Volltextveröffentlichungen (7)

• lexetius.com

  Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren - Ältere Wortmarke VITAFRUT - Anmeldung des Wortzeichens VITAFRUIT als Gemeinschaftsmarke - Ernsthafte Benutzung der älteren Marke - Ähnlichkeit der Waren - Artikel 8 Absatz 1 Buchstabe b, Artikel 15 und Artikel 43 Absätze 2 und ...

• Europäischer Gerichtshof

  Sunrider / OHMI - Espadafor Caba (VITAFRUIT)

• EU-Kommission

  The Sunrider Corp. gegen Harmonisierungsamt für den Binnenmarkt (Marken, Muster und Modelle) (HABM).

  Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren - Ältere Wortmarke VITAFRUT - Anmeldung des Wortzeichens VITAFRUIT als Gemeinschaftsmarke - Ernsthafte Benutzung der älteren Marke - Ähnlichkeit der Waren - Artikel 8 Absatz 1 Buchstabe b, Artikel 15 und Artikel 43 Absätze 2 und ...

 
• EU-Kommission

  The Sunrider Corp. gegen Harmonisierungsamt für den Binnenmarkt (Marken, Muster und Modelle) (H

  Gemeinschaftsmarke , Gewerbliches und kommerzielles Eigentum

• Wolters Kluwer(Abodienst, Leitsatz/Tenor frei)

  Klage gegen die Ablehnung der Eintragung des Wortzeichens VITAFRUIT als Gemeinschaftsmarke für Waren der Klassen 5, 29 und 32 wegen Verwechslungsgefahr mit der älteren Marke VITAFRUT; Anforderungen an den Nachweis und Begriff der ernsthaften Benutzung einer älteren ...

• Judicialis

  Verordnung (EG) Nr. 40/94 des Rates vom 20. Dezember 1993 über die Gemeinschaftsmarke in ihrer geänderten Fassung Art. 43 Abs. 2; ; Verordnung (EG) Nr. 40/94 des Rates vom 20. Deze... mber 1993 über die Gemeinschaftsmarke in ihrer geänderten Fassung Art. 8 Abs. 1 Buchst. b

• juris(Abodienst) (Volltext/Leitsatz)

Kurzfassungen/Presse (2)

• Europäischer Gerichtshof (Leitsatz)

  Sunrider / OHMI - Espadafor Caba (VITAFRUIT)

  Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren - Ältere Wortmarke VITAFRUT - Anmeldung des Wortzeichens VITAFRUIT als Gemeinschaftsmarke - Ernsthafte Benutzung der älteren Marke - Ähnlichkeit der Waren - Artikel 8 Absatz 1 Buchstabe b, Artikel 15 und Artikel 43 Absätze 2 und ...

• Europäischer Gerichtshof (Kurzinformation)

  Sunrider / OHMI - Espadafor Caba (VITAFRUIT)

Sonstiges

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  Gemeinschaftsmarke - Klage der Anmelderin des Wortzeichens "VITAFRUIT" für Waren der Klassen 5, 29 und 32 auf Aufhebung der Entscheidung der Ersten Beschwerdekammer des Harmonisierungsamts für den Binnenmarkt (HABM) vom 8. April 2002 in der Sache R 1046/2000-1 über die ...

Verfahrensgang

• EuG, 08.07.2004 - T-203/02
• Generalanwalt beim EuGH, 15.12.2005 - C-416/04
• EuGH, 11.05.2006 - C-416/04

Papierfundstellen

• GRUR Int. 2005, 47

Wird zitiert von ... (141)

• EuG, 14.12.2022 - T-636/21

  Eurol/ EUIPO - Pernsteiner (eurol LUBRICANTS)

  Premièrement, la requérante soutient que la chambre de recours s'est appuyée à tort, au point 31 de la décision attaquée, sur une présomption prétendument établie dans l'arrêt du 8 juillet 2004, Sunrider/OHMI - Espadafor Caba (VITAFRUIT) (T-203/02, EU:T:2004:225), selon laquelle, lorsque le titulaire d'une marque antérieure fait valoir des actes d'usage de cette marque effectués par un tiers en tant qu'usage sérieux de celle-ci, il serait implicite que cet usage ait été effectué avec le consentement dudit titulaire.

