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   EuG, 16.01.2018 - T-204/16 DEP   

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EuG, 16.01.2018 - T-204/16 DEP (https://dejure.org/2018,255)
EuG, Entscheidung vom 16.01.2018 - T-204/16 DEP (https://dejure.org/2018,255)
EuG, Entscheidung vom 16. Januar 2018 - T-204/16 DEP (https://dejure.org/2018,255)
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Wird zitiert von ...Neu Zitiert selbst (24)

  • EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

    HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 -

    Auszug aus EuG, 16.01.2018 - T-204/16
    À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 35 et jurisprudence citée).

    Il y a lieu, au contraire, d'opérer la comparaison en examinant les marques en cause, considérées chacune dans son ensemble, ce qui n'exclut pas que l'impression d'ensemble produite dans la mémoire du public pertinent par une marque complexe puisse, dans certaines circonstances, être dominée par un ou plusieurs de ses composants (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 41 et jurisprudence citée).

    Ce n'est que si tous les autres composants de la marque sont négligeables que l'appréciation de la similitude pourra se faire sur la seule base de l'élément dominant (arrêts du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 42, et du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, non publié, EU:C:2007:539, point 43).

  • EuG, 17.03.2004 - T-183/02

    El Corte Inglés / OHMI - González Cabello (MUNDICOR) - Gemeinschaftsmarke -

    Auszug aus EuG, 16.01.2018 - T-204/16
    Deuxièmement, il convient également de rappeler que, comme le font valoir à juste titre l'EUIPO et l'intervenante, la partie initiale des marques verbales est susceptible de retenir l'attention du consommateur davantage que les parties suivantes [voir, en ce sens, arrêts du 17 mars 2004, El Corte Inglés/OHMI - González Cabello et Iberia Líneas Aéreas de España (MUNDICOR), T-183/02 et T-184/02, EU:T:2004:79, point 81, et du 16 mars 2005, L'Oréal/OHMI - Revlon (FLEXI AIR), T-112/03, EU:T:2005:102, points 64 et 65].

    En second lieu, il convient de rappeler que l'existence d'une similitude conceptuelle entre les signes en conflit doit être appréciée sur la base de la force évocatrice qui peut être reconnue à chacun d'entre eux pris dans son ensemble (voir, en ce sens, arrêt du 17 mars 2004, MUNDICOR, T-183/02 et T-184/02, EU:T:2004:79, point 90).

  • EuG, 25.09.2015 - T-366/14

    August Storck / HABM (2good)

    Auszug aus EuG, 16.01.2018 - T-204/16
    Au contraire, par analogie au raisonnement du Tribunal au point 69 dudit arrêt, il convient de conclure que l'élément « 4 " des marques antérieures sera, en l'espèce, associé au mot espagnol « cuatro " étant donné qu'il est précédé d'un mot faisant partie du vocabulaire espagnol [voir, en ce sens, arrêt du 25 septembre 2015, August Storck/OHMI (2good), T-366/14, non publié, EU:T:2015:697, point 28].

    Il s'agit là d'une autre différence par rapport aux affaires ayant donné lieu aux arrêts du 16 janvier 2014, FOREVER (T-528/11, EU:T:2014:10) et du 25 septembre 2015, 2good ( T-366/14, non publié, EU:T:2015:697).

  • EuG, 16.01.2014 - T-528/11

    Aloe Vera of America / OHMI - Detimos (FOREVER) - Gemeinschaftsmarke -

    Auszug aus EuG, 16.01.2018 - T-204/16
    À cet égard, l'arrêt du 16 janvier 2014, Aloe Vera of America/OHMI - Detimos (FOREVER) (T-528/11, EU:T:2014:10), sur lequel s'appuie la requérante ne soutient pas sa thèse.

    Il s'agit là d'une autre différence par rapport aux affaires ayant donné lieu aux arrêts du 16 janvier 2014, FOREVER (T-528/11, EU:T:2014:10) et du 25 septembre 2015, 2good ( T-366/14, non publié, EU:T:2015:697).

  • EuG, 06.06.2013 - T-411/12

    Celtipharm / OHMI - Alliance Healthcare France (PHARMASTREET)

    Auszug aus EuG, 16.01.2018 - T-204/16
    Tel est plus particulièrement le cas lorsque, comme en l'espèce, les éléments placés en position finale, en l'occurrence l'élément « 4 " dans les marques antérieures et l'élément « box " dans la marque demandée, sont plus brefs et moins susceptibles d'attirer l'attention des consommateurs [voir, en ce sens, arrêt du 6 juin 2013, Celtipharm/OHMI - Alliance Healthcare France (PHARMASTREET), T-411/12, non publié, EU:T:2013:304, point 26].

    À l'instar des développements relatifs à la similitude visuelle, il convient de constater que la présence de l'élément commun « meta " des signes en conflit à leur début permet de considérer que ceux-ci disposent d'un certain degré de similitude sur le plan phonétique (voir, en ce sens, arrêt du 6 juin 2013, PHARMASTREET, T-411/12, non publié, EU:T:2013:304, point 34).

