Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  Leopard / EUIPO - Smart Market (LEOPARD true racing)

  (fremdsprachig)

Kurzfassungen/Presse

• Europäischer Gerichtshof (Kurzinformation)

  Leopard / EUIPO - Smart Market (LEOPARD true racing)

  Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung der Unionsbildmarke LEOPARD true racing - Ältere Unionsbildmarke leopard CASA Y JARDIN - Relatives Eintragungshindernis - Verwechslungsgefahr - Art. 8 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung (EG) Nr. 207/2009 (jetzt Art. 8 Abs. 1 ...

Sonstiges (3)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  Leopard / EUIPO - Smart Market (LEOPARD true racing)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)
• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

Wird zitiert von ... (2)Neu Zitiert selbst (18)

• EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

  HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …

  Auszug aus EuG, 19.10.2017 - T-7/15

  À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 35 et jurisprudence citée).

  Il y a lieu, au contraire, d'opérer la comparaison en examinant les marques en cause, considérées chacune dans son ensemble, ce qui n'exclut pas que l'impression d'ensemble produite dans la mémoire du public pertinent par une marque complexe puisse, dans certaines circonstances, être dominée par un ou plusieurs de ses composants (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 41 et jurisprudence citée).

  Ce n'est que si tous les autres composants de la marque sont négligeables que l'appréciation de la similitude pourra se faire sur la seule base de l'élément dominant (arrêts du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 42, et du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, non publié, EU:C:2007:539, point 42).

• EuGH, 26.10.2016 - C-482/15

  Westermann Lernspielverlage / EUIPO - Rechtsmittel - Unionsmarkenanmeldung - …

  Auszug aus EuG, 19.10.2017 - T-7/15

  En effet, selon la jurisprudence, le Tribunal ne saurait annuler ou réformer la décision attaquée pour des motifs qui apparaîtraient postérieurement à son prononcé (voir, en ce sens, ordonnance du 30 juin 2010, Royal Appliance International/OHMI, C-448/09 P, non publiée, EU:C:2010:384, points 43 et 44, et arrêt du 26 octobre 2016, Westermann Lernspielverlage/EUIPO, C-482/15 P, EU:C:2016:805, point 27 et jurisprudence citée).

  Dès lors, dans la mesure où la date effective de la déchéance de la marque antérieure n° 2 fondant l'opposition à l'enregistrement de la marque demandée est postérieure à la décision attaquée, le Tribunal n'est pas tenu, lors de son contrôle de la légalité de ladite décision, de prendre en compte la décision de l'EUIPO déclarant cette déchéance (voir, en ce sens et par analogie, arrêt du 26 octobre 2016, Westermann Lernspielverlage/EUIPO, C-482/15 P, EU:C:2016:805, points 28 à 30 et jurisprudence citée), le recours introduit dans la présente affaire concernant une marque antérieure qui produisait des effets au moment où a été adoptée la décision attaquée [voir, en ce sens et par analogie, arrêt du 15 mars 2012, Cadila Healthcare/OHMI - Novartis (ZYDUS), T-288/08, non publié, EU:T:2012:124, point 22].

• EuG, 20.02.2013 - T-224/11

  'Caventa / OHMI - Anson''s Herrenhaus (BERG)' - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 19.10.2017 - T-7/15

  Ces produits doivent ainsi être considérés comme étant identiques, car, selon une jurisprudence constante, des produits peuvent être considérés comme tels lorsque les produits visés par la demande de marque sont inclus dans une catégorie plus générale visée par la marque antérieure [voir, en ce sens, arrêts du 7 septembre 2006, Meric/OHMI - Arbora & Ausonia (PAM-PIM'S BABY-PROP), T-133/05, EU:T:2006:247, point 29 et jurisprudence citée, et du 20 février 2013, Caventa/OHMI - Anson's Herrenhaus (BERG), T-224/11, non publié, EU:T:2013:81, point 36].

