Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  Hanso Holding / EUIPO (REAL)

  (fremdsprachig)

Kurzfassungen/Presse

• Europäischer Gerichtshof (Kurzinformation)

  Hanso Holding / EUIPO (REAL)

  Unionsmarke - Anmeldung der Unionsbildmarke REAL - Absolute Eintragungshindernisse - Beschreibender Charakter - Fehlende Unterscheidungskraft - Keine durch Benutzung erworbene Unterscheidungskraft - Art. 7 Abs. 1 Buchst. b und c, und Abs. 3 der Verordnung (EG) Nr. ...

Sonstiges (3)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  Hanso Holding / EUIPO (REAL)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)
• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

Wird zitiert von ... (10)Neu Zitiert selbst (19)

• EuG, 22.03.2013 - T-409/10

  'Bottega Veneta International / HABM (Forme d''un sac à main)'

  Auszug aus EuG, 30.11.2017 - T-798/16

  Il convient de rappeler que, pour que soit admis l'enregistrement d'une marque en vertu de l'article 7, paragraphe 3, du règlement n o 207/2009, le caractère distinctif acquis par l'usage d'une marque doit être démontré dans la partie de l'Union où elle en était dépourvue au regard de l'article 7, paragraphe 1, sous b) à d), dudit règlement [voir arrêts du 21 avril 2010, Schunk/OHMI (Représentation d'une partie d'un mandrin), T-7/09, non publié, EU:T:2010:153, point 40 et jurisprudence citée, et du 22 mars 2013, Bottega Veneta International/OHMI (Forme d'un sac à main), T-409/10, non publié, EU:T:2013:148, point 76 et jurisprudence citée].

  Si, sur la base de tels éléments, les milieux intéressés ou, à tout le moins, une fraction significative de ceux-ci, identifient grâce à la marque le produit comme provenant d'une entreprise déterminée, il doit en être conclu que la condition exigée par l'article 7, paragraphe 3, du règlement n o 207/2009 pour l'enregistrement de la marque est remplie (voir arrêts du 21 avril 2010, Représentation d'une partie d'un mandrin, T-7/09, non publié, EU:T:2010:153, point 41 et jurisprudence citée, et du 22 mars 2013, Forme d'un sac à main, T-409/10, non publié, EU:T:2013:148, point 77 et jurisprudence citée).

  Le caractère distinctif acquis par l'usage d'une marque ne saurait être établi seulement sur la base de données générales et abstraites (voir arrêts du 21 avril 2010, Représentation d'une partie d'un mandrin, T-7/09, non publié, EU:T:2010:153, point 39 et jurisprudence citée, et du 22 mars 2013, Forme d'un sac à main, T-409/10, non publié, EU:T:2013:148, point 75 et jurisprudence citée).

• EuG, 21.04.2010 - T-7/09

  'Schunk / HABM (Représentation d''une partie d''un mandrin)' - Gemeinschaftsmarke …

  Auszug aus EuG, 30.11.2017 - T-798/16

  Il convient de rappeler que, pour que soit admis l'enregistrement d'une marque en vertu de l'article 7, paragraphe 3, du règlement n o 207/2009, le caractère distinctif acquis par l'usage d'une marque doit être démontré dans la partie de l'Union où elle en était dépourvue au regard de l'article 7, paragraphe 1, sous b) à d), dudit règlement [voir arrêts du 21 avril 2010, Schunk/OHMI (Représentation d'une partie d'un mandrin), T-7/09, non publié, EU:T:2010:153, point 40 et jurisprudence citée, et du 22 mars 2013, Bottega Veneta International/OHMI (Forme d'un sac à main), T-409/10, non publié, EU:T:2013:148, point 76 et jurisprudence citée].

