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   EuG, 20.02.2018 - T-118/16   

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https://dejure.org/2018,2888
EuG, 20.02.2018 - T-118/16 (https://dejure.org/2018,2888)
EuG, Entscheidung vom 20.02.2018 - T-118/16 (https://dejure.org/2018,2888)
EuG, Entscheidung vom 20. Februar 2018 - T-118/16 (https://dejure.org/2018,2888)
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Volltextveröffentlichungen (2)

Kurzfassungen/Presse (2)

  • Europäischer Gerichtshof (Kurzinformation)

    Deutsche Post / EUIPO - bpost (BEPOST)

    Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung der Unionswortmarke BEPOST - Ältere Unionsbildmarke ePost und ältere nationale Wortmarke POST - Nicht eingetragene Marke oder im geschäftlichen Verkehr benutztes Zeichen POST - Relatives Eintragungshindernis - Keine ...

  • Europäischer Gerichtshof (Kurzinformation)

    Deutsche Post / EUIPO - bpost (BEPOST)

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Wird zitiert von ... (4)

  • EuG, 06.02.2020 - T-135/19

    Corporació Catalana de Mitjans Audiovisuals/ EUIPO - Dalmat (LaTV3D)

    À cet égard, la chambre de recours se serait appuyée à tort sur l'arrêt du 20 février 2018, Deutsche Post/EUIPO - bpost (BEPOST) (T-118/16, non publié, EU:T:2018:86), qui porterait sur des circonstances factuelles non comparables à celles de l'espèce.

    Toutefois, le poids des autres éléments composant ces signes aurait été apprécié, à juste titre, à la lumière, d'une part, du caractère distinctif faible de l'élément «tv» et, d'autre part, du fait que le chiffre 3, 1ui aussi commun à ces signes, serait compris de manière différente dans l'un et dans l'autre, étant donné que, dans la marque demandée, il serait lu avec la lettre «d» et renverrait ainsi à l'idée de tridimensionnalité, alors que, dans la marque antérieure, il indiquerait qu'il s'agit de la chaîne de télévision n° 3. Selon l'EUIPO, le raisonnement suivi dans l'arrêt du 20 février 2018, BEPOST (T-118/16, non publié, EU:T:2018:86), a pu à juste titre être transposé aux circonstances de l'espèce.

    En second lieu, il est vrai que, selon la jurisprudence rappelée par la chambre de recours au point 40 de la décision attaquée, plus les signes sont courts, plus il est facile pour le grand public de percevoir clairement les différences entre eux, surtout lorsque les éléments communs sont peu distinctifs (voir arrêt du 20 février 2018, BEPOST, T-118/16, non publié, EU:T:2018:86, point 65 et jurisprudence citée).

    Ainsi, contrairement à ce que prétend l'EUIPO, la requérante est fondée à soutenir que les circonstances de l'espèce ne sont pas comparables à celles qui prévalaient dans l'affaire ayant donné lieu à l'arrêt du 20 février 2018, BEPOST (T-118/16, non publié, EU:T:2018:86).

    Toutefois, dans ladite affaire, la chambre de recours, confirmée par le Tribunal, s'était notamment appuyée, pour retenir l'existence d'une similitude faible entre les signes en conflit, sur la constatation selon laquelle, dans la marque demandée BEPOST, l'élément initial «be» était plus distinctif que l'élément «post», qui coïncidait avec la marque antérieure POST (voir, en ce sens, arrêt du 20 février 2018, BEPOST, T-118/16, non publié, EU:T:2018:86, points 45, 57 et 69).

  • EuG, 12.07.2019 - T-792/17

    MAN Truck & Bus/ EUIPO - Halla Holdings (MANDO)

    Or, étant donné que confirmer la décision attaquée équivaut à rejeter le recours, il y a lieu de comprendre les conclusions de l'intervenante comme visant, en substance, au rejet du recours [arrêts du 5 février 2016, Kicktipp/OHMI - Italiana Calzature (kicktipp), T-135/14, EU:T:2016:69, point 19 (non publié), et du 20 février 2018, Deutsche Post/EUIPO - bpost (BEPOST), T-118/16, non publié, EU:T:2018:86, point 15].

    En effet, si le caractère distinctif accru des marques antérieures doit être pris en compte pour apprécier le risque de confusion, il n'est qu'un élément parmi d'autres intervenant lors de cette appréciation (arrêt du 20 février 2018, BEPOST, T-118/16, non publié, EU:T:2018:86, point 66).

  • EuG, 12.07.2019 - T-698/17

    MAN Truck & Bus/ EUIPO - Halla Holdings (MANDO)

    Or, étant donné que confirmer la décision attaquée équivaut à rejeter le recours, il y a lieu de comprendre les conclusions de l'intervenante comme visant, en substance, au rejet du recours [arrêts du 5 février 2016, Kicktipp/OHMI - Italiana Calzature (kicktipp), T-135/14, EU:T:2016:69, point 19 (non publié), et du 20 février 2018, Deutsche Post/EUIPO - bpost (BEPOST), T-118/16, non publié, EU:T:2018:86, point 15].

    En effet, si le caractère distinctif accru des marques antérieures doit être pris en compte pour apprécier le risque de confusion, il n'est qu'un élément parmi d'autres intervenant lors de cette appréciation (arrêt du 20 février 2018, BEPOST, T-118/16, non publié, EU:T:2018:86, point 66).

  • EuG, 26.06.2018 - T-537/15

    Deutsche Post/ EUIPO - Verbis Alfa und EasyPack (InPost) - Unionsmarke -

    Ce faisant, c'est à juste titre que la chambre de recours a estimé que les deux marques étaient faiblement similaires [voir, en ce sens, arrêt du 20 février 2018, Deutsche Post/EUIPO - bpost (BEPOST), T-118/16, non publié, EU:T:2018:86, point 44].
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