  Au point 31 de la décision attaquée, la chambre de recours a rappelé la jurisprudence selon laquelle, lorsque le titulaire d'une marque fait valoir des actes d'usage de celle-ci par un tiers en tant qu'usage sérieux, il prétend implicitement que cet usage a été effectué avec son consentement (arrêt du 8 juillet 2004, VITAFRUIT, T-203/02, EU:T:2004:225, point 24).

  En effet, si l'usage de cette marque a été fait sans le consentement du titulaire de celle-ci, et dès lors en violation du droit des marques, les entités ayant fait un tel usage auraient un intérêt à ne pas révéler les preuves de celui-ci à ce titulaire (arrêt du 8 juillet 2004, VITAFRUIT, T-203/02, EU:T:2004:225, point 25).

  Il est également peu probable que le titulaire de ladite marque ait pu disposer de ces éléments et les soumettre comme preuves de l'usage de celle-ci si cet usage avait été fait contre son gré [arrêts du 8 juillet 2004, VITAFRUIT, T-203/02, EU:T:2004:225, point 25, et du 22 mars 2017, Windrush Aka/EUIPO - Dammers (The Specials), T-336/15, EU:T:2017:197, point 56].

  Premièrement, contrairement à ce que la requérante maintient, en ce qui concerne la pertinence de l'arrêt du 8 juillet 2004, VITAFRUIT (T-203/02, EU:T:2004:225), l'EUIPO souligne à juste titre que le simple fait que, au cours de la procédure devant lui, la requérante ait expressément contesté l'usage de la marque antérieure par des tiers ne suffit pas à remettre en cause le principe énoncé au point 40 ci-dessus.

  Certes, ainsi qu'il ressort du point 27 de l'arrêt du 8 juillet 2004, VITAFRUIT (T-203/02, EU:T:2004:225), dans l'affaire ayant donné lieu à cet arrêt, la partie requérante n'avait pas contesté l'usage de la marque concernée effectué par un tiers ni émis des doutes quant au fait que le titulaire de cette marque avait donné son consentement à cet usage (arrêt du 8 juillet 2004, VITAFRUIT, T-203/02, EU:T:2004:225, point 27), ce que fait, en revanche, la requérante dans le cadre du présent recours.

  Toutefois, contrairement à ce que la requérante soutient, il ressort des points 24 à 26 de l'arrêt du 8 juillet 2004, VITAFRUIT (T-203/02, EU:T:2004:225), que, dans cet arrêt, ce n'est qu'à titre surabondant que le Tribunal a pris en compte l'absence de contestation par la partie requérante dans ladite affaire de l'usage de la marque concernée par des tiers avec le consentement de son titulaire, et non en tant qu'élément essentiel du raisonnement.

  Partant, il convient de constater que la chambre de recours n'a pas commis d'erreur en s'appuyant, au point 31 de la décision attaquée, sur le principe dégagé aux points 24 à 26 de l'arrêt du 8 juillet 2004, VITAFRUIT (T-203/02, EU:T:2004:225), selon lequel, lorsque le titulaire d'une marque antérieure fait valoir des actes d'usage de cette marque effectués par un tiers en tant qu'usage sérieux de celle-ci, il est implicite que cet usage ait été effectué avec son consentement, sauf preuve du contraire.

  En effet, il convient de constater que la chambre de recours s'est appuyée aux points 31 et 32 de la décision attaquée sur d'autres éléments pour conclure au consentement de l'intervenant, tels que le consentement implicite de l'intervenant émanant du principe dégagé dans l'arrêt du 8 juillet 2004, VITAFRUIT (T-203/02, EU:T:2004:225), mentionné au point 40 ci-dessus ainsi que les liens économiques existant entre l'intervenant et les sociétés utilisatrices de la marque antérieure.

  Quant à la durée, il suffit qu'une marque ait fait l'objet d'un usage sérieux pendant une partie de la période pertinente [voir, en ce sens, arrêts du 8 juillet 2004, MFE Marienfelde/OHMI - Vétoquinol (HIPOVITON), T-334/01, EU:T:2004:223, point 40, et du 8 juillet 2004, VITAFRUIT, T-203/02, EU:T:2004:225, point 45].

