Rechtsprechung
   EuG, 29.09.2009 - T-139/08   

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Zitiervorschläge

https://dejure.org/2009,13781
EuG, 29.09.2009 - T-139/08 (https://dejure.org/2009,13781)
EuG, Entscheidung vom 29.09.2009 - T-139/08 (https://dejure.org/2009,13781)
EuG, Entscheidung vom 29. September 2009 - T-139/08 (https://dejure.org/2009,13781)
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Volltextveröffentlichungen (6)

  • lexetius.com

    Gemeinschaftsmarke Internationale Registrierung, in der die Europäische Gemeinschaft benannt ist - Bildmarke in Form eines halben Smileys - Absolutes Eintragungshindernis - Fehlende Unterscheidungskraft - Art. 146 Abs. 1 und Art. 7 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung (EG) Nr. 40/94 (jetzt Art. 151 Abs. 1 und Art. 7 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung [EG] Nr. 207/2009)

  • Europäischer Gerichtshof

    'The Smiley Company / HABM (Représentation de la moitié d''un sourire de smiley)'

    Gemeinschaftsmarke - Internationale Registrierung, in der die Europäische Gemeinschaft benannt ist - Bildmarke in Form eines halben Smileys - Absolutes Eintragungshindernis - Fehlende Unterscheidungskraft - Art. 146 Abs. 1 und Art. 7 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung (EG) Nr. 40/94 (jetzt Art. 151 Abs. 1 und Art. 7 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung [EG] Nr. 207/2009)

  • EU-Kommission

    The Smiley Company SPRL gegen Harmonisierungsamt für den Binnenmarkt (Marken, Muster und Modelle) (HABM).

    Verordnung Nr. 40/94 des Rates, Art. 7 Abs. 1 Buchst. b
    1. Gemeinschaftsmarke - Definition und Erwerb der Gemeinschaftsmarke - Absolute Eintragungshindernisse - Marken ohne Unterscheidungskraft - Bildmarke in Form eines halben Smileys

  • EU-Kommission

    The Smiley Company SPRL gegen Harmonisierungsamt für den Binnenmarkt (Marken, Muster und Modelle) (H

    Gemeinschaftsmarke - Internationale Registrierung, in der die Europäische Gemeinschaft benannt ist - Bildmarke in Form eines halben Smileys - Absolutes Eintragungshindernis - Fehlende Unterscheidungskraft - Art. 146 Abs. 1 und Art. 7 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung (EG) Nr. 40/94 (jetzt Art. 151 Abs. 1 und Art. 7 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung [EG] Nr. 207/2009).

  • Jurion(Abodienst, Leitsatz/Tenor frei)
  • juris(Abodienst) (Volltext/Leitsatz)

Kurzfassungen/Presse

  • Europäischer Gerichtshof (Leitsatz)

    'The Smiley Company / HABM (Représentation de la moitié d''un sourire de smiley)'

    Gemeinschaftsmarke - Internationale Registrierung, in der die Europäische Gemeinschaft benannt ist - Bildmarke in Form eines halben Smileys - Absolutes Eintragungshindernis - Fehlende Unterscheidungskraft - Art. 146 Abs. 1 und Art. 7 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung (EG) Nr. 40/94 (jetzt Art. 151 Abs. 1 und Art. 7 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung [EG] Nr. 207/2009)

Sonstiges (3)

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

    Klage, eingereicht am 11. April 2008 - Loufrani / HABM (half-smiley)

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

    Gemeinschaftsmarke - Aufhebung der Entscheidung R 0958/2007-4 der Vierten Beschwerdekammer des Harmonisierungsamts für den Binnenmarkt (HABM) vom 7. Februar 2008, mit der der Widerspruch gegen die Entscheidung des Prüfers, der die Anmeldung der Bildmarke, bestehend aus der Darstellung eines Lächelns in Form eines "smiley", für Waren der Klassen 14, 18 und 25 nicht zur Eintragung zugelassen hatte, zurückgewiesen worden ist

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

    Klage

Verfahrensgang




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Wird zitiert von ... (51)  

  • EuG, 05.04.2017 - T-291/16

    Anta (China) / EUIPO (Représentation de deux lignes formant un angle aigu)

    Selon une jurisprudence constante, les marques visées à l'article 7, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 207/2009 sont celles qui sont réputées incapables d'exercer la fonction essentielle de la marque, à savoir celle d'identifier l'origine commerciale du produit en cause, afin de permettre ainsi au consommateur qui acquiert le produit que la marque désigne de faire, lors d'une acquisition ultérieure, le même choix si l'expérience s'avère positive ou de faire un autre choix si elle s'avère négative [arrêts du 29 septembre 2009, The Smiley Company/OHMI (Représentation de la moitié d'un sourire de smiley), T-139/08, EU:T:2009:364, point 14, et du 6 novembre 2014, Vans/OHMI (Représentation d'une ligne ondulée), T-53/13, EU:T:2014:932, point 66 (non publié)].

