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   EuG, 30.01.2015 - T-278/13   

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EuG, 30.01.2015 - T-278/13 (https://dejure.org/2015,681)
EuG, Entscheidung vom 30.01.2015 - T-278/13 (https://dejure.org/2015,681)
EuG, Entscheidung vom 30. Januar 2015 - T-278/13 (https://dejure.org/2015,681)
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Volltextveröffentlichung

Sonstiges (2)

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

    Now Wireless / OHMI - Starbucks (HK)

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

    Gemeinschaftsmarke - Klage auf Aufhebung der Entscheidung R 234/2012-2 der Zweiten Beschwerdekammer des Harmonisierungsamts für den Binnenmarkt (HABM) vom 7. März 2013 über die Zurückweisung der Beschwerde gegen die Entscheidung der Nichtigkeitsabteilung, mit der die ...

 
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Wird zitiert von ... (8)Neu Zitiert selbst (16)

  • EuG, 08.07.2004 - T-203/02

    Sunrider / OHMI - Espadafor Caba (VITAFRUIT) - Gemeinschaftsmarke -

    Auszug aus EuG, 30.01.2015 - T-278/13
    Selon la règle 22, paragraphe 3, du règlement n° 2868/95, qui s'applique mutatis mutandis aux procédures de déchéance conformément à la règle 40, paragraphe 5, du même règlement, la preuve de l'usage d'une marque doit porter sur le lieu, la durée, l'importance et la nature de l'usage qui a été fait de la marque [arrêts du 8 juillet 2004, Sunrider/OHMI - Espadafor Caba (VITAFRUIT), T-203/02, Rec, EU:T:2004:225, point 37, et du 10 septembre 2008, Boston Scientific/OHMI - Terumo (CAPIO), T-325/06, EU:T:2008:338, point 27].

    Ainsi, un faible volume de produits commercialisés sous ladite marque peut être compensé par une forte intensité ou une grande constance dans le temps de l'usage de cette marque et inversement [arrêts VITAFRUIT, point 14 supra, EU:T:2004:225, point 42, et du 8 juillet 2004, MFE Marienfelde/OHMI - Vétoquinol (HIPOVITON), T-334/01, Rec, EU:T:2004:223, point 36].

    En outre, il y a lieu de rappeler que, lorsque le titulaire d'une marque communautaire fait valoir des actes d'usage de cette marque par un tiers en tant qu'usage sérieux, au sens de l'article 15 du règlement n° 207/2009, il prétend, implicitement, que cet usage a été effectué avec son consentement (voir, par analogie, arrêt VITAFRUIT, point 14 supra, EU:T:2004:225, point 24).

  • EuG, 14.07.2005 - T-126/03

    Reckitt Benckiser (España) / OHMI - Aladin (ALADIN) - Gemeinschaftsmarke -

    Auszug aus EuG, 30.01.2015 - T-278/13
    Si une marque a été enregistrée pour une catégorie de produits ou de services suffisamment large pour que puissent être distinguées, en son sein, plusieurs sous-catégories susceptibles d'être envisagées de manière autonome, la preuve de l'usage sérieux de la marque pour une partie de ces produits ou services n'emporte protection que pour la ou les sous-catégories dont relèvent les produits ou services pour lesquels la marque a été effectivement utilisée [voir, en ce sens, arrêts du 14 juillet 2005, Reckitt Benckiser (España)/OHMI - Aladin (ALADIN), T-126/03, Rec, EU:T:2005:288, point 45, et du 13 février 2007, Mundipharma/OHMI - Altana Pharma (RESPICUR), T-256/04, Rec, EU:T:2007:46, point 23].

    Par conséquent, la notion de « partie des produits ou services " ne peut s'entendre de toutes les déclinaisons commerciales de produits ou de services analogues, mais seulement de produits ou de services suffisamment différenciés pour pouvoir constituer des catégories ou des sous-catégories cohérentes (arrêt ALADIN, point 24 supra, EU:T:2005:288, point 46).

    Au demeurant, il ressort de l'extrait de la décision O/262/06 dans l'affaire NIRVANA rendue par l'Office de propriété intellectuelle du Royaume-Uni et figurant à l'annexe A 4 de la requête que le conseiller-auditeur a considéré que « l'approche adoptée par les tribunaux britanniques [...] [était] globalement cohérente avec celle adoptée par le Tribunal dans l'affaire [ALADIN, point 24 supra, EU:T:2005:288] ".

