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   EuG, 18.05.2018 - T-67/17   

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EuG, 18.05.2018 - T-67/17 (https://dejure.org/2018,12597)
EuG, Entscheidung vom 18.05.2018 - T-67/17 (https://dejure.org/2018,12597)
EuG, Entscheidung vom 18. Mai 2018 - T-67/17 (https://dejure.org/2018,12597)
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Volltextveröffentlichungen (2)

Kurzfassungen/Presse (2)

  • Europäischer Gerichtshof (Kurzinformation)

    Italytrade / EUIPO - Tpresso (tèespresso)

    Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung der Unionswortmarke tèespresso - Ältere internationale Bildmarke TPresso und ältere internationale Wortmarke TPRESSO - Relatives Eintragungshindernis - Verwechslungsgefahr - Art. 8 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung (EG) Nr. ...

  • Europäischer Gerichtshof (Kurzinformation)

    Italytrade / EUIPO - Tpresso (tèespresso)

Sonstiges

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

    Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung der Unionswortmarke tèespresso - Ältere internationale Bildmarke TPresso und ältere internationale Wortmarke TPRESSO - Relatives Eintragungshindernis - Verwechslungsgefahr - Art. 8 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung (EG) Nr. ...

 
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Wird zitiert von ... (3)Neu Zitiert selbst (13)

  • EuGH, 29.09.1998 - C-39/97

    Canon

    Auszug aus EuG, 18.05.2018 - T-67/17
    Selon cette même jurisprudence, le risque de confusion doit être apprécié globalement, selon la perception que le public pertinent a des signes et des produits ou des services en cause, et en tenant compte de tous les facteurs pertinents en l'espèce, notamment de l'interdépendance de la similitude des signes et de celle des produits et des services désignés [voir arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, EU:C:1998:442, points 16, 17 et 29 et jurisprudence citée, et du 9 juillet 2003, Laboratorios RTB/OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS), T-162/01, EU:T:2003:199, points 30 à 33 et jurisprudence citée].

    Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, EU:T:2006:397, point 74].

  • EuG, 13.07.2017 - T-189/16

    Migros-Genossenschafts-Bund / EUIPO - Luigi Lavazza (CReMESPRESSO) - Unionsmarke

    Auszug aus EuG, 18.05.2018 - T-67/17
    Néanmoins, il doit être relevé que cette considération ne saurait valoir dans tous les cas et qu'elle ne saurait remettre en cause le principe selon lequel l'examen de la similitude des marques doit prendre en compte l'impression d'ensemble produite par ces marques, dès lors que le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à l'examen de ses différents détails [voir, en ce sens, arrêt du 13 juillet 2017, Migros-Genossenschafts-Bund/EUIPO - Luigi Lavazza (CReMESPRESSO), T-189/16, non publié, EU:T:2017:488, point 48 et jurisprudence citée].

    Or, il convient de relever que les marques antérieures présentent la composante « presso ", laquelle est susceptible d'évoquer, également, dans l'esprit du consommateur moyen, l'idée d'un « espresso " (voir, en ce sens et par analogie, arrêt du 13 juillet 2017, CReMESPRESSO, T-189/16, non publié, EU:T:2017:488, point 73).

  • EuG, 06.10.2004 - T-117/03

    New Look / OHMI - Naulover (NLSPORT)

    Auszug aus EuG, 18.05.2018 - T-67/17
    Si les produits désignés par les marques en cause sont normalement vendus dans des magasins où le consommateur choisit lui-même le produit et doit, dès lors, se fier principalement à l'image de la marque appliquée sur ce produit, une similitude visuelle des signes sera, en règle générale, d'une plus grande importance [arrêt du 6 octobre 2004, New Look/OHMI - Naulover (NLSPORT, NLJEANS, NLACTIVE et NLCollection), T-117/03 à T-119/03 et T-171/03, EU:T:2004:293, point 49].
  • EuG, 14.12.2006 - T-81/03

    Mast-Jägermeister / OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre) -

    Auszug aus EuG, 18.05.2018 - T-67/17
    Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, EU:T:2006:397, point 74].
  • EuG, 13.12.2007 - T-134/06

    Xentral / OHMI - Pages jaunes (PAGESJAUNES.COM) - Gemeinschaftsmarke -

    Auszug aus EuG, 18.05.2018 - T-67/17
    Ainsi, même en présence d'une marque antérieure à caractère distinctif faible, il peut exister un risque de confusion, notamment, en raison d'une similitude des signes et des produits ou des services visés [voir arrêt du 13 décembre 2007, Xentral/OHMI - Pages jaunes (PAGESJAUNES.COM), T-134/06, EU:T:2007:387, point 70 et jurisprudence citée], ce qui est le cas en l'espèce, ainsi qu'il a été souligné aux points 63 et 65 ci-dessus.
  • EuG, 17.03.2004 - T-183/02

