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   EuG, 17.03.2016 - T-78/15   

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https://dejure.org/2016,4165
EuG, 17.03.2016 - T-78/15 (https://dejure.org/2016,4165)
EuG, Entscheidung vom 17.03.2016 - T-78/15 (https://dejure.org/2016,4165)
EuG, Entscheidung vom 17. März 2016 - T-78/15 (https://dejure.org/2016,4165)
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Volltextveröffentlichung

Sonstiges (3)

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

    Mudhook Marketing / HABM (IPVanish)

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

    Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der Gemeinschaftswortmarke IPVanish - Absolutes Eintragungshindernis - Keine Unterscheidungskraft - Art. 7 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung (EG) Nr. 207/2009

  • EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

    Klage

 
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Wird zitiert von ... (5)Neu Zitiert selbst (21)

  • EuG, 11.12.2012 - T-22/12

    Fomanu / HABM (Qualität hat Zukunft) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der

    Auszug aus EuG, 17.03.2016 - T-78/15
    S'agissant de marques composées de signes ou d'indications qui sont par ailleurs utilisés en tant que slogans publicitaires, indications de qualité ou expressions incitant à acheter les produits ou les services visés par ces marques, leur enregistrement n'est pas exclu en raison d'une telle utilisation [voir arrêts du 11 décembre 2012, Fomanu/OHMI (Qualität hat Zukunft), T-22/12, EU:T:2012:663, point 15 et jurisprudence citée, et EXTRA, point 13 supra, EU:T:2015:230, point 16 et jurisprudence citée].

    Quant à l'appréciation du caractère distinctif de telles marques, la Cour a déjà eu l'occasion de juger qu'il n'y avait pas lieu d'appliquer à celles-ci des critères plus stricts que ceux applicables à d'autres signes (voir arrêts Qualität hat Zukunft, point 17 supra, EU:T:2012:663, point 16 et jurisprudence citée, et EXTRA, point 13 supra, EU:T:2015:230, point 17 et jurisprudence citée).

    Il ressort cependant de la jurisprudence que, si les critères relatifs à l'appréciation du caractère distinctif sont les mêmes pour les différentes catégories de marques, il peut apparaître, dans le cadre de l'application de ces critères, que la perception du public pertinent n'est pas nécessairement la même pour chacune de ces catégories et que, dès lors, il pourrait s'avérer plus difficile d'établir le caractère distinctif des marques de certaines catégories que de celles d'autres catégories (voir arrêt Qualität hat Zukunft, point 17 supra, EU:T:2012:663, point 17 et jurisprudence citée).

    En effet, dans un tel cas, les autorités peuvent prendre en compte le fait que les consommateurs moyens n'ont pas pour habitude de présumer l'origine des produits en se fondant sur de tels slogans (voir arrêt Qualität hat Zukunft, point 17 supra, EU:T:2012:663, point 18 et jurisprudence citée).

    Toutefois, les difficultés que pourraient comporter, du fait de leur nature même, certaines catégories de marques comme celles constituées de slogans publicitaires ou d'expressions incitant à acheter les produits ou les services visés par celles-ci, pour établir leur caractère distinctif et dont il est légitime de tenir compte, ne justifient pas de fixer des critères spécifiques suppléant ou dérogeant au critère du caractère distinctif tel qu'interprété dans la jurisprudence rappelée aux points 15 et 16 ci-dessus (voir, en ce sens et par analogie, arrêt Qualität hat Zukunft, point 17 supra, EU:T:2012:663, point 19 et jurisprudence citée).

    Ainsi, une telle marque peut concomitamment être perçue par le public concerné comme une formule promotionnelle et une indication de l'origine commerciale des produits ou des services visés (voir arrêt Qualität hat Zukunft, point 17 supra, EU:T:2012:663, point 20 et jurisprudence citée).

