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   EuG, 18.03.2015 - T-250/13   

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https://dejure.org/2015,4468
EuG, 18.03.2015 - T-250/13 (https://dejure.org/2015,4468)
EuG, Entscheidung vom 18.03.2015 - T-250/13 (https://dejure.org/2015,4468)
EuG, Entscheidung vom 18. März 2015 - T-250/13 (https://dejure.org/2015,4468)
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Volltextveröffentlichung

Sonstiges (2)

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

    Naazneen Investments / OHMI - Energy Brands (SMART WATER)

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

    Gemeinschaftsmarke - Klage der Inhaberin der Wortmarke "SMART WATER" für Waren der Klasse 32 auf Aufhebung der Entscheidung R 1101/2011-2 der Zweiten Beschwerdekammer des Harmonisierungsamts für den Binnenmarkt (HABM) vom 18. Februar 2013, mit der die Beschwerde gegen ...

Verfahrensgang

 
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Wird zitiert von ... (9)Neu Zitiert selbst (10)

  • EuG, 08.07.2004 - T-334/01

    MFE Marienfelde v OHMI - Vétoquinol (HIPOVITON)

    Auszug aus EuG, 18.03.2015 - T-250/13
    Quant à l'importance de l'usage qui a été fait de la marque contestée, il convient de tenir compte, notamment, du volume commercial de l'ensemble des actes d'usage, d'une part, et de la durée de la période pendant laquelle des actes d'usage ont été accomplis ainsi que de la fréquence de ces actes, d'autre part [arrêts VITAFRUIT, point 25 supra, EU:T:2004:225, point 41, et du 8 juillet 2004, MFE Marienfelde/OHMI - Vétoquinol (HIPOVITON), T-334/01, Rec, EU:T:2004:223, point 35].

    Ainsi, un faible volume de produits commercialisés sous cette marque peut être compensé par une forte intensité ou une grande constance dans le temps de l'usage de cette marque et inversement (arrêts VITAFRUIT, point 25 supra, EU:T:2004:225, point 42, et HIPOVITON, point 27 supra, EU:T:2004:223, point 36).

    De ce fait, il n'est pas nécessaire que l'usage de la marque contestée soit toujours quantitativement important pour être qualifié de sérieux (voir, en ce sens, arrêts VITAFRUIT, point 25 supra, EU:T:2004:225, point 42, et HIPOVITON, point 27 supra, EU:T:2004:223, point 36).

    Or, il résulterait de l'arrêt HIPOVITON, point 27 supra (EU:T:2004:223, point 53), que la circonstance que des preuves de l'usage portent sur une phase de lancement des produits concernés pouvait expliquer un faible volume commercial et par conséquent pouvait être pertinente pour apprécier le caractère sérieux de l'usage.

    Certes, il ressort du point 53 de l'arrêt HIPOVITON, point 27 supra (EU:T:2004:223), invoqué par la requérante, que l'indication selon laquelle le titulaire de la marque avait relancé la commercialisation des produits concernés et que, partant, le volume commercial représenté par ceux-ci était faible peut être pertinente dans l'appréciation du caractère sérieux de l'usage qui a été fait de cette marque, la phase initiale de commercialisation d'un produit pouvant être supérieure à quelques mois.

  • EuG, 08.07.2004 - T-203/02

    Sunrider / OHMI - Espadafor Caba (VITAFRUIT) - Gemeinschaftsmarke -

    Auszug aus EuG, 18.03.2015 - T-250/13
    De plus, la condition relative à l'usage sérieux de la marque exige que celle-ci, telle qu'elle est protégée sur le territoire pertinent, soit utilisée publiquement et vers l'extérieur [arrêt du 8 juillet 2004, Sunrider/OHMI - Espadafor Caba (VITAFRUIT), T-203/02, Rec, EU:T:2004:225, point 39].

    L'appréciation du caractère sérieux de l'usage de la marque doit reposer sur l'ensemble des faits et des circonstances propres à établir la réalité de l'exploitation commerciale de celle-ci, en particulier les usages considérés comme justifiés dans le secteur économique concerné pour maintenir ou créer des parts de marché au profit des produits ou des services protégés par la marque, la nature de ces produits ou de ces services, les caractéristiques du marché, l'étendue et la fréquence de l'usage de la marque (arrêt VITAFRUIT, point 25 supra, EU:T:2004:225, point 40 ; voir également, par analogie, arrêt Ansul, point 25 supra, EU:C:2003:145, point 43).

