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   EuG, 27.04.2016 - T-89/15   

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https://dejure.org/2016,8164
EuG, 27.04.2016 - T-89/15 (https://dejure.org/2016,8164)
EuG, Entscheidung vom 27.04.2016 - T-89/15 (https://dejure.org/2016,8164)
EuG, Entscheidung vom 27. April 2016 - T-89/15 (https://dejure.org/2016,8164)
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Volltextveröffentlichung

Sonstiges (3)

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

    Niagara Bottling / EUIPO (NIAGARA)

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

    Unionsmarke - Internationale Registrierung mit Benennung der Europäischen Union - Wortmarke NIAGARA - Absolute Eintragungshindernisse - Art. 7 Abs. 1 Buchst. b und c der Verordnung (EG) Nr. 207/2009

  • EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

    Klage

 
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Wird zitiert von ... (11)Neu Zitiert selbst (6)

  • EuG, 15.01.2015 - T-197/13

    Das Fürstentum Monaco kann für bestimmte Waren und Dienstleistungen keinen Schutz

    Auszug aus EuG, 27.04.2016 - T-89/15
    S'agissant plus particulièrement des signes ou des indications pouvant servir pour désigner la provenance ou la destination géographique de catégories de produits ou le lieu de prestation de catégories de services pour lesquelles la protection d'un enregistrement international désignant l'Union est demandée, en particulier les noms géographiques, il existe un intérêt général à préserver leur disponibilité en raison notamment de leur capacité non seulement de révéler éventuellement la qualité et d'autres propriétés des catégories de produits ou de services concernées, mais également d'influencer diversement les préférences des consommateurs, par exemple en rattachant les produits ou services à un lieu qui peut susciter des sentiments positifs [voir, en ce sens, arrêt du 15 janvier 2015, MEM/OHMI (MONACO), T-197/13, EU:T:2015:16, point 47 et jurisprudence citée].

    En outre, il convient de relever que sont exclus, d'une part, l'enregistrement des noms géographiques en tant que marques lorsqu'ils désignent des lieux géographiques déterminés qui sont déjà réputés ou connus pour la catégorie de produits ou de services concernée et qui, dès lors, présentent un lien avec celle-ci aux yeux des milieux intéressés et, d'autre part, l'enregistrement des noms géographiques susceptibles d'être utilisés par les entreprises qui doivent également être laissés disponibles pour celles-ci en tant qu'indications de provenance géographique de la catégorie de produits ou de services concernée (voir arrêt du 15 janvier 2015, MONACO, T-197/13, EU:T:2015:16, point 48 et jurisprudence citée).

    Toutefois, il y a lieu de relever que, en principe, l'article 7, paragraphe 1, sous c), du règlement n° 207/2009 ne s'oppose pas à l'enregistrement de noms géographiques qui sont inconnus dans les milieux intéressés ou, à tout le moins, inconnus en tant que désignation d'un lieu géographique, ou encore de noms pour lesquels, en raison des caractéristiques du lieu désigné, il n'est pas vraisemblable que les milieux intéressés puissent envisager que la catégorie de produits ou de services concernée provienne de ce lieu ou qu'elle y soit conçue (voir arrêt du 15 janvier 2015, MONACO, T-197/13, EU:T:2015:16, point 49 et jurisprudence citée).

    Au vu de tout ce qui précède, l'appréciation du caractère descriptif d'un signe ne peut être opérée que, d'une part, par rapport aux produits ou aux services concernés et, d'autre part, par rapport à la compréhension qu'en a le public pertinent (voir arrêt du 15 janvier 2015, MONACO, T-197/13, EU:T:2015:16, point 50 et jurisprudence citée).

    Dans le cadre de cet examen, il convient plus particulièrement de prendre en compte la connaissance plus ou moins grande qu'ont les milieux intéressés du nom géographique en cause ainsi que les caractéristiques du lieu désigné par celui-ci et de la catégorie de produits ou de services concernée (voir arrêt du 15 janvier 2015, MONACO, T-197/13, EU:T:2015:16, point 51 et jurisprudence citée).

  • EuG, 12.06.2007 - T-339/05

    MacLean-Fogg / HABM (LOKTHREAD)

    Auszug aus EuG, 27.04.2016 - T-89/15
    Selon une jurisprudence constante, l'article 7, paragraphe 1, sous c), du règlement n° 207/2009 poursuit un but d'intérêt général, lequel exige que les indications ou les signes descriptifs des caractéristiques de produits ou de services pour lesquels l'enregistrement est demandé puissent être librement utilisés par tous [voir arrêt du 12 juin 2007, MacLean-Fogg/OHMI (LOKTHREAD), T-339/05, non publié, EU:T:2007:172, point 27 et jurisprudence citée].

