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EuG, 19.05.2021 - T-510/19 |
Zitiervorschläge
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Volltextveröffentlichungen (2)
- Europäischer Gerichtshof
Puma/ EUIPO - Gemma Group (Représentation d'un félin bondissant)
(fremdsprachig)
- Europäischer Gerichtshof
Puma/ EUIPO - Gemma Group (Représentation d'un félin bondissant)
(fremdsprachig)
Sonstiges (2)
- Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)
Puma/ EUIPO - Gemma Group (Représentation d'un animal qui saute)
- Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)
Puma/ EUIPO - Gemma Group (Représentation d'un animal qui saute)
Verfahrensgang
- EuG, 19.05.2021 - T-510/19
- EuGH, 01.12.2021 - C-462/21
Wird zitiert von ... (3)
- EuGH, 15.12.2023 - C-533/23
Sanity Group/ EUIPO
Elle indique que le Tribunal n'a pas tenu compte du fait qu'un tel degré de renommée était plutôt basse au regard de l'échelle, dont les degrés sont, ainsi qu'il ressort de l'arrêt du 19 mai 2021, Puma/EUIPO - Gemma Group (Représentation d'un félin bondissant) (T-510/19, EU:T:2021:281), la simple renommée, la renommée substantielle, la très grande renommée et la renommée exceptionnelle. - EuGH, 01.12.2021 - C-462/21
Puma/ EUIPO
Par son pourvoi, Puma SE demande l'annulation de l'arrêt du Tribunal de l'Union européenne du 19 mai 2021, Puma/EUIPO - Gemma Group (Représentation d'un félin bondissant) (T-510/19, non publié, ci-après l'« arrêt attaqué ", EU:T:2021:281), par lequel celui-ci a rejeté son recours tendant à l'annulation de la décision de la quatrième chambre de recours de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO) du 30 avril 2019 (affaire R 2057/2018-4), relative à une procédure d'opposition entre Puma SE et Gemma Group. - EuG, 15.06.2022 - T-79/22
Puma/ Gerichtshof der Europäischen Union
Par son recours fondé sur l'article 263 TFUE, la requérante, Puma SE, demande l'annulation de l'ordonnance du 1 er décembre 2021, Puma/EUIPO (C-462/21 P, non publiée, ci-après l'« ordonnance attaquée ", EU:C:2021:982), adoptée en vertu de l'article 58 bis du statut de la Cour de justice de l'Union européenne, par laquelle la Cour a décidé de ne pas admettre le pourvoi, formé par la requérante, contre l'arrêt du 19 mai 2021, Puma/EUIPO - Gemma Group (Représentation d'un félin bondissant) (T-510/19, non publié, EU:T:2021:281).