    Quant à l'importance de l'usage qui a été fait de la marque contestée, il convient de tenir compte, notamment, du volume commercial de l'ensemble des actes d'usage, d'une part, et de la durée de la période pendant laquelle des actes d'usage ont été accomplis ainsi que de la fréquence de ces actes, d'autre part [arrêts VITAFRUIT, point 25 supra, EU:T:2004:225, point 41, et du 8 juillet 2004, MFE Marienfelde/OHMI - Vétoquinol (HIPOVITON), T-334/01, Rec, EU:T:2004:223, point 35].

    Ainsi, un faible volume de produits commercialisés sous cette marque peut être compensé par une forte intensité ou une grande constance dans le temps de l'usage de cette marque et inversement (arrêts VITAFRUIT, point 25 supra, EU:T:2004:225, point 42, et HIPOVITON, point 27 supra, EU:T:2004:223, point 36).

    De ce fait, il n'est pas nécessaire que l'usage de la marque contestée soit toujours quantitativement important pour être qualifié de sérieux (voir, en ce sens, arrêts VITAFRUIT, point 25 supra, EU:T:2004:225, point 42, et HIPOVITON, point 27 supra, EU:T:2004:223, point 36).

  • EuGH, 11.03.2003 - C-40/01

    Ansul

    Auszug aus EuG, 18.03.2015 - T-250/13
    Selon la jurisprudence, une marque fait l'objet d'un usage sérieux lorsqu'elle est utilisée, conformément à sa fonction essentielle, qui est de garantir l'identité d'origine des produits ou des services pour lesquels elle a été enregistrée, aux fins de créer ou de conserver un débouché pour ces produits et services, à l'exclusion d'usages de caractère symbolique ayant pour seul objet le maintien des droits conférés par la marque (voir, par analogie, arrêt du 11 mars 2003, Ansul, C-40/01, Rec, EU:C:2003:145, point 43).

    L'appréciation du caractère sérieux de l'usage de la marque doit reposer sur l'ensemble des faits et des circonstances propres à établir la réalité de l'exploitation commerciale de celle-ci, en particulier les usages considérés comme justifiés dans le secteur économique concerné pour maintenir ou créer des parts de marché au profit des produits ou des services protégés par la marque, la nature de ces produits ou de ces services, les caractéristiques du marché, l'étendue et la fréquence de l'usage de la marque (arrêt VITAFRUIT, point 25 supra, EU:T:2004:225, point 40 ; voir également, par analogie, arrêt Ansul, point 25 supra, EU:C:2003:145, point 43).

    À cet égard, ainsi que la requérante l'a souligné, la Cour a jugé, au point 37 de l'arrêt Ansul, point 25 supra (EU:C:2003:145), que l'usage d'une marque devait porter sur des produits et des services qui étaient déjà commercialisés ou dont la commercialisation, préparée par l'entreprise en vue de la conquête d'une clientèle, notamment dans le cadre de campagnes publicitaires, était imminente.

  • EuG, 13.12.2011 - T-61/09

    Meica / OHMI - Bösinger Fleischwaren (Schinken King) - Gemeinschaftsmarke -

    Auszug aus EuG, 18.03.2015 - T-250/13
    Elle a pour double objectif de permettre, d'une part, aux intéressés de connaître les justifications de la mesure prise afin de défendre leurs droits et, d'autre part, au juge de l'Union européenne d'exercer son contrôle sur la légalité de la décision [voir arrêt du 13 décembre 2011, Meica/OHMI - Bösinger Fleischwaren (Schinken King), T-61/09, EU:T:2011:733, point 17 et jurisprudence citée].

    La question de savoir si la motivation d'une décision satisfait à ces exigences doit être appréciée au regard non seulement de son libellé, mais aussi de son contexte, ainsi que de l'ensemble des règles juridiques régissant la matière concernée (voir arrêt Schinken King, point 14 supra, EU:T:2011:733, point 18 et jurisprudence citée).

    Lorsque la chambre de recours entérine la décision de la division d'annulation dans son intégralité, et compte tenu de la continuité fonctionnelle entre divisions d'annulation et chambres de recours, dont atteste l'article 64, paragraphe 1, du règlement n° 207/2009, cette décision ainsi que sa motivation font partie du contexte dans lequel la décision de la chambre de recours a été adoptée, contexte qui est connu des parties et qui permet au juge d'exercer pleinement son contrôle de légalité quant au bien-fondé de l'appréciation de la chambre de recours (voir arrêt Schinken King, point 14 supra, EU:T:2011:733, point 19 et jurisprudence citée).