    En outre, des signes ou des indications pouvant servir, dans le commerce, pour désigner des caractéristiques du produit ou du service pour lequel l'enregistrement est demandé sont, en vertu de l'article 7, paragraphe 1, sous c), du règlement n° 207/2009, réputés incapables d'exercer la fonction essentielle de la marque, à savoir celle d'identifier l'origine commerciale du produit ou du service, afin de permettre ainsi au consommateur qui acquiert le produit ou le service que la marque désigne de faire, lors d'une acquisition ultérieure, le même choix, si l'expérience s'avère positive, ou de faire un autre choix, si elle s'avère négative (voir arrêt du 12 juin 2007, LOKTHREAD, T-339/05, non publié, EU:T:2007:172, point 28 et jurisprudence citée).

    Il en résulte que, pour qu'un signe relève de l'interdiction énoncée par cette disposition, il faut qu'il présente avec les produits ou les services en cause un rapport suffisamment direct et concret de nature à permettre au public concerné de percevoir immédiatement, et sans autre réflexion, une description des produits et des services en cause ou de l'une de leurs caractéristiques (voir arrêt du 12 juin 2007, LOKTHREAD, T-339/05, non publié, EU:T:2007:172, point 29 et jurisprudence citée).

  • EuG, 10.09.2015 - T-608/14

    Laverana / HABM (ORGANIC WITH PLANT FLUID FROM OUR OWN PRODUCTION) -

    Auszug aus EuG, 27.04.2016 - T-89/15
    En effet, il y a lieu de rappeler que, selon une jurisprudence constante, si la décision de refus d'enregistrement d'une marque doit en principe être motivée pour chacun des produits ou des services concernés, l'autorité compétente peut cependant se limiter à une motivation globale lorsque le même motif de refus est opposé pour une catégorie ou un groupe de produits ou de services présentant entre eux un lien suffisamment direct et concret, au point qu'ils forment une catégorie ou un groupe de produits ou de services d'une homogénéité suffisante [voir arrêt du 10 septembre 2015, Laverana/OHMI (ORGANIC WITH PLANT FLUID FROM OUR OWN PRODUCTION), T-608/14, non publié, EU:T:2015:621, point 19 et jurisprudence citée].
  • EuG, 14.01.2015 - T-70/14

    'Melt Water / HABM (Forme d''une bouteille cylindrique transparente)'

    Auszug aus EuG, 27.04.2016 - T-89/15
    En deuxième lieu, concernant l'argument de la requérante selon lequel la chambre de recours n'a pas motivé sa décision de ne pas tenir compte de l'enregistrement du Royaume-Uni antérieur, il suffit de constater que la chambre de recours a, au point 23 de la décision attaquée, rappelé, en substance, que le régime de l'Union européenne des marques était un système autonome, constitué d'un ensemble de règles et poursuivant des objectifs qui lui étaient spécifiques, son application étant indépendante de tout système national [voir arrêt du 14 janvier 2015, Melt Water/OHMI (Forme d'une bouteille cylindrique transparente), T-70/14, non publié, EU:T:2015:9, point 43 et jurisprudence citée].
  • EuGH, 10.03.2011 - C-51/10

    Ein ausschließlich aus Ziffern bestehendes Zeichen kann als Gemeinschaftsmarke

    Auszug aus EuG, 27.04.2016 - T-89/15
    Ainsi, un signe ne saurait être refusé à l'enregistrement sur le fondement de l'article 7, paragraphe 1, sous c), du règlement n° 207/2009 que s'il est raisonnable d'envisager qu'il sera effectivement reconnu par les milieux intéressés comme une description de l'une desdites caractéristiques (voir arrêt du 10 mars 2011, Agencja Wydawnicza Technopol/OHMI, C-51/10 P, EU:C:2011:139, point 50 et jurisprudence citée).
  • EuG, 26.10.2000 - T-360/99

    Community Concepts / OHMI (Investorworld)

    Auszug aus EuG, 27.04.2016 - T-89/15
    À cet égard, il y a lieu de rappeler que, ainsi qu'il ressort de l'article 7, paragraphe 1, du règlement n° 207/2009, il suffit que l'un des motifs absolus de refus énumérés s'applique pour que le signe en cause ne puisse être enregistré comme marque de l'Union [voir arrêt du 26 octobre 2000, Community Concepts/OHMI (Investorworld), T-360/99, EU:T:2000:247, point 26 et jurisprudence citée].
  • EuG, 25.10.2018 - T-122/17