  Si, sur la base de tels éléments, les milieux intéressés ou, à tout le moins, une fraction significative de ceux-ci, identifient grâce à la marque le produit comme provenant d'une entreprise déterminée, il doit en être conclu que la condition exigée par l'article 7, paragraphe 3, du règlement n o 207/2009 pour l'enregistrement de la marque est remplie (voir arrêts du 21 avril 2010, Représentation d'une partie d'un mandrin, T-7/09, non publié, EU:T:2010:153, point 41 et jurisprudence citée, et du 22 mars 2013, Forme d'un sac à main, T-409/10, non publié, EU:T:2013:148, point 77 et jurisprudence citée).

  Le caractère distinctif acquis par l'usage d'une marque ne saurait être établi seulement sur la base de données générales et abstraites (voir arrêts du 21 avril 2010, Représentation d'une partie d'un mandrin, T-7/09, non publié, EU:T:2010:153, point 39 et jurisprudence citée, et du 22 mars 2013, Forme d'un sac à main, T-409/10, non publié, EU:T:2013:148, point 75 et jurisprudence citée).

• EuG, 24.02.2016 - T-411/14

  Das Gericht weist die Klage von Coca-Cola ab, die eine Konturflasche ohne …

  Auszug aus EuG, 30.11.2017 - T-798/16

  En effet, il convient de rappeler que les chiffres de vente ne peuvent être considérés que comme des preuves secondaires qui peuvent corroborer, le cas échéant, les preuves directes du caractère distinctif acquis par l'usage, telles que rapportées par des déclarations d'associations professionnelles ou des études de marché [arrêts du 29 janvier 2013, Germans Boada/OHMI (Carrelette manuelle), T-25/11, non publié, EU:T:2013:40, point 74, et du 24 février 2016, Coca-Cola/OHMI (Forme d'une bouteille à contours sans cannelures), T-411/14, EU:T:2016:94, point 83].

  À l'égard des États membres pour lesquels aucune déclaration d'associations professionnelles, ni aucune étude de marché, n'ont été produites, la preuve du caractère distinctif acquis par l'usage ne saurait donc être rapportée, en principe, par la seule production de chiffres de ventes (voir, en ce sens, arrêts du 29 janvier 2013, Carrelette manuelle, T-25/11, non publié, EU:T:2013:40, point 75, et du 24 février 2016, Forme d'une bouteille à contours sans cannelures, T-411/14, EU:T:2016:94, point 84).

 
• EuG, 29.01.2013 - T-25/11

  Germans Boada / HABM (Carrelette manuelle)

  Auszug aus EuG, 30.11.2017 - T-798/16

  En effet, il convient de rappeler que les chiffres de vente ne peuvent être considérés que comme des preuves secondaires qui peuvent corroborer, le cas échéant, les preuves directes du caractère distinctif acquis par l'usage, telles que rapportées par des déclarations d'associations professionnelles ou des études de marché [arrêts du 29 janvier 2013, Germans Boada/OHMI (Carrelette manuelle), T-25/11, non publié, EU:T:2013:40, point 74, et du 24 février 2016, Coca-Cola/OHMI (Forme d'une bouteille à contours sans cannelures), T-411/14, EU:T:2016:94, point 83].

  À l'égard des États membres pour lesquels aucune déclaration d'associations professionnelles, ni aucune étude de marché, n'ont été produites, la preuve du caractère distinctif acquis par l'usage ne saurait donc être rapportée, en principe, par la seule production de chiffres de ventes (voir, en ce sens, arrêts du 29 janvier 2013, Carrelette manuelle, T-25/11, non publié, EU:T:2013:40, point 75, et du 24 février 2016, Forme d'une bouteille à contours sans cannelures, T-411/14, EU:T:2016:94, point 84).

• EuGH, 10.03.2011 - C-51/10

  Ein ausschließlich aus Ziffern bestehendes Zeichen kann als Gemeinschaftsmarke …

  Auszug aus EuG, 30.11.2017 - T-798/16

  Par conséquent, la personne qui demande l'enregistrement d'un signe en tant que marque ne saurait invoquer à son profit une illégalité éventuelle commise en faveur d'autrui afin d'obtenir une décision identique [voir, en ce sens, arrêts du 10 mars 2011, Agencja Wydawnicza Technopol/OHMI, C-51/10 P, EU:C:2011:139, points 73 à 76, et du 21 mars 2014, FTI Touristik/OHMI (BigXtra), T-81/13, non publié, EU:T:2014:140, point 52].

