Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  Bionecs / OHMI - Fidia farmaceutici (BIONECS)

  (fremdsprachig)

Sonstiges (2)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  Bionecs / OHMI - Fidia farmaceutici (BIONECS)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  Gemeinschaftsmarke - Klage der Anmelderin der Wortmarke "BIONECS" für Waren und Dienstleistungen der Klassen 5, 29 und 35 auf Aufhebung der Entscheidung R 1179/2013"1 der Ersten Beschwerdekammer des Harmonisierungsamts für den Binnenmarkt (HABM) vom 6. Februar 2014, mit ...

Wird zitiert von ... (11)Neu Zitiert selbst (25)

• EuG, 06.06.2013 - T-580/11

  McNeil / OHMI - Alkalon (NICORONO)

  Auszug aus EuG, 26.11.2015 - T-262/14

  De même, malgré son faible caractère distinctif, un élément d'une marque qui est descriptif est susceptible d'attirer l'attention du public pertinent, en raison de sa longueur et de sa position au début de celle-ci [voir, en ce sens, arrêt du 6 juin 2013, McNeil/OHMI - Alkalon (NICORONO), T-580/11, EU:T:2013:301, point 63].

  S'il est vrai que la dernière lettre de la marque demandée, « s ", diffère de la dernière lettre de la marque antérieure, « t ", cette seule différence ne neutralise pas la similitude très importante découlant de l'identité des six premières lettres des deux signes et de la longueur identique desdits signes (voir, en ce sens, arrêt NICORONO, point 47 supra, EU:T:2013:301, point 67).

  Compte tenu de l'absence d'autres contenus conceptuels identifiables dans les marques en cause, le caractère descriptif dudit élément n'exclut pas une similitude conceptuelle entre elles, contrairement à ce que soutient la requérante (voir, en ce sens, arrêts CLORALEX, point 47 supra, EU:T:2012:356, point 41, et NICORONO, point 47 supra, EU:T:2013:301, point 69).

• EuG, 10.07.2012 - T-135/11

  Clorox / OHMI - Industrias Alen (CLORALEX)

  Auszug aus EuG, 26.11.2015 - T-262/14

  Ainsi, il ne saurait être exclu que, en raison, notamment, de sa position dans le signe ou de sa dimension, un tel élément occupe une position autonome dans l'impression globale produite par la marque concernée dans la perception du public pertinent [arrêt du 10 juillet 2012, Clorox/OHMI - Industrias Alen (CLORALEX), T-135/11, EU:T:2012:356, point 35].

  Compte tenu de l'absence d'autres contenus conceptuels identifiables dans les marques en cause, le caractère descriptif dudit élément n'exclut pas une similitude conceptuelle entre elles, contrairement à ce que soutient la requérante (voir, en ce sens, arrêts CLORALEX, point 47 supra, EU:T:2012:356, point 41, et NICORONO, point 47 supra, EU:T:2013:301, point 69).

• EuG, 13.02.2007 - T-256/04

  Mundipharma / OHMI - Altana Pharma (RESPICUR) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 26.11.2015 - T-262/14

  Il y a également lieu de prendre en considération le fait que le niveau d'attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause [voir arrêt du 13 février 2007, Mundipharma/OHMI - Altana Pharma (RESPICUR), T-256/04, Rec, EU:T:2007:46, point 42 et jurisprudence citée].

  En outre, il y a lieu de relever que, même si le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (arrêt du 22 juin 1999, Lloyd Schuhfabrik Meyer, C-342/97, Rec, EU:C:1999:323, point 25), il n'en reste pas moins que, en percevant un signe verbal, il identifiera des éléments verbaux qui, pour lui, suggèrent une signification concrète ou ressemblent à des mots qu'il connaît [arrêts du 6 octobre 2004, Vitakraft-Werke Wührmann/OHMI - Krafft (VITAKRAFT), T-356/02, Rec, EU:T:2004:292, point 51, et RESPICUR, point 14 supra, EU:T:2007:46, point 57].