  Il y a donc lieu de considérer que, dans le contexte de l'espèce, les ventes démontrées, même si elles ne sont pas particulièrement importantes, constituent des actes d'usage objectivement propres à créer ou à conserver un débouché pour les produits en question, dont le volume commercial, par rapport à la durée et à la fréquence de l'usage, n'est pas suffisamment faible pour qu'il amène le Tribunal à conclure qu'il s'agit d'un usage purement symbolique, minime ou fictif dans le seul but de maintenir la protection du droit à la marque [voir, en ce sens et par analogie, arrêts du 8 juillet 2004, VITAFRUIT, T-203/02, EU:T:2004:225, point 49, et du 27 septembre 2007, La Mer Technology/OHMI - Laboratoires Goëmar (LA MER), T-418/03, non publié, EU:T:2007:299, points 87 à 90].

• EuGH, 11.05.2006 - C-416/04

  Sunrider / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Artikel 8 Absatz 1 …

  die Aufhebung des Urteils des Gerichts erster Instanz der Europäischen Gemeinschaften vom 8. Juli 2004 in der Rechtssache T-203/02 (Sunrider/HABM - Espadafor Caba [VITAFRUIT], Slg. 2004, II-0000, im Folgenden: angefochtenes Urteil), mit dem ihre Klage auf Aufhebung der Entscheidung der Ersten Beschwerdekammer des Harmonisierungsamts für den Binnenmarkt (Marken, Muster und Modelle) (HABM) vom 8. April 2002 (Sache R 1046/2000-1) über die Ablehnung der Eintragung der Wortmarke VITAFRUIT (im Folgenden: streitige Entscheidung) abgewiesen worden ist.
• EuG, 15.10.2015 - T-642/13

  Wolverine International / OHMI - BH Stores (cushe)

  Selon une jurisprudence constante, il ressort de l'article 57, paragraphes 2 et 3, du règlement n° 207/2009, lu à la lumière du considérant 10 dudit règlement, que la ratio legis de l'exigence selon laquelle la marque antérieure doit avoir fait l'objet d'un usage sérieux consiste à limiter les conflits entre deux marques, à moins qu'il n'existe un juste motif économique pour l'absence d'usage sérieux de la marque antérieure découlant d'une fonction effective de celle-ci sur le marché [arrêts du 12 mars 2003, Goulbourn/OHMI - Redcats (Silk Cocoon), T-174/01, Rec, EU:T:2003:68, point 38, et du 8 juillet 2004, Sunrider/OHMI - Espadafor Caba (VITAFRUIT), T-203/02, Rec, EU:T:2004:225, point 38].

  En revanche, lesdites dispositions ne visent ni à évaluer la réussite commerciale ni à contrôler la stratégie économique d'une entreprise ou encore à réserver la protection des marques à leurs seules exploitations commerciales quantitativement importantes (arrêt du 8 juillet 2004, VITAFRUIT, précité, EU:T:2004:225, point 38).

  En vertu de la règle 22, paragraphe 3, du règlement (CE) n° 2868/95 de la Commission, du 13 décembre 1995, portant modalités d'application du règlement n° 40/94 (JO L 303 p. 1), la preuve de l'usage doit porter sur le lieu, la durée, l'importance et la nature de l'usage qui a été fait de la marque antérieure (arrêt VITAFRUIT, point 18 supra, EU:T:2004:225, point 37).

  De plus, la condition relative à l'usage sérieux de la marque exige que celle-ci, telle qu'elle est protégée sur le territoire pertinent, soit utilisée publiquement et vers l'extérieur (arrêt VITAFRUIT, point 18 supra, EU:T:2004:225, point 39) .

  L'appréciation du caractère sérieux de l'usage de la marque doit reposer sur l'ensemble des faits et des circonstances propres à établir la réalité de l'exploitation commerciale de celle-ci, en particulier les usages considérés comme justifiés dans le secteur économique concerné pour maintenir ou créer des parts de marché au profit des produits ou des services protégés par la marque, la nature de ces produits ou de ces services, les caractéristiques du marché, l'étendue et la fréquence de l'usage de la marque (arrêt VITAFRUIT, point 18 supra, EU:T:2004:225, point 40 ; voir également, par analogie, arrêt Ansul, point 20 supra, EU:C:2003:145, point 43).