  • EuGH, 14.06.2007 - C-246/05

    Häupl - Markenrecht - Art. 10 Abs. 1 der Richtlinie 89/104/EWG - Keine ernsthafte

    Auszug aus EuG, 18.03.2015 - T-250/13
    Il convient d'apprécier cas par cas si un changement de la stratégie d'entreprise pour contourner l'obstacle considéré rendrait déraisonnable l'usage de cette marque (voir, par analogie, arrêt du 14 juin 2007, Häupl, C-246/05, Rec, EU:C:2007:340, point 54).

    Enfin, la requérante fait valoir, en invoquant l'arrêt Häupl, point 63 supra (EU:C:2007:340, point 54), qu'un changement de stratégie pour contourner l'obstacle considéré rendait déraisonnable l'usage de la marque contestée.

  • EuGH, 11.05.2006 - C-416/04

    Sunrider / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Artikel 8 Absatz 1

    Auszug aus EuG, 18.03.2015 - T-250/13
    Ainsi, il n'est pas possible de fixer a priori, de façon abstraite, quel seuil quantitatif devrait être retenu pour déterminer si l'usage avait ou non un caractère sérieux, de sorte qu'une règle de minimis, qui ne permettrait pas à l'OHMI ou, sur recours, au Tribunal d'apprécier l'ensemble des circonstances du litige qui leur est soumis, ne saurait être fixée (voir, en ce sens, ordonnance du 27 janvier 2004, La Mer Technology, C-259/02, Rec, EU:C:2004:50, points 25 et 27, et arrêt du 11 mai 2006, Sunrider/OHMI, C-416/04 P, Rec, EU:C:2006:310, point 72).
  • EuG, 09.07.2003 - T-156/01

    Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO AIRE)

    Auszug aus EuG, 18.03.2015 - T-250/13
    Selon la jurisprudence, la notion de justes motifs se réfère plutôt à des circonstances externes au titulaire de la marque qu'aux circonstances liées à ses difficultés commerciales [voir, en ce sens, arrêt du 9 juillet 2003, Laboratorios RTB/OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO AIRE), T-156/01, Rec, EU:T:2003:198, point 41].
  • EuGH, 27.01.2004 - C-259/02

    La Mer Technology

    Auszug aus EuG, 18.03.2015 - T-250/13
    Ainsi, il n'est pas possible de fixer a priori, de façon abstraite, quel seuil quantitatif devrait être retenu pour déterminer si l'usage avait ou non un caractère sérieux, de sorte qu'une règle de minimis, qui ne permettrait pas à l'OHMI ou, sur recours, au Tribunal d'apprécier l'ensemble des circonstances du litige qui leur est soumis, ne saurait être fixée (voir, en ce sens, ordonnance du 27 janvier 2004, La Mer Technology, C-259/02, Rec, EU:C:2004:50, points 25 et 27, et arrêt du 11 mai 2006, Sunrider/OHMI, C-416/04 P, Rec, EU:C:2006:310, point 72).
  • EuG, 09.07.2008 - T-304/06

    Reber / OHMI - Chocoladefabriken Lindt & Sprüngli (Mozart) - Gemeinschaftsmarke -

    Auszug aus EuG, 18.03.2015 - T-250/13
    La motivation peut donc être implicite à condition qu'elle permette aux intéressés de connaître les raisons pour lesquelles la décision de la chambre de recours a été adoptée et à la juridiction compétente de disposer des éléments suffisants pour exercer son contrôle [arrêt du 9 juillet 2008, Reber/OHMI - Chocoladefabriken Lindt & Sprüngli (Mozart), T-304/06, Rec, EU:T:2008:268, point 55].
  • EuG, 25.10.2013 - T-416/11

    Biotronik SE / OHMI - Cardios Sistemas (CARDIO MANAGER)

    Auszug aus EuG, 18.03.2015 - T-250/13
    Selon la jurisprudence constante, les déclarations sous serment qui émanent d'une personne qui a des liens étroits avec la partie concernée sont d'une valeur probante de moindre importance que celles des tiers et ne peuvent dès lors, à elles seules, constituer une preuve suffisante de l'usage de la marque [voir, en ce sens, arrêt du 25 octobre 2013, Biotronik SE/OHMI - Cardios Sistemas (CARDIO MANAGER), T-416/11, EU:T:2013:559, point 41 et jurisprudence citée].
  • EuG, 15.02.2017 - T-30/16

    M. I. Industries / EUIPO - Natural Instinct (Natural Instinct Dog and Cat food as

    Selon elle, les circonstances de la présente affaire diffèrent de celles de l'affaire ayant donné lieu à l'arrêt du 18 mars 2015, Naazneen Investments/OHMI - Energy Brands (SMART WATER) (T-250/13, non publié, EU:T:2015:160).