  • EuG, 15.09.2011 - T-427/09

    centrotherm Clean Solutions / OHMI - Centrotherm Systemtechnik (CENTROTHERM) -

    Auszug aus EuG, 30.01.2015 - T-278/13
    De plus, la condition relative à l'usage sérieux de la marque exige que celle-ci, telle qu'elle est protégée dans le territoire pertinent, soit utilisée publiquement et vers l'extérieur [voir arrêt du 15 septembre 2011, centrotherm Clean Solutions/OHMI - Centrotherm Systemtechnik (CENTROTHERM), T-427/09, Rec, EU:T:2011:480, point 25 et jurisprudence citée].

    Bien que la notion d'usage sérieux s'oppose donc à tout usage minimal et insuffisant pour considérer qu'une marque est réellement et effectivement utilisée sur un marché déterminé, il n'en reste pas moins que l'exigence d'un usage sérieux ne vise ni à évaluer la réussite commerciale ni à contrôler la stratégie économique d'une entreprise ou encore à réserver la protection des marques à leurs seules exploitations commerciales quantitativement importantes (voir arrêt CENTROTHERM, point 44 supra, EU:T:2011:480, point 26 et jurisprudence citée).

  • EuGH, 19.12.2012 - C-149/11

    Leno Merken - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 207/2009 - Art. 15 Abs. 1

    Auszug aus EuG, 30.01.2015 - T-278/13
    Par ailleurs, il résulte de la jurisprudence que, pour apprécier l'existence d'un « usage sérieux dans [l'Union] ", au sens de l'article 15, paragraphe 1, du règlement n° 207/2009, il convient de faire abstraction des frontières du territoire des États membres (arrêt du 19 décembre 2012, Leno Merken, C-149/11, Rec, EU:C:2012:816, point 44).

    Une règle de minimis, qui ne permettrait pas au juge de l'Union d'apprécier l'ensemble des circonstances du litige qui lui est soumis, ne peut donc être fixée (voir arrêt Leno Merken, point 46 supra, EU:C:2012:816, point 55 et jurisprudence citée).

  • EuG, 13.02.2007 - T-256/04

    Mundipharma / OHMI - Altana Pharma (RESPICUR) - Gemeinschaftsmarke -

    Auszug aus EuG, 30.01.2015 - T-278/13
    Si une marque a été enregistrée pour une catégorie de produits ou de services suffisamment large pour que puissent être distinguées, en son sein, plusieurs sous-catégories susceptibles d'être envisagées de manière autonome, la preuve de l'usage sérieux de la marque pour une partie de ces produits ou services n'emporte protection que pour la ou les sous-catégories dont relèvent les produits ou services pour lesquels la marque a été effectivement utilisée [voir, en ce sens, arrêts du 14 juillet 2005, Reckitt Benckiser (España)/OHMI - Aladin (ALADIN), T-126/03, Rec, EU:T:2005:288, point 45, et du 13 février 2007, Mundipharma/OHMI - Altana Pharma (RESPICUR), T-256/04, Rec, EU:T:2007:46, point 23].

    Dès lors, dans la mesure où il est appliqué par les consommateurs préalablement à tout achat, le critère de finalité ou de destination est un critère primordial dans la définition d'une sous-catégorie de produits ou de services (arrêt RESPICUR, point 24 supra, EU:T:2007:46, point 29).

  • EuG, 17.02.2011 - T-324/09

    J & F Participações / OHMI - Plusfood Wrexham (Friboi)

    Auszug aus EuG, 30.01.2015 - T-278/13
    S'agissant de l'allégation de l'intervenante selon laquelle elle a consenti à l'ensemble des utilisations de la marque contestée par UK Broadband, il convient de noter que l'usage de la marque par une société économiquement liée au titulaire de la marque est présumé être un usage de ladite marque fait avec le consentement du titulaire et est donc à considérer comme fait par le titulaire, conformément à l'article 15, paragraphe 2, du règlement n° 207/2009 [arrêt du 17 février 2011, J & F Participações/OHMI - Plusfood Wrexham (Friboi), T-324/09, EU:T:2011:47, point 32].
  • EuG, 13.01.2011 - T-28/09