 
• EuG, 15.12.2010 - T-331/09

  Novartis / OHMI - Sanochemia Pharmazeutika (TOLPOSAN) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 26.11.2015 - T-262/14

  Ainsi les médicaments, délivrés sur ordonnance médicale ou non, peuvent être regardés comme bénéficiant d'un degré d'attention accru de la part des consommateurs normalement informés et raisonnablement attentifs et avisés [arrêts du 15 décembre 2009, Trubion Pharmaceuticals/OHMI - Merck (TRUBION), T-412/08, EU:T:2009:507, point 28, et du 15 décembre 2010, Novartis/OHMI - Sanochemia Pharmazeutika (TOLPOSAN), T-331/09, Rec, EU:T:2010:520, point 26].

  Dès lors, il y a lieu de considérer que, en l'espèce, le public pertinent est en toute hypothèse susceptible de faire preuve d'un niveau d'attention supérieur à la moyenne, même en ce qui concerne les produits pharmaceutiques qui peuvent être achetés sans ordonnance (voir, en ce sens, arrêt TOLPOSAN, point 17 supra, EU:T:2010:520, point 27).

• EuG, 27.02.2008 - T-325/04

  Citigroup / OHMI - Link Interchange Network (WORLDLINK)

  Auszug aus EuG, 26.11.2015 - T-262/14

  Lors de cette appréciation, il convient de prendre en considération notamment les qualités intrinsèques de l'élément en cause au regard de la question de savoir si celui-ci est ou non dénué de tout caractère descriptif des produits ou des services pour lesquels la marque a été enregistrée [arrêts du 13 juin 2006, 1nex/OHMI - Wiseman (Représentation d'une peau de vache), T-153/03, Rec, EU:T:2006:157, point 35, et du 27 février 2008, Citigroup/OHMI - Link Interchange Network (WORLDLINK), T-325/04, EU:T:2008:51, point 66].
• EuG, 13.06.2006 - T-153/03

  'Inex / OHMI - Wiseman (Représentation d''une peau de vache)' - …

  Auszug aus EuG, 26.11.2015 - T-262/14

  Lors de cette appréciation, il convient de prendre en considération notamment les qualités intrinsèques de l'élément en cause au regard de la question de savoir si celui-ci est ou non dénué de tout caractère descriptif des produits ou des services pour lesquels la marque a été enregistrée [arrêts du 13 juin 2006, 1nex/OHMI - Wiseman (Représentation d'une peau de vache), T-153/03, Rec, EU:T:2006:157, point 35, et du 27 février 2008, Citigroup/OHMI - Link Interchange Network (WORLDLINK), T-325/04, EU:T:2008:51, point 66].
• EuG, 14.12.2006 - T-81/03

  Mast-Jägermeister / OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre) - …

  Auszug aus EuG, 26.11.2015 - T-262/14

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêt du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, Rec, EU:T:2006:397, point 74].
• EuG, 06.06.2013 - T-411/12

  Celtipharm / OHMI - Alliance Healthcare France (PHARMASTREET)

  Auszug aus EuG, 26.11.2015 - T-262/14

  De surcroît, il est situé au début des deux signes, partie qui est en principe susceptible de retenir davantage l'attention du public [voir, en ce sens, arrêt du 6 juin 2013, Celtipharm/OHMI - Alliance Healthcare France (PHARMASTREET), T-411/12, EU:T:2013:304, point 25 et jurisprudence citée].
• EuG, 23.10.2013 - T-114/12

  Bode Chemie / OHMI - Laros (sterilina)

  Auszug aus EuG, 26.11.2015 - T-262/14

  Cependant, cette similitude doit être mise en perspective avec le fait que l'élément « bio " revêt un caractère distinctif faible, dans la mesure où il décrit certaines caractéristiques des produits visés [voir, en ce sens, arrêt du 23 octobre 2013, Bode Chemie/OHMI - Laros (sterilina), T-114/12, EU:T:2013:551, point 32].
• EuGH, 22.06.1999 - C-342/97