    Conformément à la jurisprudence, le caractère distinctif d'une marque doit être apprécié, d'une part, par rapport aux produits pour lesquels l'enregistrement de la marque est demandé et, d'autre part, par rapport à la perception qu'en a le public pertinent, qui est constitué par le consommateur moyen de ces produits [arrêts du 29 septembre 2009, Représentation de la moitié d'un sourire de smiley, T-139/08, EU:T:2009:364, point 15, et du 6 novembre 2014, Représentation d'une ligne ondulée, T-53/13, EU:T:2014:932, point 67 (non publié)].

    Un minimum de caractère distinctif suffit pour que le motif absolu de refus figurant à l'article 7, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 207/2009 ne soit pas applicable [arrêts du 29 septembre 2009, Représentation de la moitié d'un sourire de smiley, T-139/08, EU:T:2009:364, point 16, et du 6 novembre 2014, Représentation d'une ligne ondulée, T-53/13, EU:T:2014:932, point 68 (non publié)].

    La perception de la marque par le public pertinent est influencée par le niveau d'attention du consommateur moyen, qui est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits en cause (voir arrêt du 29 septembre 2009, Représentation de la moitié d'un sourire de smiley, T-139/08, EU:T:2009:364, point 18 et jurisprudence citée).

    Il ne ressort également pas de leur description qu'il s'agirait de produits d'une telle sophistication ou d'un tel prix que le public pertinent serait susceptible d'être particulièrement attentif à leur égard [voir, en ce sens, arrêts du 29 septembre 2009, Représentation de la moitié d'un sourire de smiley, T-139/08, EU:T:2009:364, point 19, et du 21 avril 2015, Louis Vuitton Malletier/OHMI - Nanu-Nana (Représentation d'un motif à damier gris), T-360/12, non publié, EU:T:2015:214, point 27].

    Il suffit que la marque permette au public pertinent d'identifier l'origine des produits visés par elle et de les distinguer de ceux d'autres entreprises (voir arrêt du 29 septembre 2009, Représentation de la moitié d'un sourire de smiley, T-139/08, EU:T:2009:364, point 27 et jurisprudence citée).

    Cependant, un signe d'une simplicité excessive et constitué d'une figure géométrique de base, telle qu'un cercle, une ligne, un rectangle ou un pentagone conventionnel, n'est pas par exemple, selon la jurisprudence, susceptible, en tant que tel, de transmettre un message dont les consommateurs peuvent se souvenir, de sorte que ces derniers ne le considéreront pas comme une marque, à moins qu'il ait acquis un caractère distinctif par l'usage (voir arrêt du 29 septembre 2009, Représentation de la moitié d'un sourire de smiley, T-139/08, EU:T:2009:364, point 26 et jurisprudence citée).

    Au demeurant, il a déjà été jugé que, contrairement à ce que suggère la requérante, le seul fait que d'autres marques, même simples, ont été considérées comme ayant la capacité d'être perçues, par le public pertinent, comme une indication de l'origine commerciale des produits en cause, sans confusion possible avec ceux qui ont une autre provenance et, dès lors, comme n'étant pas dépourvues de tout caractère distinctif, n'est pas concluant pour déterminer si la marque demandée possède le caractère distinctif minimal nécessaire pour pouvoir être enregistrée comme marque de l'Union européenne [arrêts du 29 septembre 2009, Représentation de la moitié d'un sourire de smiley, T-139/08, EU:T:2009:364, point 34, et du 6 novembre 2014, Représentation d'une ligne ondulée, T-53/13, EU:T:2014:932, point 78 (non publié)].