  Cependant, il doit être constaté que, comme la chambre de recours l'a, en substance, indiqué au point 67 de la décision attaquée, la liste des produits relevant de la classe 28, pour lesquels la marque est demandée, est tellement vaste et hétéroclite que, même si tous les produits qu'elle couvre ne sont probablement pas similaires aux produits, relevant de la classe 25, désignés par la marque antérieure n° 2, il doit être reconnu qu'elle inclut en revanche des produits qui le sont, comme, par exemple, les slips de soutien pour sportifs, relevant de la classe 28. De plus, les « articles de sport et de gymnastique non compris dans les autres classes " visés par la marque demandée et les produits, relevant de la classe 25, désignés par la marque antérieure n° 2 peuvent être fabriqués par les mêmes entreprises, suivre le même circuit de distribution, être vendus dans les mêmes points de vente, le cas échéant en tant que produits complémentaires, dans le cas de disciplines sportives qui exigent d'utiliser ensemble des articles de sport et des vêtements ou des chaussures de sport, par exemple, les skis avec des chaussures de ski, les patins à roulettes (plateaux à roulettes avec sangles ne comportant pas la partie chaussante) avec des chaussures ou encore les fleurets avec l'équipement d'habillement (combinaison et casque) d'escrime (voir, en ce sens, arrêt du 20 février 2013, BERG, T-224/11, non publié, EU:T:2013:81, point 37).

 
• EuGH, 20.09.2007 - C-193/06

  Nestlé / HABM

  Auszug aus EuG, 19.10.2017 - T-7/15

  Ce n'est que si tous les autres composants de la marque sont négligeables que l'appréciation de la similitude pourra se faire sur la seule base de l'élément dominant (arrêts du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 42, et du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, non publié, EU:C:2007:539, point 42).

  Tel pourrait notamment être le cas lorsque ce composant est susceptible de dominer à lui seul l'image de cette marque que le public pertinent garde en mémoire, de telle sorte que tous les autres composants de la marque sont négligeables dans l'impression d'ensemble produite par celle-ci (arrêt du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, non publié, EU:C:2007:539, point 43).

• EuG, 22.05.2008 - T-205/06

  NewSoft Technology / OHMI - Soft (Presto! Bizcard Reader) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 19.10.2017 - T-7/15

  Selon la jurisprudence, lorsqu'une marque est composée d'éléments verbaux et figuratifs, les premiers sont, en principe, plus distinctifs que les seconds, car le consommateur moyen fera plus facilement référence au produit en cause en citant le nom qu'en décrivant l'élément figuratif de la marque [arrêts du 14 juillet 2005, Wassen International/OHMI - Stroschein Gesundkost (SELENIUM-ACE), T-312/03, EU:T:2005:289, point 37, et du 22 mai 2008, NewSoft Technology/OHMI - Soft (Presto! Bizcard Reader), T-205/06, non publié, EU:T:2008:163, point 54].
• EuG, 14.12.2006 - T-81/03

  Mast-Jägermeister / OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre) - …

  Auszug aus EuG, 19.10.2017 - T-7/15

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, EU:T:2006:397, point 74].
• EuG, 24.11.2005 - T-346/04

  Sadas / OHMI - LTJ Diffusion (ARTHUR ET FELICIE) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 19.10.2017 - T-7/15

  Par ailleurs, dans la mesure où le consommateur garde en mémoire une image imparfaite des marques, il est également très probable que, comme l'EUIPO le fait valoir, eu égard au type de produits concernés, mentionnés au point 14 ci-dessus, et à la présence de l'élément commun et dominant « leopard " dans les marques en conflit, le public pertinent puisse être amené à croire que l'une des marques en conflit est une sous-marque de l'autre [voir, en ce sens, arrêt du 24 novembre 2005, Sadas/OHMI - LTJ Diffusion (ARTHUR ET FELICIE), T-346/04, EU:T:2005:420, point 68 et jurisprudence citée], ou à ne voir dans la marque demandée qu'une variante de la marque antérieure n° 2, et soit susceptible de penser que les produits revêtus de l'une des marques puissent provenir de l'entreprise titulaire de l'autre marque ou d'une entreprise avec laquelle elle aurait un lien économique.
• EuG, 14.07.2005 - T-312/03