  En effet, l'enregistrement d'un signe en tant que marque dépend de critères spécifiques, applicables dans le cadre des circonstances factuelles du cas d'espèce, destinées à vérifier si le signe en cause ne relève pas d'un motif de refus [voir, en ce sens, arrêts du 10 mars 2011, Agencja Wydawnicza Technopol/OHMI, C-51/10 P, EU:C:2011:139, point 77, et du 9 mars 2017, Maximum Play/EUIPO (MAXPLAY), T-400/16, non publié, EU:T:2017:152, point 49].

• EuG, 30.11.2015 - T-845/14

  August Brötje / HABM (HydroComfort) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der …

  Auszug aus EuG, 30.11.2017 - T-798/16

  En effet, il convient de rappeler qu'il ressort des termes mêmes de l'article 7, paragraphe 1, sous c), du règlement n o 207/2009 qu'est considéré comme descriptive une marque qui désigne une qualité des produits en cause [voir ordonnance du 30 novembre 2015, August Brötje/OHMI (HydroComfort), T-845/14, non publiée, EU:T:2015:934, point 22 et jurisprudence citée].

  À cet égard, il convient de rappeler que, ainsi qu'il ressort de l'article 7, paragraphe 1, du règlement n o 207/2009, il suffit qu'un des motifs absolus de refus énumérés s'applique pour que le signe ne puisse être enregistré comme marque de l'Union européenne (voir ordonnance du 30 novembre 2015, HydroComfort, T-845/14, non publiée, EU:T:2015:934, point 33 et jurisprudence citée).

• EuG, 18.09.2015 - T-710/13

  Bundesverband Deutsche Tafel / OHMI - Tiertafel Deutschland (Tafel) - …

  Auszug aus EuG, 30.11.2017 - T-798/16

  Cette disposition poursuit un but d'intérêt général, lequel exige que de tels signes ou indications puissent être librement utilisés par tous [voir arrêt du 18 septembre 2015, Bundesverband Deutsche Tafel/OHMI - Tiertafel Deutschland (Tafel), T-710/13, EU:T:2015:643, point 15 et jurisprudence citée].

  En outre, des signes ou des indications pouvant servir, dans le commerce, pour désigner des caractéristiques du produit ou du service pour lequel l'enregistrement est demandé sont, en vertu de l'article 7, paragraphe 1, sous c), du règlement n o 207/2009, réputés incapables d'exercer la fonction essentielle de la marque, à savoir celle d'identifier l'origine commerciale du produit ou du service, afin de permettre au consommateur qui acquiert le produit ou le service désigné par la marque de faire, lors d'une acquisition ultérieure, le même choix, si l'expérience se révèle positive, ou de faire un autre choix, si elle se révèle négative (voir arrêt du 18 septembre 2015, Tafel, T-710/13, EU:T:2015:643, point 16 et jurisprudence citée).

• EuGH, 23.10.2003 - C-191/01

  EIN WORTZEICHEN KANN VON DER EINTRAGUNG ALS GEMEINSCHAFTSMARKE AUSGESCHLOSSEN …

  Auszug aus EuG, 30.11.2017 - T-798/16

  En effet, il suffit de rappeler que, en application de l'article 7, paragraphe 1, sous c), du règlement n o 207/2009, un signe verbal doit se voir opposer un refus d'enregistrement si, en au moins une de ses significations potentielles, il désigne une caractéristique des produits ou des services en cause (arrêt du 23 octobre 2003, 0HMI/Wrigley, C-191/01 P, EU:C:2003:579, point 32).

  Un signe verbal doit se voir opposer un refus d'enregistrement si, en au moins une de ses significations potentielles, il désigne une caractéristique des produits ou des services en cause (voir, en ce sens, arrêt du 23 octobre 2003, 0HMI/Wrigley, C-191/01 P, EU:C:2003:579, point 32).

