Rechtsprechung
   EuG, 24.03.2021 - T-175/20   

Zitiervorschläge
https://dejure.org/2021,6118
EuG, 24.03.2021 - T-175/20 (https://dejure.org/2021,6118)
EuG, Entscheidung vom 24.03.2021 - T-175/20 (https://dejure.org/2021,6118)
EuG, Entscheidung vom 24. März 2021 - T-175/20 (https://dejure.org/2021,6118)
Tipp: Um den Kurzlink (hier: https://dejure.org/2021,6118) schnell in die Zwischenablage zu kopieren, können Sie die Tastenkombination Alt + R verwenden - auch ohne diesen Bereich zu öffnen.

Volltextveröffentlichungen (2)

Sonstiges (2)

 
Sortierung



Kontextvorschau





Hinweis: Klicken Sie auf das Sprechblasensymbol, um eine Kontextvorschau im Fließtext zu sehen. Um alle zu sehen, genügt ein Doppelklick.

Wird zitiert von ...

  • EuG, 13.03.2024 - T-206/23

    Laboratorios Ern/ EUIPO - Cannabinoids Spain (Sanoid)

    En l'espèce, il y a lieu de rappeler, tout d'abord, que lorsque l'élément placé dans la partie initiale a un faible caractère distinctif par rapport aux produits visés par les marques en conflit, le public pertinent attachera en effet plus d'importance à la partie finale de celles-ci, qui est la plus distinctive [voir arrêt du 24 mars 2021, Laboratorios Ern/EUIPO - Sanolie (SANOLIE), T-175/20, non publié, EU:T:2021:165, point 61 et jurisprudence citée].

    Ensuite, il convient d'observer que, si le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails, il n'en reste pas moins que, en percevant un signe verbal, il décomposera celui-ci en des éléments verbaux qui, pour lui, suggèrent une signification concrète ou ressemblent à des mots qu'il connaît (voir arrêt du 24 mars 2021, SANOLIE, T-175/20, non publié, EU:T:2021:165, point 62 et jurisprudence citée).

    En effet, selon la jurisprudence, en général, le public ne considérera pas un élément descriptif faisant partie d'une marque comme l'élément distinctif de l'impression d'ensemble produite par celle-ci (voir, en ce sens, arrêt du 24 mars 2021, SANOLIE, T-175/20, non publié, EU:T:2021:165, point 64 et jurisprudence citée).

    De ce fait, l'impact du préfixe « sano " sera marginal et l'attention du public pertinent sera davantage attirée par la fin plutôt que par le début de ces deux marques (voir, en ce sens, arrêt du 24 mars 2021, SANOLIE, T-175/20, non publié, EU:T:2021:165, point 64).

    Par ailleurs, elle a notamment indiqué que son analyse de la comparaison des marques en conflit s'appuyait sur celle effectuée dans l'arrêt du 24 mars 2021, SANOLIE (T-175/20, non publié, EU:T:2021:165).

    Troisièmement, elle conteste la référence faite par la chambre de recours à l'arrêt du 24 mars 2021, SANOLIE (T-175/20, non publié, EU:T:2021:165), et fait valoir que la similitude entre lesdites marques est plus importante que celle entre les marques en cause dans cet arrêt.

    De plus, l'EUIPO fait valoir, à juste titre, que, compte tenu du fait que les terminaisons en question sont courtes, ces différences seront immédiatement perçues par le public pertinent (voir, en ce sens, arrêt du 24 mars 2021, SANOLIE, T-175/20, non publié, EU:T:2021:165, point 65 et jurisprudence citée).

    Enfin, il y a lieu d'observer que l'argument de la requérante tiré de la référence, au point 98 de la décision attaquée, à l'arrêt du 24 mars 2021, SANOLIE (T-175/20, non publié, EU:T:2021:165), ne saurait affecter l'analyse qui précède.

    Il n'y a dès lors qu'une faible similitude conceptuelle entre les marques en conflit (voir, en ce sens, arrêts du 15 octobre 2020, BIOPLAST BIOPLASTICS FOR A BETTER LIFE, T-2/20, non publié, EU:T:2020:493, point 67, et du 24 mars 2021, SANOLIE, T-175/20, non publié, EU:T:2021:165, point 80).

    Dans ce cas, selon la jurisprudence, la comparaison entre ces deux éléments sur le plan conceptuel n'est pas possible (voir, en ce sens, arrêt du 24 mars 2021, SANOLIE, T-175/20, non publié, EU:T:2021:165, point 81 et jurisprudence citée).

    En outre, elle a notamment observé que l'appréciation était semblable à celle effectuée dans l'arrêt du 24 mars 2021, SANOLIE (T-175/20, non publié, EU:T:2021:165), tout en relevant que les différences entre les marques en conflit étaient encore plus importantes que celles entre les marques concernées dans ce dernier arrêt.

    En outre, l'arrêt du 24 mars 2021, SANOLIE (T-175/20, non publié, EU:T:2021:165), serait dépourvu de pertinence en l'espèce, puisque la similitude entre les marques en conflit est plus importante que celles entre les marques en cause dans cet arrêt.

    L'impact de la similitude résultant de la présence commune dans les marques en conflit de ce préfixe est faible et n'est donc pas décisif aux fins de l'appréciation globale du risque de confusion [voir, en ce sens, arrêt du 24 mars 2021, SANOLIE, T-175/20, non publié, EU:T:2021:165, point 99 et jurisprudence citée].

    Enfin, s'agissant de l'argument de la requérante selon lequel la chambre de recours s'est référée à tort dans la décision attaquée à l'arrêt du 24 mars 2021, SANOLIE (T-175/20, non publié, EU:T:2021:165), en ce que cet arrêt serait dépourvu de pertinence, il y a lieu de réitérer que la requérante n'explique pas en quoi la similitude sur les plans visuel et phonétique entre les marques en conflit en l'espèce serait plus élevée que celle entre les marques en cause dans cet arrêt.

Haben Sie eine Ergänzung? Oder haben Sie einen Fehler gefunden? Schreiben Sie uns.
Sie können auswählen (Maus oder Pfeiltasten):
(Liste aufgrund Ihrer bisherigen Eingabe)
Komplette Übersicht