  Quant à l'importance de l'usage qui a été fait de la marque antérieure, il convient de tenir compte, notamment, du volume commercial de l'ensemble des actes d'usage, d'une part, et de la durée de la période pendant laquelle des actes d'usage ont été accomplis ainsi que de la fréquence de ces actes, d'autre part [arrêts VITAFRUIT, point 18 supra, EU:T:2004:225, point 41, et du 16 novembre 2011, Buffalo Milke Automotive Polishing Products/OHMI - Werner & Mertz (BUFFALO MILKE Automotive Polishing Products), T-308/06, Rec, EU:T:2011:675, point 49].

  Ainsi, un faible volume de produits commercialisés sous cette marque peut être compensé par une forte intensité ou une grande constance dans le temps de l'usage de cette marque et inversement (arrêts VITAFRUIT, point 18 supra, EU:T:2004:225, point 42, et BUFFALO MILKE Automotive Polishing Products, point 22 supra, EU:T:2011:675, point 51).

 
• EuG, 04.04.2019 - T-910/16

  Hesse / EUIPO - Wedl & Hofmann (TESTA ROSSA) - Unionsmarke - Verfallsverfahren - …

  Nach Regel 22 der Verordnung Nr. 2868/95, die gemäß Regel 40 Abs. 5 dieser Verordnung in Verfallsverfahren entsprechend gilt, hat sich der Nachweis der Benutzung auf Ort, Zeit, Umfang und Art der Benutzung der Marke zu beziehen, und die Beweismittel beschränken sich nach Möglichkeit auf die Vorlage von Urkunden und Beweisstücken, wie Verpackungen, Etiketten, Preislisten, Kataloge, Rechnungen, Photographien, Zeitungsanzeigen und auf die in Art. 76 Abs. 1 Buchst. f der Verordnung Nr. 207/2009 (jetzt Art. 97 Abs. 1 Buchst. f der Verordnung 2017/1001) genannten schriftlichen Erklärungen (Urteile vom 8. Juli 2004, Sunrider/HABM - Espadafor Caba [VITAFRUIT], T-203/02, EU:T:2004:225, Rn. 37, …und vom 10. September 2008, Boston Scientific/HABM - Terumo [CAPIO], T-325/06, nicht veröffentlicht, EU:T:2008:338, Rn. 27).

  Im vorliegenden Fall ist daran zu erinnern, dass die ernsthafte Benutzung einer Marke nach der Rechtsprechung zwar verlangt, dass diese Marke öffentlich und nach außen benutzt wird (Urteil vom 8. Juli 2004, VITAFRUIT, T-203/02, EU:T:2004:225, Rn. 39;… vgl. auch in diesem Sinne Urteil vom 11. März 2003, Ansul, C-40/01, EU:C:2003:145, Rn. 37).

  Ferner ist die Ernsthaftigkeit der Benutzung der Marke in der Tat anhand sämtlicher Tatsachen und Umstände zu prüfen, die die tatsächliche geschäftliche Verwertung der Marke belegen können; dazu gehören insbesondere Verwendungen, die im betreffenden Wirtschaftszweig als gerechtfertigt angesehen werden, um Marktanteile für die durch die Marke geschützten Waren oder Dienstleistungen zu behalten oder zu gewinnen, die Art dieser Waren oder Dienstleistungen, die Merkmale des Marktes sowie der Umfang und die Häufigkeit der Benutzung dieser Marke (vgl. Urteil vom 8. Juli 2004, VITAFRUIT, T-203/02, EU:T:2004:225, Rn. 40 und die dort angeführte Rechtsprechung).

