Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  The Art Company B & S / EUIPO - G-Star Raw (THE ART OF RAW)

  (fremdsprachig)

Sonstiges (3)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  The Art Company B & S / EUIPO - G-Star Raw (THE ART OF RAW)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung der Unionswortmarke THE ART OF RAW - Ältere nationale Bildmarke und ältere Unionsbildmarke "art" sowie ältere Unionsbildmarke "The Art Company" - Relatives Eintragungshindernis - Fehlende Verwechslungsgefahr - Art. 8 Abs. 1 ...

• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

Wird zitiert von ... (9)Neu Zitiert selbst (20)

• EuG, 22.09.2011 - T-174/10

  ara / OHMI - Allrounder (A avec deux motifs triangulaires)

  Auszug aus EuG, 28.09.2016 - T-593/15

  L'examen du caractère distinctif de la marque antérieure est particulièrement pertinent dans les circonstances où il n'existe qu'un faible degré de similitude entre les signes et où il y a lieu de vérifier si ce faible degré peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les produits [arrêts du 22 septembre 2011, ara/OHMI - Allrounder (A avec deux motifs triangulaires), T-174/10, non publié, EU:T:2011:519, point 34, et du 13 mai 2015, Deutsche Post/OHMI - PostNL Holding (TPG POST), T-102/14, non publié, EU:T:2015:279, point 67].
• EuG, 23.09.2009 - T-291/07

  Viñedos y Bodegas Príncipe Alfonso de Hohenlohe / OHMI - Byass (ALFONSO)

  Auszug aus EuG, 28.09.2016 - T-593/15

  Il résulte de ce qui précède que l'élément de similitude entre les marques en conflit, à savoir la présence de l'élément commun « art ", ne saurait contrebalancer les différences qui existent entre elles et qui donnent une impression d'ensemble différente [voir, en ce sens, arrêt du 23 septembre 2009, Viñedos y Bodegas Príncipe Alfonso de Hohenlohe/OHMI - Byass (ALFONSO), T-291/07, non publié, EU:T:2009:352, point 50].
• EuG, 31.01.2013 - T-54/12

  K2 Sports Europe / OHMI - Karhu Sport Iberica (SPORT)

  Auszug aus EuG, 28.09.2016 - T-593/15

  Dans ces circonstances, c'est à bon droit que la chambre de recours a considéré que l'élément « art " n'était pas décisif dans l'impression globale produite par les signes en conflit, de sorte qu'il ne pouvait être déterminant aux fins de leur comparaison visuelle, phonétique et conceptuelle et, donc, de l'appréciation du risque de confusion entre les marques en cause [voir, en ce sens, arrêt du 31 janvier 2013, K2 Sports Europe/OHMI - Karhu Sport Iberica (SPORT), T-54/12, non publié, EU:T:2013:50, points 31 et 32].

 
• EuG, 13.05.2015 - T-102/14

  Deutsche Post / OHMI - PostNL Holding (TPG POST) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 28.09.2016 - T-593/15

  L'examen du caractère distinctif de la marque antérieure est particulièrement pertinent dans les circonstances où il n'existe qu'un faible degré de similitude entre les signes et où il y a lieu de vérifier si ce faible degré peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les produits [arrêts du 22 septembre 2011, ara/OHMI - Allrounder (A avec deux motifs triangulaires), T-174/10, non publié, EU:T:2011:519, point 34, et du 13 mai 2015, Deutsche Post/OHMI - PostNL Holding (TPG POST), T-102/14, non publié, EU:T:2015:279, point 67].
• EuG, 06.10.2004 - T-117/03

  New Look / OHMI - Naulover (NLSPORT)

  Auszug aus EuG, 28.09.2016 - T-593/15

  Il convient en effet d'observer que les sous-marques se caractérisent par des signes dérivant d'une marque principale et partageant avec elle un élément dominant commun [arrêt du 6 octobre 2004, New Look/OHMI - Naulover (NLSPORT, NLJEANS, NLACTIVE et NLCollection), T-117/03 à T-119/03 et T-171/03, EU:T:2004:293, point 51].
• EuG, 30.11.2015 - T-718/14

  Hong Kong Group / OHMI - WE Brand (W E)

  Auszug aus EuG, 28.09.2016 - T-593/15

  L'EUIPO souligne toutefois que, dans son arrêt du 30 novembre 2015, Hong Kong Group/OHMI - WE Brand (W E) (T-718/14, non publié, EU:T:2015:916, points 29 et 30), le Tribunal a considéré que les services relevant de la classe 35 étaient destinés tant au grand public qu'aux clients d'entreprises disposant d'une connaissance ou d'une expertise professionnelle.
• EuG, 23.10.2002 - T-6/01

  Matratzen Concord / OHMI - Hukla Germany (MATRATZEN)