  • EuG, 28.03.2019 - T-829/17

    Coesia / EUIPO (Représentation de deux courbes rouges obliques)

    Selon une jurisprudence constante, les marques visées à l'article 7, paragraphe 1, sous b), du règlement n o 207/2009 sont celles qui sont réputées incapables d'exercer la fonction essentielle de la marque, à savoir celle d'identifier l'origine commerciale du produit en cause, afin de permettre ainsi au consommateur qui acquiert le produit que la marque désigne de faire, lors d'une acquisition ultérieure, le même choix si l'expérience s'avère positive ou de faire un autre choix si elle s'avère négative [arrêts du 29 septembre 2009, The Smiley Company/OHMI (Représentation de la moitié d'un sourire de smiley), T-139/08, EU:T:2009:364, point 14 ; du 5 avril 2017, Représentation de deux lignes formant un angle aigu, T-291/16, non publié, EU:T:2017:253, point 15, et du 4 juillet 2017, Position de deux bandes courbées sur les flancs d'un pneu, T-81/16, non publié, EU:T:2017:463, point 46].

    Il suffit que la marque permette au public pertinent d'identifier l'origine des produits visés par elle et de les distinguer de ceux d'autres entreprises (voir arrêt du 29 septembre 2009, Représentation de la moitié d'un sourire de smiley, T-139/08, EU:T:2009:364, point 27 et jurisprudence citée ; arrêts du 5 avril 2017, Représentation de deux lignes formant un angle aigu, T-291/16, non publié, EU:T:2017:253, point 29, et du 4 juillet 2017, Position de deux bandes courbées sur les flancs d'un pneu, T-81/16, non publié, EU:T:2017:463, point 49).

    Cependant, un signe d'une simplicité excessive et constitué d'une figure géométrique de base, telle qu'un cercle, une ligne, un rectangle ou un pentagone conventionnel, n'est pas, par exemple, selon la jurisprudence, susceptible, en tant que tel, de transmettre un message dont les consommateurs peuvent se souvenir, de sorte que ces derniers ne le considéreront pas comme une marque, à moins qu'il ait acquis un caractère distinctif par l'usage (voir arrêt du 29 septembre 2009, Représentation de la moitié d'un sourire de smiley, T-139/08, EU:T:2009:364, point 26 et jurisprudence citée ; arrêts du 5 avril 2017, Représentation de deux lignes formant un angle aigu, T-291/16, non publié, EU:T:2017:253, point 30, et du 4 juillet 2017, Position de deux bandes courbées sur les flancs d'un pneu, T-81/16, non publié, EU:T:2017:463, point 50).

    Le fait que la marque en cause consiste en une partie d'une marque déjà enregistrée n'est pas pertinent à cet égard [arrêt du 29 septembre 2009, Représentation de la moitié d'un sourire de smiley, T-139/08, EU:T:2009:364, point 39 ; voir également, en ce sens, arrêt du 13 avril 2011, Air France/OHMI (Forme de parallélogramme), T-159/10, non publié, EU:T:2011:176, point 33].

    D'autre part, le seul fait que d'autres marques, quand bien même elles seraient également simples, ont été considérées comme ayant la capacité d'identifier l'origine commerciale des produits en cause, sans confusion possible avec ceux qui ont une autre provenance et, dès lors, comme n'étant pas dépourvues de tout caractère distinctif, n'est pas concluant pour déterminer si la marque en cause possède également le caractère distinctif minimal nécessaire pour pouvoir être protégée dans l'Union (voir, en ce sens, arrêts du 29 septembre 2009, Représentation de la moitié d'un sourire de smiley, T-139/08, EU:T:2009:364, point 34, et du 4 juillet 2017, Position de deux bandes courbées sur les flancs d'un pneu, T-81/16, non publié, EU:T:2017:463, point 60).

  • EuG, 04.07.2017 - T-81/16

    Pirelli Tyre / EUIPO (Position de deux bandes courbées sur les flancs d'un pneu)

    Selon une jurisprudence constante, les marques visées à l'article 7, paragraphe 1, sous b), du règlement nº 207/2009 sont celles qui sont réputées incapables d'exercer la fonction essentielle de la marque, à savoir celle d'identifier l'origine commerciale du produit ou du service en cause, afin de permettre ainsi au consommateur qui acquiert le produit ou le service que la marque désigne de faire, lors d'une acquisition ultérieure, le même choix si l'expérience s'avère positive ou de faire un autre choix si elle s'avère négative [arrêts du 5 mai 2009, Rotter/OHMI (Forme d'un assemblage de saucisses), T-449/07, EU:T:2009:137, point 18, et du 29 septembre 2009, The Smiley Company/OHMI (Représentation de la moitié d'un sourire de smiley), T-139/08, EU:T:2009:364, point 14].

