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   EuG, 24.06.2014 - T-330/12   

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https://dejure.org/2014,14062
EuG, 24.06.2014 - T-330/12 (https://dejure.org/2014,14062)
EuG, Entscheidung vom 24.06.2014 - T-330/12 (https://dejure.org/2014,14062)
EuG, Entscheidung vom 24. Juni 2014 - T-330/12 (https://dejure.org/2014,14062)
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Volltextveröffentlichungen (2)

  • Europäischer Gerichtshof

    Hut.com / OHMI - Intersport France (THE HUT)

  • EU-Kommission

    The Hut.com Ltd gegen Harmonisierungsamt für den Binnenmarkt (Marken, Muster und Modelle) (HABM).

    [fremdsprachig]

Sonstiges (3)

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

    Hut.com / OHMI - Intersport France (THE HUT)

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

    Klage

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

    Gemeinschaftsmarke - Klage der Anmelderin der Wortmarke "THE HUT" für u. a. Dienstleistungen der Klasse 35 auf Aufhebung der Entscheidung R 814/2011-2 der Zweiten Beschwerdekammer des Harmonisierungsamts für den Binnenmarkt (HABM) vom 27. April 2012, mit der die ...

 
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Wird zitiert von ... (15)

  • EuG, 09.07.2015 - T-89/11

    Nanu-Nana Joachim Hoepp / OHMI - Vincci Hoteles (NANU)

    Selon cette même jurisprudence, le risque de confusion doit être apprécié globalement, selon la perception que le public pertinent a des signes et des produits ou des services en cause, et en tenant compte de tous les facteurs pertinents en l'espèce, notamment de l'interdépendance de la similitude des signes et de celle des produits ou des services désignés [voir arrêt du 24 juin 2014, Hut.com/OHMI - Intersport France (THE HUT), T-330/12, EU:T:2014:569, point 16 et jurisprudence citée].

    Il s'agit là de conditions cumulatives (voir arrêt THE HUT, point 28 supra, EU:T:2014:569, point 17 et jurisprudence citée).

    Il y a également lieu de prendre en considération le fait que le niveau d'attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause (voir arrêt THE HUT, point 28 supra, EU:T:2014:569, point 18 et jurisprudence citée).

    Dès lors, cette relation de similitude ne saurait, contrairement à ce que la requérante soutient, être qualifiée de faible (voir, en ce sens, arrêt THE HUT, point 28 supra, EU:T:2014:569, point 28 et jurisprudence citée).

    Enfin, d'une façon générale, deux marques sont similaires lorsque, du point de vue du public pertinent, il existe entre elles une égalité au moins partielle (identité ou similitude) en ce qui concerne un ou plusieurs aspects pertinents (voir arrêt THE HUT, point 28 supra, EU:T:2014:569, point 31 et jurisprudence citée).

  • EuG, 02.12.2020 - T-639/19

    Sánchez Romero Carvajal Jabugo/ EUIPO - Embutidos Monells (5MS MMMMM)

    À cet égard, il y a lieu de rappeler que le constat d'un risque de confusion pour une partie non négligeable du public pertinent est suffisant pour accueillir une opposition formée contre une demande d'enregistrement de marque [voir, en ce sens, arrêts du 10 novembre 2011, Esprit International/OHMI - Marc O'Polo International (Représentation d'une lettre sur une poche), T-22/10, non publié, EU:T:2011:651, point 119, et du 24 juin 2014, Hut.com/OHMI - Intersport France (THE HUT), T-330/12, non publié, EU:T:2014:569, point 58].
  • EuG, 14.09.2017 - T-103/16

    Aldi Einkauf / EUIPO - Weetabix (Alpenschmaus)

    Nach der Rechtsprechung kann die Kenntnis einer Fremdsprache im Allgemeinen nicht vorausgesetzt werden (Urteil vom 13. September 2010, 1nditex/HABM - Marín Díaz de Cerio [OFTEN], T-292/08, EU:T:2010:399, Rn. 83, vgl. in diesem Sinne auch Urteil vom 24. Juni 2014, Hut.com/HABM - Intersport France [THE HUT], T-330/12, nicht veröffentlicht, EU:T:2014:569, Rn. 40).
  • EuG, 13.06.2019 - T-398/18

    Pielczyk/ EUIPO - Thalgo TCH (DERMÆPIL SUGAR EPIL SYSTEM)

    Enfin, il a déjà été jugé que les produits ou les services complémentaires sont ceux entre lesquels existe un lien étroit, en ce sens que l'un est indispensable ou important pour l'usage de l'autre, de sorte que les consommateurs peuvent penser que la responsabilité de la fabrication de ces produits ou de la fourniture de ces services incombe à la même entreprise [voir arrêt du 24 septembre 2008, 0akley/OHMI - Venticinque (O STORE), T-116/06, EU:T:2008:399, point 52 et jurisprudence citée ; arrêt du 24 juin 2014, Hut.com/OHMI - Intersport France (THE HUT), T-330/12, non publié, EU:T:2014:569, point 24].
  • EuG, 14.11.2017 - T-129/16

    Claranet Europe / EUIPO - Claro (claranet)