    DEVIN, der Name einer bulgarischen Stadt, kann als Unionsmarke für Mineralwasser

    Was insbesondere Zeichen oder Angaben betrifft, die zur Bezeichnung der geografischen Herkunft oder Bestimmung der Arten von Waren oder des Ortes der Erbringung der Arten von Dienstleistungen, für die eine Unionsmarke beantragt wird, dienen können, vor allem geografische Bezeichnungen, so besteht ein Allgemeininteresse an ihrer Freihaltung, das insbesondere darauf beruht, dass diese Zeichen oder Angaben nicht nur die Qualität und andere Eigenschaften der betroffenen Arten von Waren oder Dienstleistungen anzeigen, sondern auch die Vorlieben der Verbraucher in anderer Weise beeinflussen können, etwa dadurch, dass sie eine Verbindung zwischen den Waren und einem Ort herstellen, der positiv besetzte Vorstellungen hervorrufen kann (Urteile vom 25. Oktober 2005, Peek & Cloppenburg/HABM [Cloppenburg], T-379/03, EU:T:2005:373, Rn. 33, vom 15. Januar 2015, MEM/HABM [MONACO], T-197/13, EU:T:2015:16, Rn. 47, und vom 27. April 2016, Niagara Bottling/EUIPO [NIAGARA], T-89/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:244, Rn. 15).

    Weiter ist darauf hinzuweisen, dass von der Eintragung als Marken zum einen geografische Bezeichnungen ausgeschlossen sind, die bestimmte geografische Orte bezeichnen, die für die betroffene Art von Waren oder Dienstleistungen bereits berühmt oder bekannt sind und die daher von den beteiligten Verkehrskreisen in dem Gebiet, für das die Eintragung beantragt wird, mit dieser Art von Waren in Verbindung gebracht werden, und zum anderen geografische Bezeichnungen, die von Unternehmen verwendet werden können und für diese ebenfalls als geografische Herkunftsangaben für die betreffende Art von Waren oder Dienstleistungen freigehalten werden müssen (Urteile vom 25. Oktober 2005, Cloppenburg, T-379/03, EU:T:2005:373, Rn. 34, vom 15. Januar 2015, MONACO, T-197/13, EU:T:2015:16, Rn. 48, und vom 27. April 2016, NIAGARA, T-89/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:244, Rn. 16).

    Jedoch steht Art. 7 Abs. 1 Buchst. c der Verordnung Nr. 207/2009 grundsätzlich nicht der Eintragung von geografischen Bezeichnungen entgegen, die den beteiligten Verkehrskreisen nicht oder zumindest nicht als Bezeichnung eines geografischen Ortes bekannt sind, und auch nicht der Eintragung von Bezeichnungen, bei denen es wegen der Eigenschaften des bezeichneten Ortes wenig wahrscheinlich ist, dass die beteiligten Verkehrskreise annehmen könnten, dass die betreffende Art von Waren oder Dienstleistungen von diesem Ort stammt oder dort konzipiert wird (Urteile vom 25. Oktober 2005, Cloppenburg, T-379/03, EU:T:2005:373, Rn. 36, vom 15. Januar 2015, MONACO, T-197/13, EU:T:2015:16, Rn. 49, und vom 27. April 2016, NIAGARA, T-89/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:244, Rn. 17).

    In Anbetracht des vorstehend Ausgeführten lässt sich der beschreibende Charakter eines Zeichens zum einen nur in Bezug auf die betroffenen Waren oder Dienstleistungen beurteilen und zum anderen nur in Bezug darauf, was die maßgeblichen Verkehrskreise darunter verstehen (Urteile vom 25. Oktober 2005, Cloppenburg, T-379/03, EU:T:2005:373, Rn. 37, vom 15. Januar 2015, MONACO, T-197/13, EU:T:2015:16, Rn. 50, und vom 27. April 2016, NIAGARA, T-89/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:244, Rn. 18).

    Bei dieser Prüfung ist insbesondere von Belang, inwieweit den beteiligten Verkehrskreisen die betreffende geografische Bezeichnung bekannt ist und welche Eigenschaften der bezeichnete Ort und die betreffende Art von Waren oder Dienstleistungen haben (Urteile vom 25. Oktober 2005, Cloppenburg, T-379/03, EU:T:2005:373, Rn. 38, vom 15. Januar 2015, MONACO, T-197/13, EU:T:2015:16, Rn. 51, und vom 27. April 2016, NIAGARA, T-89/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:244, Rn. 19).

