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   EuG, 21.05.2015 - T-145/14   

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EuG, 21.05.2015 - T-145/14 (https://dejure.org/2015,11163)
EuG, Entscheidung vom 21.05.2015 - T-145/14 (https://dejure.org/2015,11163)
EuG, Entscheidung vom 21. Mai 2015 - T-145/14 (https://dejure.org/2015,11163)
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Volltextveröffentlichung

Sonstiges (2)

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

    Adidas / OHMI - Shoe Branding Europe (Deux bandes parallèles sur une chaussure)

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

    Gemeinschaftsmarke - Klage der Inhaberin der nationalen und Gemeinschaftsbildmarken und der internationalen Eintragung, die drei parallele, auf Schuhen und Kleidung angebrachte Streifen darstellt, für Waren der Klassen 18, 25 und 28 auf Aufhebung der Entscheidung R ...

Verfahrensgang

 
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Wird zitiert von ... (7)Neu Zitiert selbst (12)

  • EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

    HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 -

    Auszug aus EuG, 21.05.2015 - T-145/14
    À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, Rec, EU:C:2007:333, point 35 et jurisprudence citée).

    Il convient également de rappeler que le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (arrêt OHMI/Shaker, point 20 supra, EU:C:2007:333, point 35).

  • EuGH, 10.04.2008 - C-102/07

    DAS ALLGEMEININTERESSE AN DER VERFÜGBARKEIT BESTIMMTER ZEICHEN FÜR JEDERMANN

    Auszug aus EuG, 21.05.2015 - T-145/14
    À titre liminaire, il y a lieu de relever que la perception par le public d'un signe comme constituant un ornement ne saurait faire obstacle à la protection conférée par l'article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 207/2009 lorsque, malgré son caractère décoratif, ledit signe présente une similitude avec la marque enregistrée telle que le public concerné est susceptible de croire que les produits proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d'entreprises liées économiquement (voir, par analogie, arrêt du 10 avril 2008, adidas et adidas Benelux, C-102/07, Rec, EU:C:2008:217, point 34).

    À cet égard, il convient de relever que la Cour a estimé dans l'arrêt adidas et adidas Benelux, point 28 supra (EU:C:2008:217, point 35) qu'il convenait d'apprécier si le consommateur moyen, lorsqu'il perçoit des vêtements de sport et de loisirs sur lesquels sont apposés des motifs à bandes aux mêmes endroits et avec les mêmes caractéristiques que le motif à bandes enregistré à la demande d'adidas, à la différence près qu'ils sont composés de deux et non de trois bandes, peut se méprendre sur l'origine de ce produit, en croyant que celui-ci est commercialisé par adidas AG, adidas Benelux BV ou une entreprise liée économiquement à celles-ci.

  • EuGH, 20.11.2014 - C-581/13

    Der Gerichtshof hebt die Urteile des Gerichts über die Eintragung des Zeichens

    Auszug aus EuG, 21.05.2015 - T-145/14
    Ainsi, les atteintes visées à l'article 8, paragraphe 5, du règlement n° 207/2009 peuvent être la conséquence d'un degré moindre de similitude entre les marques antérieure et postérieure, pour autant que celui-ci est suffisant pour que le public concerné effectue un rapprochement entre lesdites marques, c'est-à-dire établit un lien entre celles-ci (arrêts du 24 mars 2011, Ferrero/OHMI, C-552/09 P, Rec, EU:C:2011:177, point 53 et jurisprudence citée, et du 20 novembre 2014, 1ntra-Presse/OHMI, C-581/13 P et C-582/13 P, EU:C:2014:2387, point 72).
  • EuGH, 24.03.2011 - C-552/09

    Ferrero / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 -

    Auszug aus EuG, 21.05.2015 - T-145/14
    Ainsi, les atteintes visées à l'article 8, paragraphe 5, du règlement n° 207/2009 peuvent être la conséquence d'un degré moindre de similitude entre les marques antérieure et postérieure, pour autant que celui-ci est suffisant pour que le public concerné effectue un rapprochement entre lesdites marques, c'est-à-dire établit un lien entre celles-ci (arrêts du 24 mars 2011, Ferrero/OHMI, C-552/09 P, Rec, EU:C:2011:177, point 53 et jurisprudence citée, et du 20 novembre 2014, 1ntra-Presse/OHMI, C-581/13 P et C-582/13 P, EU:C:2014:2387, point 72).
  • EuG, 14.12.2006 - T-81/03