    Park / OHMI - Bae (PINE TREE) - Gemeinschaftsmarke - Verfallsverfahren -

    Auszug aus EuG, 30.01.2015 - T-278/13
    Toutefois, il ne saurait être exclu que, dans certains cas, elle puisse résulter d'une manière implicite de circonstances et d'éléments antérieurs, concomitants ou postérieurs à l'usage de la marque en cause par un tiers, qui traduisent également, de façon certaine, une renonciation du titulaire à son droit [voir arrêt du 13 janvier 2011, Park/OHMI - Bae (PINE TREE), T-28/09, EU:T:2011:7, point 61 et jurisprudence citée].
  • EuG, 08.07.2004 - T-334/01

    MFE Marienfelde v OHMI - Vétoquinol (HIPOVITON)

    Auszug aus EuG, 30.01.2015 - T-278/13
    Ainsi, un faible volume de produits commercialisés sous ladite marque peut être compensé par une forte intensité ou une grande constance dans le temps de l'usage de cette marque et inversement [arrêts VITAFRUIT, point 14 supra, EU:T:2004:225, point 42, et du 8 juillet 2004, MFE Marienfelde/OHMI - Vétoquinol (HIPOVITON), T-334/01, Rec, EU:T:2004:223, point 36].
  • EuGH, 11.05.2006 - C-416/04

    Sunrider / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Artikel 8 Absatz 1

    Auszug aus EuG, 30.01.2015 - T-278/13
    Il s'ensuit que c'est au titulaire de la marque qu'il incombe d'apporter la preuve qu'il a consenti à l'usage de cette marque par un tiers (arrêt du 11 mai 2006, Sunrider/OHMI, C-416/04 P, Rec, EU:C:2006:310, point 44).
  • EuG, 19.04.2013 - T-454/11

    Luna / OHMI - Asteris (Al bustan)

    Auszug aus EuG, 30.01.2015 - T-278/13
    À cet égard, pour répondre à la question de savoir si une marque a fait l'objet d'un usage sérieux, il est de jurisprudence constante qu'il ne peut être exclu qu'un faisceau d'éléments de preuve permette d'établir les faits à démontrer, alors même que chacun de ces éléments, pris isolément, serait impuissant à rapporter la preuve de l'exactitude de ces faits [voir, en ce sens, arrêts du 17 avril 2008, Ferrero Deutschland/OHMI, C-108/07 P, EU:C:2008:234, points 36 et 37, du 19 avril 2013, Luna/OHMI - Asteris (Al bustan) T-454/11, EU:T:2013:206, point 36, et du 30 septembre 2014, Scooters India/OHMI - Brandconcern (LAMBRETTA), T-132/12, EU:T:2014:843, point 25].
  • EuG, 06.10.2004 - T-356/02

    Vitakraft-Werke Wührmann / OHMI - Krafft (VITAKRAFT)

  • EuG, 27.02.2002 - T-106/00

    Streamserve / HABM (STREAMSERVE)

  • EuGH, 17.04.2008 - C-108/07

    Ferrero Deutschland / HABM

  • EuG, 12.12.2002 - T-39/01

    Kabushiki Kaisha Fernandes / OHMI - Harrison (HIWATT)

  • EuG, 30.09.2014 - T-132/12

    Scooters India / OHMI - Brandconcern (LAMBRETTA)

  • EuG, 10.09.2008 - T-325/06

    Boston Scientific / OHMI - Terumo (CAPIO)

  • EuG, 06.10.2017 - T-386/16

    Falegnameria Universo dei F.lli Priarollo / EUIPO - Zanini Porte (silente PORTE &

    De plus, la condition relative à l'usage sérieux de la marque exige que celle-ci, telle qu'elle est protégée sur le territoire pertinent, soit utilisée publiquement et vers l'extérieur [voir arrêt du 30 janvier 2015, Now Wireless/OHMI - Starbucks (HK) (now), T-278/13, non publié, EU:T:2015:57, point 44 et jurisprudence citée].

    Deuxièmement, il résulte de la jurisprudence que, pour apprécier l'existence d'un usage sérieux dans l'Union, au sens de l'article 15, paragraphe 1, du règlement n° 207/2009, il doit être fait abstraction des frontières du territoire des États membres (voir arrêt du 30 janvier 2015, now, T-278/13, non publié, EU:T:2015:57, point 46 et jurisprudence citée).