    Conformément à la jurisprudence, le caractère distinctif d'une marque doit être apprécié, d'une part, par rapport aux produits ou aux services pour lesquels l'enregistrement ou la protection de la marque est demandée et, d'autre part, par rapport à la perception qu'en a le public pertinent, qui est constitué par le consommateur moyen de ces produits ou ces services [arrêts du 5 mai 2009, Forme d'un assemblage de saucisses, T-449/07, EU:T:2009:137, point 19, et du 29 septembre 2009, Représentation de la moitié d'un sourire de smiley, T-139/08, EU:T:2009:364, point 15].

    Un minimum de caractère distinctif suffit, toutefois, pour que le motif absolu de refus figurant à l'article 7, paragraphe 1, sous b), du règlement nº 207/2009 ne soit pas applicable [arrêts du 20 mai 2009, CFCMCEE/OHMI (P@YWEB CARD et PAYWEB CARD), T-405/07 et T-406/07, EU:T:2009:164, point 57, et du 29 septembre 2009, Représentation de la moitié d'un sourire de smiley, T-139/08, EU:T:2009:364, point 16].

    Il suffit que la marque permette au public pertinent d'identifier l'origine des produits ou des services visés par elle et de les distinguer de ceux d'autres entreprises [arrêts du 16 septembre 2004, SAT.1/OHMI, C-329/02 P, EU:C:2004:532, point 41, et du 29 septembre 2009, Représentation de la moitié d'un sourire de smiley, T-139/08, EU:T:2009:364, point 27].

    Toutefois, un signe d'une simplicité excessive et constitué d'une figure géométrique de base, telle qu'un cercle, une ligne, un rectangle ou un pentagone conventionnel, n'est pas susceptible, en tant que tel, de transmettre un message dont les consommateurs peuvent se souvenir, de sorte que ces derniers ne le considéreront pas comme une marque, à moins qu'il ait acquis un caractère distinctif par l'usage [arrêts du 12 septembre 2007, Cain Cellars/OHMI (Représentation d'un pentagone), T-304/05, non publié, EU:T:2007:271, point 22, et du 29 septembre 2009, Représentation de la moitié d'un sourire de smiley, T-139/08, EU:T:2009:364, point 26].

    À cet égard, il y a lieu de relever que le seul fait que d'autres marques, quand bien même elles seraient également simples, ont été considérées comme ayant la capacité d'identifier l'origine commerciale des produits en cause, sans confusion possible avec ceux qui ont une autre provenance et, dès lors, comme n'étant pas dépourvues de tout caractère distinctif, n'est pas concluant pour déterminer si la marque en cause possède également le caractère distinctif minimal nécessaire pour pouvoir être protégée dans l'Union [voir, en ce sens, arrêt du 29 septembre 2009, Représentation de la moitié d'un sourire de smiley, T-139/08, EU:T:2009:364, point 34].

  • EuG, 04.04.2019 - T-804/17

    Stada Arzneimittel/ EUIPO (Représentation de deux arches opposées) - Unionsmarke

    Es genügt, dass die Marke es den maßgeblichen Verkehrskreisen ermöglicht, die Herkunft der von ihr erfassten Waren oder Dienstleistungen zu erkennen und diese von denen anderer Unternehmen zu unterscheiden (Urteile vom 16. September 2004, SAT.1/HABM, C-329/02 P, EU:C:2004:532, Rn. 41, und vom 29. September 2009, The Smiley Company/HABM [Darstellung eines halben Smileys], T-139/08, EU:T:2009:364, Rn. 27).

    Ein Zeichen, das äußerst einfach ist und aus einer geometrischen Grundfigur wie einem Kreis, einer Linie, einem Rechteck oder einem üblichen Fünfeck besteht, ist jedoch als solches nicht geeignet, eine Aussage zu vermitteln, an die sich die Verbraucher erinnern können, so dass sie es nicht als eine Marke ansehen werden, sofern es nicht durch Benutzung Unterscheidungskraft erlangt hat (Urteile vom 12. September 2007, Cain Cellars/HABM [Darstellung eines Pentagons], T-304/05, nicht veröffentlicht, EU:T:2007:271, Rn. 22, und vom 29. September 2009, Darstellung eines halben Smileys, T-139/08, EU:T:2009:364, Rn. 26).