• EuG, 09.03.2017 - T-400/16

  Maximum Play / EUIPO (MAXPLAY) - Unionsmarke - Anmeldung der Unionswortmarke …

  Auszug aus EuG, 30.11.2017 - T-798/16

  En effet, l'enregistrement d'un signe en tant que marque dépend de critères spécifiques, applicables dans le cadre des circonstances factuelles du cas d'espèce, destinées à vérifier si le signe en cause ne relève pas d'un motif de refus [voir, en ce sens, arrêts du 10 mars 2011, Agencja Wydawnicza Technopol/OHMI, C-51/10 P, EU:C:2011:139, point 77, et du 9 mars 2017, Maximum Play/EUIPO (MAXPLAY), T-400/16, non publié, EU:T:2017:152, point 49].
• EuG, 03.07.2013 - T-243/12

  Warsteiner Brauerei Haus Cramer / OHMI - Stuffer (ALOHA 100% NATURAL) - …

  Auszug aus EuG, 30.11.2017 - T-798/16

  Dès lors, la légalité des décisions des chambres de recours doit être appréciée uniquement sur la base de ce règlement, tel qu'interprété par le juge de l'Union, et non sur la base d'une pratique décisionnelle antérieure à celles-ci [arrêts du 26 avril 2007, Alcon/OHMI, C-412/05 P, EU:C:2007:252, point 65, et du 3 juillet 2013, Warsteiner Brauerei Haus Cramer/OHMI - Stuffer (ALOHA 100 % NATURAL), T-243/12, non publié, EU:T:2013:344, point 43].
• EuG, 21.03.2014 - T-81/13

  FTI Touristik / HABM (BigXtra) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der …
• EuG, 22.03.2013 - T-410/10

  'Bottega Veneta International / HABM (Forme d''un sac)'
• EuGH, 22.06.2006 - C-25/05

  Storck / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Artikel 7 Absätze 1 Buchstabe …
• EuG, 10.12.2008 - T-365/06

  Bateaux mouches / OHMI - Castanet (BATEAUX MOUCHES)
• EuGH, 26.04.2007 - C-412/05

  Alcon / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …
• EuG, 18.11.2014 - T-50/13

  Think Schuhwerk / OHMI - Müller (VOODOO) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 21.01.2015 - T-188/14

  Grundig Multimedia / HABM (GentleCare)
• EuG, 12.04.2011 - T-28/10

  Euro-Information / HABM (EURO AUTOMATIC PAYMENT)
• EuG, 07.07.2011 - T-208/10

  Cree / HABM (TRUEWHITE)

• EuG, 26.06.2019 - T-117/18

  Agencja Wydawnicza Technopol/ EUIPO (200 PANORAMICZNYCH) - Unionsmarke - …

  Insoweit ist darauf hinzuweisen, dass die Verkaufszahlen nur Sekundärbeweise darstellen, die gegebenenfalls die direkten Beweise für die durch Benutzung erworbene Unterscheidungskraft, wie sie durch Erklärungen von Berufsverbänden oder Marktstudien erbracht worden sind, verstärken können (vgl. Urteil vom 30. November 2017, Hanso Holding/EUIPO [REAL], T-798/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:854, Rn. 49 und die dort angeführte Rechtsprechung].

  Der Beweis für eine durch Benutzung erworbene Unterscheidungskraft kann grundsätzlich nicht allein durch Mitteilung von Verkaufszahlen erbracht werden (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 30. November 2017, REAL, T-798/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:854, Rn. 50 und die dort angeführte Rechtsprechung).

• EuG, 28.05.2018 - T-426/17

  Item Industrietechnik/ EUIPO (EFUSE) - Unionsmarke - Anmeldung der …

  Es ist aber daran zu erinnern, dass ein Wortzeichen von der Eintragung ausgeschlossen ist, wenn es zumindest in einer seiner möglichen Bedeutungen ein Merkmal der in Frage stehenden Waren oder Dienstleistungen bezeichnet (vgl. Urteil vom 30. November 2017, Hanso Holding/EUIPO [REAL], T-798/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:854, Rn. 34 und die dort angeführte Rechtsprechung).

