUR) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 17.10.2006 - T-499/04

  Hammarplast / OHMI - Steninge Slott (STENINGE SLOTT)
• EuG, 25.06.2010 - T-407/08

  MIP Metro / OHMI - CBT Comunicación Multimedia (Metromeet) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 09.12.2010 - T-307/09

  Earle Beauty / HABM (NATURALLY ACTIVE)
• EuG, 09.02.2011 - T-222/09

  Ineos Healthcare / OHMI - Teva Pharmaceutical Industries (ALPHAREN) - …
• EuG, 09.04.2014 - T-623/11

  Pico Food / OHMI - Sobieraj (MILANÓWEK CREAM FUDGE)
• EuG, 25.03.2015 - T-378/13

  Apple and Pear Australia und Star Fruits Diffusion / OHMI - Carolus C. (English …
• EuG, 30.06.2015 - T-489/13

  La Rioja Alta / OHMI - Aldi Einkauf (VIÑA ALBERDI)

• EuG, 26.11.2019 - T-711/18

  Wyld/ EUIPO - Kaufland Warenhandel (wyld) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - …

  Dies trifft hingegen auf den deutschsprachigen Teil der maßgeblichen Verkehrskreise nicht zu, da nicht davon auszugehen ist, dass das englische Wort "wild" von der breiten Öffentlichkeit in der gesamten Union bekannt ist (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 15. Oktober 2018, Apple and Pear Australia und Star Fruits Diffusion/EUIPO - Pink Lady America [WILD PINK], T-164/17, nicht veröffentlicht, EU:T:2018:678, Rn. 51 und 86).

  Die Möglichkeit, dieser Bestandteil könnte als Hinweis auf die knusprige Variante einer Ware der Marke wyld oder einer Marke WILD verstanden werden, kann im Rahmen der umfassenden Beurteilung der Verwechslungsgefahr relevant sein; für den begrifflichen Vergleich ist sie jedoch nicht einschlägig - hierfür ist darauf abzustellen, ob die einander gegenüberstehenden Marken Bilder benutzen, die in ihrem Sinngehalt übereinstimmen (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 15. Oktober 2018, WILD PINK, T-164/17, nicht veröffentlicht, EU:T:2018:678, Rn. 84).

• EuG, 10.06.2020 - T-100/19

  L. Oliva Torras/ EUIPO - Mecánica del Frío (Attelages pour véhicules) - …

  Dies schließt allerdings insbesondere nicht aus, dass die Dienststellen des EUIPO neben den von den Beteiligten des Widerspruchsverfahrens ausdrücklich vorgebrachten Tatsachen allgemein bekannte Tatsachen berücksichtigen können, und auch nicht, dass sie eine Rechtsfrage prüfen, obwohl diese von den Beteiligten nicht aufgeworfen worden ist, wenn die Entscheidung dieser Frage notwendig ist, um eine fehlerfreie Anwendung der einschlägigen Bestimmungen sicherzustellen (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 15. Oktober 2018, Apple and Pear Australia und Star Fruits Diffusion/EUIPO - Pink Lady America [WILD PINK], T-164/17, nicht veröffentlicht, EU:T:2018:678, Rn. 20 und die dort angeführte Rechtsprechung).
• Generalanwalt beim EuGH, 28.11.2019 - C-702/18

  Primart/ EUIPO und Bolton Cile España - Rechtsmittel - Unionsmarke - Verordnung …

  20 Siehe u. a. Urteil vom 15. Oktober 2018, Apple and Pear Australia und Star Fruits Diffusion/EUIPO - Pink Lady America (WILD PINK) (T-164/17, nicht veröffentlicht, EU:T:2018:678, Rn. 29 und die dort angeführte Rechtsprechung).