Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  Caffè Nero Group / EUIPO (CAFFÈ NERO)

  (fremdsprachig)

Sonstiges (3)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  Caffè Nero Group / EUIPO (CAFFÈ NERO)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  Unionsmarke - Anmeldung der Unionsbildmarke CAFFÈ NERO - Absolute Eintragungshindernisse - Fehlende Unterscheidungskraft - Beschreibender Charakter - Marke, die geeignet ist, das Publikum zu täuschen - Art. 7 Abs. 1 Buchst. b, c und g der Verordnung (EG) Nr. 207/2009

• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

Wird zitiert von ... (9)Neu Zitiert selbst (9)

• EuG, 07.11.2014 - T-567/12

  Kaatsu Japan / HABM (KAATSU)

  Auszug aus EuG, 27.10.2016 - T-37/16

  Cette disposition poursuit ainsi un but d'intérêt général, lequel exige que de tels signes ou indications puissent être librement utilisés par tous [voir arrêt du 7 novembre 2014, Kaatsu Japan/OHMI (KAATSU), T-567/12, non publié, EU:T:2014:937, point 27 et jurisprudence citée].

  En outre, des signes ou des indications pouvant servir, dans le commerce, pour désigner des caractéristiques du produit ou du service pour lequel l'enregistrement est demandé sont, en vertu de l'article 7, paragraphe 1, sous c), du règlement n° 207/2009, réputés incapables d'exercer la fonction essentielle de la marque, à savoir celle d'identifier l'origine commerciale du produit ou du service, afin de permettre ainsi au consommateur qui acquiert le produit ou le service que la marque désigne de faire, lors d'une acquisition ultérieure, le même choix, si l'expérience s'avère positive, ou de faire un autre choix, si elle s'avère négative (arrêt du 7 novembre 2014, KAATSU, T-567/12, non publié, EU:T:2014:937, point 28).

  Il en résulte que, pour qu'un signe tombe sous le coup de l'interdiction énoncée par l'article 7, paragraphe 1, sous c), du règlement n° 207/2009, il faut qu'il présente avec les produits ou les services en cause un rapport suffisamment direct et concret de nature à permettre au public concerné de percevoir immédiatement, et sans autre réflexion, une description des produits et des services en cause ou d'une de leurs caractéristiques (voir arrêt du 7 novembre 2014, KAATSU, T-567/12, non publié, EU:T:2014:937, point 29 et jurisprudence citée).

  Il convient également de rappeler que l'appréciation du caractère descriptif d'un signe ne peut être opérée que, d'une part, par rapport à la perception qu'en a le public concerné et, d'autre part, par rapport aux produits ou aux services visés (voir arrêt du 7 novembre 2014, KAATSU, T-567/12, non publié, EU:T:2014:937, point 30 et jurisprudence citée).

• EuGH, 10.03.2011 - C-51/10

  Ein ausschließlich aus Ziffern bestehendes Zeichen kann als Gemeinschaftsmarke …

  Auszug aus EuG, 27.10.2016 - T-37/16

  Au demeurant, il est à rappeler que les signes descriptifs visés à l'article 7, paragraphe 1, sous c), du règlement n° 207/2009 sont, également, dépourvus de caractère distinctif au sens de l'article 7, paragraphe 1, sous b), de ce règlement (arrêt du 10 mars 2011, Agencja Wydawnicza Technopol/OHMI, C-51/10 P, EU:C:2011:139, point 46).

  À cet égard, il convient de rappeler que l'EUIPO doit, dans le cadre de l'instruction d'une demande d'enregistrement de marque de l'Union européenne, prendre en considération les décisions déjà prises sur des demandes similaires et s'interroger avec une attention particulière sur le point de savoir s'il y a lieu ou non de décider dans le même sens (arrêt du 10 mars 2011, Agencja Wydawnicza Technopol/OHMI, C-51/10 P, EU:C:2011:139, point 74).

  En effet, l'enregistrement d'un signe en tant que marque dépend de critères spécifiques, applicables dans le cadre des circonstances factuelles du cas d'espèce, destinés à vérifier si le signe en cause ne relève pas d'un motif de refus (arrêt du 10 mars 2011, Agencja Wydawnicza Technopol/OHMI, C-51/10 P, EU:C:2011:139, point 77).