  Auszug aus EuG, 28.09.2016 - T-593/15

  Selon la jurisprudence, deux marques sont similaires lorsque, du point de vue du public pertinent, il existe entre elles une égalité au moins partielle en ce qui concerne un ou plusieurs aspects pertinents [arrêts du 23 octobre 2002, Matratzen Concord/OHMI - Hukla Germany (MATRATZEN), T-6/01, EU:T:2002:261, point 30, et du 10 décembre 2008, MIP Metro/OHMI - Metronia (METRONIA), T-290/07, non publié, EU:T:2008:562, point 41].
• EuGH, 22.06.1999 - C-342/97

  Lloyd Schuhfabrik Meyer

  Auszug aus EuG, 28.09.2016 - T-593/15

  De plus, il convient de tenir compte de la circonstance selon laquelle le consommateur moyen n'a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques, mais doit se fier à l'image imparfaite de celles-ci qu'il garde en mémoire (arrêt du 22 juin 1999, Lloyd Schuhfabrik Meyer, C-342/97, EU:C:1999:323, point 26).
• EuG, 24.06.2014 - T-330/12

  Hut.com / OHMI - Intersport France (THE HUT)

  Auszug aus EuG, 28.09.2016 - T-593/15

  En effet, d'une part, les éléments verbaux « the " et « of " font partie du vocabulaire de base de la langue anglaise [voir, en ce sens, arrêts du 23 février 2006, 11 Ponte Finanziaria/OHMI - Marine Enterprise Projects (BAINBRIDGE), T-194/03, EU:T:2006:65, point 109, et du 24 juin 2014, Hut.com/OHMI - Intersport France (THE HUT), T-330/12, non publié, EU:T:2014:569, point 44].
• EuG, 03.06.2015 - T-604/13

  Levi Strauss / OHMI - L&O Hunting Group (101) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 28.09.2016 - T-593/15

  En effet, d'une part, plus un signe est court, plus le public est à même de percevoir les différences entre les signes en conflit, de telles différences pouvant aboutir à des impressions d'ensemble différentes [voir, en ce sens, arrêts du 21 février 2013, Esge/OHMI - De'Longhi Benelux (KMIX), T-444/10, non publié, EU:T:2013:89, point 27 ; du 4 février 2015, El Corte Inglés/OHMI - Apro Tech (APRO), T-372/12, non publié, EU:T:2015:70, point 34, et du 3 juin 2015, Levi Strauss/OHMI - L&O Hunting Group (101), T-604/13, non publié, EU:T:2015:351, point 33].
• EuG, 11.07.2006 - T-247/03

  Torres / OHMI - Bodegas Muga (Torre Muga)
• EuG, 23.02.2006 - T-194/03

  Il Ponte Finanziaria / OHMI - Marine Enterprise Projects (BAINBRIDGE) - …
• EuG, 19.04.2013 - T-537/11

  Hultafors Group / OHMI - Società Italiana Calzature (Snickers)
• EuG, 10.12.2008 - T-290/07

  MIP Metro / OHMI - Metronia (METRONIA)
• EuG, 21.02.2013 - T-444/10

  'Esge / OHMI - De''Longhi Benelux (KMIX)'
• EuG, 09.07.2003 - T-162/01

  Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)
• EuG, 04.02.2015 - T-372/12

  El Corte Inglés / OHMI - Apro Tech (APRO)
• EuG, 21.06.2012 - T-276/09

  Kavaklidere-Europe / OHMI - Yakult Honsha (Yakut)
• EuG, 10.12.2008 - T-228/06

  Giorgio Beverly Hills / OHMI - WHG (GIORGIO BEVERLY HILLS)
• EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

  HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …

• EuG, 15.02.2017 - T-568/15

  Morgese u.a. / EUIPO - All Star (2 STAR)

  À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails [voir arrêt du 28 septembre 2016, The Art Company B & S/EUIPO - G-Star Raw (THE ART OF RAW), T-593/15, non publié, EU:T:2016:572, point 21 et jurisprudence citée].

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (arrêt du 28 septembre 2016, THE ART OF RAW, T-593/15, non publié, EU:T:2016:572, point 37).

  L'examen du caractère distinctif de la marque antérieure est particulièrement pertinent dans les circonstances où il n'existe qu'un faible degré de similitude entre les signes et où il y a lieu de vérifier si ce faible degré peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les produits (arrêt du 28 septembre 2016, THE ART OF RAW, T-593/15, non publié, EU:T:2016:572, point 39).

• EuG, 13.03.2018 - T-824/16

  Kiosked/ EUIPO - VRT (K) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - Internationale …

  So kann ein geringer Grad der Ähnlichkeit der gekennzeichneten Waren oder Dienstleistungen durch einen höheren Grad der Ähnlichkeit der Marken ausgeglichen werden und umgekehrt (Urteil vom 28. September 2016, The Art Company B & S/EUIPO - G-Star Raw [THE ART OF RAW], T-593/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:572, Rn. 37).