    El Corte Inglés / OHMI - González Cabello (MUNDICOR) - Gemeinschaftsmarke -

    Auszug aus EuG, 18.05.2018 - T-67/17
    Toutefois, il convient de relever que cette différence dans la structure syllabique des signes en conflit n'a pas une incidence telle qu'elle permettrait d'écarter la forte similitude phonétique présentée par les marques en conflit, celle-ci devant être appréciée sur le fondement de l'impression d'ensemble produite par leur prononciation complète [voir, en ce sens, arrêt du 17 mars 2004, El Corte Inglés/OHMI - González Cabello et Iberia Líneas Aéreas de España (MUNDICOR), T-183/02 et T-184/02, EU:T:2004:79, point 85].
  • EuG, 09.07.2003 - T-162/01

    Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)

    Auszug aus EuG, 18.05.2018 - T-67/17
    Selon cette même jurisprudence, le risque de confusion doit être apprécié globalement, selon la perception que le public pertinent a des signes et des produits ou des services en cause, et en tenant compte de tous les facteurs pertinents en l'espèce, notamment de l'interdépendance de la similitude des signes et de celle des produits et des services désignés [voir arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, EU:C:1998:442, points 16, 17 et 29 et jurisprudence citée, et du 9 juillet 2003, Laboratorios RTB/OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS), T-162/01, EU:T:2003:199, points 30 à 33 et jurisprudence citée].
  • EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

    HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 -

    Auszug aus EuG, 18.05.2018 - T-67/17
    À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 35 et jurisprudence citée).
  • EuGH, 18.12.2008 - C-16/06

    Éditions Albert René / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG)

    Auszug aus EuG, 18.05.2018 - T-67/17
    Dans la mesure où un recours porté devant le Tribunal vise au contrôle de la légalité des décisions des chambres de recours de l'EUIPO, au sens de l'article 65 du règlement n o 207/2009 (devenu article 72 du règlement 2017/1001) (arrêt du 18 décembre 2008, Les Éditions Albert René/OHMI, C-16/06 P, EU:C:2008:739, point 123), celui-ci ne saurait examiner l'argumentation de la requérante relative à la renommée des marques antérieures sur laquelle la chambre de recours ne s'est pas prononcée.
  • EuG, 22.01.2009 - T-316/07

    Commercy / OHMI - easyGroup IP Licensing (easyHotel) - Gemeinschaftsmarke -

    Auszug aus EuG, 18.05.2018 - T-67/17
    Il s'agit là de conditions cumulatives [voir arrêt du 22 janvier 2009, Commercy/OHMI - easyGroup IP Licensing (easyHotel), T-316/07, EU:T:2009:14, point 42 et jurisprudence citée].
  • EuG, 19.09.2012 - T-220/11

    ir Credit - Ältere Gemeinschaftsbildmarke FERCREDIT - Relatives

  • EuG, 03.12.2015 - T-105/14

    TrekStor / OHMI - Scanlab (iDrive) - Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren -

  • EuG, 06.04.2017 - T-49/16

    Azanta / EUIPO - Novartis (NIMORAL) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren -

  • EuG, 15.12.2021 - T-69/21

    Rotondaro/ EUIPO - Pollini (COLLINI)

    Il convient, en outre, de rappeler que la présence dans chacune des marques en conflit de plusieurs lettres dans le même ordre peut revêtir une certaine importance dans l'appréciation des similitudes visuelles entre ces marques [voir arrêt du 18 mai 2018, 1talytrade/EUIPO - Tpresso (tèespresso), T-67/17, non publié, EU:T:2018:284, point 29 et jurisprudence citée].
  • EuG, 30.01.2019 - T-79/18

    Bekat/ EUIPO - Borbet (ARBET) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung

    Somit kann das Vorhandensein mehrerer Buchstaben in derselben Reihenfolge in jeder der sich gegenüberstehenden Marken bei der Beurteilung der bildlichen Ähnlichkeit zwischen diesen Marken eine gewisse Bedeutung haben (Urteil vom 18. Mai 2018, 1talytrade/EUIPO - Tpresso [tèespresso], T-67/17, nicht veröffentlicht, EU:T:2018:284, Rn. 29, vgl. auch in diesem Sinne Urteil vom 14. Januar 2016, The Cookware Company/HABM - Fissler [VITA+VERDE], T-535/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:2, Rn. 38 und die dort angeführte Rechtsprechung).
  • EuG, 23.05.2019 - T-312/18

    Dentsply De Trey/ EUIPO - IDS (AQUAPRINT)

    En outre, le consommateur décomposera le signe verbal même si seul un de ses éléments lui est familier [voir arrêt du 18 mai 2018, 1talytrade/EUIPO - Tpresso (tèespresso), T-67/17, non publié, EU:T:2018:284, point 53 et jurisprudence citée].
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