• EuG, 24.11.2015 - T-190/15

  Intervog / HABM (meet me)

  Auszug aus EuG, 27.10.2016 - T-37/16

  Dès lors, le caractère enregistrable d'un signe en tant que marque de l'Union européenne ne doit être apprécié que sur la base de ce règlement, tel qu'interprété par le juge de l'Union européenne, et non sur la base d'une pratique antérieure des chambres de recours [voir arrêt du 24 novembre 2015, 1ntervog/OHMI (meet me), T-190/15, non publié, EU:T:2015:874, point 42 et jurisprudence citée].

  La requérante ne peut donc utilement invoquer des décisions antérieures de l'EUIPO aux fins d'infirmer la conclusion selon laquelle l'enregistrement de la marque demandée est incompatible avec le règlement n° 207/2009 (voir, en ce sens, arrêt du 24 novembre 2015, meet me, T-190/15, non publié, EU:T:2015:874, point 43).

 
• EuG, 12.06.2007 - T-339/05

  MacLean-Fogg / HABM (LOKTHREAD)

  Auszug aus EuG, 27.10.2016 - T-37/16

  Troisièmement, en application de l'article 7, paragraphe 2, du règlement n° 207/2009, le public ciblé par rapport auquel il convient d'apprécier le motif absolu de refus est, ainsi que l'a constaté la chambre de recours sans être contestée à cet égard par la requérante, un public italophone, le signe en cause étant composé d'éléments verbaux provenant de l'italien [voir, en ce sens, arrêt du 12 juin 2007, MacLean-Fogg/OHMI (LOKTHREAD), T-339/05, non publié, EU:T:2007:172, point 41 et jurisprudence citée].

  En deuxième lieu, il convient, aux fins de l'application de l'article 7, paragraphe 1, sous c), du règlement n° 207/2009, d'examiner, sur la base d'une signification donnée du signe en cause, s'il existe, du point de vue du public ciblé, un rapport suffisamment direct et concret entre le signe CAFFÈ NERO et les produits et les services pour lesquels l'enregistrement est demandé (voir, en ce sens, arrêt du 12 juin 2007, LOKTHREAD, T-339/05, non publié, EU:T:2007:172, point 42 et jurisprudence citée).

• EuG, 05.05.2011 - T-41/10

  SIMS - École de ski internationale / OHMI - SNMSF (esf école du ski français)

  Auszug aus EuG, 27.10.2016 - T-37/16

  Or, une marque perd ce rôle de garantie si l'information qu'elle comporte est de nature à tromper le public [voir arrêt du 5 mai 2011, SIMS - École de ski internationale/OHMI - SNMSF (esf école du ski français), T-41/10, non publié, EU:T:2011:200, points 49 et 50 et jurisprudence citée].
• EuG, 12.01.2005 - T-367/02

  Wieland-Werke / HABM (SnTEM) - Gemeinschaftsmarke - Wortmarken SnTEM, SnPUR und …

  Auszug aus EuG, 27.10.2016 - T-37/16

  À cet égard, il y a lieu de rappeler qu'il suffit qu'un des motifs absolus de refus énumérés à l'article 7, paragraphe 1, du règlement n° 207/2009 s'applique pour que le signe ne puisse être enregistré comme marque de l'Union européenne [voir arrêt du 12 janvier 2005, Wieland-Werke/OHMI (SnTEM, SnPUR, SnMIX), T-367/02 à T-369/02, EU:T:2005:3, point 45 et jurisprudence citée].
• EuG, 19.05.2010 - T-464/08

  Zeta Europe / HABM (Superleggera)

  Auszug aus EuG, 27.10.2016 - T-37/16

  Cela n'est notamment pas le cas si le style graphique utilisé demeure largement usuel aux yeux du public pertinent [voir, en ce sens, arrêt du 19 mai 2010, Zeta Europe/OHMI (Superleggera), T-464/08, non publié, EU:T:2010:212, points 32 et 33] ou si l'élément figuratif n'a pour fonction que de mettre en exergue l'information véhiculée par les éléments verbaux [voir, en ce sens, arrêt du 15 décembre 2009, Media-Saturn/OHMI (BEST BUY), T-476/08, non publié, EU:T:2009:508, point 27].
• EuG, 15.12.2009 - T-476/08

  Media-Saturn / HABM (BEST BUY) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der …