    La Cour a, plus spécifiquement, considéré qu'il ne suffisait pas, pour constater qu'une marque demandée ne sera pas perçue par le public pertinent comme une indication de l'origine commerciale des produits et des services en cause, de se borner à mettre en évidence le fait que cette marque était constituée d'une formule promotionnelle et appréhendée comme telle (voir arrêt Qualität hat Zukunft, point 17 supra, EU:T:2012:663, point 21 et jurisprudence citée).

    En revanche, et selon une jurisprudence constante, une telle marque doit se voir reconnaître un caractère distinctif si, au-delà de sa fonction promotionnelle, elle peut être perçue d'emblée par le public pertinent comme une indication d'origine commerciale des produits et des services visés (voir arrêts Qualität hat Zukunft, point 17 supra, EU:T:2012:663, point 22 et jurisprudence citée, et EXTRA, point 13 supra, EU:T:2015:230, point 19 et jurisprudence citée).

    Force est, à cet égard, de constater que l'ensemble formé par les éléments « ip " et « vanish ", à savoir, d'une part, par l'abréviation d'un syntagme équivalant à un nom et, d'autre part, par un verbe, peut être considéré, au regard des règles syntaxiques, grammaticales, phonétiques ou sémantiques de l'anglais comme étant « grammaticalement correct " ou bien « syntaxiquement habituel " (voir, par analogie, arrêts Qualität hat Zukunft, point 17 supra, EU:T:2012:663, point 27, et Inspired by efficiency, point 25 supra, EU:T:2013:303, point 30).

    Elle ne s'est donc pas limitée à constater que la marque demandée était une simple formule promotionnelle, même si, au point 29 de la décision attaquée, elle a conclu que le public pertinent pourrait percevoir immédiatement le message promotionnel véhiculé par l'élément verbal en cause (voir, par analogie, arrêt Qualität hat Zukunft, point 17 supra, EU:T:2012:663, point 32).

  • EuG, 28.04.2015 - T-216/14

    Volkswagen / HABM (EXTRA) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der

    Auszug aus EuG, 17.03.2016 - T-78/15
    Par ailleurs, selon une jurisprudence constante, une marque a un caractère distinctif, au sens de l'article 7, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 207/2009, lorsqu'elle permet d'identifier le produit ou le service pour lequel l'enregistrement a été demandé comme provenant d'une entreprise déterminée et donc de distinguer ce produit ou ce service de ceux issus d'autres entreprises [voir arrêt du 28 avril 2015, Volkswagen/OHMI (EXTRA), T-216/14, EU:T:2015:230, point 13 et jurisprudence citée, et ordonnance du 24 juin 2015, Wm. Wrigley Jr./OHMI (Extra), T-552/14, EU:T:2015:462, point 13 et jurisprudence citée].

    À cet égard, il convient de rappeler que les signes dépourvus de caractère distinctif visés par l'article 7, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 207/2009 sont réputés incapables d'exercer la fonction essentielle de la marque, à savoir celle d'identifier l'origine du produit ou du service visé par celle-ci, afin de permettre ainsi au consommateur qui acquiert ce produit ou ce service de faire, lors d'une acquisition ultérieure, le même choix si l'expérience s'avère positive ou de faire un autre choix si elle s'avère négative (voir arrêt EXTRA, point 13 supra, EU:T:2015:230, point 14 et jurisprudence citée).

    S'agissant de marques composées de signes ou d'indications qui sont par ailleurs utilisés en tant que slogans publicitaires, indications de qualité ou expressions incitant à acheter les produits ou les services visés par ces marques, leur enregistrement n'est pas exclu en raison d'une telle utilisation [voir arrêts du 11 décembre 2012, Fomanu/OHMI (Qualität hat Zukunft), T-22/12, EU:T:2012:663, point 15 et jurisprudence citée, et EXTRA, point 13 supra, EU:T:2015:230, point 16 et jurisprudence citée].