  Tatsächlich muss angesichts des dieser Bestimmung zugrunde liegenden Allgemeininteresses, auf das oben in Rn. 16 hingewiesen worden ist, jedes Unternehmen solche Zeichen oder Angaben frei nutzen können, um ein beliebiges Merkmal seiner eigenen Waren unabhängig von dessen wirtschaftlicher Bedeutung zu beschreiben (vgl. Urteil vom 30. November 2017, REAL, T-798/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:854, Rn. 34 und die dort angeführte Rechtsprechung).

• EuG, 28.05.2018 - T-427/17

  Item Industrietechnik/ EUIPO (EFUSE) - Unionsmarke - Anmeldung der …

  Es ist aber daran zu erinnern, dass ein Wortzeichen von der Eintragung ausgeschlossen ist, wenn es zumindest in einer seiner möglichen Bedeutungen ein Merkmal der in Frage stehenden Waren oder Dienstleistungen bezeichnet (vgl. Urteil vom 30. November 2017, Hanso Holding/EUIPO [REAL], T-798/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:854, Rn. 34 und die dort angeführte Rechtsprechung).

  Tatsächlich muss angesichts des dieser Bestimmung zugrunde liegenden Allgemeininteresses, auf das oben in Rn. 15 hingewiesen worden ist, jedes Unternehmen solche Zeichen oder Angaben frei nutzen können, um ein beliebiges Merkmal seiner eigenen Waren unabhängig von dessen wirtschaftlicher Bedeutung zu beschreiben (vgl. Urteil vom 30. November 2017, REAL, T-798/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:854, Rn. 34 und die dort angeführte Rechtsprechung).

 
• EuG, 20.09.2019 - T-458/18

  Multifit/ EUIPO (real nature) - Unionsmarke - Anmeldung der Unionswortmarke real …

  Zweitens ist in Bezug auf die Bedeutung der angemeldeten Marke festzustellen, dass diese aus der Kombination von zwei gängigen Wörtern der englischen Sprache besteht, nämlich dem Adjektiv "real" und dem Substantiv "nature", wobei unstreitig ist, dass diese "echt" und "Natur" bedeuten können (…vgl. in diesem Sinne Urteile vom 9. März 2010, hofherr communikation/HABM [NATURE WATCH], T-77/09, nicht veröffentlicht, EU:T:2010:81, Rn. 24, und vom 30. November 2017, Hanso Holding/EUIPO [REAL], T-798/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:854, Rn. 32).

  Insoweit ist auch an der Feststellung der Beschwerdekammer in Rn. 15 der angefochtenen Entscheidung festzuhalten, wonach die angemeldete Marke, soweit es sich bei Waren der Klassen 5, 28 und 31 um künstliche Waren handelt, bei denen eine ausschließlich natürliche Herkunft denknotwendig ausgeschlossen ist, darauf hinweist, dass diese Waren so weit wie möglich natürliche Inhaltsstoffe bzw. Materialien verwenden oder einen echten Ersatz für ein Naturprodukt darstellen, indem sie dessen Eigenschaften naturgetreu nachahmen (vgl. entsprechend Urteil vom 30. November 2017, REAL, T-798/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:854, Rn. 25).

