Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  Anton Riemerschmid Weinbrennerei und Likörfabrik / EUIPO - Viña y Bodega Botalcura (LITU)

  (fremdsprachig)

Kurzfassungen/Presse (2)

• Europäischer Gerichtshof (Kurzinformation)

  Anton Riemerschmid Weinbrennerei und Likörfabrik / EUIPO - Viña y Bodega Botalcura (LITU)

  Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung der Unionswortmarke LITU - Relatives Eintragungshindernis - Keine Verwechslungsgefahr - Keine Ähnlichkeit der Zeichen - Art. 8 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung (EG) Nr. 207/2009

• Europäischer Gerichtshof (Kurzinformation)

  Anton Riemerschmid Weinbrennerei und Likörfabrik / EUIPO - Viña y Bodega Botalcura (LITU)

Sonstiges

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung der Unionswortmarke LITU - Relatives Eintragungshindernis - Keine Verwechslungsgefahr - Keine Ähnlichkeit der Zeichen - Art. 8 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung (EG) Nr. 207/2009

Verfahrensgang

• EuG, 25.01.2017 - T-187/16
• EuGH, 20.09.2017 - C-158/17

Wird zitiert von ... (3)Neu Zitiert selbst (7)

• EuG, 17.03.2004 - T-183/02

  El Corte Inglés / OHMI - González Cabello (MUNDICOR) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 25.01.2017 - T-187/16

  À ce titre, il y a lieu de relever que, comme la chambre de recours l'a constaté dans la décision attaquée, la partie initiale des marques verbales peut être susceptible de retenir l'attention du consommateur davantage que les parties suivantes [arrêts du 17 mars 2004, El Corte Inglés/OHMI - González Cabello et Iberia Líneas Aéreas de España (MUNDICOR), T-183/02 et T-184/02, EU:T:2004:79, point 81, et du 13 mai 2015, Harper Hygienics/OHMI - Clinique Laboratories (CLEANIC natural beauty), T-363/12, non publié, EU:T:2015:278, point 69].
• EuG, 13.05.2015 - T-363/12

  Harper Hygienics / OHMI - Clinique Laboratories (CLEANIC natural beauty)

  Auszug aus EuG, 25.01.2017 - T-187/16

  À ce titre, il y a lieu de relever que, comme la chambre de recours l'a constaté dans la décision attaquée, la partie initiale des marques verbales peut être susceptible de retenir l'attention du consommateur davantage que les parties suivantes [arrêts du 17 mars 2004, El Corte Inglés/OHMI - González Cabello et Iberia Líneas Aéreas de España (MUNDICOR), T-183/02 et T-184/02, EU:T:2004:79, point 81, et du 13 mai 2015, Harper Hygienics/OHMI - Clinique Laboratories (CLEANIC natural beauty), T-363/12, non publié, EU:T:2015:278, point 69].
• EuG, 26.05.2016 - T-99/15

  Sfera Joven / EUIPO - Las banderas del Mediterráneo (NOOSFERA)

  Auszug aus EuG, 25.01.2017 - T-187/16

  Toutefois, il ressort de la jurisprudence que, lorsqu'un terme n'a pas de signification pour le public pertinent, il n'est pas possible de procéder à une comparaison des signes sur le plan conceptuel [arrêt du 26 mai 2016, Sfera Joven/EUIPO - Las banderas del Mediterráneo (NOOSFERA), T-99/15, non publié, EU:T:2016:321, point 49 ; voir également, en ce sens, arrêt du 16 septembre 2013, Gitana/OHMI - Teddy (GITANA), T-569/11, non publié, EU:T:2013:462, point 67].

 
• EuG, 16.02.2000 - T-122/99

  'Procter & Gamble / OHMI (Forme d''un savon)'

  Auszug aus EuG, 25.01.2017 - T-187/16

  Par ailleurs, il y a lieu de rappeler que, selon une jurisprudence constante, l'EUIPO n'est pas lié par les décisions que les autorités nationales ont rendu dans des affaires prétendument similaires, qui, en tout état de cause, ne constituent que des éléments qui, sans être déterminants, peuvent seulement être pris en considération aux fins de l'enregistrement d'une marque de l'Union européenne [arrêts du 16 février 2000, Procter & Gamble/OHMI (Forme d'un savon), T-122/99, EU:T:2000:39, point 61, et du 19 septembre 2001, Henkel/OHMI (Tablette ronde rouge et blanc), T-337/99, EU:T:2001:221, point 58] ".
• EuG, 09.07.2003 - T-162/01

  Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)