  Auszug aus EuG, 27.10.2016 - T-37/16

  Cela n'est notamment pas le cas si le style graphique utilisé demeure largement usuel aux yeux du public pertinent [voir, en ce sens, arrêt du 19 mai 2010, Zeta Europe/OHMI (Superleggera), T-464/08, non publié, EU:T:2010:212, points 32 et 33] ou si l'élément figuratif n'a pour fonction que de mettre en exergue l'information véhiculée par les éléments verbaux [voir, en ce sens, arrêt du 15 décembre 2009, Media-Saturn/OHMI (BEST BUY), T-476/08, non publié, EU:T:2009:508, point 27].
• EuGH, 19.04.2007 - C-273/05

  HABM / Celltech - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Art. 7 Abs. 1 Buchst. b und …

  Auszug aus EuG, 27.10.2016 - T-37/16

  Si, en principe, il appartient à ces organes d'établir, dans leurs décisions, l'exactitude de tels faits, tel n'est pas le cas lorsqu'ils allèguent des faits notoires (voir arrêt du 19 avril 2007, 0HMI/Celltech, C-273/05 P, EU:C:2007:224, points 38 et 39 et jurisprudence citée).

• EuG, 06.02.2019 - T-332/18

  Marry Me Group/ EUIPO (MARRY ME) - Unionsmarke - Anmeldung der Unionswortmarke …

  Ferner ist zu beachten, dass sich der beschreibende Charakter eines Zeichens nur im Hinblick darauf, wie die angesprochenen Verkehrskreise das Zeichen verstehen, und in Bezug auf die betreffenden Waren oder Dienstleistungen beurteilen lässt (vgl. Urteil vom 27. Oktober 2016, Caffè Nero Group/EUIPO [CAFFÈ NERO], T-37/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:634, Rn. 20 und die dort angeführte Rechtsprechung).

  Als Zweites ist für die Anwendung von Art. 7 Abs. 1 Buchst. c der Verordnung 2017/1001 auf der Grundlage einer bestimmten Bedeutung des fraglichen Zeichens zu prüfen, ob aus der Sicht der angesprochenen Verkehrskreise ein hinreichend direkter und konkreter Zusammenhang zwischen dem Zeichen und den beanspruchten Waren und Dienstleistungen besteht (vgl. Urteil vom 27. Oktober 2016, CAFFÈ NERO, T-37/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:634, Rn. 22 und die dort angeführte Rechtsprechung).

• EuG, 06.02.2019 - T-333/18

  Marry Me Group/ EUIPO (marry me) - Unionsmarke - Anmeldung der Unionsbildmarke …

  Ferner ist zu beachten, dass sich der beschreibende Charakter eines Zeichens nur im Hinblick darauf, wie die angesprochenen Verkehrskreise das Zeichen verstehen, und in Bezug auf die betreffenden Waren oder Dienstleistungen beurteilen lässt (vgl. Urteil vom 27. Oktober 2016, Caffè Nero Group/EUIPO [CAFFÈ NERO], T-37/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:634, Rn. 20 und die dort angeführte Rechtsprechung).

  Als Zweites ist für die Anwendung von Art. 7 Abs. 1 Buchst. c der Verordnung 2017/1001 auf der Grundlage einer bestimmten Bedeutung des fraglichen Zeichens zu prüfen, ob aus der Sicht der angesprochenen Verkehrskreise ein hinreichend direkter und konkreter Zusammenhang zwischen dem Zeichen und den beanspruchten Waren und Dienstleistungen besteht (vgl. Urteil vom 27. Oktober 2016, CAFFÈ NERO, T-37/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:634, Rn. 22 und die dort angeführte Rechtsprechung).

• EuG, 26.09.2018 - T-62/16

  Puma / EUIPO - Doosan Machine Tools (PUMA)

  Die Bildbestandteile der älteren Marken wie der Schrifttyp und der Kleinbuchstabe "m" sind nämlich kaum wahrnehmbar und können diesen Marken für sich allein daher keine erhöhte Unterscheidungskraft verleihen (…vgl. in diesem Sinne entsprechend Urteile vom 15. März 2006, Athinaiki Oikogeniaki Artopoiia/HABM - Ferrero [FERRÓ], T-35/04, EU:T:2006:82, Rn. 56, und vom 27. Oktober 2016, Caffè Nero Group/EUIPO [CAFFÈ NERO], T-37/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:634, Rn. 42).