    Quant à l'appréciation du caractère distinctif de telles marques, la Cour a déjà eu l'occasion de juger qu'il n'y avait pas lieu d'appliquer à celles-ci des critères plus stricts que ceux applicables à d'autres signes (voir arrêts Qualität hat Zukunft, point 17 supra, EU:T:2012:663, point 16 et jurisprudence citée, et EXTRA, point 13 supra, EU:T:2015:230, point 17 et jurisprudence citée).

    En revanche, et selon une jurisprudence constante, une telle marque doit se voir reconnaître un caractère distinctif si, au-delà de sa fonction promotionnelle, elle peut être perçue d'emblée par le public pertinent comme une indication d'origine commerciale des produits et des services visés (voir arrêts Qualität hat Zukunft, point 17 supra, EU:T:2012:663, point 22 et jurisprudence citée, et EXTRA, point 13 supra, EU:T:2015:230, point 19 et jurisprudence citée).

    Ainsi que la requérante le rappelle au point 12 de sa requête, il est de jurisprudence constante que les motifs absolus de refus contenus, d'une part, dans la disposition de l'article 7, paragraphe 1, sous b), et, d'autre part, dans celle de l'article 7, paragraphe 1, sous c), du règlement n° 207/2009 constituent deux motifs distincts de refus d'enregistrement d'une marque (voir arrêt EXTRA, point 13 supra, EU:T:2015:230, point 26 et jurisprudence citée).

    Certes, il a été jugé qu'il ne saurait être exigé qu'un slogan publicitaire présente un « caractère de fantaisie ", voire un « champ de tension conceptuelle, qui aurait pour conséquence un effet de surprise et dont on pourrait de ce fait rappeler " pour qu'un tel slogan soit pourvu du caractère minimal distinctif requis par l'article 7, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 207/2009 (voir arrêt EXTRA, point 13 supra, EU:T:2015:230, point 18 et jurisprudence citée).

  • EuG, 29.01.2015 - T-59/14

    Blackrock / HABM (INVESTING FOR A NEW WORLD)

    Auszug aus EuG, 17.03.2016 - T-78/15
    Par ailleurs, ainsi que l'OHMI l'indique dans le mémoire en réponse, il a été jugé que le niveau d'attention du public pertinent pouvait être relativement faible à l'égard d'indications à caractère promotionnel, qu'il s'agisse du consommateur final moyen ou d'un public, en principe, plus attentif de spécialistes ou de consommateurs avisés [voir arrêts du 17 janvier 2013, Solar-Fabrik/OHMI (Premium XL et Premium L), T-582/11 et T-583/11, EU:T:2013:24, point 28 et jurisprudence citée, et du 29 janvier 2015, Blackrock/OHMI (INVESTING FOR A NEW WORLD), T-59/14, EU:T:2015:56, point 27 et jurisprudence citée].

    Partant, il convient de constater que les conclusions de la chambre de recours concernant l'absence de caractère distinctif de la marque demandée n'auraient pas pu être différentes si elle avait considéré que le niveau d'attention dudit public était relativement faible et d'écarter, ainsi, l'argumentation présentée par la requérante (voir, par analogie, arrêt INVESTING FOR A NEW WORLD, point 51 supra, EU:T:2015:56, point 28).

  • EuG, 06.06.2013 - T-126/12

    Interroll / HABM (Inspired by efficiency) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der

    Auszug aus EuG, 17.03.2016 - T-78/15
    Il s'ensuit que, pour constater l'absence de caractère distinctif, il suffit que le contenu sémantique du signe verbal en cause indique au consommateur une caractéristique du produit ou du service qui, sans être précise, procède d'une information à caractère promotionnel ou publicitaire que le public pertinent percevra en tant que telle, plutôt que comme une indication de l'origine commerciale des produits ou des services [voir arrêt du 6 juin 2013, 1nterroll/OHMI (Inspired by efficiency), T-126/12, EU:T:2013:303, point 25 et jurisprudence citée].