    In der Rechtsprechung wurde jedoch bereits festgestellt, dass sich die große Einfachheit eines Zeichen nicht auf diese Fälle beschränkt (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 29. September 2009, Darstellung eines halben Smileys, T-139/08, EU:T:2009:364, Rn. 26 bis 37) und dass der Umstand, dass ein Zeichen keine geometrische Form darstellt, als solcher nicht genügt, um davon auszugehen, dass das Zeichen über das für seine Eintragung als Unionsmarke erforderliche Mindestmaß an Unterscheidungskraft verfügt (Urteile vom 15. Dezember 2016, Novartis/EUIPO [Darstellung eines grauen Bogens und Darstellung eines grünen Bogens], T-678/15 und T-679/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:749, Rn. 40, und vom 5. April 2017, Anta [China]/EUIPO [Darstellung zweier Linien, die einen spitzen Winkel bilden], T-291/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:253, Rn. 31).

    Hierzu ist darauf hinzuweisen, dass ein Zeichen, das andere Funktionen als die einer Marke im klassischen Sinne erfüllt, nur dann unterscheidungskräftig im Sinne von Art. 7 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung Nr. 207/2009 ist, wenn es unmittelbar als Hinweis auf die betriebliche Herkunft der fraglichen Waren oder Dienstleistungen wahrgenommen werden kann, so dass die maßgeblichen Verkehrskreise die Waren und Dienstleistungen des Markeninhabers ohne Verwechslungsgefahr von denen anderer betrieblicher Herkunft unterscheiden können (Urteile vom 29. September 2009, Darstellung eines halben Smileys, T-139/08, EU:T:2009:364, Rn. 30, und vom 14. März 2014, Anbringung einer Blume auf einem Kragen, T-131/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2014:129, Rn. 25).

  • EuG, 03.12.2015 - T-695/14

    Omega International / HABM () und d'un rectangle blancs dans un rectangle noir) -

    Nach ständiger Rechtsprechung werden die unter Art. 7 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung Nr. 207/2009 fallenden Marken als ungeeignet angesehen, die wesentliche Funktion der Marke zu erfüllen, nämlich die betriebliche Herkunft der fraglichen Ware oder Dienstleistung zu identifizieren, um es dem Verbraucher, der die mit der Marke gekennzeichnete Ware oder Dienstleistung erwirbt, so zu ermöglichen, bei einem weiteren Erwerb seine Entscheidung davon abhängig zu machen, ob er gute oder schlechte Erfahrungen gemacht hat (Urteile vom 5. Mai 2009, Rotter/HABM [Form einer Anordnung von Würsten], T-449/07, Slg, EU:T:2009:137, Rn. 18, und vom 29. September 2009, The Smiley Company/HABM [Darstellung eines halben Smileys], T-139/08, Slg, EU:T:2009:364, Rn. 14).

    Nach der Rechtsprechung ist die Unterscheidungskraft einer Marke zum einen im Hinblick auf die Waren oder Dienstleistungen, für die sie angemeldet oder ihr Schutz beantragt worden ist, und zum anderen im Hinblick auf ihre Wahrnehmung durch die maßgeblichen Verkehrskreise zu beurteilen, die sich aus den durchschnittlichen Verbrauchern dieser Waren oder Dienstleistungen zusammensetzen (Urteile Form einer Anordnung von Würsten, oben in Rn. 14 angeführt, EU:T:2009:137, Rn. 19, und Darstellung eines halben Smileys, oben in Rn. 14 angeführt, EU:T:2009:364, Rn. 15).

    Schon bei einem Mindestmaß an Unterscheidungskraft greift jedoch das absolute Eintragungshindernis nach Art. 7 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung Nr. 207/2009 nicht ein (Urteile vom 20. Mai 2009, CFCMCEE/HABM [P@YWEB CARD und PAYWEB CARD], T-405/07 und T-406/07, Slg, EU:T:2009:164, Rn. 57, und Darstellung eines halben Smileys, oben in Rn. 14 angeführt, EU:T:2009:364, Rn. 16).

