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   EuG, 20.07.2017 - T-521/15   

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https://dejure.org/2017,25177
EuG, 20.07.2017 - T-521/15 (https://dejure.org/2017,25177)
EuG, Entscheidung vom 20.07.2017 - T-521/15 (https://dejure.org/2017,25177)
EuG, Entscheidung vom 20. Juli 2017 - T-521/15 (https://dejure.org/2017,25177)
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Volltextveröffentlichungen (2)

Kurzfassungen/Presse (2)

  • Europäischer Gerichtshof (Tenor)

    Diesel/ EUIPO - Sprinter megacentros del deporte () und coudée)

    (fremdsprachig)

  • Europäischer Gerichtshof (Kurzinformation)

    Diesel/ EUIPO - Sprinter megacentros del deporte () und coudée)

    Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung einer Unionsbildmarke, die einen gebogenen und Winkel aufweisenden Strich darstellt - Ältere Unionsbildmarke, die den Großbuchstaben "D" darstellt - Relatives Eintragungshindernis - Verwechslungsgefahr - Art. 8 Abs. 1 ...

Sonstiges (3)

 
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Wird zitiert von ... (4)

  • EuG, 28.05.2020 - T-615/18

    Diesel/ EUIPO - Sprinter megacentros del deporte () und coudée)

    Par un arrêt du 20 juillet 2017, Diesel/EUIPO - Sprinter megacentros del deporte (Représentation d'une ligne incurvée et coudée) (T-521/15, non publié, EU:T:2017:536), le Tribunal a annulé la décision de la deuxième chambre de recours du 18 juin 2015 au motif que, contrairement à ce qu'avait considéré la chambre de recours, la marque antérieure n o 583708 et la marque demandée présentaient des similitudes sur le plan visuel et étaient identiques sur les plans phonétique et conceptuel.

    À la suite de l'arrêt du 20 juillet 2017, Représentation d'une ligne incurvée et coudée (T-521/15, non publié, EU:T:2017:536), l'affaire a été renvoyée à l'EUIPO et s'est vue attribuer la nouvelle référence R 2657/2017-5.

    À l'appui du recours, la requérante invoque deux moyens, tirés, premièrement, de la violation de la règle 22, paragraphe 3, du règlement (CE) n o 2868/95 de la Commission du 13 décembre 1995 portant modalités d'application du règlement (CE) n o 40/94 du Conseil sur la marque communautaire (JO 1995, L 303, p. 1) [devenue article 10, paragraphe 3, du règlement délégué (UE) 2018/625 de la Commission, du 5 mars 2018, complétant le règlement 2017/1001, et abrogeant le règlement délégué (UE) 2017/1430 (JO 2018, L 104, p. 1)], et de l'article 42, paragraphe 2, du règlement n o 207/2009, en ce que la chambre de recours a erronément apprécié les preuves d'usage et, deuxièmement d'une violation de l'article 72, paragraphe 6, du règlement 2017/1001, en ce qu'elle a effectué une exécution incorrecte de l'arrêt du 20 juillet 2017, Représentation d'une ligne incurvée et coudée (T-521/15, non publié, EU:T:2017:536), en omettant de comparer les produits en cause.

    Par son second moyen, la requérante allègue que la chambre de recours n'a pas pris les mesures que comportait l'exécution de l'arrêt du 20 juillet 2017, Représentation d'une ligne incurvée et coudée (T-521/15, EU:T:2017:536), en violation de l'article 72, paragraphe 6, du règlement 2017/1001.

  • EuG, 25.06.2020 - T-114/19

    Pavel/ EUIPO - bugatti (B)

    En effet, d'une part, la stylisation graphique de l'élément verbal des signes en conflit apparaît comme clairement secondaire, et suppose un examen plus détaillé de la part du consommateur, qui n'adopte pas une approche particulièrement attentive lorsqu'il est en présence de signes à lettre unique, de sorte que la stylisation graphique de ces signes ne peut être considérée comme l'élément distinctif, voire dominant, desdits signes [voir, en ce sens, arrêts du 7 octobre 2014, Tifosi Optics/OHMI - Tom Tailor (T), T-531/12, non publié, EU:T:2014:855, point 62, et du 20 juillet 2017, Diesel/EUIPO - Sprinter megacentros del deporte (Représentation d'une ligne incurvée et coudée), T-521/15, non publié, EU:T:2017:536, point 49 et jurisprudence citée].
  • EuG, 15.10.2019 - T-582/18

    Boxer Barcelona/ EUIPO - X-Technology Swiss (XBOXER BARCELONA)

    Elle ne vise pas, contrairement à ce que prétend la requérante, à empêcher l'enregistrement de la marque demandée en raison du fait qu'elle représente la lettre «x», ni à empêcher l'enregistrement de toutes les marques incluant une telle lettre [voir, en ce sens, arrêt du 20 juillet 2017, Diesel/EUIPO - Sprinter megacentros del deporte (Représentation d'une ligne incurvée et coudée), T-521/15, non publié, EU:T:2017:536, point 72].
  • EuG, 10.09.2019 - T-744/18

    Oakley/ EUIPO - Xuebo Ye (Représentation d'une ellipse discontinue)

    En effet, la question déterminante est celle de la perception globale et normale des signes en conflit, et non celle d'une éventuelle perception des différences stylistiques entre les signes dans l'hypothèse où un consommateur particulièrement minutieux en viendrait à examiner les stylisations graphiques et à les comparer entre elles [voir arrêt du 20 juillet 2017, Diesel/EUIPO - Sprinter megacentros del deporte (Représentation d'une ligne incurvée et coudée), T-521/15, non publié, EU:T:2017:536, point 50 et jurisprudence citée].
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