    Force est, à cet égard, de constater que l'ensemble formé par les éléments « ip " et « vanish ", à savoir, d'une part, par l'abréviation d'un syntagme équivalant à un nom et, d'autre part, par un verbe, peut être considéré, au regard des règles syntaxiques, grammaticales, phonétiques ou sémantiques de l'anglais comme étant « grammaticalement correct " ou bien « syntaxiquement habituel " (voir, par analogie, arrêts Qualität hat Zukunft, point 17 supra, EU:T:2012:663, point 27, et Inspired by efficiency, point 25 supra, EU:T:2013:303, point 30).

  • EuG, 09.10.2002 - T-360/00

    Dart Industries / OHMI (UltraPlus)

    Auszug aus EuG, 17.03.2016 - T-78/15
    La chambre de recours a, enfin, considéré que l'élément verbal « ipvanish " était bien orthographié et n'était pas une invention lexicale au sens de l'arrêt du 20 septembre 2001, Procter & Gamble/OHMI (C-383/99 P, Rec, EU:C:2001:461), et ne présentait pas un écart perceptible par rapport à une construction lexicalement correcte au sens de l'arrêt du 9 octobre 2002, Dart Industries/OHMI (UltraPlus) (T-360/00, Rec, EU:T:2002:244).

    En effet, l'ensemble en question, formulé comme un « ordre " ou une « invitation ", adressé à l'« IP ", de « disparaître ", ne présente, au niveau de la grammaire ou de la syntaxe, aucun écart perceptible par rapport à la construction d'une phrase destinée à véhiculer ce même message et la juxtaposition des éléments composant l'élément verbal en cause doit être considérée comme habituelle dans sa structure d'un point de vue lexical en anglais (voir, en ce sens et par analogie, arrêt UltraPlus, point 36 supra, EU:T:2002:244, point 47).

  • EuG, 17.01.2013 - T-582/11

    Solar-Fabrik / HABM (Premium XL) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldungen der

    Auszug aus EuG, 17.03.2016 - T-78/15
    Par ailleurs, ainsi que l'OHMI l'indique dans le mémoire en réponse, il a été jugé que le niveau d'attention du public pertinent pouvait être relativement faible à l'égard d'indications à caractère promotionnel, qu'il s'agisse du consommateur final moyen ou d'un public, en principe, plus attentif de spécialistes ou de consommateurs avisés [voir arrêts du 17 janvier 2013, Solar-Fabrik/OHMI (Premium XL et Premium L), T-582/11 et T-583/11, EU:T:2013:24, point 28 et jurisprudence citée, et du 29 janvier 2015, Blackrock/OHMI (INVESTING FOR A NEW WORLD), T-59/14, EU:T:2015:56, point 27 et jurisprudence citée].

    Ainsi qu'il est, à juste titre, indiqué au point 26 de la décision attaquée, le message véhiculé par la marque demandée est clair et, ainsi, le consommateur moyen, normalement informé et raisonnablement attentif et avisé, n'a pas besoin de réflexions supplémentaires pour le comprendre immédiatement (arrêt Premium XL et Premium L, point 51 supra, EU:T:2013:24, point 28).

  • EuG, 24.06.2015 - T-552/14

    Wm. Wrigley Jr. / HABM (Extra)

    Auszug aus EuG, 17.03.2016 - T-78/15
    Par ailleurs, selon une jurisprudence constante, une marque a un caractère distinctif, au sens de l'article 7, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 207/2009, lorsqu'elle permet d'identifier le produit ou le service pour lequel l'enregistrement a été demandé comme provenant d'une entreprise déterminée et donc de distinguer ce produit ou ce service de ceux issus d'autres entreprises [voir arrêt du 28 avril 2015, Volkswagen/OHMI (EXTRA), T-216/14, EU:T:2015:230, point 13 et jurisprudence citée, et ordonnance du 24 juin 2015, Wm. Wrigley Jr./OHMI (Extra), T-552/14, EU:T:2015:462, point 13 et jurisprudence citée].