  Lloyd Schuhfabrik Meyer

  Auszug aus EuG, 26.11.2015 - T-262/14

  En outre, il y a lieu de relever que, même si le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (arrêt du 22 juin 1999, Lloyd Schuhfabrik Meyer, C-342/97, Rec, EU:C:1999:323, point 25), il n'en reste pas moins que, en percevant un signe verbal, il identifiera des éléments verbaux qui, pour lui, suggèrent une signification concrète ou ressemblent à des mots qu'il connaît [arrêts du 6 octobre 2004, Vitakraft-Werke Wührmann/OHMI - Krafft (VITAKRAFT), T-356/02, Rec, EU:T:2004:292, point 51, et RESPICUR, point 14 supra, EU:T:2007:46, point 57].
• EuG, 06.10.2004 - T-356/02

  Vitakraft-Werke Wührmann / OHMI - Krafft (VITAKRAFT)
• EuG, 16.09.2008 - T-48/07

  ratiopharm / HABM (BioGeneriX) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der …
• EuG, 11.07.2007 - T-443/05

  El Corte Inglés / OHMI - Bolaños Sabri (PiraÑAM diseño original Juan Bolaños) - …
• EuG, 18.05.2011 - T-376/09

  Glenton España / OHMI - Polo/Lauren (POLO SANTA MARIA)
• EuG, 09.07.2003 - T-162/01

  Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)
• EuG, 23.01.2014 - T-221/12

  Sunrider / OHMI - Nannerl (SUN FRESH)
• EuG, 25.03.2010 - T-5/08

  Nestlé / OHMI - Master Beverage Industries (Golden Eagle) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 15.12.2009 - T-412/08

  Trubion Pharmaceuticals / OHMI - Merck (TRUBION)
• EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

  HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …
• EuG, 04.03.2009 - T-168/07

  Professional Tennis Registry / OHMI - Registro Profesional de Tenis (PTR …
• EuG, 08.07.2009 - T-240/08

  Procter & Gamble / OHMI - Laboratorios Alcala Farma (oli)
• EuG, 12.07.2012 - T-517/10

  Pharmazeutische Fabrik Evers / OHMI - Ozone Laboratories Pharma (HYPOCHOL)
• EuG, 23.10.2002 - T-6/01

  Matratzen Concord / OHMI - Hukla Germany (MATRATZEN)
• EuG, 10.12.2008 - T-290/07

  MIP Metro / OHMI - Metronia (METRONIA)
• EuG, 21.10.2008 - T-95/07

  Aventis Pharma / OHMI - Nycomed (PRAZOL)

• EuG, 03.05.2018 - T-234/17

  Siberian Vodka/ EUIPO - Schwarze und Schlichte (DIAMOND ICE) - Unionsmarke - …

  Zur Kennzeichnungskraft der Bestandteile, aus denen die fraglichen Marken bestehen, ist darauf hinzuweisen, dass die höhere oder geringere Kennzeichnungskraft gemeinsamer Bestandteile einer angemeldeten Marke und einer älteren Marke einen der im Rahmen der Beurteilung der Zeichenähnlichkeit relevanten Faktoren darstellt (Urteile vom 26. November 2015, Bionecs/HABM - Fidia farmaceutici [BIONECS], T-262/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:888, Rn. 37…, vom 8. Juni 2017, AWG/EUIPO - Takko [Southern Territory 23°48'25"S], T-6/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:383, Rn. 30, …sowie vom 7. November 2017, Mundipharma/EUIPO - Multipharma [MULTIPHARMA], T-144/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:783, Rn. 34).

  Dabei ist insbesondere anhand der dem betreffenden Bestandteil innewohnenden Eigenschaften zu prüfen, ob er in Bezug auf die Waren oder Dienstleistungen, für die die Marke eingetragen worden ist, beschreibend ist oder nicht (vgl. Urteil vom 26. November 2015, BIONECS, T-262/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:888, Rn. 38 und die dort angeführte Rechtsprechung).

  Auch wenn dieses Wort, wie die Klägerin geltend macht, einen gewissen anpreisenden Charakter für einige dieser Getränke aufweisen mag, ist festzustellen, dass ein als anpreisend angesehener Begriff nur über geringe Kennzeichnungskraft verfügt (…vgl. Urteil vom 24. September 2015, Primagaz/HABM - Reeh [PRIMA KLIMA], T-195/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:681, Rn. 42 und die dort angeführte Rechtsprechung) und dass die schwache Kennzeichnungskraft eines Markenbestandteils nicht zwingend bedeutet, dass er nicht von den maßgeblichen Verkehrskreisen insbesondere aufgrund seiner Stellung innerhalb des Zeichens oder seiner Größe oder Länge berücksichtigt würde (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 26. November 2015, BIONECS, T-262/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:888, Rn. 47).

