Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  Perfetti Van Melle Benelux / OHMI - Intercontinental Great Brands (TRIDENT PURE)

  (fremdsprachig)

Sonstiges (3)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  Perfetti Van Melle Benelux / OHMI - Intercontinental Great Brands (TRIDENT PURE)

• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  Gemeinschaftsmarke - Klage der Inhaberin der nationalen, internationalen und Gemeinschaftsbildmarken mit den Wortbestandteilen "PURE", "WHITE", "FRESH", "BREATH" und "mentos" für Waren der Klasse 30 auf Aufhebung der Entscheidung R 706/2012-4 der Vierten Beschwerdekammer ...

Wird zitiert von ... (7)Neu Zitiert selbst (33)

• EuGH, 06.10.2005 - C-120/04

  Medion - Marken - Richtlinie 89/104/EWG - Artikel 5 Absatz 1 Buchstabe b - …

  Auszug aus EuG, 16.12.2015 - T-491/13

  De plus, en ce qui concerne l'arrêt du 6 octobre 2005, Medion (C-120/04, Rec, EU:C:2005:594), invoqué par la requérante, il convient de relever qu'il résulte de celui-ci, que, au-delà du cas habituel dans lequel le consommateur moyen perçoit une marque comme un tout, et nonobstant la circonstance que l'impression d'ensemble puisse être dominée par un ou plusieurs composants d'une marque complexe, il n'est nullement exclu que, dans un cas particulier, une marque antérieure, utilisée par un tiers dans un signe composé comprenant la dénomination de l'entreprise de ce tiers, conserve une position distinctive autonome dans le signe composé, sans pour autant en constituer l'élément dominant.

  La constatation de l'existence d'un tel risque ne saurait être subordonnée à la condition que l'impression d'ensemble produite par le signe composé soit dominée par la partie de celui-ci constituée par la marque antérieure (arrêt Medion, précité, EU:C:2005:594, points 30 à 32).

  Le Tribunal a constaté à cet égard que, malgré le fait que l'arrêt Medion, point 76 supra (EU:C:2005:594), concernait une situation dans laquelle la marque antérieure avait été reprise à l'identique dans la marque postérieure, il y avait néanmoins lieu de considérer que, dans l'hypothèse où la marque antérieure n'était pas reproduite à l'identique dans la marque postérieure, il était également possible que les signes en cause soient similaires en raison de la similitude entre la marque antérieure et un élément de la marque postérieure qui occupe une place distinctive autonome (arrêt Golden Eagle et Golden Eagle Deluxe, point 66 supra, EU:T:2010:123, point 60).

  En outre, ces directives ne reprennent, en substance, que le principe énoncé dans l'arrêt Medion, point 76 supra (EU:C:2005:594), qui, comme cela a été démontré au point 79 ci-dessus, n'est pas pertinent en l'espèce.

  Au contraire, la Cour a indiqué que l'impression d'ensemble produite par une marque composée d'un élément renommé et d'un élément non renommé était, en règle générale, plus caractérisée par le premier que par le dernier (voir, en ce sens, arrêt Medion, point 76 supra, EU:C:2005:594, point 34).

• EuG, 25.03.2010 - T-5/08

  Nestlé / OHMI - Master Beverage Industries (Golden Eagle) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 16.12.2015 - T-491/13

  S'il ne découle pas de cette circonstance que la feuille de menthe est dépourvue de tout caractère distinctif, car elle est évocatrice des produits en cause [voir, en ce sens, arrêt du 25 mars 2010, Nestlé/OHMI - Master Beverage Industries (Golden Eagle et Golden Eagle Deluxe), T-5/08 à T-7/08, Rec, EU:T:2010:123, point 44], il y a toutefois lieu de constater qu'il s'agit d'un élément banal.

  Le Tribunal a constaté à cet égard que, malgré le fait que l'arrêt Medion, point 76 supra (EU:C:2005:594), concernait une situation dans laquelle la marque antérieure avait été reprise à l'identique dans la marque postérieure, il y avait néanmoins lieu de considérer que, dans l'hypothèse où la marque antérieure n'était pas reproduite à l'identique dans la marque postérieure, il était également possible que les signes en cause soient similaires en raison de la similitude entre la marque antérieure et un élément de la marque postérieure qui occupe une place distinctive autonome (arrêt Golden Eagle et Golden Eagle Deluxe, point 66 supra, EU:T:2010:123, point 60).