  Zu den maßgeblichen Faktoren, die im Rahmen der Gesamtbeurteilung der Verwechslungsgefahr berücksichtigt werden können, zählt auch die Unterscheidungskraft der älteren Marke (Urteil vom 28. September 2016, THE ART OF RAW, T-593/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:572, Rn. 39).

• EuG, 13.07.2017 - T-189/16

  Migros-Genossenschafts-Bund / EUIPO - Luigi Lavazza (CReMESPRESSO) - Unionsmarke …

  À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails [voir arrêt du 28 septembre 2016, The Art Company B & S/EUIPO - G-Star Raw (THE ART OF RAW), T-593/15, non publié, EU:T:2016:572, point 21 et jurisprudence citée].

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (voir, en ce sens, arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, EU:C:1998:442, point 17, et du 28 septembre 2016, THE ART OF RAW, T-593/15, non publié, EU:T:2016:572, point 37 et jurisprudence citée).

 
• EuG, 28.02.2024 - T-279/23

  Sumol + Compal Marcas/ EUIPO - Kåska (smål)

  L'examen du caractère distinctif de la marque antérieure est particulièrement pertinent dans les cas où il n'existe qu'un faible degré de similitude entre les signes en conflit et où il y a lieu de vérifier si ce faible degré peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les produits en cause [arrêt du 28 septembre 2016, The Art Company B & S/EUIPO - G-Star Raw (THE ART OF RAW), T-593/15, non publié, EU:T:2016:572, point 39].
• EuG, 23.05.2019 - T-3/18

  Holzer y Cia/ EUIPO - Annco (ANN TAYLOR)

  Darüber hinaus ergibt sich aus der Rechtsprechung, dass zwar kein Ergänzungsverhältnis zwischen Uhren und Bekleidung festgestellt werden kann, um zu ermitteln, ob diese Waren ähnlich sind, es diesen jedoch gemeinsam ist, dass sie für das körperliche Erscheinungsbild einer Person eine Rolle spielen, so dass ihr Kauf zumindest teilweise durch das Image, das sie dieser verleihen, oder durch die Suche nach einer gewissen "ästhetischen Komplementarität" veranlasst sein kann (…vgl. in diesem Sinne und entsprechend Urteile vom 9. Juli 2015, CMT/HABM - Camomilla [Camomilla], T-98/13 und T-99/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:480, Rn. 75, und vom 28. September 2016, The Art Company B & S/EUIPO - G-Star Raw [THE ART OF RAW], T-593/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:572, Rn. 42).
• EuG, 19.10.2017 - T-736/15

  Aldi / EUIPO - Sky (SKYLITe) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung …

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêt du 28 septembre 2016, The Art Company B & S/EUIPO - G-Star Raw (THE ART OF RAW), T-593/15, non publié, EU:T:2016:572, point 37].
• EuG, 12.05.2021 - T-70/20

  Metamorfoza/ EUIPO - Tiesios kreives (MUSEUM OF ILLUSIONS)

  Cette constatation, conforme à la jurisprudence [voir arrêt du 28 septembre 2016, The Art Company B & S/EUIPO - G-Star Raw (THE ART OF RAW), T-593/15, non publié, EU:T:2016:572, point 35 et jurisprudence citée], est exempte d'erreur et doit être confirmée.
• EuG, 23.02.2022 - T-198/21

  Ancor Group/ EUIPO - Cody's Drinks International (CODE-X) - Unionsmarke - …

  So kommt es bei kurzen Wörtern häufig vor, dass selbst kleine Unterschiede einen unterschiedlichen Gesamteindruck hervorrufen können (…vgl. in diesem Sinne Urteile vom 6. Juli 2004, Grupo El Prado Cervera/HABM - Héritiers Debuschewitz [CHUFAFIT], T-117/02, EU:T:2004:208, Rn. 48, und vom 28. September 2016, The Art Company B & S/EUIPO - G-Star Raw [THE ART OF RAW], T-593/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:572, Rn. 28 und die dort angeführte Rechtsprechung).
• EuG, 22.11.2018 - T-724/17

  The Vianel Group/ EUIPO - Viania Dessous (VIANEL) - Unionsmarke - …

  Certes, comme le fait valoir la requérante, plus un signe est court, plus le public est à même de percevoir les différences entre les signes en conflit, de telles différences pouvant aboutir à des impressions d'ensemble différentes [voir arrêt du 28 septembre 2016, The Art Company B & S/EUIPO - G-Star Raw (THE ART OF RAW), T-593/15, non publié, EU:T:2016:572, point 28 et jurisprudence citée].