    Es genügt, dass die Marke es den maßgeblichen Verkehrskreisen ermöglicht, die Herkunft der von ihr erfassten Waren oder Dienstleistungen zu erkennen und diese von denen anderer Unternehmen zu unterscheiden (Urteile vom 16. September 2004, SAT.1/HABM, C-329/02 P, Slg, EU:C:2004:532, Rn. 41, und Darstellung eines halben Smileys, oben in Rn. 14 angeführt, EU:T:2009:364, Rn. 27).

    Ein Zeichen, das äußerst einfach ist und aus einer geometrischen Grundfigur wie einem Kreis, einer Linie, einem Rechteck oder einem üblichen Fünfeck besteht, ist jedoch als solches nicht geeignet, eine Aussage zu vermitteln, an die sich die Verbraucher erinnern können, so dass sie es nicht als eine Marke ansehen werden, sofern es nicht durch Benutzung Unterscheidungskraft erlangt hat (Urteile vom 12. September 2007, Cain Cellars/HABM [Darstellung eines Pentagons], T-304/05, EU:T:2007:271, Rn. 22, und Darstellung eines halben Smileys, oben in Rn. 14 angeführt, EU:T:2009:364, Rn. 26).

  • EuG, 30.09.2015 - T-364/13

    Das Gericht sieht in der Bekanntheit des Krokodils von Lacoste ein mögliches

    À défaut d'indication spécifique contraire, ils peuvent relever de n'importe quelle gamme et ne sont pas nécessairement des biens coûteux ou de luxe [voir, en ce sens et par analogie, arrêts du 29 septembre 2009, The Smiley Company/OHMI (Représentation de la moitié d'un sourire de smiley), T-139/08, Rec, EU:T:2009:364, point 19, et du 7 décembre 2011, El Corte Inglés/OHMI - Azzedine Alaïa (ALIA), T-152/10, EU:T:2011:715, point 20].
  • EuG, 13.09.2016 - T-408/15

    Das Gericht der EU bestätigt, dass ein Standardklingelton (Alarm- oder

    Ein Minimum an Unterscheidungskraft genügt jedoch, um das absolute Eintragungshindernis des Art. 7 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung Nr. 207/2009 zu überwinden (Urteile vom 13. Juni 2007, 1VG Immobilien/HABM [I], T-441/05, EU:T:2007:178, Rn. 42, vom 29. September 2009, The Smiley Company/HABM [Darstellung eines halben Smileys], T-139/08, EU:T:2009:364, Rn. 30, und vom 13. April 2011, Form eines Parallelogramms, T-159/10, nicht veröffentlicht, EU:T:2011:176, Rn. 15).
  • EuG, 28.06.2017 - T-470/16

    X-cen-tek/ EUIPO (Représentation d'un triangle) - Unionsmarke - Anmeldung einer

    Die Wahrnehmung der Marke durch die maßgeblichen Verkehrskreise wird durch den Grad der Aufmerksamkeit des durchschnittlichen Verbrauchers beeinflusst, der je nach Art der betreffenden Waren oder Dienstleistungen unterschiedlich hoch sein kann (vgl. Urteil vom 29. September 2009, The Smiley Company/HABM [Darstellung eines halben Smileys], T-139/08, EU:T:2009:364, Rn. 18 und die dort angeführte Rechtsprechung).

    Zum anderen ist ein Zeichen, das äußerst einfach ist und aus einer geometrischen Grundfigur wie einem Kreis, einer Linie, einem Rechteck oder einem üblichen Fünfeck besteht, als solches nicht geeignet, eine Aussage zu vermitteln, an die sich die Verbraucher erinnern können, so dass sie es nicht als eine Marke ansehen werden, sofern es nicht durch Benutzung Unterscheidungskraft erlangt hat (vgl. Urteil vom 29. September 2009, Darstellung eines halben Smileys, T-139/08, EU:T:2009:364, Rn. 26 und die dort angeführte Rechtsprechung).

    Es genügt, dass die Marke es den maßgeblichen Verkehrskreisen ermöglicht, die Herkunft der von ihr erfassten Waren zu erkennen und diese von denen anderer Unternehmen zu unterscheiden (vgl. Urteil vom 29. September 2009, Darstellung eines halben Smileys, T-139/08, EU:T:2009:364, Rn. 27 und die dort angeführte Rechtsprechung).

