Selon la jurisprudence, des signes d'une simplicité excessive et constitués d'une figure géométrique de base, telle qu'un cercle, une ligne, un rectangle ou un pentagone conventionnel, ne sont pas susceptibles, en tant que tels, de transmettre un message dont les consommateurs peuvent se souvenir, de sorte que ces derniers ne les considéreront pas comme des marques, à moins qu'ils n'aient acquis un caractère distinctif par l'usage [voir arrêt du 29 septembre 2009, The Smiley Company/OHMI (Représentation de la moitié d'un sourire de smiley), T-139/08, EU:T:2009:364, point 26 et jurisprudence citée ; ordonnance du 22 octobre 2020, Grammer/EUIPO (Représentation d'une figure géométrique), T-833/19, non publiée, EU:T:2020:509, point 35].

Une représentation d'une telle figure ne peut donc remplir une fonction d'identification que si elle présente des caractéristiques facilement et immédiatement mémorisables par le public pertinent, qui permettraient à ces signes d'être appréhendés immédiatement comme des indications de l'origine commerciale des produits ou des services qu'ils visent [voir, en ce sens, ordonnance du 22 octobre 2020, Représentation d'une figure géométrique, T-833/19, non publiée, EU:T:2020:509, point 36, et arrêt du 5 octobre 2022, Philip Morris Products/EUIPO (Représentation de lignes en noir et blanc), T-502/21, non publié, EU:T:2022:611, point 18 et jurisprudence citée].

Deuxièmement, certes, conformément à la jurisprudence, lorsque les instances de l'EUIPO décident de retenir une appréciation différente de celle adoptée dans leurs décisions antérieures, il leur appartient, eu égard au contexte dans lequel elles adoptent leur nouvelle décision, l'invocation de telles décisions antérieures faisant partie dudit contexte, de motiver explicitement cette divergence par rapport auxdites décisions [voir ordonnance du 22 octobre 2020, Grammer/EUIPO (Représentation d'une figure géométrique), T-833/19, non publiée, EU:T:2020:509, point 66 et jurisprudence citée].