Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  Rotondaro/ EUIPO - Pollini (COLLINI)

  (fremdsprachig)

Sonstiges (3)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  Rotondaro/ EUIPO - Pollini (COLLINI)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  Rotondaro/ EUIPO - Pollini (COLLINI)

• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

Wird zitiert von ... (0)Neu Zitiert selbst (27)

• EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

  HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …

  Auszug aus EuG, 15.12.2021 - T-69/21

  À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 35 et jurisprudence citée).

  Il y a lieu, au contraire, d'opérer la comparaison en examinant les marques en cause, considérées chacune dans son ensemble, ce qui n'exclut pas que l'impression d'ensemble produite dans la mémoire du public pertinent par une marque complexe puisse, dans certaines circonstances, être dominée par un ou plusieurs de ses composants (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 41 et jurisprudence citée).

  Ce n'est que si tous les autres éléments composant la marque sont négligeables que l'appréciation de la similitude des signes en conflit pourra se faire sur la seule base de l'élément dominant (voir, en ce sens, arrêts du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 42, et du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, non publié, EU:C:2007:539, point 43).

• EuGH, 20.09.2007 - C-193/06

  Nestlé / HABM

  Auszug aus EuG, 15.12.2021 - T-69/21

  Ce n'est que si tous les autres éléments composant la marque sont négligeables que l'appréciation de la similitude des signes en conflit pourra se faire sur la seule base de l'élément dominant (voir, en ce sens, arrêts du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 42, et du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, non publié, EU:C:2007:539, point 43).

  Tel pourrait notamment être le cas lorsque cet élément est susceptible de dominer à lui seul l'image de cette marque que le public pertinent garde en mémoire, de telle sorte que tous les autres éléments de la marque sont négligeables dans l'impression d'ensemble produite par celle-ci (arrêt du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, non publié, EU:C:2007:539, point 43).

• EuG, 13.06.2006 - T-153/03

  'Inex / OHMI - Wiseman (Représentation d''une peau de vache)' - …

  Auszug aus EuG, 15.12.2021 - T-69/21

  Lors de cette appréciation, il convient de prendre en considération notamment les qualités intrinsèques de l'élément en cause au regard de la question de savoir si celui-ci est ou non dénué de tout caractère descriptif des produits ou des services pour lesquels la marque a été enregistrée [arrêts du 13 juin 2006, 1nex/OHMI - Wiseman (Représentation d'une peau de vache), T-153/03, EU:T:2006:157, point 35, et du 13 décembre 2007, Cabrera Sánchez/OHMI - Industrias Cárnicas Valle (el charcutero artesano), T-242/06, non publié, EU:T:2007:391, point 51].

  En outre, s'il est de jurisprudence constante que, en règle générale, le public pertinent ne considérera pas un élément descriptif faisant partie d'une marque complexe comme l'élément distinctif et dominant dans l'impression d'ensemble produite par celle-ci, le caractère distinctif faible d'un élément d'une telle marque n'implique pas nécessairement que celui-ci ne puisse constituer un élément dominant, dès lors que, en raison, notamment, de sa position dans le signe, de sa dimension, il est susceptible de s'imposer à la perception du consommateur et d'être gardé en mémoire par celui-ci (voir arrêt du 13 juin 2006, Représentation d'une peau de vache, T-153/03, EU:T:2006:157, point 32 et jurisprudence citée).

 
• EuG, 23.10.2002 - T-6/01

  Matratzen Concord / OHMI - Hukla Germany (MATRATZEN)

  Auszug aus EuG, 15.12.2021 - T-69/21

  Selon la jurisprudence, deux marques sont similaires lorsque, du point de vue du public pertinent, il existe entre elles une égalité au moins partielle en ce qui concerne un ou plusieurs aspects pertinents [arrêt du 23 octobre 2002, Matratzen Concord/OHMI - Hukla Germany (MATRATZEN), T-6/01, EU:T:2002:261, point 30].
• EuG, 14.10.2003 - T-292/01

  Phillips-Van Heusen / OHMI - Pash Textilvertrieb und Einzelhandel (BASS)

  Auszug aus EuG, 15.12.2021 - T-69/21

  Selon une jurisprudence bien établie, les différences conceptuelles peuvent être de nature à neutraliser les similitudes visuelles et phonétiques si au moins une des marques en cause a, dans la perspective du public pertinent, une signification claire et déterminée, de sorte que ce public est susceptible de la saisir immédiatement [voir, en ce sens, arrêt du 14 octobre 2003, Phillips-Van Heusen/OHMI - Pash Textilvertrieb und Einzelhandel (BASS), T-292/01, EU:T:2003:264, point 54 et du 19 décembre 2019, Vins el Cep/EUIPO - Rotkäppchen-Mumm Sektkellereien (MIM NATURA), T-589/18, non publié, EU:T:2019:887, point 63].
• EuG, 15.07.2011 - T-221/09

  Ergo Versicherungsgruppe / OHMI - Société de développement und de recherche …

  Auszug aus EuG, 15.12.2021 - T-69/21

  Troisièmement, en tout état de cause, à supposer même que l'acquisition des produits en cause puisse requérir un degré d'attention élevé de la part d'une partie du public pertinent, une telle éventualité serait sans incidence, dès lors que selon la jurisprudence, s'agissant de l'appréciation du risque de confusion, c'est le public ayant le niveau d'attention le moins élevé qui doit être pris en considération [voir arrêt du 15 juillet 2011, Ergo Versicherungsgruppe/OHMI - Société de développement et de recherche industrielle (ERGO Group), T-221/09, non publié, EU:T:2011:393, point 21 et jurisprudence citée].
• EuG, 19.12.2019 - T-589/18