  Art. 51 Abs. 1 Buchst. a der Verordnung Nr. 207/2009 und Regel 22 Abs. 3 der Verordnung Nr. 2868/95 zielen nämlich weder auf eine Bewertung des kommerziellen Erfolgs noch auf eine Überprüfung der Geschäftsstrategie eines Unternehmens oder darauf ab, den Markenschutz nur umfangreichen Verwertungen von Marken vorzubehalten (vgl. entsprechend Urteil vom 8. Juli 2004, VITAFRUIT, T-203/02, EU:T:2004:225, Rn. 36 bis 38).

  Die Beurteilung der Ernsthaftigkeit der Benutzung einer Marke kann auch deshalb nicht zu einer Ungleichbehandlung von kleinen und großen Unternehmen führen, weil diese Beurteilung auf sämtlichen Tatsachen und Umständen beruht, die die tatsächliche geschäftliche Verwertung der Marke belegen können, wozu insbesondere Verwendungen, die im betreffenden Wirtschaftszweig als gerechtfertigt angesehen werden, um Marktanteile für die durch die Marke geschützten Waren oder Dienstleistungen zu halten oder zu gewinnen, die Art dieser Waren oder Dienstleistungen, die Merkmale des Marktes sowie der Umfang und die Häufigkeit der Benutzung der Marke gehören (Urteil vom 8. Juli 2004, VITAFRUIT, T-203/02, EU:T:2004:225, Rn. 40).

• EuG, 14.07.2005 - T-126/03

  Reckitt Benckiser (España) / OHMI - Aladin (ALADIN) - Gemeinschaftsmarke - …

  Hingegen bezweckt Artikel 43 Absätze 2 und 3 der Verordnung Nr. 40/94 weder eine Bewertung des kommerziellen Erfolges noch eine Überprüfung der Geschäftsstrategie eines Unternehmens; er bezweckt auch nicht, den Markenschutz nur umfangreichen Verwertungen von Marken vorzubehalten (Urteile des Gerichts vom 8. Juli 2004 in der Rechtssache T-334/01, MFE Marienfelde/HABM - Vétoquinol [HIPOVITON], Slg. 2004, II-0000, Randnr. 38, und in der Rechtssache T-203/02, Sunrider/HABM - Espadafor Caba [VITAFRUIT], Slg. 2004, II-0000, Randnr. 38).
• EuG, 22.03.2023 - T-408/22

  adp Merkur/ EUIPO - psmtec (SEVEN SEVEN 7) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren …

  Die Frage, ob die Benutzung der Marke ernsthaft ist, ist anhand sämtlicher Umstände zu prüfen, die belegen können, dass die Marke tatsächlich geschäftlich verwertet wird; dazu gehören insbesondere Verwendungen, die im betreffenden Wirtschaftszweig als gerechtfertigt angesehen werden, um Marktanteile für die durch die Marke geschützten Waren oder Dienstleistungen zu behalten oder zu gewinnen, die Art dieser Waren oder Dienstleistungen, die Merkmale des Marktes sowie der Umfang und die Häufigkeit der Benutzung der Marke (Urteil vom 8. Juli 2004, Sunrider/HABM - Espadafor Caba [VITAFRUIT], T-203/02, EU:T:2004:225, Rn. 40;… vgl. auch entsprechend Urteil vom 11. März 2003, Ansul, C-40/01, EU:C:2003:145, Rn. 43).

  Bei der Prüfung der Ernsthaftigkeit der Benutzung einer älteren Marke im konkreten Fall ist eine umfassende Beurteilung unter Berücksichtigung aller relevanten Faktoren vorzunehmen (…Urteile vom 8. Juli 2004, MFE Marienfelde/HABM - Vétoquinol [HIPOVITON], T-334/01, EU:T:2004:223, Rn. 36, und vom 8. Juli 2004, VITAFRUIT, T-203/02, EU:T:2004:225, Rn. 42).

• EuG, 01.03.2023 - T-552/21

  Worldwide Brands/ EUIPO - Wan (CAMEL)

  À cet égard, il ressort de la jurisprudence qu'une marque fait l'objet d'un usage sérieux lorsqu'elle est utilisée, conformément à sa fonction essentielle qui est de garantir l'identité d'origine des produits et des services pour lesquels elle a été enregistrée, aux fins de créer ou de conserver un débouché pour ces produits et services, à l'exclusion d'usages de caractère symbolique ayant pour seul objet le maintien des droits conférés par la marque [voir arrêt du 8 juillet 2004, Sunrider/OHMI - Espadafor Caba (VITAFRUIT), T-203/02, EU:T:2004:225, point 39 et jurisprudence citée].