    L'EUIPO, pour sa part, reconnaît que les faits dans l'affaire ayant donné lieu à l'arrêt du 18 mars 2015, SMART WATER (T-250/13, non publié, EU:T:2015:160), étaient très spécifiques et ne pouvaient pas être totalement transposés dans la présente affaire.

    S'agissant, de la déclaration sous serment de la propriétaire de Cats' Country, la chambre de recours a affirmé, en se référant, notamment, à l'arrêt du 18 mars 2015, SMART WATER (T-250/13, non publié, EU:T:2015:160, point 30), que « des éléments qui émanent d'une personne qui a des liens étroits avec la partie concernée [étaient] d'une valeur probante moindre que ceux des tiers et ne [pouvaient], dès lors, à eux seuls, constituer une preuve suffisante de l'usage de la marque ".

    En effet, même si Cats' Country était le seul importateur et le distributeur de la requérante, ses liens avec la requérante ne sauraient être comparables à ceux d'un consultant externe ayant des liens contractuels avec le titulaire de la marque antérieure comme dans l'affaire ayant donné lieu à l'arrêt du 18 mars 2015, SMART WATER (T-250/13, non publié, EU:T:2015:160).

    De même, il y a lieu de préciser que, aussi bien dans l'affaire ayant donné lieu à l'arrêt du 18 mars 2015, SMART WATER (T-250/13, non publié, EU:T:2015:160) que dans celle ayant donné lieu à la jurisprudence citée au point 41 du présent arrêt ainsi que dans les arrêts qui y sont cités, l'expression « une personne présentant des liens étroits avec la partie concernée " fait référence, en substance, à des employés de cette partie concernée, à des employés de sa filiale ou bien au prestataire de service externe qui, à cet égard, peut être assimilé à un employé de la partie concernée.

  • EuG, 13.12.2018 - T-672/16

    C=Holdings / EUIPO - Trademarkers (C=commodore) - Unionsmarke - Verfallsverfahren

    Aus der Rechtsprechung ergibt sich ferner, dass der Begriff "berechtigte Gründe" sich eher auf Umstände bezieht, die nichts mit dem Markeninhaber zu tun haben, als auf Umstände im Zusammenhang mit seinen wirtschaftlichen Schwierigkeiten (vgl. Urteil vom 18. März 2015, Naazneen Investments/HABM [SMART WATER], T-250/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:160, Rn. 66 und die dort angeführte Rechtsprechung).

    Es nimmt insoweit Bezug auf das Urteil vom 18. März 2015, SMART WATER (T-250/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:160).

    Das vom EUIPO auf das Urteil vom 18. März 2015, SMART WATER (T-250/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:160) gestützte Vorbringen kann keinen Erfolg haben.

  • EuG, 23.10.2017 - T-404/16

    Galletas Gullón / EUIPO - O2 Holdings (Forme d'un paquet de biscuits) -

    De plus, la condition relative à l'usage sérieux de la marque exige que celle-ci, telle qu'elle est protégée sur le territoire pertinent, soit utilisée publiquement et vers l'extérieur [voir arrêt du 18 mars 2015, Naazneen Investments/OHMI - Energy Brands (SMART WATER), T-250/13, non publié, EU:T:2015:160, point 25 et jurisprudence citée].

    Deuxièmement, dans le cadre de l'appréciation du caractère sérieux de l'usage de la marque, l'ensemble des faits et des circonstances propres à établir la réalité de l'exploitation commerciale de celle-ci, en particulier les usages considérés comme justifiés dans le secteur économique concerné pour maintenir ou créer des parts de marché au profit des produits ou des services protégés par la marque, la nature de ces produits ou de ces services, les caractéristiques du marché, l'étendue et la fréquence de l'usage de la marque, doivent être pris en considération (voir arrêt du 18 mars 2015, SMART WATER, T-250/13, non publié, EU:T:2015:160, point 26 et jurisprudence citée).

  • EuG, 23.10.2017 - T-418/16

    Galletas Gullón / EUIPO - O2 Holdings (Forme d'un paquet de biscuits) -

    De plus, la condition relative à l'usage sérieux de la marque exige que celle-ci, telle qu'elle est protégée sur le territoire pertinent, soit utilisée publiquement et vers l'extérieur [voir arrêt du 18 mars 2015, Naazneen Investments/OHMI - Energy Brands (SMART WATER), T-250/13, non publié, EU:T:2015:160, point 25 et jurisprudence citée].