  • EuG, 12.12.2018 - T-821/17

    Vitromed/ EUIPO - Vitromed Healthcare (VITROMED Germany) - Unionsmarke -

    Aus der Rechtsprechung geht jedoch hervor, dass eine geografische Bezeichnung beschreibend sein wird, wenn sie als Bezeichnung eines Ortes bekannt ist, wenn sie von den beteiligten Verkehrskreisen aktuell mit der beanspruchten Art von Waren oder Dienstleistungen in Verbindung gebracht wird oder wenn vernünftigerweise zu erwarten ist, dass mit einer solchen Bezeichnung nach Auffassung dieser Kreise die geografische Herkunft dieser Art von Waren oder Dienstleistungen bezeichnet werden kann (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 27. April 2016, Niagara Bottling/EUIPO [NIAGARA], T-89/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:244, Rn. 19 und die dort angeführte Rechtsprechung).
  • EuG, 03.10.2019 - T-668/18

    6Minutes Media/ EUIPO - ad pepper media International (ADPepper) - Unionsmarke -

    Zunächst ist zur Hinzufügung des Wortbestandteils "germany" darauf hinzuweisen, dass eine geografische Bezeichnung beschreibend ist, wenn sie als Bezeichnung eines Ortes bekannt ist, wenn sie von den beteiligten Verkehrskreisen aktuell mit der beanspruchten Art von Waren oder Dienstleistungen in Verbindung gebracht wird oder wenn vernünftigerweise zu erwarten ist, dass mit einer solchen Bezeichnung nach Auffassung dieser Kreise die geografische Herkunft dieser Art von Waren oder Dienstleistungen bezeichnet werden kann (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 27. April 2016, Niagara Bottling/EUIPO [NIAGARA], T-89/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:244, Rn. 19 und die dort angeführte Rechtsprechung).
  • Generalanwalt beim EuGH, 08.12.2016 - C-421/15

    Yoshida Metal Industry / EUIPO

    24 - Vgl. Beschluss vom 6. Februar 2009, MPDV Mikrolab/HABM (C-17/08 P, nicht veröffentlicht, EU:C:2009:64, Rn. 34), vom 9. Dezember 2009, Prana Haus/HABM (C-494/08 P, nicht veröffentlicht, EU:C:2009:759, Rn. 46), vom 18. März 2010, CFCMCEE/HABM (C-282/09 P, EU:C:2010:153, Rn. 37 und 38), vom 21. März 2012, Fidelio/HABM (C-87/11 P, nicht veröffentlicht, EU:C:2012:154, Rn. 43), Urteil vom 17. Oktober 2013, 1sdin/Bial-Portela (C-597/12 P, EU:C:2013:672, Rn. 27), sowie die umfangreiche Rechtsprechung des Gerichts, insbesondere Urteile vom 27. April 2016, Niagara Bottling/EUIPO (NIAGARA) (T-89/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:244, Rn. 31), und vom 12. Mai 2016, Zuffa/EUIPO (ULTIMATE FIGHTING CHAMPIONSHIP) (T-590/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:295, Rn. 26).
  • EuG, 03.10.2019 - T-666/18

    6Minutes Media/ EUIPO - ad pepper media International (ad pepper) - Unionsmarke -

    Zunächst ist zur Hinzufügung des Wortbestandteils "germany" darauf hinzuweisen, dass eine geografische Bezeichnung beschreibend ist, wenn sie als Bezeichnung eines Ortes bekannt ist, wenn sie von den beteiligten Verkehrskreisen aktuell mit der beanspruchten Art von Waren oder Dienstleistungen in Verbindung gebracht wird oder wenn vernünftigerweise zu erwarten ist, dass mit einer solchen Bezeichnung nach Auffassung dieser Kreise die geografische Herkunft dieser Art von Waren oder Dienstleistungen bezeichnet werden kann (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 27. April 2016, Niagara Bottling/EUIPO [NIAGARA], T-89/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:244, Rn. 19 und die dort angeführte Rechtsprechung).
  • EuG, 26.06.2019 - T-117/18

    Agencja Wydawnicza Technopol/ EUIPO (200 PANORAMICZNYCH) - Unionsmarke -

    Ein Zeichen fällt unter das in Art. 7 Abs. 1 Buchst. c der Verordnung 2017/1001 aufgestellte Verbot, wenn es zu den fraglichen Waren oder Dienstleistungen einen hinreichend direkten und konkreten Bezug aufweist, der es dem betreffenden Publikum ermöglicht, unmittelbar und ohne weitere Überlegung eine Beschreibung dieser Waren oder Dienstleistungen oder eines ihrer Merkmale zu erkennen (vgl. Urteile vom 12. Juni 2007, MacLean-Fogg/HABM [LOKTHREAD], T-339/05, nicht veröffentlicht, EU:T:2007:172, Rn. 29 und die dort angeführte Rechtsprechung, und vom 27. April 2016, Niagara Bottling/EUIPO [NIAGARA], T-89/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:244, Rn. 14 und die dort angeführte Rechtsprechung).
  • EuG, 07.06.2019 - T-719/18