• EuG, 13.03.2024 - T-206/23

  Laboratorios Ern/ EUIPO - Cannabinoids Spain (Sanoid)

  Toutefois, il y a lieu de relever que, bien que jouant un rôle marginal dans l'impression visuelle d'ensemble dégagée par les marques en conflit, ce préfixe commun doit néanmoins être pris en compte lors de la comparaison desdites marques [voir, en ce sens, arrêt du 26 novembre 2015, Bionecs/OHMI - Fidia farmaceutici (BIONECS), T-262/14, non publié, EU:T:2015:888, point 49].

  Du fait du caractère descriptif du préfixe « sano " pour les produits et les services en cause, le public pertinent n'accordera pas une attention particulière à cette similitude conceptuelle (voir, en ce sens, arrêt du 26 novembre 2015, BIONECS, T-262/14, non publié, EU:T:2015:888, point 67).

• EuG, 17.01.2024 - T-61/23

  Ona Investigación/ EUIPO - Formdiet (BIOPÔLE)

  Il importe cependant de préciser que cette suite de lettres communes commence par le préfixe « bio ", dont le caractère peu distinctif au regard des produits et des services en cause atténue considérablement la similitude visuelle née de celle-ci, même si le poids relatif de ce préfixe doit être pris en compte lors de la comparaison des signes en conflit [voir, en ce sens, arrêt du 26 novembre 2015, Bionecs/OHMI - Fidia farmaceutici (BIONECS), T-262/14, non publié, EU:T:2015:888, point 49].

 
• EuG, 21.09.2017 - T-238/15

  Novartis / EUIPO - Meda (Zimara) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - …

  Tel a également été le cas dans l'arrêt du 26 novembre 2015, Bionecs/OHMI - Fidia farmaceutici (BIONECS) (T-262/14, non publié, EU:T:2015:888, point 17).

  En ce qui concerne les consommateurs finaux, il y a également lieu de considérer que ceux-ci font preuve d'un niveau d'attention élevé à l'égard des produits pharmaceutiques [arrêts du 11 juin 2014, Golam/OHMI - meta Fackler Arzneimittel (METABIOMAX), T-281/13, non publié, EU:T:2014:440, point 30, et du 26 novembre 2015, BIONECS, T-262/14, non publié, EU:T:2015:888, points 17 et 20].

• EuG, 21.02.2024 - T-180/23

  L'Oréal/ EUIPO - Samar't Pharma (BI blue pigment)

  S'agissant du caractère distinctif des éléments composant les marques en cause, il doit être observé que le caractère distinctif plus ou moins élevé des éléments communs à une marque demandée et à une marque antérieure est un des éléments pertinents dans le cadre de l'appréciation de la similitude des signes en conflit [arrêts du 26 novembre 2015, Bionecs/OHMI - Fidia farmaceutici (BIONECS), T-262/14, non publié, EU:T:2015:888, point 37 ; du 8 juin 2017, AWG/EUIPO - Takko (Southern Territory 23°48'25''S), T-6/16, non publié, EU:T:2017:383, point 30, et du 7 novembre 2017, Mundipharma/EUIPO - Multipharma (MULTIPHARMA), T-144/16, non publié, EU:T:2017:783, point 34].
• EuG, 24.10.2019 - T-41/19

  MSI Svetovanje/ EUIPO - Industrial Farmaceutica Cantabria (nume)

  Or, un recoupement même partiel des points de vente est susceptible de constituer un indice d'une similitude entre les produits concernés, étant donné qu'il existe de nombreux points de vente - à savoir les pharmacies - où les produits visés par la marque demandée et ceux couverts par la marque antérieure sont vendus au public [voir, en ce sens, arrêt du 26 novembre 2015, Bionecs/OHMI - Fidia farmaceutici (BIONECS), T-262/14, non publié, EU:T:2015:888, point 31].