  Vins el Cep/ EUIPO - Rotkäppchen-Mumm Sektkellereien (MIM NATURA)

  Auszug aus EuG, 15.12.2021 - T-69/21

  Selon une jurisprudence bien établie, les différences conceptuelles peuvent être de nature à neutraliser les similitudes visuelles et phonétiques si au moins une des marques en cause a, dans la perspective du public pertinent, une signification claire et déterminée, de sorte que ce public est susceptible de la saisir immédiatement [voir, en ce sens, arrêt du 14 octobre 2003, Phillips-Van Heusen/OHMI - Pash Textilvertrieb und Einzelhandel (BASS), T-292/01, EU:T:2003:264, point 54 et du 19 décembre 2019, Vins el Cep/EUIPO - Rotkäppchen-Mumm Sektkellereien (MIM NATURA), T-589/18, non publié, EU:T:2019:887, point 63].
• EuG, 25.06.2020 - T-550/19

  Nitto Pharmaceutical Industries/ EUIPO - Chiesi Farmaceutici (NOSTER)

  Auszug aus EuG, 15.12.2021 - T-69/21

  Deuxièmement, s'agissant de la comparaison des signes sur le plan phonétique, il convient de relever que le principe mentionné dans la jurisprudence énoncée au point 55 ci-dessus est également applicable à la comparaison des signes sur le plan phonétique [voir arrêt du 25 juin 2020, Nitto Pharmaceutical Industries/EUIPO - Chiesi Farmaceutici (NOSTER), T-550/19, non publié, EU:T:2020:290, point 51 et jurisprudence citée].
• EuG, 27.03.2014 - T-47/12

  Intesa Sanpaolo / OHMI - equinet Bank (EQUITER) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 15.12.2021 - T-69/21

  Cette question ne s'inscrit donc pas dans le cadre de l'examen de l'opposition proprement dite, tirée de l'existence d'un risque de confusion [voir, en ce sens, arrêts du 27 mars 2014, 1ntesa Sanpaolo/OHMI - equinet Bank (EQUITER), T-47/12, EU:T:2014:159, point 19, et du 15 février 2017, M. I. Industries/EUIPO - Natural Instinct (Natural Instinct Dog and Cat food as nature intended), T-30/16, non publié, EU:T:2017:77, point 90].
• EuG, 15.02.2017 - T-30/16

  M. I. Industries / EUIPO - Natural Instinct (Natural Instinct Dog and Cat food as …

  Auszug aus EuG, 15.12.2021 - T-69/21

  Cette question ne s'inscrit donc pas dans le cadre de l'examen de l'opposition proprement dite, tirée de l'existence d'un risque de confusion [voir, en ce sens, arrêts du 27 mars 2014, 1ntesa Sanpaolo/OHMI - equinet Bank (EQUITER), T-47/12, EU:T:2014:159, point 19, et du 15 février 2017, M. I. Industries/EUIPO - Natural Instinct (Natural Instinct Dog and Cat food as nature intended), T-30/16, non publié, EU:T:2017:77, point 90].
• EuGH, 28.02.2018 - C-418/16

  mobile.de / EUIPO - Rechtsmittel - Unionsmarke - Verordnung (EG) Nr. 207/2009 - …
• EuG, 15.10.2020 - T-788/19

  Body Attack Sports Nutrition/ EUIPO - Sakkari (Sakkattack)
• EuG, 13.12.2007 - T-242/06

  Cabrera Sánchez / OHMI - Industrias Cárnicas Valle (el charcutero artesano)
• EuG, 22.03.2007 - T-364/05

  Saint-Gobain Pam / OHMI - Propamsa (PAM PLUVIAL) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 13.04.2011 - T-228/09

  United States Polo Association / OHMI - Textiles CMG (U.S. POLO ASSN.)
• EuG, 18.05.2018 - T-67/17

  Italytrade / EUIPO - Tpresso (tèespresso) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - …
• EuG, 22.01.2009 - T-316/07

  Commercy / OHMI - easyGroup IP Licensing (easyHotel) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuGH, 08.05.2014 - C-591/12

  Bimbo / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren …
• EuG, 15.02.2005 - T-296/02

  Lidl Stiftung / OHMI - REWE-Zentral (LINDENHOF) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 23.10.2002 - T-104/01

  Oberhauser / OHMI - Petit Liberto (Fifties)
• EuG, 25.11.2015 - T-320/14

  Sephora / OHMI - Mayfield Trading (Représentation de deux lignes verticales …
• EuG, 09.07.2003 - T-162/01

  Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)
• EuG, 13.02.2007 - T-256/04

  Mundipharma / OHMI - Altana Pharma (RESPICUR) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuGH, 18.06.2020 - C-702/18

  Primart/ EUIPO
• EuG, 14.02.2019 - T-34/18

  Giove Gas/ EUIPO - Primagaz (KALON AL CENTRO DELLA FAMIGLIA) - Unionsmarke - …
• EuG, 19.06.2012 - T-557/10

  H.Eich / OHMI - Arav (H.EICH)
• EuG, 19.04.2013 - T-537/11

  Hultafors Group / OHMI - Società Italiana Calzature (Snickers)