  En outre, le Tribunal a considéré, dans ladite affaire, que, malgré le fait que la marque antérieure avait été reprise, sous une forme similaire, par la marque postérieure, la similitude visuelle entre les marques en question n'était que faible, notamment au motif que la marque antérieure n'avait pas été reprise à l'identique dans la marque postérieure (voir, en ce sens, arrêt Golden Eagle et Golden Eagle Deluxe, point 66 supra, EU:T:2010:123, point 61).

• EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

  HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …

  Auszug aus EuG, 16.12.2015 - T-491/13

  À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, Rec, EU:C:2007:333, point 35 et jurisprudence citée).

  Il y a lieu, au contraire, d'opérer la comparaison en examinant les marques en cause, considérées chacune dans son ensemble, ce qui n'exclut pas que l'impression d'ensemble produite dans la mémoire du public pertinent par une marque complexe puisse, dans certaines circonstances, être dominée par un ou plusieurs de ses composants (voir arrêt OHMI/Shaker, point 35 supra, EU:C:2007:333, point 41 et jurisprudence citée).

  Ce n'est que si tous les autres composants de la marque sont négligeables que l'appréciation de la similitude pourra se faire sur la seule base de l'élément dominant (arrêt OHMI/Shaker, point 35 supra, EU:C:2007:333, point 42).

 
• EuGH, 29.09.1998 - C-39/97

  Canon

  Auszug aus EuG, 16.12.2015 - T-491/13

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, Rec, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, Rec, EU:T:2006:397, point 74].

  Comme le risque de confusion est d'autant plus étendu que le caractère distinctif de la marque s'avère important, les marques qui ont un caractère distinctif élevé soit intrinsèquement, soit en raison de la connaissance qu'en a le public, jouissent d'une protection plus étendue que celles dont le caractère distinctif est moindre (voir, par analogie, arrêts Canon, point 95 supra, EU:C:1998:442, point 18 ; du 11 novembre 1997, SABEL, C-251/95, Rec, EU:C:1997:528, point 24, et du 22 juin 1999, Lloyd Schuhfabrik Meyer, C-342/97, Rec, EU:C:1999:323, point 20).

• EuG, 23.02.2006 - T-194/03

  Il Ponte Finanziaria / OHMI - Marine Enterprise Projects (BAINBRIDGE) - …

  Auszug aus EuG, 16.12.2015 - T-491/13

  En effet, dans de pareilles hypothèses, un risque de confusion peut être suscité par la possibilité d'association entre la marque demandée et les marques antérieures faisant partie de la série, lorsque la marque demandée présente avec ces dernières des similitudes susceptibles d'amener le consommateur à croire qu'elle fait partie de cette même série et, dès lors, que les produits qu'elle désigne ont la même origine commerciale que ceux couverts par les marques antérieures, ou une origine apparentée [voir, en ce sens, arrêt du 23 février 2006, 11 Ponte Finanziaria/OHMI - Marine Enterprise Projects (BAINBRIDGE), T-194/03, Rec, EU:T:2006:65, points 123 et 124].

  En second lieu, la marque demandée doit non seulement être analogue aux marques appartenant à la série, mais également présenter des caractéristiques susceptibles de la rattacher à la série (arrêt BAINBRIDGE, précité, EU:T:2006:65, points 126 et 127).

• EuG, 08.03.2005 - T-32/03

  Leder & Schuh / OHMI - Schuhpark Fascies (JELLO SCHUHPARK)

  Auszug aus EuG, 16.12.2015 - T-491/13

  Quant aux autres arrêts, invoqués au point 52 de la requête, il convient de constater qu'il est certes vrai que le Tribunal a jugé que, dans le cas où l'un des deux seuls termes constituant une marque verbale était identique, sur les plans visuel et auditif, à l'unique terme constituant une marque verbale antérieure, et où ces termes, pris ensemble ou isolément, n'avaient, sur le plan conceptuel, aucune signification pour le public concerné, les marques en cause, vues chacune dans son ensemble, étaient normalement à considérer comme similaires au sens de l'article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 207/2009 [voir arrêts du 25 novembre 2003, 0riental Kitchen/OHMI - Mou Dybfrost (KIAP MOU), T-286/02, Rec, EU:T:2003:311, point 39, et du 8 mars 2005, Leder & Schuh/OHMI - Schuhpark Fascies (JELLO SCHUHPARK), T-32/03, EU:T:2005:82, point 39].
• EuG, 17.03.2004 - T-183/02