    Une règle de minimis, qui ne permettrait pas au juge de l'Union d'apprécier l'ensemble des circonstances du litige qui lui est soumis, ne peut donc être fixée (voir arrêt du 30 janvier 2015, now, T-278/13, non publié, EU:T:2015:57, point 47 et jurisprudence citée).

  • EuG, 29.03.2017 - T-638/15

    Alcohol Countermeasure Systems (International) / EUIPO - Lion Laboratories

    Toutefois, il ne saurait être exclu que, dans certains cas, elle puisse résulter d'une manière implicite de circonstances et d'éléments antérieurs, concomitants ou postérieurs à l'usage de la marque en cause par un tiers, qui traduisent également, de façon certaine, une renonciation du titulaire à son droit [voir arrêt du 13 janvier 2011, Park/OHMI - Bae (PINE TREE), T-28/09, non publié, EU:T:2011:7, point 61 et jurisprudence citée ; arrêt du 30 janvier 2015, Now Wireless/OHMI - Starbucks (HK) (now), T-278/13, non publié, EU:T:2015:57, point 35].

    En effet, selon la jurisprudence, lorsque le titulaire d'une marque de l'Union européenne fait valoir des actes d'usage de cette marque par un tiers au soutien de l'invocation de son usage sérieux, au sens de l'article 15 du règlement n° 207/2009, il prétend, implicitement, que cet usage a été effectué avec son consentement (voir arrêts du 13 janvier 2011, PINE TREE, T-28/09, non publié, EU:T:2011:7, point 62 et jurisprudence citée, et du 30 janvier 2015, now, T-278/13, non publié, EU:T:2015:57, point 36 et jurisprudence citée).

  • EuG, 22.03.2017 - T-336/15

    Windrush Aka / EUIPO - Dammers (The Specials) - Unionsmarke - Verfallsverfahren -

    Es kann jedoch nicht ausgeschlossen werden, dass er sich in bestimmten Fällen konkludent aus Umständen und Anhaltspunkten vor, bei oder nach der Benutzung der fraglichen Marke durch einen Dritten ergeben kann, die ebenfalls mit Bestimmtheit einen Verzicht des Inhabers auf sein Recht erkennen lassen (vgl. Urteil vom 13. Januar 2011, PINE TREE, T-28/09, nicht veröffentlicht, EU:T:2011:7, Rn. 61 und die dort angeführte Rechtsprechung; Urteil vom 30. Januar 2015, Now Wireless/HABM - Starbucks [HK] [now], T-278/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:57, Rn. 35).

    Nach der Rechtsprechung behauptet nämlich der Inhaber einer Unionsmarke implizit, wenn er Benutzungshandlungen, die ein Dritter in Bezug auf diese Marke vorgenommen hat, als ernsthafte Benutzung im Sinne von Art. 15 der Verordnung Nr. 207/2009 geltend macht, dass diese Benutzung mit seiner Zustimmung erfolgt ist (vgl. Urteile vom 13. Januar 2011, PINE TREE, T-28/09, nicht veröffentlicht, EU:T:2011:7, Rn. 62 und die dort angeführte Rechtsprechung, und vom 30. Januar 2015, now, T-278/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:57, Rn. 36 und die dort angeführte Rechtsprechung).

  • EuG, 05.03.2019 - T-263/18

    Meblo Trade/ EUIPO - Meblo Int (MEBLO) - Unionsmarke - Verfallsverfahren -

    En cinquième lieu, en ce qui concerne l'usage de la marque contestée par la société Furnitura, il y a lieu de rappeler que, lorsque le titulaire d'une marque de l'Union européenne fait valoir des actes d'usage de cette marque par un tiers en tant qu'usage sérieux, au sens de l'article 18 du règlement 2017/1001, il prétend, implicitement, que cet usage a été effectué avec son consentement [voir, par analogie, arrêt du 30 janvier 2015, Now Wireless/OHMI - Starbucks (HK) (now), T-278/13, non publié, EU:T:2015:57, point 36 et jurisprudence citée].
  • EuG, 07.11.2019 - T-380/18