• EuG, 01.12.2021 - T-359/20

  Team Beverage/ EUIPO - Zurich Deutscher Herold Lebensversicherung (Team Beverage) …

  Jedenfalls ist die Rechtmäßigkeit der Entscheidungen der Beschwerdekammern nach ständiger Rechtsprechung allein auf der Grundlage der Verordnung 2017/1001 in ihrer Auslegung durch den Unionsrichter und nicht auf der Grundlage einer vorherigen Entscheidungspraxis der Beschwerdekammern zu beurteilen (vgl. Urteil vom 30. November 2017, Hanso Holding/EUIPO [REAL], T-798/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:854, Rn. 58 und die dort angeführte Rechtsprechung).
• EuG, 04.07.2019 - T-662/18

  romwell/ EUIPO (twistpac)

  Schließlich trägt die Klägerin zwar zutreffend vor, dass das Wort "pack" auch im Sinne von "Bündel, Stapel, Meute, Rudel" verstanden werden könne, doch genügt der Hinweis, dass ein Wortzeichen von der Eintragung auszuschließen ist, wenn es zumindest in einer seiner möglichen Bedeutungen ein Merkmal der in Frage stehenden Waren oder Dienstleistungen bezeichnet (vgl. Urteil vom 30. November 2017, Hanso Holding/EUIPO [REAL], T-798/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:854, Rn. 34 und die dort angeführte Rechtsprechung).
• EuG, 11.04.2019 - T-223/17

  Adapta Color/ EUIPO - Coatings Foreign IP (ADAPTA POWDER COATINGS) - Unionsmarke …

  En effet, les chiffres de vente des produits de la requérante et les frais publicitaires engagés par elle ne suffisent pas pour démontrer que la marque contestée a acquis un caractère distinctif à la suite de l'usage qui en a été fait, faute d'indication sur la part que ces chiffres et ces frais représentent, respectivement, dans le marché global des produits et des services en cause et dans le volume global des dépenses publicitaires pour ce marché sur le territoire pertinent [voir, en ce sens, arrêts du 22 juin 2006, Storck/OHMI, C-25/05 P, EU:C:2006:422, point 79, et du 30 novembre 2017, Hanso Holding/EUIPO (REAL), T-798/16, non publié, EU:T:2017:854, point 49].
• EuG, 25.09.2018 - T-180/17

  EM Research Organization / EUIPO - Christoph Fischer u.a. (EM)

  Il convient de rappeler que, ainsi qu'il ressort de l'article 7, paragraphe 1, du règlement n o 207/2009, il suffit qu'un des motifs absolus de refus énumérés s'applique pour que le signe ne puisse être enregistré comme marque de l'Union européenne [voir arrêt du 30 novembre 2017, Hanso Holding/EUIPO (REAL), T-798/16, non publié, EU:T:2017:854, point 54 et jurisprudence citée].
• EuG, 11.04.2019 - T-225/17

  Adapta Color/ EUIPO - Coatings Foreign IP (Bio proof ADAPTA)

  En effet, les chiffres de vente des produits de la requérante et les frais publicitaires engagés par elle ne suffisent pas pour démontrer que la marque contestée a acquis un caractère distinctif à la suite de l'usage qui en a été fait, faute d'indication sur la part que ces chiffres et ces frais représentent, respectivement, dans le marché global des produits en cause et dans le volume global des dépenses publicitaires pour ce marché sur le territoire pertinent [voir, en ce sens, arrêts du 22 juin 2006, Storck/OHMI, C-25/05 P, EU:C:2006:422, point 79, et du 30 novembre 2017, Hanso Holding/EUIPO (REAL), T-798/16, non publié, EU:T:2017:854, point 49].
• EuG, 11.04.2019 - T-224/17

  Adapta Color/ EUIPO - Coatings Foreign IP (Bio proof ADAPTA)

  En effet, les chiffres de vente des produits de la requérante et les frais publicitaires engagés par elle ne suffisent pas pour démontrer que la marque contestée a acquis un caractère distinctif à la suite de l'usage qui en a été fait, faute d'indication sur la part que ces chiffres et ces frais représentent, respectivement, dans le marché global des produits et des services en cause et dans le volume global des dépenses publicitaires pour ce marché sur le territoire pertinent [voir, en ce sens, arrêts du 22 juin 2006, Storck/OHMI, C-25/05 P, EU:C:2006:422, point 79, et du 30 novembre 2017, Hanso Holding/EUIPO (REAL), T-798/16, non publié, EU:T:2017:854, point 49].