  El Corte Inglés / OHMI - González Cabello (MUNDICOR) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 16.12.2015 - T-491/13

  Comme il a déjà été exposé dans le cadre de la comparaison visuelle, l'attention du consommateur se dirige normalement surtout sur le début du mot, principe qui s'applique également à la comparaison phonétique [voir, en ce sens, arrêt du 17 mars 2004, El Corte Inglés/OHMI - González Cabello et Iberia Líneas Aéreas de España (MUNDICOR), T-183/02 et T-184/02, Rec, EU:T:2004:79, point 83].
• EuG, 22.05.2008 - T-205/06

  NewSoft Technology / OHMI - Soft (Presto! Bizcard Reader) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 16.12.2015 - T-491/13

  La requérante conteste cette appréciation en s'appuyant sur la jurisprudence selon laquelle, lorsqu'une marque est composée d'éléments verbaux et figuratifs, les premiers sont, en principe, plus distinctifs que les seconds, car le consommateur moyen fera plus facilement référence au produit en cause en citant le nom qu'en décrivant l'élément figuratif de la marque [arrêt du 22 mai 2008, NewSoft Technology/OHMI - Soft (Presto! Bizcard Reader), T-205/06, EU:T:2008:163, point 54].
• EuG, 21.02.2013 - T-444/10

  'Esge / OHMI - De''Longhi Benelux (KMIX)'

  Auszug aus EuG, 16.12.2015 - T-491/13

  En outre, le degré de similitude phonétique entre deux marques est d'une importance réduite dans le cas de produits qui sont commercialisés d'une manière telle que, habituellement, le public pertinent, lors de l'achat, perçoit la marque qui les désigne sous une forme visuelle [voir arrêt du 21 février 2013, Esge/OHMI - De'Longhi Benelux (KMIX), T-444/10, EU:T:2013:89, point 37 et jurisprudence citée].
• EuG, 25.03.2009 - T-21/07

  'L''Oréal / OHMI - Spa Monopole (SPALINE)'

  Auszug aus EuG, 16.12.2015 - T-491/13

  Il ressort de la jurisprudence que le consommateur prête généralement une plus grande attention au début d'une marque qu'à sa fin [arrêts du 7 septembre 2006, Meric/OHMI - Arbora & Ausonia (PAM-PIM'S BABY-PROP), T-133/05, Rec, EU:T:2006:247, point 51, et du 25 mars 2009, L'Oréal/OHMI - Spa Monopole (SPALINE), T-21/07, EU:T:2009:80, point 24] et que le mot placé au début du signe est susceptible d'avoir un impact plus important que le reste du signe [arrêt du 16 mars 2005, L'Oréal/OHMI - Revlon (FLEXI AIR), T-112/03, Rec, EU:T:2005:102, point 64].
• EuG, 27.06.2012 - T-523/10

  Interkobo / OHMI - XXXLutz Marken (my baby) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuGH, 11.11.1997 - C-251/95

  SABEL
• EuG, 23.10.2002 - T-104/01

  Oberhauser / OHMI - Petit Liberto (Fifties)
• EuG, 16.03.2005 - T-112/03

  'L''Oréal / OHMI - Revlon (FLEXI AIR)'
• EuG, 06.10.2004 - T-117/03

  New Look / OHMI - Naulover (NLSPORT)
• EuG, 14.12.2006 - T-81/03

  Mast-Jägermeister / OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre) - …
• EuG, 08.12.2005 - T-29/04