    Cette constatation ne saurait être infirmée par l'argument de la requérante selon lequel il s'agit d'un des mots le plus souvent utilisés en espagnol dans la mesure où, en vertu d'une jurisprudence constante, la connaissance d'une langue étrangère ne peut pas en général être présumée [arrêt du 13 septembre 2010, 1nditex/OHMI - Marín Díaz de Cerio (OFTEN), T-292/08, EU:T:2010:399, point 83 ; voir également, en ce sens, arrêt du 24 juin 2014, Hut.com/OHMI - Intersport France (THE HUT), T-330/12, non publié, EU:T:2014:569, point 40].
  • EuG, 19.01.2017 - T-701/15

    Stock Polska / EUIPO - Lass & Steffen (LUBELSKA) - Unionsmarke -

    Or, une telle connaissance du vocabulaire d'une langue étrangère autre que celui de base ne peut être présumée s'agissant du grand public [voir, en ce sens, arrêts du 13 septembre 2010, 1nditex/OHMI - Marín Díaz de Cerio (OFTEN), T-292/08, EU:T:2010:399, point 83, et du 24 juin 2014, Hut.com/OHMI - Intersport France (THE HUT), T-330/12, non publié, EU:T:2014:569, point 40 et jurisprudence citée].
  • EuG, 26.03.2020 - T-653/18

    Armani/ EUIPO - Asunción (GIORGIO ARMANI le Sac 11)

    Il y a lieu de rappeler que les produits ou les services complémentaires sont ceux entre lesquels existe un lien étroit, en ce sens que l'un est indispensable ou important pour l'usage de l'autre, de sorte que les consommateurs peuvent penser que la responsabilité de la fabrication de ces produits ou de la fourniture de ces services incombe à la même entreprise [voir, en ce sens, arrêts du 24 juin 2014, Hut.com/OHMI - Intersport France (THE HUT), T-330/12, non publié, EU:T:2014:569, point 24, et du 22 septembre 2016, Sun Cali/EUIPO - Abercrombie & Fitch Europe (SUN CALI), T-512/15, EU:T:2016:527, point 54].
  • EuG, 26.03.2020 - T-654/18

    Armani/ EUIPO - Asunción (le Sac 11)

    Il y a lieu de rappeler que les produits ou les services complémentaires sont ceux entre lesquels existe un lien étroit, en ce sens que l'un est indispensable ou important pour l'usage de l'autre, de sorte que les consommateurs peuvent penser que la responsabilité de la fabrication de ces produits ou de la fourniture de ces services incombe à la même entreprise [voir, en ce sens, arrêts du 24 juin 2014, Hut.com/OHMI - Intersport France (THE HUT), T-330/12, non publié, EU:T:2014:569, point 24, et du 22 septembre 2016, Sun Cali/EUIPO - Abercrombie & Fitch Europe (SUN CALI), T-512/15, EU:T:2016:527, point 54].
  • EuG, 20.11.2017 - T-403/16

    Stada Arzneimittel / EUIPO - Urgo recherche innovation und developpement

    En effet, il ressort de la jurisprudence que le constat d'un risque de confusion pour une partie non négligeable du public pertinent est suffisant pour accueillir une opposition formée contre une demande d'enregistrement de marque [voir arrêts du 10 novembre 2011, Esprit International/OHMI - Marc O'Polo International (Représentation d'une lettre sur une poche), T-22/10, non publié, EU:T:2011:651, point 119, et du 24 juin 2014, Hut.com/OHMI - Intersport France (THE HUT), T-330/12, non publié, EU:T:2014:569, point 58 et jurisprudence citée].
  • EuG, 17.02.2017 - T-351/14

    Construlink / EUIPO - Wit-Software (GATEWIT) - Unionsmarke -

    En effet, la constatation de l'existence d'un risque de confusion au sens de l'article 8, paragraphe 1, point b), du règlement n° 207/2009 par rapport à ces seuls consommateurs pourrait suffire, en application de la jurisprudence [voir, en ce sens, arrêts du 23 octobre 2002, MATRATZEN, T-6/01, EU:T:2002:261, point 38 ; du 24 juin 2014, Hut.com/OHMI - Intersport France (THE HUT), T-330/12, non publié, EU:T:2014:569, point 58 et jurisprudence citée, et du 4 juillet 2014, Advance Magazine Publishers/OHMI - Montres Tudor (GLAMOUR), T-1/13, non publié, EU:T:2014:615, point 36], à justifier légalement la décision attaquée.
  • EuG, 28.11.2019 - T-665/18

    Soundio/ EUIPO - Telefónica Germany (Vibble)

  • EuG, 20.04.2018 - T-15/17

    Mitrakos / EUIPO - Belasco Baquedano (YAMAS)

  • EuG, 28.09.2016 - T-593/15

    The Art Company B & S / EUIPO - G-Star Raw (THE ART OF RAW)

  • EuG, 18.07.2017 - T-243/16

    Freddo/ EUIPO - Freddo Freddo (freggo) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren -

  • EuG, 06.12.2016 - T-635/15

    Tuum / EUIPO - Thun (TUUM)

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