  Auszug aus EuG, 25.01.2017 - T-187/16

  Selon cette même jurisprudence, le risque de confusion doit être apprécié globalement, selon la perception que le public pertinent a des signes et des produits ou des services en cause, et en tenant compte de tous les facteurs pertinents en l'espèce, notamment de l'interdépendance de la similitude des signes et de celle des produits ou des services désignés [voir arrêt du 9 juillet 2003, Laboratorios RTB/OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS), T-162/01, EU:T:2003:199, points 30 à 33 et jurisprudence citée].
• EuG, 16.09.2013 - T-569/11

  Gitana / OHMI - Teddy (GITANA)

  Auszug aus EuG, 25.01.2017 - T-187/16

  Toutefois, il ressort de la jurisprudence que, lorsqu'un terme n'a pas de signification pour le public pertinent, il n'est pas possible de procéder à une comparaison des signes sur le plan conceptuel [arrêt du 26 mai 2016, Sfera Joven/EUIPO - Las banderas del Mediterráneo (NOOSFERA), T-99/15, non publié, EU:T:2016:321, point 49 ; voir également, en ce sens, arrêt du 16 septembre 2013, Gitana/OHMI - Teddy (GITANA), T-569/11, non publié, EU:T:2013:462, point 67].
• EuG, 19.09.2001 - T-337/99

  Henkel / OHMI (Tablette ronde rouge und blanc)

  Auszug aus EuG, 25.01.2017 - T-187/16

  Par ailleurs, il y a lieu de rappeler que, selon une jurisprudence constante, l'EUIPO n'est pas lié par les décisions que les autorités nationales ont rendu dans des affaires prétendument similaires, qui, en tout état de cause, ne constituent que des éléments qui, sans être déterminants, peuvent seulement être pris en considération aux fins de l'enregistrement d'une marque de l'Union européenne [arrêts du 16 février 2000, Procter & Gamble/OHMI (Forme d'un savon), T-122/99, EU:T:2000:39, point 61, et du 19 septembre 2001, Henkel/OHMI (Tablette ronde rouge et blanc), T-337/99, EU:T:2001:221, point 58] ".

• EuG, 29.11.2018 - T-763/17

  Septona/ EUIPO - Intersnack Group (welly) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - …

  Tel est le cas, en particulier, lorsque ces lettres différent fortement sur le plan visuel et que les signes en conflit sont courts [voir, en ce sens, arrêt du 25 janvier 2017, Anton Riemerschmid Weinbrennerei und Likörfabrik/EUIPO - Viña y Bodega Botalcura (LITU), T-187/16, non publié, EU:T:2017:30, point 25].

  Cependant, il ressort de la jurisprudence qu'une différence entre les lettres placées au début de chacun des signes en conflit, pour le reste identiques, peut permettre de différencier les signes sur le plan phonétique, en particulier lorsqu'il s'agit des lettres nettement différentes (voir, en ce sens, arrêt du 25 janvier 2017, LITU, T-187/16, non publié, EU:T:2017:30, point 28).

  En effet, la position initiale des lettres « w " et « k " dans les signes en conflit et leurs différences marquantes tant sur le plan visuel que sur le plan phonétique, d'une part, et le fait que les éléments verbaux des signes en conflit sont courts, ce qui permet au public pertinent de remarquer plus facilement les différences entre ceux-ci, d'autre part, constituent des facteurs importants à prendre en considération (voir, en ce sens, arrêt du 25 janvier 2017, LITU, T-187/16, non publié, EU:T:2017:30, point 32).

• EuG, 28.02.2024 - T-279/23

  Sumol + Compal Marcas/ EUIPO - Kåska (smål)

  D'autre part, il convient de relever que, les produits en cause étant surtout vendus dans des magasins en libre-service, l'aspect phonétique des marques en conflit présente généralement une importance réduite par rapport à l'aspect visuel de celles-ci [voir, en ce sens, arrêts du 11 décembre 2013, Eckes-Granini/OHMI - Panini (PANINI), T-487/12, non publié, EU:T:2013:637, points 65 à 67, et du 25 janvier 2017, Anton Riemerschmid Weinbrennerei und Likörfabrik/EUIPO - Viña y Bodega Botalcura (LITU), T-187/16, non publié, EU:T:2017:30, point 35].
• EuG, 14.11.2018 - T-486/17

  Foodterapia/ EUIPO - Sperlari (DIETOX)

  La requérante se fonde sur l'arrêt du 25 janvier 2017, Anton Riemerschmid Weinbrennerei und Likörfabrik/EUIPO - Viña y Bodega Botalcura (LITU) (T-187/16, non publié, EU:T:2017:30), rendu dans une affaire dans laquelle les signes en conflit étaient très courts (quatre lettres) et où la lettre non commune auxdits signes était la première lettre.