  • EuG, 20.03.2019 - T-762/17

    Grammer/ EUIPO (Représentation d'une forme) - Unionsmarke - Anmeldung einer

    Es genügt, dass die Marke es den maßgeblichen Verkehrskreisen ermöglicht, die Herkunft der von ihr erfassten Waren zu erkennen und diese von denen anderer Unternehmen zu unterscheiden (vgl. Urteil vom 29. September 2009, The Smiley Company/HABM [Darstellung eines halben Smileys], T-139/08, EU:T:2009:364, Rn. 27 und die dort angeführte Rechtsprechung).

    Allerdings ist z. B. ein Zeichen, das äußerst einfach ist und aus einer geometrischen Grundfigur wie einem Kreis, einer Linie, einem Rechteck oder einem üblichen Fünfeck besteht, nach der Rechtsprechung als solches nicht geeignet, eine Aussage zu vermitteln, an die sich die Verbraucher erinnern können, so dass sie es nicht als eine Marke ansehen werden, sofern es nicht durch Benutzung Unterscheidungskraft erlangt hat (vgl. Urteil vom 29. September 2009, Darstellung eines halben Smileys, T-139/08, EU:T:2009:364, Rn. 26 und die dort angeführte Rechtsprechung).

  • EuG, 26.09.2017 - T-717/16

    Waldhausen / EUIPO (Représentation de la silhouette d'une tête de cheval) -

    Die unter diese Bestimmung fallenden Marken werden als ungeeignet angesehen, die wesentliche Funktion der Marke zu erfüllen, nämlich die betriebliche Herkunft der Ware zu identifizieren, um es dem Verbraucher, der die mit der Marke gekennzeichnete Ware erwirbt, so zu ermöglichen, bei einem weiteren Erwerb seine Entscheidung davon abhängig zu machen, ob er gute oder schlechte Erfahrungen gemacht hat (Urteile vom 29. September 2009, The Smiley Company/HABM [Darstellung eines halben Smileys], T-139/08, EU:T:2009:364, Rn. 14, und vom 6. November 2014, Vans/HABM [Darstellung einer Wellenlinie], T-53/13, EU:T:2014:932, Rn. 66 [nicht veröffentlicht]).

    Nach der Rechtsprechung ist die Unterscheidungskraft einer Marke zum einen anhand der Waren, für die sie angemeldet worden ist, zu beurteilen und zum anderen anhand ihrer Wahrnehmung durch die maßgeblichen Verkehrskreise, die sich aus den durchschnittlichen Verbrauchern dieser Waren zusammensetzen (Urteile vom 29. September 2009, Darstellung eines halben Smileys, T-139/08, EU:T:2009:364, Rn. 15, und vom 6. November 2014, Darstellung einer Wellenlinie, T-53/13, EU:T:2014:932, Rn. 67 [nicht veröffentlicht]).

    Schon bei einem Mindestmaß an Unterscheidungskraft greift das absolute Eintragungshindernis nach Art. 7 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung Nr. 207/2009 nicht ein (Urteile vom 29. September 2009, Darstellung eines halben Smileys, T-139/08, EU:T:2009:364, Rn. 16, und vom 6. November 2014, Darstellung einer Wellenlinie, T-53/13, EU:T:2014:932, Rn. 68 [nicht veröffentlicht]).

  • EuG, 15.12.2016 - T-678/15

    Novartis / EUIPO () und représentation d'une courbe verte)

  • EuG, 28.11.2017 - T-31/16

    adp Gauselmann / EUIPO (Juwel) - Unionsmarke - Anmeldung der Unionswortmarke

  • EuG, 16.01.2014 - T-433/12

    Das Gericht bestätigt, dass der deutsche Stofftierhersteller Steiff die

  • EuG, 09.04.2019 - T-277/18

    Zitro IP/ EUIPO (PICK & WIN MULTISLOT)

  • EuG, 21.03.2014 - T-81/13

    FTI Touristik / HABM (BigXtra) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der

  • EuG, 20.07.2017 - T-395/16

    Windfinder R&L / EUIPO (Windfinder) - Unionsmarke - Anmeldung der Unionswortmarke

  • EuG, 08.09.2010 - T-458/08

    'Wilfer / HABM (Représentation d''une tête de guitare)' - Gemeinschaftsmarke -

  • EuG, 23.01.2014 - T-68/13

    Novartis / HABM (CARE TO CARE)