  • EuG, 02.04.2009 - T-118/06

    Zuffa / OHMI (ULTIMATE FIGHTING CHAMPIONSHIP) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung

    Auszug aus EuG, 16.01.2018 - T-204/16
    Selon une jurisprudence constante, cette obligation de motivation a la même portée que celle découlant de l'article 296 TFUE, selon laquelle le raisonnement de l'auteur de l'acte doit apparaître de façon claire et non équivoque, et a pour double objectif de permettre, d'une part, aux intéressés de connaître les justifications de la mesure prise afin de défendre leurs droits et, d'autre part, au juge de l'Union d'exercer son contrôle sur la légalité de la décision [voir arrêts du 6 septembre 2012, Storck/OHMI, C-96/11 P, non publié, EU:C:2012:537, point 86 et jurisprudence citée, et du 2 avril 2009, Zuffa/OHMI (ULTIMATE FIGHTING CHAMPIONSHIP), T-118/06, EU:T:2009:100, point 19 et jurisprudence citée ; arrêt du 17 janvier 2017, Netguru/EUIPO (NETGURU), T-54/16, non publié, EU:T:2017:9, point 14].

    Il ressort de la jurisprudence que la question de savoir si la motivation d'une décision satisfait à ces exigences doit être appréciée au regard non seulement de son libellé, mais aussi de son contexte ainsi que de l'ensemble des règles juridiques régissant la matière concernée [voir arrêt du 2 avril 2009, ULTIMATE FIGHTING CHAMPIONSHIP, T-118/06, EU:T:2009:100, point 20 et jurisprudence citée ; arrêt du 13 avril 2011, Safariland/OHMI - DEF-TEC Defense Technology (FIRST DEFENSE AEROSOL PEPPER PROJECTOR), T-262/09, EU:T:2011:171, point 91].

  • EuGH, 20.09.2007 - C-193/06

    Nestlé / HABM

    Auszug aus EuG, 16.01.2018 - T-204/16
    Ce n'est que si tous les autres composants de la marque sont négligeables que l'appréciation de la similitude pourra se faire sur la seule base de l'élément dominant (arrêts du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 42, et du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, non publié, EU:C:2007:539, point 43).

    Tel pourrait notamment être le cas lorsque ce composant est susceptible de dominer à lui seul l'image de cette marque que le public pertinent garde en mémoire, de telle sorte que tous les autres composants de la marque sont négligeables dans l'impression d'ensemble produite par celle-ci (arrêt du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, non publié, EU:C:2007:539, point 43).

  • EuG, 14.12.2006 - T-81/03

    Mast-Jägermeister / OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre) -

    Auszug aus EuG, 16.01.2018 - T-204/16
    Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, EU:T:2006:397, point 74].
  • EuGH, 29.09.1998 - C-39/97

    Canon

    Auszug aus EuG, 16.01.2018 - T-204/16
    Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, EU:T:2006:397, point 74].
  • EuG, 14.10.2003 - T-292/01

    Phillips-Van Heusen / OHMI - Pash Textilvertrieb und Einzelhandel (BASS)

    Auszug aus EuG, 16.01.2018 - T-204/16
    Quant à la comparaison conceptuelle entre les signes en conflit, il résulte de la jurisprudence que l'appréciation globale du risque de confusion implique que les différences conceptuelles entre deux signes peuvent neutraliser des similitudes phonétiques et visuelles entre eux, pour autant qu'au moins l'un de ces signes ait, dans la perspective du public pertinent, une signification claire et déterminée, de sorte que ce public est susceptible de la saisir directement [arrêt du 18 décembre 2008, Les Éditions Albert René/OHMI, C-16/06 P, EU:C:2008:739, point 98 ; voir également, en ce sens, arrêt du 14 octobre 2003, Phillips-Van Heusen/OHMI - Pash Textilvertrieb und Einzelhandel (BASS), T-292/01, EU:T:2003:264, point 54].
  • EuG, 16.03.2005 - T-112/03

    'L''Oréal / OHMI - Revlon (FLEXI AIR)'

  • EuG, 11.09.2014 - T-444/11

    Gold East Paper y Gold Huasheng Paper/Consejo

  • EuG, 18.09.2012 - T-460/11

    Scandic Distilleries / OHMI - Bürgerbräu, Röhm & Söhne (BÜRGER)

  • EuGH, 18.12.2008 - C-16/06

    Éditions Albert René / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG)

  • EuG, 08.03.2006 - T-238/99

    Service station Veger / Kommission

  • EuG, 09.07.2003 - T-162/01

    Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)

  • EuG, 04.05.2005 - T-359/02

    Chum / OHMI - Star TV (STAR TV) - Gemeinschaftsmarke - Wortmarke STAR TV -

  • EuG, 13.02.2007 - T-256/04

    Mundipharma / OHMI - Altana Pharma (RESPICUR) - Gemeinschaftsmarke -

  • EuG, 11.07.2007 - T-443/05

    El Corte Inglés / OHMI - Bolaños Sabri (PiraÑAM diseño original Juan Bolaños) -

  • EuG, 17.01.2017 - T-54/16

    Netguru / EUIPO (NETGURU) - Unionsmarke - Anmeldung der Unionswortmarke NETGURU -

  • EuG, 01.07.2014 - T-239/12

    Jyoti Ceramic Industries / OHMI - DeguDent (ZIECON) - Gemeinschaftsmarke -

  • EuG, 06.12.2013 - T-361/12

    Premiere Polish / OHMI - Donau Kanol (ECOFORCE)

  • EuG, 13.04.2011 - T-262/09

    Safariland / OHMI - DEF-TEC Defense Technology (FIRST DEFENSE AEROSOL PEPPER

  • EuGH, 06.09.2012 - C-96/11

    Storck / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Absolutes

  • EuG, 28.03.2019 - T-204/16

    Sun Media/ EUIPO - Meta4 Spain (METABOX)

    Par arrêt du 16 janvier 2018, Sun Media/EUIPO - Meta4 Spain (METABOX) (T-204/16, non publié, EU:T:2018:5), le Tribunal a rejeté le recours et condamné la requérante aux dépens.
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