 
• EuG, 26.10.2017 - T-844/16

  Alpirsbacher Klosterbräu Glauner / EUIPO (Klosterstoff) - Unionsmarke - Anmeldung …

  Das EUIPO kann nämlich die Eintragung einer Marke für bestimmte mit ihr gekennzeichnete Waren auch dann ablehnen, wenn der irreführende Charakter dieser Marke nur diese Waren und nicht alle gekennzeichneten Waren betrifft (vgl. in diesem Sinne Urteile vom 27. Oktober 2016, Caffè Nero Group/EUIPO [CAFFÈ NERO], T-37/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:634, Rn. 53 und 54, …und vom 27. Oktober 2016, Caffè Nero Group/EUIPO [CAFFÈ NERO], T-29/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:635, Rn. 48 und 49).
• EuG, 24.10.2017 - T-202/16

  Keturi kambariai / EUIPO - Coffee In (coffee inn) - Unionsmarke - …

  À cet égard, il suffit de constater qu'il ressort de la jurisprudence que le café sous diverses formes et de produits liés au café sont des produits alimentaires de consommation courante et que de services concernant la vente de café sont des services relatifs à des produits alimentaires [voir, en ce sens, arrêts du 17 décembre 2014, Lidl Stiftung/OHMI (Deluxe), T-344/14, non publié, EU:T:2014:1097, point 20 ; du 5 juillet 2016, Future Enterprises/EUIPO - McDonald's International Property (MACCOFFEE), T-518/13, EU:T:2016:389, point 33, et du 27 octobre 2016, Caffè Nero Group/EUIPO (CAFFÈ NERO), T-37/16, non publié, EU:T:2016:634, point 34].
• EuG, 04.07.2019 - T-662/18

  romwell/ EUIPO (twistpac)

  Als Zweites ist für die Zwecke der Anwendung des Art. 7 Abs. 1 Buchst. c der Verordnung 2017/1001 auf der Grundlage einer bestimmten Bedeutung des fraglichen Zeichens zu prüfen, ob aus der Sicht der angesprochenen Verkehrskreise ein hinreichend direkter und konkreter Zusammenhang zwischen dem Zeichen und den Waren und Dienstleistungen besteht, für die die Eintragung beantragt wurde (vgl. Urteil vom 27. Oktober 2016, Caffè Nero Group/EUIPO [CAFFÈ NERO], T-37/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:634, Rn. 22 und die dort angeführte Rechtsprechung).
• EuG, 17.09.2019 - T-634/18

  Geske/ EUIPO (revolutionary air pulse technology) - Unionsmarke - Anmeldung der …

  Ferner ist zu beachten, dass sich der beschreibende Charakter eines Zeichens nur im Hinblick darauf, wie die angesprochenen Verkehrskreise das Zeichen wahrnehmen, und in Bezug auf die betreffenden Waren oder Dienstleistungen beurteilen lässt (vgl. Urteil vom 27. Oktober 2016, Caffè Nero Group/EUIPO [CAFFÈ NERO], T-37/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:634, Rn. 20 und die dort angeführte Rechtsprechung).
• EuG, 19.05.2021 - T-256/20

  Steinel/ EUIPO (GluePro) - Unionsmarke - Anmeldung der Unionswortmarke GluePro - …

  Als Zweites ist für die Anwendung von Art. 7 Abs. 1 Buchst. c der Verordnung 2017/1001 auf der Grundlage einer bestimmten Bedeutung des fraglichen Zeichens zu prüfen, ob aus der Sicht der angesprochenen Verkehrskreise ein hinreichend direkter und konkreter Zusammenhang zwischen dem Zeichen und den beanspruchten Waren und Dienstleistungen besteht (vgl. Urteil vom 27. Oktober 2016, Caffè Nero Group/EUIPO [CAFFÈ NERO], T-37/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:634, Rn. 22 und die dort angeführte Rechtsprechung).
• EuG, 01.03.2017 - T-76/16

  Ikos / EUIPO (AEGYPTISCHE ERDE) - Unionsmarke - Anmeldung der Unionswortmarke …

  Zeichen oder Angaben fallen unter das in Art. 7 Abs. 1 Buchst. c der Verordnung Nr. 207/2009 aufgestellte Verbot, wenn sie zu den fraglichen Waren oder Dienstleistungen einen hinreichend direkten und konkreten Bezug aufweisen, der es den maßgeblichen Verkehrskreisen ermöglicht, unmittelbar und ohne Überlegung eine Beschreibung dieser Waren oder dieser Dienstleistungen oder eines ihrer Merkmale zu erkennen (vgl. Urteil vom 27. Oktober 2016, Caffè Nero Group/EUIPO [CAFFÈ NERO], T-37/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:634, Rn. 19 und die dort angeführte Rechtsprechung).