  L'appréciation du caractère sérieux de l'usage de la marque doit reposer sur l'ensemble des faits et des circonstances propres à établir la réalité de l'exploitation commerciale de celle-ci, en particulier les usages considérés comme justifiés dans le secteur économique concerné pour maintenir ou créer des parts de marché au profit des produits ou des services protégés par la marque, la nature de ces produits ou de ces services, les caractéristiques du marché, l'étendue et la fréquence de l'usage de la marque [voir arrêt du 8 juillet 2004, VITAFRUIT, T-203/02, EU:T:2004:225, point 40 et jurisprudence citée].

  Pour examiner le caractère sérieux de l'usage d'une marque contestée, il convient de procéder à une appréciation globale en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d'espèce (voir arrêt du 8 juillet 2004, VITAFRUIT, T-203/02, EU:T:2004:225, point 42 et jurisprudence citée).

• EuG, 23.09.2015 - T-426/13

  L'Oréal / OHMI - Cosmetica Cabinas (AINHOA)

  Selon la règle 22, paragraphe 3, du règlement n° 2868/95, qui, conformément à la règle 40, paragraphe 5, de ce même règlement, s'applique mutatis mutandis aux procédures de déchéance, la preuve de l'usage d'une marque doit porter sur le lieu, la durée, l'importance et la nature de l'usage qui a été fait de la marque [arrêts du 8 juillet 2004, Sunrider/OHMI - Espadafor Caba (VITAFRUIT), T-203/02, Rec, EU:T:2004:225, point 37, et du 10 septembre 2008, Boston Scientific/OHMI - Terumo (CAPIO), T-325/06, EU:T:2008:338, point 27].

  De plus, la condition relative à l'usage sérieux de la marque exige que celle-ci, telle qu'elle est protégée sur le territoire pertinent, soit utilisée publiquement et vers l'extérieur (arrêt VITAFRUIT, point 35 supra, EU:T:2004:225, point 39) .

  L'appréciation du caractère sérieux de l'usage de la marque doit reposer sur l'ensemble des faits et des circonstances propres à établir la réalité de l'exploitation commerciale de celle-ci, en particulier les usages considérés comme justifiés dans le secteur économique concerné pour maintenir ou créer des parts de marché au profit des produits ou des services protégés par la marque, la nature de ces produits ou de ces services, les caractéristiques du marché, l'étendue et la fréquence de l'usage de la marque (arrêt VITAFRUIT, point 35 supra, EU:T:2004:225, point 40).

  Quant à l'importance de l'usage qui a été fait de la marque contestée, il convient de tenir compte, notamment, du volume commercial de l'ensemble des actes d'usage, d'une part, et de la durée de la période pendant laquelle des actes d'usage ont été accomplis ainsi que de la fréquence de ces actes, d'autre part [arrêts VITAFRUIT, point 35 supra, EU:T:2004:225, point 41, et du 16 novembre 2011, Buffalo Milke Automotive Polishing Products/OHMI - Werner & Mertz (BUFFALO MILKE Automotive Polishing Products), T-308/06, Rec, EU:T:2011:675, point 49].

  Ainsi, un faible volume de produits commercialisés sous cette marque peut être compensé par une forte intensité ou une grande constance dans le temps de l'usage de cette marque et inversement (arrêts VITAFRUIT, point 35 supra, EU:T:2004:225, point 42, et BUFFALO MILKE Automotive Polishing Products, point 38 supra, EU:T:2011:675, point 51).