    Mast-Jägermeister / OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre) -

    Auszug aus EuG, 21.05.2015 - T-145/14
    Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, Rec, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, Rec, EU:T:2006:397, point 74].
  • EuGH, 29.09.1998 - C-39/97

    Canon

    Auszug aus EuG, 21.05.2015 - T-145/14
    Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, Rec, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, Rec, EU:T:2006:397, point 74].
  • EuG, 23.10.2002 - T-6/01

    Matratzen Concord / OHMI - Hukla Germany (MATRATZEN)

    Auszug aus EuG, 21.05.2015 - T-145/14
    Selon la jurisprudence, deux marques sont similaires lorsque, du point de vue du public pertinent, il existe entre elles une égalité au moins partielle en ce qui concerne un ou plusieurs aspects pertinents [arrêts du 23 octobre 2002, Matratzen Concord/OHMI - Hukla Germany (MATRATZEN), T-6/01, Rec, EU:T:2002:261, point 30, et du 10 décembre 2008, MIP Metro/OHMI - Metronia (METRONIA), T-290/07, EU:T:2008:562, point 41].
  • EuG, 28.10.2010 - T-131/09

    Farmeco / OHMI - Allergan (BOTUMAX)

    Auszug aus EuG, 21.05.2015 - T-145/14
    Le caractère distinctif de la marque antérieure, et en particulier sa renommée, doit donc être pris en compte pour apprécier s'il existe un risque de confusion [voir arrêt du 17 avril 2008, Ferrero Deutschland/OHMI, C-108/07 P, EU:C:2008:234, points 32 et 33 et jurisprudence citée ; arrêt du 28 octobre 2010, Farmeco/OHMI - Allergan (BOTUMAX), T-131/09, EU:T:2010:458, point 67].
  • EuG, 10.12.2008 - T-290/07

    MIP Metro / OHMI - Metronia (METRONIA)

    Auszug aus EuG, 21.05.2015 - T-145/14
    Selon la jurisprudence, deux marques sont similaires lorsque, du point de vue du public pertinent, il existe entre elles une égalité au moins partielle en ce qui concerne un ou plusieurs aspects pertinents [arrêts du 23 octobre 2002, Matratzen Concord/OHMI - Hukla Germany (MATRATZEN), T-6/01, Rec, EU:T:2002:261, point 30, et du 10 décembre 2008, MIP Metro/OHMI - Metronia (METRONIA), T-290/07, EU:T:2008:562, point 41].
  • EuGH, 22.06.1999 - C-342/97

    Lloyd Schuhfabrik Meyer

    Auszug aus EuG, 21.05.2015 - T-145/14
    En outre, il convient de tenir compte de la circonstance selon laquelle le consommateur moyen n'a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques, mais doit se fier à l'image imparfaite de celles-ci qu'il garde en mémoire (arrêt du 22 juin 1999, Lloyd Schuhfabrik Meyer, C-342/97, Rec, EU:C:1999:323, point 26).
  • EuGH, 17.04.2008 - C-108/07

    Ferrero Deutschland / HABM

  • EuG, 09.07.2003 - T-162/01

    Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)

  • EuG, 19.06.2019 - T-307/17

    adidas/ EUIPO - Shoe Branding Europe (Représentation de trois bandes parallèles)

    Überdies ist die Entscheidung vom 28. November 2013 - sofern man annimmt, dass sie die von der Klägerin unterstellte Tragweite und Auswirkung gehabt hat - mit Urteil vom 21. Mai 2015, adidas/HABM - Shoe Branding Europe (Zwei parallele Streifen auf einem Schuh) (T-145/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:303), aufgehoben worden.
  • OLG München, 28.04.2016 - 6 U 1576/15