  DAS GERICHT ERSTER INSTANZ WEIST DIE KLAGE GEGEN DIE ENTSCHEIDUNG DES HABM AB, …
• EuGH, 22.06.1999 - C-342/97

  Lloyd Schuhfabrik Meyer
• EuG, 27.03.2014 - T-554/12

  Oracle America / OHMI - Aava Mobile (AAVA MOBILE)
• EuG, 15.02.2005 - T-169/02

  Cervecería Modelo / OHMI - Modelo Continente Hipermercados (NEGRA MODELO) - …
• EuG, 07.09.2006 - T-133/05

  'Meric / OHMI - Arbora & Ausonia (PAM-PIM''S BABY-PROP)' - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 25.11.2003 - T-286/02

  Oriental Kitchen / OHMI - Mou Dybfrost (KIAP MOU)
• EuG, 23.11.2010 - T-35/08

  Codorniu Napa / OHMI - Bodegas Ontañon (ARTESA NAPA VALLEY) - Gemeinschaftsmarke …
• EuG, 04.05.2005 - T-359/02

  Chum / OHMI - Star TV (STAR TV) - Gemeinschaftsmarke - Wortmarke STAR TV - …
• EuG, 03.07.2003 - T-129/01

  Alejandro / OHMI - Anheuser-Busch (BUDMEN)
• EuG, 27.02.2002 - T-79/00

  REWE-Zentral / HABM (LITE)
• EuG, 03.09.2010 - T-472/08

  Companhia Muller de Bebidas / OHMI - Missiato Industria e Comercio (61 A NOSSA …
• EuG, 18.06.2013 - T-338/12

  Rocket Dog Brands / OHMI - Julius-K9 (K9 PRODUCTS)
• EuG, 13.02.2007 - T-256/04

  Mundipharma / OHMI - Altana Pharma (RESPICUR) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 23.10.2002 - T-6/01

  Matratzen Concord / OHMI - Hukla Germany (MATRATZEN)
• EuG, 29.03.2012 - T-242/11

  Kaltenbach & Voigt / HABM (3D eXam)
• EuG, 17.10.2012 - T-485/10

  MIP Metro / OHMI - J. C. Ribeiro (MISS B)
• EuG, 09.07.2003 - T-162/01

  Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)

• EuG, 14.06.2018 - T-165/17

  Emcur / EUIPO - Emcure Pharmaceuticals (EMCURE) - Unionsmarke - …

  Au contraire, ces directives ont vocation à être lues à la lumière des dispositions dudit règlement [voir arrêt du 16 décembre 2015, Perfetti Van Melle Benelux/OHMI - Intercontinental Great Brands (TRIDENT PURE), T-491/13, non publié, EU:T:2015:979, point 81 et jurisprudence citée].

  Au contraire, ces directives ont vocation à être lues à la lumière des dispositions de ce règlement (voir arrêt du 16 décembre 2015, TRIDENT PURE, T-491/13, non publié, EU:T:2015:979, point 81 et jurisprudence citée).

• EuG, 28.03.2017 - T-538/15

  Regent University / EUIPO - Regent's College (REGENT UNIVERSITY) - Unionsmarke - …

  En outre et de manière accessoire, peut être prise en compte la position relative des différents composants dans la configuration de la marque complexe [voir arrêt du 16 décembre 2015, Perfetti Van Melle Benelux/OHMI - Intercontinental Great Brands (TRIDENT PURE), T-491/13, non publié, EU:T:2015:979, point 37 et jurisprudence citée].

  À cet égard, il convient, en particulier, de rechercher si d'autres éléments de la marque sont susceptibles de dominer, à eux seuls, l'image de celle-ci que le public pertinent garde en mémoire (voir arrêt du 16 décembre 2015, TRIDENT PURE, T-491/13, non publié, EU:T:2015:979, point 38 et jurisprudence citée).

• EuG, 10.02.2021 - T-117/20

  El Corte Inglés/ EUIPO - MKR Design (PANTHÉ)

  En outre, il y a lieu de rappeler que, selon la jurisprudence, dans l'appréciation globale du risque de confusion, les aspects visuel, phonétique ou conceptuel des signes en conflit n'ont pas toujours le même poids et il importe d'analyser les conditions objectives dans lesquelles les marques peuvent se présenter sur le marché [voir arrêts du 6 octobre 2004, New Look/OHMI - Naulover (NLSPORT, NLJEANS, NLACTIVE et NLCollection), T-117/03 à T-119/03 et T-171/03, EU:T:2004:293, point 49 et jurisprudence citée, et du 16 décembre 2015, Perfetti Van Melle Benelux/OHMI - Intercontinental Great Brands (TRIDENT PURE), T-491/13, non publié, EU:T:2015:979, point 103 et jurisprudence citée].