  Par ailleurs, le simple fait que la vente de « produits pharmaceutiques pour la médecine " et celle de « compléments alimentaires à usage médical destinés aux êtres humains, en complément d'un régime alimentaire normal et pour améliorer la santé " puissent être réglementées par des dispositions juridiques différentes n'affecte pas la perception du public pertinent, étant donné que, lorsqu'il choisit des produits, ce public n'a que très rarement connaissance des dispositions juridiques applicables (arrêt du 26 novembre 2015, BIONECS, T-262/14, non publié, EU:T:2015:888, point 32).

• EuG, 20.09.2018 - T-266/17

  Kwizda Holding/ EUIPO - Dermapharm (UROAKUT) - Unionsmarke - …

  Gleiches gilt für diätetische Erzeugnisse allgemein sowie für Nahrungsergänzungsmittel, die keine Arzneimittel im engeren Sinne sind, aber dennoch, da sie im Allgemeinen zur Verbesserung des Gesundheitszustands bestimmt sind, zum Gesundheitsbereich gehörende Produkte darstellen, bei denen davon ausgegangen werden kann, dass die normal informierten sowie angemessen aufmerksamen und verständigen Verbraucher ihnen einen erhöhten Grad an Aufmerksamkeit widmen (Urteil vom 26. November 2015, Bionecs/HABM - Fidia farmaceutici [BIONECS], T-262/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:888, Rn. 19, vgl. in diesem Sinne auch Urteil vom 15. Dezember 2009, Trubion Pharmaceuticals/HABM - Merck [TRUBION], T-412/08, nicht veröffentlicht, EU:T:2009:507, Rn. 28).
• EuG, 17.11.2017 - T-802/16

  Endoceutics / EUIPO - Merck (FEMIBION) - Unionsmarke - Verfallsverfahren - …

  En effet, ainsi qu'il ressort de la jurisprudence rappelée par l'EUIPO, les compléments alimentaires ou nutritionnels compris dans la classe 5 ne sont pas destinés à servir une alimentation ordinaire, mais sont consommés pour prévenir, ou remédier à, des problèmes d'ordre médical au sens large du terme ou pour équilibrer des déficiences nutritionnelles [voir arrêt du 26 novembre 2015, Bionecs/OHMI - Fidia farmaceutici (BIONECS), T-262/14, non publié, EU:T:2015:888, point 26 et jurisprudence citée].
• EuG, 07.02.2020 - T-214/19

  Fleximed/ EUIPO - docPrice (Fleximed) - Unionsmarke - Nichtigkeitsverfahren - …

  Entsprechend ist ebenso festzustellen, dass die begriffliche Zeichenähnlichkeit bei der Beurteilung der Verwechslungsgefahr nur einen begrenzten Einfluss haben kann, wenn die einander gegenüberstehenden Zeichen auf Merkmale der in Rede stehenden Waren hinweisen und diese Ähnlichkeit daher Bestandteile mit schwacher Unterscheidungskraft betrifft (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 26. November 2015, Bionecs/HABM - Fidia farmaceutici [BIONECS], T-262/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:888, Rn. 67 und die dort angeführte Rechtsprechung).
• EuG, 28.05.2020 - T-724/18

  Aurea Biolabs/ EUIPO - Avizel (AUREA BIOLABS)

  Aus dem Vorstehenden folgt, dass die Beschwerdekammer als Faktoren der Ähnlichkeit der in Rede stehenden Waren zu Recht deren allgemeine Bestimmung sowie mehrere spezifische Bestimmungszwecke, ihre mögliche gemeinsame Verwendung und die Identität ihrer Vertriebskanäle angesehen hat, wobei der letztgenannte Faktor im Einklang mit der Rechtsprechung steht (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 26. November 2015, Bionecs/HABM - Fidia farmaceutici [BIONECS], T-262/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:888, Rn. 31) und im Übrigen von der Klägerin nicht bestritten wird (…siehe oben, Rn. 56).
• EuG, 14.11.2018 - T-486/17

  Foodterapia/ EUIPO - Sperlari (DIETOX)