• EuG, 15.09.2015 - T-483/12

  Nestlé Unternehmungen Deutschland / OHMI - Lotte (Représentation d'un koala) - …

  Nach ständiger Rechtsprechung besteht der Normzweck des Erfordernisses, dass die ältere Marke ernsthaft benutzt worden sein muss, um einer Gemeinschaftsmarkenanmeldung entgegengehalten werden zu können, darin, Konflikte zwischen zwei Marken zu begrenzen, es sei denn, es liegt ein berechtigter wirtschaftlicher Grund vor, der einer tatsächlichen Funktion der Marke auf dem Markt entspringt (vgl. in diesem Sinne Urteile vom 8. Juli 2004, Sunrider/HABM - Espadafor Caba [VITAFRUIT], T-203/02, Slg, EU:T:2004:225, Rn. 36 bis 38 und die dort angeführte Rechtsprechung, …und vom 30. November 2009, Esber/HABM - Coloris Global Coloring Concept [COLORIS], T-353/07, EU:T:2009:475, Rn. 20 und die dort angeführte Rechtsprechung).

  Die Ernsthaftigkeit der Benutzung der Marke ist mittels einer umfassenden Beurteilung sämtlicher relevanten Faktoren des konkreten Falles zu prüfen, d. h. der Tatsachen und Umstände, die die tatsächliche geschäftliche Verwertung der Marke belegen können; dazu gehören insbesondere Verwendungen, die im betreffenden Wirtschaftszweig als gerechtfertigt angesehen werden, um Marktanteile für die durch die Marke geschützten Waren oder Dienstleistungen zu halten oder zu gewinnen, die Art dieser Waren oder Dienstleistungen, die Merkmale des Marktes sowie der Umfang und die Häufigkeit der Benutzung der Marke (Urteil VITAFRUIT, oben in Rn. 56 angeführt, EU:T:2004:225, Rn. 40, vgl. auch entsprechend Urteil Ansul, oben in Rn. 58 angeführt, EU:C:2003:145, Rn. 43).

  Nach der Rechtsprechung sind bezüglich des Umfangs der Benutzung der älteren Marke insbesondere das Handelsvolumen aller Benutzungshandlungen sowie die Länge des Zeitraums, in dem Benutzungshandlungen erfolgt sind, und die Häufigkeit dieser Handlungen zu berücksichtigen (Urteile VITAFRUIT, oben in Rn. 56 angeführt, EU:T:2004:225, Rn. 41, …und vom 8. Juli 2004, MFE Marienfelde/HABM - Vétoquinol [HIPOVITON], T-334/01, Slg, EU:T:2004:223, Rn. 35).

  Nach dem oben in Rn. 59 in Erinnerung gerufenen Grundsatz der umfassenden Beurteilung aller relevanten Faktoren, die eine gewisse Wechselbeziehung zwischen den berücksichtigten Faktoren impliziert, kann ein geringes Volumen unter der Marke vertriebener Waren durch eine große Häufigkeit oder große zeitliche Konstanz der Benutzungshandlungen dieser Marke ausgeglichen werden und umgekehrt (Urteile VITAFRUIT, oben in Rn. 56 angeführt, EU:T:2004:225, Rn. 42, und HIPOVITON, oben in Rn. 95 angeführt, EU:T:2004:223, Rn. 36).

  Daher braucht die Benutzung der älteren Marke nicht immer umfangreich zu sein, um als ernsthaft eingestuft zu werden (Urteile VITAFRUIT, oben in Rn. 56 angeführt, EU:T:2004:225, Rn. 42, und HIPOVITON, oben in Rn. 95 angeführt, EU:T:2004:223, Rn. 36).

• BGH, 25.04.2012 - I ZR 156/10

  Orion

  Danach kann auch die Belieferung eines einzigen Kunden für eine rechtserhaltende Benutzung ausreichen, wenn sie einen Umfang erreicht, der eine ernsthafte Benutzungsabsicht für einen bestimmten räumlichen Markt erkennen lässt (vgl. EuG, Urteil vom 8. Juli 2004 - T203/02, GRUR Int. 2005, 47 Rn. 48 ff. - Sunrider/HABM).
• EuG, 08.04.2016 - T-638/14

  Frinsa del Noroeste / EUIPO - Frisa Frigorífico Rio Doce (FRISA)
• EuG, 15.07.2015 - T-215/13

  Deutsche Rockwool Mineralwoll / OHMI - Recticel (λ)
• EuG, 18.03.2015 - T-250/13

  Naazneen Investments / OHMI - Energy Brands (SMART WATER)
• EuG, 22.01.2015 - T-172/13