  • EuG, 11.07.2013 - T-208/12

    Think Schuhwerk / HABM (Extrémités rouges de lacets de chaussures) -

  • EuG, 03.03.2015 - T-492/13

    'Schmidt Spiele / HABM (Représentation d''un plateau de jeux de société)' -

  • EuG, 24.06.2014 - T-273/12

    Unister / HABM (Ab in den Urlaub) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der

  • EuG, 16.01.2014 - T-434/12

    'Steiff / HABM (Fixation par un bouton d''une étiquette au milieu de l''oreille

  • EuG, 27.06.2013 - T-89/12

    Repsol YPF / OHMI - Ajuntament de Roses (R)

  • EuG, 03.10.2018 - T-313/17

    Wajos/ EUIPO (Forme d'un contenant) - Unionsmarke - Anmeldung einer

  • EuG, 04.07.2018 - T-222/14

    Deluxe Entertainment Services Group/ EUIPO (deluxe)

  • EuG, 25.09.2015 - T-209/14

    Bopp / HABM (Représentation d'un cadre octogonal vert) - Gemeinschaftsmarke -

  • EuG, 21.02.2013 - T-427/11

    Laboratoire Bioderma / OHMI - Cabinet Continental (BIODERMA)

  • EuG, 15.12.2010 - T-132/09

    Epcos / OHMI - Epco Sistemas (EPCOS) - Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren

  • EuG, 17.12.2014 - T-344/14

    Lidl Stiftung / HABM (Deluxe) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der

  • EuG, 17.01.2013 - T-582/11

    Solar-Fabrik / HABM (Premium XL) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldungen der

  • EuG, 12.10.2010 - T-230/08

    Asenbaum / HABM (WIENER WERKSTÄTTE) - Gemeinschaftsmarke - Eintragung der

  • EuG, 13.04.2011 - T-202/09

    'Deichmann / HABM (Représentation d''un chevron bordé de pointillés)' -

  • EuG, 18.06.2013 - T-338/12

    Rocket Dog Brands / OHMI - Julius-K9 (K9 PRODUCTS)

  • EuG, 25.04.2013 - T-145/12

    Bayerische Motoren Werke / HABM (ECO PRO)

  • EuG, 16.04.2015 - T-319/14

    Drogenhilfe Köln Projekt / HABM (Rauschbrille) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung

  • EuG, 26.02.2014 - T-331/12

    'Sartorius Lab Instruments / HABM (Arc de cercle jaune en bas d''un écran)' -

  • EuG, 02.10.2013 - T-285/12

    Cartoon Network / OHMI - Boomerang TV (BOOMERANG)

  • EuG, 10.09.2015 - T-321/14

    Volkswagen / HABM (STREET) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der

  • EuG, 26.03.2015 - T-581/13

    Royal County of Berkshire Polo Club / OHMI - Lifestyle Equities (Royal County of

  • EuG, 12.12.2014 - T-601/13

    Wilo / HABM (Pioneering for You) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der

  • EuG, 29.04.2014 - T-647/11

    Asos / OHMI - Maier (ASOS)

  • EuG, 12.04.2016 - T-8/15

    Auyantepui Corp. / EUIPO - Magda Rose (Mr Jones)

  • EuG, 22.03.2013 - T-409/10

    'Bottega Veneta International / HABM (Forme d''un sac à main)'

  • EuG, 06.02.2013 - T-263/11

    'Bopp / HABM (Représentation d''un cadre octogonal vert)' - Gemeinschaftsmarke -

  • EuG, 07.04.2011 - T-12/09

    Gruber / HABM (Run the globe) - Gemeinschaftsmarke - Angemeldete

  • EuG, 26.03.2014 - T-534/12

    Still / HABM (Fleet Data Services) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldungen der

  • EuG, 14.03.2014 - T-131/13

    'Lardini / HABM (Apposition d''une fleur sur un col)'

  • EuG, 17.05.2013 - T-231/12

    Rocket Dog Brands / OHMI - Julius-K9 (JULIUS K9)

  • EuG, 22.03.2013 - T-410/10

    'Bottega Veneta International / HABM (Forme d''un sac)'

  • EuG, 24.06.2015 - T-552/14

    Wm. Wrigley Jr. / HABM (Extra)

  • EuG, 24.06.2015 - T-625/14

    Wm. Wrigley Jr. / HABM (Représentation d'une sphère)

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