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   EuG, 28.01.2015 - T-123/14   

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https://dejure.org/2015,542
EuG, 28.01.2015 - T-123/14 (https://dejure.org/2015,542)
EuG, Entscheidung vom 28.01.2015 - T-123/14 (https://dejure.org/2015,542)
EuG, Entscheidung vom 28. Januar 2015 - T-123/14 (https://dejure.org/2015,542)
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Volltextveröffentlichungen (2)

Sonstiges (2)

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

    BSH / OHMI - Arçelik (AquaPerfect)

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

    Gemeinschaftsmarke - Klage der Inhaberin der Gemeinschaftswortmarke "waterPerfect" für Waren in Klasse 7 auf Aufhebung der Entscheidung R 314/2013"4 der Vierten Beschwerdekammer des Harmonisierungsamts für den Binnenmarkt (HABM) vom 9. Dezember 2013, mit der die ...

 
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Wird zitiert von ... (6)

  • EuG, 23.05.2019 - T-312/18

    Dentsply De Trey/ EUIPO - IDS (AQUAPRINT)

    De surcroît, le mot «aqua» présente une grande proximité avec ses équivalents portugais, espagnol et italien, à savoir les mots «água», «agua» et «acqua», et constitue, notamment en français, un préfixe courant emprunté au latin [voir, en ce sens, arrêt du 28 janvier 2015, BSH/OHMI - Arçelik (AquaPerfect), T-123/14, non publié, EU:T:2015:52, point 34].

    Par ailleurs, la requérante fait valoir que, même à supposer que le caractère distinctif de l'élément «aqua» commun aux marques en conflit soit faible, le degré de similitude des marques en conflit sur les plans visuel, phonétique et conceptuel devrait être qualifié de moyen, conformément à la pratique décisionnelle de l'EUIPO et aux solutions retenues dans les arrêts du 29 mars 2012, 0mya/OHMI - Alpha Calcit (CALCIMATT) (T-547/10, non publié, EU:T:2012:178), et du 28 janvier 2015, AquaPerfect (T-123/14, non publié, EU:T:2015:52).

    Cette conclusion n'est d'ailleurs pas remise en cause par l'affirmation de la requérante selon laquelle le degré de similitude des marques en conflit devrait, au moins, être qualifiée de moyen, conformément aux solutions retenues dans la décision de la première chambre de recours de l'EUIPO du 31 janvier 2017 (affaire R 340/2016-1) ou dans les arrêts du 29 mars 2012, CALCIMATT (T-547/10, non publié, EU:T:2012:178), et du 28 janvier 2015, AquaPerfect (T-123/14, non publié, EU:T:2015:52).

    Cette conclusion vaut également en ce qui concerne les arrêts du 29 mars 2012, CALCIMATT (T-547/10, non publié, EU:T:2012:178), et du 28 janvier 2015, AquaPerfect (T-123/14, non publié, EU:T:2015:52), dès lors que la constatation d'un degré moyen de similitude entre les signes en conflit dans ces affaires, à savoir, d'une part, les marques AQUAPERFECT et WATERPERFECT, et, d'autre part, les marques CALCIMATT et CALCILAN, reposait sur l'appréciation selon laquelle les éléments non identiques des marques précitées présentaient également une certaine similitude.

  • EuG, 12.09.2018 - T-905/16

    Chefaro Ireland / EUIPO - Laboratoires M&L (NUIT PRECIEUSE)

    La requérante se prévaut aussi, par analogie, d'un arrêt du Tribunal qui a annulé la décision d'une chambre de recours [arrêt du 28 janvier 2015, BSH/OHMI - Arçelik (AquaPerfect), T-123/14, non publié, EU:T:2015:52].

    Enfin, il y a également lieu de rejeter l'argument tiré de l'analogie avec l'arrêt du 28 janvier 2015, AquaPerfect (T-123/14, non publié, EU:T:2015:52), dès lors que les signes en conflit, à savoir WATERPERFECT et AQUAPERFECT, présentaient une signification proche l'une de l'autre.

  • EuG, 19.01.2017 - T-701/15

    Stock Polska / EUIPO - Lass & Steffen (LUBELSKA) - Unionsmarke -

    En effet, même s'il était admis que le public pertinent ait des connaissances en latin, «lubeca» n'est pas un terme latin courant dont le sens peut être réputé connu par le consommateur moyen allemand [voir, a contrario, à propos de la compréhension des termes latins courants par le public pertinent, arrêts du 28 novembre 2013, Vitaminaqua/OHMI - Energy Brands (vitaminaqua), T-410/12, non publié, EU:T:2013:615, point 57, et du 28 janvier 2015, BSH/OHMI - Arçelik (AquaPerfect), T-123/14, non publié, EU:T:2015:52, point 34].
  • Generalanwalt beim EuGH, 28.11.2019 - C-702/18

    Primart/ EUIPO und Bolton Cile España - Rechtsmittel - Unionsmarke - Verordnung

    Siehe auch Urteil vom 28. Januar 2015, BSH/HABM - Arçelik (AquaPerfect) (T-123/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:52, Rn. 21).
  • EuG, 09.09.2015 - T-304/08

    Smurfit Kappa Group / Kommission

    Ainsi, lorsqu'une partie principale et une partie intervenante succombent, le Tribunal peut décider de ne faire supporter le paiement des dépens qu'à la seule partie principale [voir, en ce sens, arrêts du 1 er décembre 2004, Kronofrance/Commission, T-27/02, Rec, EU:T:2004:348 ; du 13 avril 2005, Verein für Konsumenteninformation/Commission, T-2/03, Rec, EU:T:2005:125 ; du 1 er juillet 2010, M6/Commission, T-568/08 et T-573/08, Rec, EU:T:2010:272, et du 28 janvier 2015, BSH/OHMI - Arçelik (AquaPerfect), T-123/14, EU:T:2015:52].
  • EuG, 14.11.2018 - T-486/17

    Foodterapia/ EUIPO - Sperlari (DIETOX)

    Il ressort, en effet, de la jurisprudence que, même lorsque l'un des éléments des signes en conflit doit être regardé comme ayant un faible caractère distinctif, il se peut qu'aucun des autres éléments composant lesdits signes ne puisse être considéré comme ayant un caractère distinctif plus élevé ou comme étant dominant [voir, en ce sens, arrêt du 28 janvier 2015, BSH/OHMI - Arçelik (AquaPerfect), T-123/14, non publié, EU:T:2015:52, point 42].
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