    Schutz bekannter Positionsmarken

    Dies steht im Einklang mit dem Beschluss des EuGH vom 17.02.2016, Az. C-396/15 P (abrufbar unter http://curia. europa. eu/juris/document/documentjsf?text=&docid= 174566&pageIndex=0&doclang=EN&mode=lst&dir=&occ=first&part= 1 &c id=674731), durch den das Urteil des EuG vom 21.05.2015, Az. T-145/14 (abrufbar unter http://curia.europa.eu/juris/document/document.jsf?text= &docid=164343&pageIndex=0&doclang=EN&mode=lst&dir=&occ=first&p art=1&cid=378556), bestätigt wurde.
  • EuG, 01.03.2018 - T-85/16

    adidas kann sich der Eintragung von zwei Parallelstreifen auf Schuhen als

    Toutefois, par arrêt du 21 mai 2015, adidas/OHMI - Shoe Branding Europe (Deux bandes parallèles sur une chaussure) (T-145/14, non publié, ci-après l'« arrêt d'annulation ", EU:T:2015:303), le Tribunal a annulé la décision de la chambre de recours du 28 novembre 2013, au motif que la chambre de recours avait, à tort, conclu à l'absence de toute similitude entre les marques en conflit.
  • EuG, 17.01.2018 - T-68/16

    Deichmann/ EUIPO - Munich (Représentation d'une croix sur le côté d'une chaussure

    Gestrichelte Linien werden nämlich regelmäßig in vergleichbaren Situationen in dieser Weise verwendet, d. h. in Bezug auf verschiedene Waren, an denen eine Marke angebracht ist, ohne zwangsläufig im Detail alle Konturen oder anderen Eigenschaften dieser Waren anzugeben (Urteile vom 7. Februar 2007, Kustom Musical Amplification/HABM [Form einer Gitarre], T-317/05, EU:T:2007:39, entsprechend vom 14. Juni 2011, Sphere Time/HABM - Punch [An einem Schlüsselband befestigte Uhr], T-68/10, EU:T:2011:269, Rn. 62 bis 64, vom 26. Februar 2014, Sartorius Lab Instruments/HABM [Gelber Bogen am unteren Rand einer Anzeigeeinheit], T-331/12, EU:T:2014:87, und vom 14. März 2014, Lardini/HABM [Anbringung einer Blume an einem Kragen], T-131/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2014:129; vgl. ebenfalls in diesem Sinne Urteil vom 4. Dezember 2015, K-Swiss/HABM [Darstellung paralleler Streifen auf einem Schuh], T-3/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:937, und entsprechend Urteil vom 21. Mai 2015, adidas/HABM - Shoe Branding Europe [Zwei parallele Streifen auf einem Schuh], T-145/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:303).
  • EuG, 01.03.2018 - T-629/16

    Shoe Branding Europe/ EUIPO - adidas (Position de deux bandes parallèles sur une

    Mit Urteil vom 21. Mai 2015, adidas/HABM - Shoe Branding Europe (Zwei parallele Streifen auf einem Schuh) (T-145/14, nicht veröffentlicht, im Folgenden: Aufhebungsurteil, EU:T:2015:303), hob das Gericht die Entscheidung vom 28. November 2013 mit der Begründung auf, die Beschwerdekammer habe zu Unrecht festgestellt, dass keine Ähnlichkeit zwischen den einander gegenüberstehenden Marken bestehe, und dieser Beurteilungsfehler habe die von der Beschwerdekammer vorgenommene Beurteilung des Vorliegens einer Verwechslungsgefahr für das Publikum und erst recht der Gefahr eines vom Publikum hergestellten Zusammenhangs zwischen den einander gegenüberstehenden Marken verfälscht.
  • EuG, 24.03.2021 - T-93/20

    Albert Darboven Holding/ EUIPO (WINDSOR-CASTLE)

    Wie die Klägerin in der mündlichen Verhandlung zutreffend geltend gemacht hat, kann jedoch dieser neue, in der angefochtenen Entscheidung nicht enthaltene Gesichtspunkt die Begründung der angefochtenen Entscheidung nicht ergänzen und die Beurteilung der Gültigkeit der Entscheidung nicht beeinflussen (Urteil vom 21. Mai 2015, adidas/HABM - Shoe Branding Europe [Zwei parallele Streifen auf einem Schuh], T-145/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:303, Rn. 44).
  • EuG, 06.12.2018 - T-459/17

    Fifth Avenue Entertainment/ EUIPO - Commodore Entertainment (THE COMMODORES) -

    De tels nouveaux éléments ne sauraient compléter la motivation de la décision attaquée et sont sans influence sur l'appréciation de la validité de celle-ci [arrêt du 21 mai 2015, adidas/OHMI - Shoe Branding Europe (Deux bandes parallèles sur une chaussure), T-145/14, non publié, EU:T:2015:303, point 44].
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