    Telemark plus/ EUIPO (Telemarkfest) - Unionsmarke - Anmeldung der Unionswortmarke

    Ein Zeichen fällt nur dann unter das in Art. 7 Abs. 1 Buchst. c der Verordnung 2017/1001 aufgestellte Verbot, wenn es einen hinreichend direkten und konkreten Zusammenhang mit den in Rede stehenden Waren oder Dienstleistungen aufweist, der es den betroffenen Verkehrskreisen ermöglicht, unmittelbar und ohne weitere Überlegung eine Beschreibung der fraglichen Waren oder Dienstleistungen oder eines ihrer Merkmale wahrzunehmen (vgl. Urteile vom 12. Juni 2007, MacLean-Fogg/HABM [LOKTHREAD], T-339/05, nicht veröffentlicht, EU:T:2007:172, Rn. 29 und die dort angeführte Rechtsprechung, und vom 27. April 2016, Niagara Bottling/EUIPO [NIAGARA], T-89/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:244, Rn. 14 und die dort angeführte Rechtsprechung).
  • EuG, 31.01.2019 - T-427/18

    Geske/ EUIPO (SATISFYERMEN) - Unionsmarke - Anmeldung der Unionsbildmarke

    Ein Zeichen fällt unter das in Art. 7 Abs. 1 Buchst. c der Verordnung 2017/1001 aufgestellte Verbot, wenn es zu den fraglichen Waren oder Dienstleistungen einen hinreichend direkten und konkreten Bezug aufweist, der es dem betreffenden Publikum ermöglicht, unmittelbar und ohne weitere Überlegung eine Beschreibung der in Rede stehenden Waren oder Dienstleistungen oder eines ihrer Merkmale zu erkennen (vgl. Urteile vom 12. Juni 2007, MacLean-Fogg/HABM [LOKTHREAD], T-339/05, nicht veröffentlicht, EU:T:2007:172, Rn. 29 und die dort angeführte Rechtsprechung, sowie vom 27. April 2016, Niagara Bottling/EUIPO [NIAGARA], T-89/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:244, Rn. 14 und die dort angeführte Rechtsprechung).
  • EuG, 14.07.2017 - T-194/16

    Klassisk investment / EUIPO (CLASSIC FINE FOODS)

    Ein Zeichen fällt unter das in Art. 7 Abs. 1 Buchst. c der Verordnung Nr. 207/2009 aufgestellte Verbot, wenn es zu den fraglichen Waren oder Dienstleistungen einen hinreichend direkten und konkreten Bezug aufweist, der es dem angesprochenen Publikum ermöglicht, unmittelbar und ohne weitere Überlegung eine Beschreibung dieser Waren oder Dienstleistungen oder eines ihrer Merkmale zu erkennen (vgl. Urteile vom 12. Juni 2007, MacLean-Fogg/HABM [LOKTHREAD], T-339/05, nicht veröffentlicht, EU:T:2007:172, Rn. 29 und die dort angeführte Rechtsprechung, und vom 27. April 2016, Niagara Bottling/EUIPO [NIAGARA], T-89/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:244, Rn. 14 und die dort angeführte Rechtsprechung).
  • EuG, 20.03.2018 - T-272/17

    Webgarden/ EUIPO (Dating Bracelet) - Unionsmarke - Anmeldung der Unionsbildmarke

    Pour qu'un signe relève de l'interdiction énoncée à l'article 7, paragraphe 1, sous c), du règlement n o 207/2009, il faut qu'il présente avec les produits ou les services en cause un rapport suffisamment direct et concret de nature à permettre au public concerné de percevoir immédiatement, et sans autre réflexion, une description de ces produits et de ces services ou de l'une de leurs caractéristiques [voir arrêts du 12 juin 2007, MacLean-Fogg/OHMI (LOKTHREAD), T-339/05, non publié, EU:T:2007:172, point 29 et jurisprudence citée, et du 27 avril 2016, Niagara Bottling/EUIPO (NIAGARA), T-89/15, non publié, EU:T:2016:244, point 14 et jurisprudence citée].
  • EuG, 14.12.2018 - T-7/18

    Inforsacom Logicalis/ EUIPO (Business and technology working as one) -

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