  Ainsi, le degré de similitude phonétique entre deux marques est d'une importance réduite dans le cas de produits qui sont commercialisés d'une manière telle que, habituellement, le public pertinent, lors de l'achat, perçoit la marque qui les désigne sous une forme visuelle [voir arrêt du 16 décembre 2015, TRIDENT PURE, T-491/13, non publié, EU:T:2015:979, point 103 et jurisprudence citée].

 
• EuG, 07.03.2019 - T-106/18

  Laverana/ EUIPO - Agroecopark (VERA GREEN) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren …

  En outre et de manière accessoire, peut être prise en compte la position relative des différents composants dans la configuration de la marque complexe [arrêt du 16 décembre 2015, Perfetti Van Melle Benelux/OHMI - Intercontinental Great Brands (TRIDENT PURE), T-491/13, non publié, EU:T:2015:979, point 37].
• EuG, 16.01.2018 - T-398/16

  Starbucks / EUIPO - Nersesyan (COFFEE ROCKS) - Unionsmarke - …

  À cet égard, il convient, en particulier, de rechercher si d'autres éléments de la marque sont susceptibles de dominer, à eux seuls, l'image de celle-ci que le public pertinent garde en mémoire [voir, en ce sens, arrêt du 16 décembre 2015, Perfetti Van Melle Benelux/OHMI - Intercontinental Great Brands (TRIDENT PURE), T-491/13, non publié, EU:T:2015:979, point 38 et jurisprudence citée].
• EuG, 07.06.2017 - T-258/16

  Mediterranean Premium Spirits / EUIPO - G-Star Raw (GINRAW) - Unionsmarke - …

  À cet égard, il convient de rappeler que, pour qu'un signe soit regardé comme ayant un caractère descriptif, il faut qu'il présente avec les produits ou services en cause un rapport suffisamment direct et concret de nature à permettre au public concerné de percevoir immédiatement, et sans autre réflexion, une description des produits et des services en cause ou d'une de leurs caractéristiques [arrêts du 19 novembre 2009, Torresan/OHMI - Klosterbrauerei Weissenohe (CANNABIS), T-234/06, EU:T:2009:448, point 25 ; du 16 décembre 2015, Perfetti Van Melle Benelux/OHMI - Intercontinental Great Brands (TRIDENT PURE), T-491/13, non publié, EU:T:2015:979, point 43, et du 14 décembre 2016, Grid applications/EUIPO (APlan), T-154/16, non publié, EU:T:2016:731, point 23].
• EuG, 16.03.2017 - T-495/15

  Sociedad agraria de transformación n° 9982 Montecitrus / EUIPO - Spanish Oranges …

  Il y a lieu de rappeler que, selon la jurisprudence, dans l'appréciation globale du risque de confusion, les aspects visuel, auditif ou conceptuel des signes en conflit n'ont pas toujours le même poids et il importe alors d'analyser les conditions objectives dans lesquelles les marques peuvent se présenter sur le marché [arrêts du 6 octobre 2004, New Look/OHMI - Naulover (NLSPORT, NLJEANS, NLACTIVE et NLCollection), T-117/03 à T-119/03 et T 171/03, EU:T:2004:293, point 49, et du 16 décembre 2015, Perfetti Van Melle Benelux/OHMI - Intercontinental Great Brands (TRIDENT PURE), T-491/13, non publié, EU:T:2015:979, point 103]. En outre, le degré de similitude phonétique entre deux marques est d'une importance réduite dans le cas de produits qui sont commercialisés d'une manière telle que, habituellement, le public pertinent, lors de l'achat, perçoit la marque qui les désigne sous une forme visuelle [arrêts du 21 février 2013, Esge/OHMI - De'Longhi Benelux (KMIX), T-444/10, non publié, EU:T:2013:89, point 37, et du 16 décembre 2015, TRIDENT PURE, T-491/13, non publié, EU:T:2015:979, point 103].