    Il s'ensuit que les consommateurs moyens ne seront pas détournés du message promotionnel clair véhiculé par la marque demandée (voir, par analogie, ordonnance Extra, point 13 supra, EU:T:2015:462, point 20), qui renvoie, par ailleurs, directement aux produits et aux services visés.

  • EuGH, 21.01.2010 - C-398/08

    Audi / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 -

    Auszug aus EuG, 17.03.2016 - T-78/15
    Il ne saurait, en outre, être considéré que la conclusion relative à l'absence de caractère distinctif de la marque demandée est incompatible avec le principe, rappelé par l'arrêt du 21 janvier 2010, Audi/OHMI (C-398/08 P, Rec, EU:C:2010:29, point 45), que la requérante invoque en l'espèce, ainsi que par la jurisprudence citée au point 22 du présent arrêt.
  • EuG, 03.12.2003 - T-305/02

    'Nestlé Waters France / HABM (Forme d''une bouteille)'

    Auszug aus EuG, 17.03.2016 - T-78/15
    Selon la jurisprudence, la perception des marques par le public pertinent concerné est influencée par son niveau d'attention, qui est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause [arrêts du 22 juin 1999, Lloyd Schuhfabrik Meyer, C-342/97, Rec, EU:C:1999:323, point 26, et du 3 décembre 2003, Nestlé Waters France/OHMI (Forme d'une bouteille), T-305/02, Rec, EU:T:2003:328, point 34].
  • EuGH, 13.01.2011 - C-92/10

    Media-Saturn-Holding / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Absolutes

    Auszug aus EuG, 17.03.2016 - T-78/15
    Selon ce principe, pour autant que le public pertinent perçoit la marque en cause comme une indication de cette même origine commerciale, le fait qu'elle soit simultanément, voire même en premier lieu, appréhendée comme une formule promotionnelle est sans incidence sur son caractère distinctif (voir, par analogie, arrêt du 13 janvier 2011, Media-Saturn-Holding/OHMI, C-92/10 P, EU:C:2011:15, point 52).
  • EuG, 03.09.2015 - T-225/14

    iNET24 Holding / HABM (IDIRECT24) - Gemeinschaftsmarke - Internationale

  • EuGH, 20.09.2001 - C-383/99

    Procter & Gamble / HABM

  • EuGH, 22.06.1999 - C-342/97

    Lloyd Schuhfabrik Meyer

  • EuG, 21.11.2013 - T-443/12

    Equinix (Germany) / OHMI - Acotel (ancotel.) - Gemeinschaftsmarke -

  • EuG, 23.09.2015 - T-633/13

    Reed Exhibitions / HABM (INFOSECURITY)

  • EuG, 03.12.2015 - T-105/14

    TrekStor / OHMI - Scanlab (iDrive) - Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren -

  • EuGH, 12.07.2012 - C-311/11

    Smart Technologies / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG)

  • EuG, 12.02.2015 - T-76/13

    Compagnie des montres Longines, Francillon / OHMI - Staccata (QUARTODIMIGLIO QM)

  • EuG, 14.09.2009 - T-152/07

    'Lange Uhren / HABM (Champs géométriques sur le cadran d''une montre)' -

  • EuGH, 14.05.2012 - C-453/11

    Timehouse / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Dreidimensionale Marke in

  • EuG, 25.09.2015 - T-591/14

    BSH / HABM (PerfectRoast) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der

  • EuG, 24.04.2018 - T-297/17

    VSM/ EUIPO (WE KNOW ABRASIVES) - Unionsmarke - Anmeldung der Unionswortmarke WE

    Die in Rede stehende Kombination weist nämlich in grammatischer oder syntaktischer Hinsicht keinen erkennbaren Unterschied zur Konstruktion eines Satzes auf, der ausschließlich als Hinweis darauf verstanden wird, dass die Klägerin über besondere Kenntnisse im Bereich der Schleifmittel verfügt (vgl. in diesem Sinne Urteile vom 2. Dezember 2015, Growth Delivered, T-528/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:920, Rn. 44, und vom 17. März 2016, Mudhook Marketing/HABM [IPVanish], T-78/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:155, Rn. 39).