    Deuxièmement, dans le cadre de l'appréciation du caractère sérieux de l'usage de la marque, l'ensemble des faits et des circonstances propres à établir la réalité de l'exploitation commerciale de celle-ci, en particulier les usages considérés comme justifiés dans le secteur économique concerné pour maintenir ou créer des parts de marché au profit des produits ou des services protégés par la marque, la nature de ces produits ou de ces services, les caractéristiques du marché, l'étendue et la fréquence de l'usage de la marque, doivent être pris en considération (voir arrêt du 18 mars 2015, SMART WATER, T-250/13, non publié, EU:T:2015:160, point 26 et jurisprudence citée).

  • EuG, 21.02.2018 - T-727/16

    Repower / EUIPO - repowermap.org (REPOWER) - Unionsmarke - Entscheidung einer

    Auch trifft es zu, dass, wenn die Beschwerdekammer, die die Entscheidung der Nichtigkeitsabteilung in Anbetracht der in Art. 64 Abs. 1 der Verordnung Nr. 207/2009 (jetzt Art. 71 Abs. 1 der Verordnung 2017/1001) zum Ausdruck gelangten funktionellen Kontinuität zwischen den Nichtigkeitsabteilungen und den Beschwerdekammern in vollem Umfang bestätigt, diese Entscheidung sowie ihre Begründung in dem Kontext zu sehen sind, in dem die Entscheidung der Beschwerdekammer erlassen wurde, einem Kontext, der den Parteien bekannt ist und der es dem Gericht erlaubt, seine Rechtmäßigkeitskontrolle in Bezug auf die Richtigkeit der Beurteilung der Beschwerdekammer in vollem Umfang auszuüben (vgl. Urteil vom 18. März 2015, Naazneen Investments/HABM - Energy Brands [SMART WATER], T-250/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:160, Rn. 16 und die dort angeführte Rechtsprechung).
  • EuG, 12.07.2018 - T-41/17

    Lotte / EUIPO - Nestlé Unternehmungen Deutschland (Représentation d'un koala) -

    Da der Markt für die betroffenen Waren von beachtlicher Größe ist, kann eine Verkaufsmenge von etwas mehr als 7 000 Kekspackungen nur als gering angesehen werden (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 18. März 2015, Naazneen Investments/HABM - Energy Brands [SMART WATER], T-250/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:160, Rn. 35).
  • EuG, 07.07.2016 - T-431/15

    Fruit of the Loom / EUIPO - Takko (FRUIT)

    L'EUIPO invoque, au soutien de son argumentation, la jurisprudence selon laquelle, compte tenu de la continuité fonctionnelle qui existe, conformément à l'article 64, paragraphe 1, du règlement n° 207/2009, entre divisions d'annulation et chambres de recours, la décision d'une division d'annulation ainsi que sa motivation font partie du contexte dans lequel la décision de la chambre de recours a été adoptée, contexte qui est connu des parties et qui permet au juge d'exercer pleinement son contrôle de légalité quant au bien-fondé de l'appréciation de la chambre de recours [voir arrêt du 18 mars 2015, Naazneen Investments/OHMI - Energy Brands (SMART WATER), T-250/13, non publié, EU:T:2015:160, point 16 et jurisprudence citée].
  • EuG, 07.06.2023 - T-239/22

    Cherusci/ EUIPO - LexDellmeier (RIALTO) - Unionsmarke - Verfallsverfahren -

    Weiter ergibt sich aus der Rechtsprechung, dass sich der Begriff "berechtigte Gründe" auf nicht mit dem Markeninhaber zusammenhängende Gründe bezieht, nicht aber auf Umstände, die mit seinen wirtschaftlichen Schwierigkeiten zusammenhängen (vgl. Urteil vom 18. März 2015, Naazneen Investments/HABM - Energy Brands [SMART WATER], T-250/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:160, Rn. 66 und die dort angeführte Rechtsprechung).
  • EuG, 27.09.2018 - T-219/17

    M J Quinlan & Associates/ EUIPO - Intersnack Group (Forme d'un kangourou) -

    Ferner wird mit der Bedingung einer ernsthaften Benutzung der Marke verlangt, dass die Marke, so wie sie in dem fraglichen Gebiet geschützt ist, öffentlich und nach außen benutzt wird (vgl. Urteil vom 18. März 2015, Naazneen Investments/HABM - Energy Brands [SMART WATER], T-250/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:160, Rn. 25 und die dort angeführte Rechtsprechung).
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