  Wassen International / OHMI - Stroschein Gesundkost (SELENIUM-ACE) - …

  Auszug aus EuG, 19.10.2017 - T-7/15

  Selon la jurisprudence, lorsqu'une marque est composée d'éléments verbaux et figuratifs, les premiers sont, en principe, plus distinctifs que les seconds, car le consommateur moyen fera plus facilement référence au produit en cause en citant le nom qu'en décrivant l'élément figuratif de la marque [arrêts du 14 juillet 2005, Wassen International/OHMI - Stroschein Gesundkost (SELENIUM-ACE), T-312/03, EU:T:2005:289, point 37, et du 22 mai 2008, NewSoft Technology/OHMI - Soft (Presto! Bizcard Reader), T-205/06, non publié, EU:T:2008:163, point 54].
• EuGH, 29.09.1998 - C-39/97

  Canon

  Auszug aus EuG, 19.10.2017 - T-7/15

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, EU:T:2006:397, point 74].
• EuGH, 11.11.1997 - C-251/95

  SABEL

  Auszug aus EuG, 19.10.2017 - T-7/15

  Par ailleurs, le risque de confusion est d'autant plus élevé que le caractère distinctif de la marque antérieure s'avère important (arrêt du 11 novembre 1997, SABEL, C-251/95, EU:C:1997:528, point 24).
• EuG, 13.05.2015 - T-364/12

  Harper Hygienics / OHMI - Clinique Laboratories (CLEANIC Kindii)
• EuG, 15.03.2012 - T-288/08

  Cadila Healthcare / OHMI - Novartis (ZYDUS)
• EuG, 16.12.2008 - T-259/06

  Torres / OHMI - Navisa Industrial Vinícola Española (MANSO DE VELASCO)
• EuGH, 30.06.2010 - C-448/09

  Royal Appliance International / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 11.07.2007 - T-443/05

  El Corte Inglés / OHMI - Bolaños Sabri (PiraÑAM diseño original Juan Bolaños) - …
• EuG, 07.09.2006 - T-133/05

  'Meric / OHMI - Arbora & Ausonia (PAM-PIM''S BABY-PROP)' - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 09.07.2003 - T-162/01

  Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)
• EuG, 23.10.2002 - T-104/01

  Oberhauser / OHMI - Petit Liberto (Fifties)

• EuG, 26.07.2023 - T-562/21

  Worldwide Brands/ EUIPO - Guangdong Camel Apparel (CAMEL CROWN)

  La requérante s'appuie sur l'arrêt du 19 octobre 2017, Leopard/EUIPO - Smart Market (LEOPARD true racing) (T-7/15, non publié, EU:T:2017:731), pour soutenir son argumentation.

  Enfin, l'arrêt du 19 octobre 2017, LEOPARD true racing (T-7/15, non publié, EU:T:2017:731), invoqué par Worldwide Brands, n'est pas pertinent en l'espèce, car il concerne une comparaison entre des « vêtements, chaussures et chapellerie ", d'une part, et des « articles de sport et de gymnastique non compris dans les autres classes ", d'autre part.

• EuG, 13.09.2018 - T-94/17

  ACTC / EUIPO - Taiga (tigha)

  À cet égard, il convient de constater que, d'une part, les articles visés dans les preuves d'usage communiquées par l'intervenante, qui sont tous des produits vestimentaires, présentent la même destination, car ils visent à couvrir le corps humain, à le cacher, à le parer et à le protéger contre les éléments [voir, en ce sens, arrêt du 19 octobre 2017, Leopard/EUIPO - Smart Market (LEOPARD true racing), T-7/15, non publié, EU:T:2017:731, point 39].