    Intas Pharmaceuticals/ EUIPO - Laboratorios Indas (INTAS) - Unionsmarke -

    Im Einklang mit den im Urteil vom 19. Dezember 2012, Leno Merken (C-149/11, EU:C:2012:816), aufgestellten Grundsätzen hat das Gericht wiederholt entschieden, dass die Benutzung einer Unionsmarke in einem einzigen Mitgliedstaat (beispielsweise in Deutschland, in Spanien, im Vereinigten Königreich) oder sogar in einer einzigen Stadt eines Mitgliedstaats der Union, wie dem Vereinigten Königreich (beispielsweise in London), ausreicht, um dem Kriterium der Gebietsgröße zu entsprechen (vgl. in diesem Sinne Urteile vom 30. Januar 2015, Now Wireless/HABM - Starbucks [HK] [now], T-278/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:57, Rn. 52 und 53, vom 15. Juli 2015, TVR Automotive/HABM - TVR Italia [TVR ITALIA], T-398/13, EU:T:2015:503, Rn. 57, vom 9. November 2016, Gallardo Blanco/EUIPO - Expasa Agricultura y Ganadería [Darstellung eines Brandeisens in der Form einer H-förmigen Pferdekandare], T-716/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:649, Rn. 41 bis 44, vom 30. November 2016, K&K Group/EUIPO - Pret A Manger [Europe] [Pret A Diner], T-2/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:690, Rn. 50, vom 28. Juni 2017, Tayto Group/EUIPO - MIP Metro [real], T-287/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:443, Rn. 59, vom 15. November 2018, DRH Licensing & Managing/EUIPO - Merck [Flexagil], T-831/17, nicht veröffentlicht, EU:T:2018:791, Rn. 67, und vom 6. März 2019, Serenity Pharmaceuticals/EUIPO - Gebro Holding [NOCUVANT], T-321/18, nicht veröffentlicht, EU:T:2019:139, Rn. 43 bis 45).
  • EuG, 15.11.2018 - T-831/17

    DRH Licensing & Managing/ EUIPO - Merck (Flexagil) - Unionsmarke -

    Für die Beurteilung, ob eine ernsthafte Benutzung in der Union vorliegt, sind nämlich die Grenzen der Hoheitsgebiete der Mitgliedstaaten außer Betracht zu lassen (vgl. in diesem Sinne Urteile vom 19. Dezember 2012, Leno Merken, C-149/11, EU:C:2012:816, Rn. 44, vom 30. Januar 2015, Now Wireless/HABM - Starbucks [HK] [now], T-278/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:57, Rn. 46 ff., vom 15. Juli 2015, TVR Automotive/HABM - TVR Italia [TVR ITALIA], T-398/13, EU:T:2015:503, Rn. 57, und vom 8. Dezember 2015, Giand/HABM - Flamagas [FLAMINAIRE], T-583/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:943, Rn. 40).
  • EuG, 07.02.2019 - T-789/17

    TecAlliance/ EUIPO - Siemens (TecDocPower) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren

    Folglich ist das Kriterium des Zwecks oder der Bestimmung, da es die Verbraucher vor jedem Kauf selbst heranziehen, ein Kriterium, das für die Definition einer Untergruppe von Waren oder Dienstleistungen maßgebend ist (vgl. Urteile vom 30. Januar 2015, Now Wireless/HABM - Starbucks [HK] [now], T-278/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:57, Rn. 27 und die dort angeführte Rechtsprechung, sowie vom 7. März 2018, Rstudio/EUIPO - Embarcadero Technologies [RSTUDIO], T-230/17, nicht veröffentlicht, EU:T:2018:120, Rn 24 und die dort angeführte Rechtsprechung).
  • EuG, 07.06.2018 - T-882/16

    Sipral World / EUIPO - La Dolfina (DOLFINA) - Unionsmarke - Verfallsverfahren -

    Toutefois, il ne saurait être exclu que, dans certains cas, elle puisse résulter d'une manière implicite de circonstances et d'éléments antérieurs, concomitants ou postérieurs à l'usage de la marque en cause par un tiers, qui traduisent également, de façon certaine, une renonciation du titulaire à son droit [voir arrêt du 13 janvier 2011, Park/OHMI - Bae (PINE TREE), T-28/09, non publié, EU:T:2011:7, point 61 et jurisprudence citée ; voir, également, arrêts du 30 janvier 2015, Now Wireless/OHMI - Starbucks (HK) (now), T-278/13, non publié, EU:T:2015:57, point 35, et du 6 octobre 2017, Falegnameria Universo dei F.lli Priarollo/EUIPO - Zanini Porte (silente PORTE & PORTE), T-386/16, non publié, EU:T:2017:706, point 70].
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