    Dazu ist festzustellen, dass das Weglassen einer Präposition, die nach den syntaktischen Regeln des Englischen in dem in Rede stehenden Zeichen das Verb mit dem Objekt verbinden müsste, die maßgeblichen Verkehrskreise nicht daran hindert, seine Bedeutung zu erfassen (vgl. in diesem Sinne entsprechend Urteil vom 17. März 2016, 1PVanish, T-78/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:155, Rn. 40).

  • EuG, 27.09.2018 - T-825/17

    Carbon System Verwaltungs/ EUIPO (LIGHTBOUNCE) - Unionsmarke - Anmeldung der

    Die fragliche Kombination weist nämlich in grammatischer oder syntaktischer Hinsicht keinen erkennbaren Unterschied zur Konstruktion eines Satzes auf, der diese Botschaft vermitteln soll, und die Gegenüberstellung der Elemente, die das in Rede stehende Wort bilden, ist in ihrer Struktur aus lexikalischer Sicht im Englischen als gewöhnlich anzusehen (vgl. in diesem Sinne und entsprechend Urteil vom 17. März 2016, Mudhook Marketing/HABM [IPVanish], T-78/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:155" Rn. 39 und die dort angeführte Rechtsprechung).

    Die Zusammenschreibung der beiden fraglichen Wörter, die kein zusätzliches Merkmal aufweisen, ohne jede grafische oder inhaltliche Änderung der Kombination, die sie bilden, kann nichts an der Beurteilung ändern, dass das Zeichen nicht geeignet ist, die Waren und Dienstleistungen der Klägerin von denjenigen anderer Unternehmen zu unterscheiden (vgl. entsprechend Urteil vom 17. März 2016, 1PVanish, T-78/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:155" Rn. 40 und die dort angeführte Rechtsprechung).

  • EuG, 20.12.2023 - T-189/23

    The Mochi Ice Cream Company/ EUIPO (my mochi)

    En particulier, il en est ainsi lorsqu'un signe indique au consommateur une caractéristique des produits ou services visés par celui-ci qui, sans être précise, procède d'une information à caractère promotionnel ou publicitaire que le public pertinent percevra en tant que telle plutôt que comme une indication de l'origine commerciale des produits ou services [arrêts du 17 mars 2016, Mudhook Marketing/OHMI (IPVanish), T-78/15, non publié, EU:T:2016:155, point 25 ; du 14 juillet 2016, Volkswagen/EUIPO (ConnectedWork), T-491/15, non publié, EU:T:2016:407, point 32, et du 1 er février 2023, Sustainability through Quality, T-253/22, non publié, EU:T:2023:29, point 27].
  • EuG, 25.04.2018 - T-213/17

    Romantik Hotels & Restaurants/ EUIPO - Hotel Preidlhof (ROMANTIK) - Unionsmarke -

    Folglich werden die maßgeblichen Verbraucher nicht von der mit der angemeldeten Marke vermittelten klaren Werbebotschaft abgelenkt (vgl. entsprechend Urteil vom 17. März 2016, Mudhook Marketing/HABM [IPVanish], T-78/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:155, Rn. 42), die unmittelbar auf die erfassten Dienstleistungen verweist.
  • EuG, 30.11.2017 - T-50/17

    Mackevision Medien Design / EUIPO (TO CREATE REALITY) - Unionsmarke - Anmeldung

    Daraus folgt, dass die maßgeblichen Verkehrskreise nicht von der eindeutigen Werbeaussage abgelenkt werden, die von der angemeldeten Marke vermittelt wird (vgl. entsprechend Urteil vom 17. März 2016, Mudhook Marketing/HABM [IPVanish], T-78/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:155, Rn. 42) und die direkt auf die beanspruchten Waren und Dienstleistungen verweist.
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