  Novomatic / OHMI - Simba Toys (AFRICAN SIMBA) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 04.04.2019 - T-779/17

  United Wineries/ EUIPO - Compañía de Vinos Miguel Martín (VIÑA ALARDE) - …
• EuG, 24.10.2017 - T-202/16

  Keturi kambariai / EUIPO - Coffee In (coffee inn) - Unionsmarke - …
• EuG, 09.12.2014 - T-278/12

  Inter-Union Technohandel / OHMI - Gumersport Mediterranea de Distribuciones …
• EuG, 10.10.2017 - T-233/15

  Cofra / EUIPO - Armand Thiery (1841) - Unionsmarke - Nichtigkeitsverfahren - …
• EuG, 12.07.2018 - T-41/17

  Lotte / EUIPO - Nestlé Unternehmungen Deutschland (Représentation d'un koala) - …
• EuG, 16.10.2018 - T-171/17

  M & K / EUIPO - Genfoot (KIMIKA)
• EuG, 19.04.2018 - T-25/17

  Rintisch / EUIPO - Compagnie laitière européenne (PROTICURD) - Unionsmarke - …
• EuG, 04.10.2016 - T-549/14

  Lidl Stiftung / EUIPO - Horno del Espinar (Castello)
• EuG, 25.04.2018 - T-312/16

  Walfood / EUIPO - Romanov Holding (CHATKA) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren …
• EuG, 30.01.2020 - T-598/18

  Grupo Textil Brownie/ EUIPO - The Guide Association (BROWNIE)
• EuG, 18.10.2016 - T-824/14

  Eveready Battery Company / EUIPO - Hussain u.a. (POWER EDGE)
• EuG, 25.11.2014 - T-375/12

  Brouwerij Van Honsebrouck / OHMI - Beverage Trademark (KASTEEL)
• EuG, 25.11.2014 - T-374/12

  Brouwerij Van Honsebrouck / OHMI - Beverage Trademark (KASTEEL)
• EuG, 01.03.2023 - T-102/22

  Transgourmet Ibérica/ EUIPO - Aldi (Gourmet)
• EuG, 17.09.2019 - T-633/18

  Rose Gesellschaft/ EUIPO - Iviton (TON JONES) - Unionsmarke - …
• EuG, 03.10.2019 - T-668/18

  6Minutes Media/ EUIPO - ad pepper media International (ADPepper) - Unionsmarke - …
• EuG, 03.10.2019 - T-666/18

  6Minutes Media/ EUIPO - ad pepper media International (ad pepper) - Unionsmarke - …
• EuG, 29.03.2017 - T-638/15

  Alcohol Countermeasure Systems (International) / EUIPO - Lion Laboratories …
• EuG, 17.12.2015 - T-624/14

  Bice International / OHMI - Bice (bice)
• EuG, 09.12.2015 - T-354/14

  Comercializadora Eloro / OHMI - Zumex Group (zumex)
• EuG, 30.09.2016 - T-355/15

  Alpex Pharma / EUIPO - Astex Pharmaceuticals (ASTEX)
• EuG, 14.07.2016 - T-345/15

  Modas Cristal / EUIPO - Zorlu Tekstil Ürünleri Pazarlama (KRISTAL)
• EuG, 16.04.2015 - T-258/13

  Matratzen Concord / OHMI - KBT (ARKTIS) - Gemeinschaftsmarke - Verfallsverfahren …
• EuG, 25.04.2018 - T-248/16

  Walfood / EUIPO - Romanov Holding (CHATKA) - Unionsmarke - Nichtigkeitsverfahren …
• EuG, 23.10.2015 - T-137/14

  I Castellani / OHMI - Chomarat (Représentation d'un cercle)
• EuG, 30.01.2015 - T-278/13

  Now Wireless / OHMI - Starbucks (HK)
• EuG, 10.10.2017 - T-382/16

  Asna / EUIPO - Wings Software (ASNA WINGS) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren …
• EuG, 02.02.2017 - T-687/15

  Marcas Costa Brava / EUIPO - Excellent Brands JMI (Cremcaffé by Julius Meinl) - …
• EuG, 02.02.2017 - T-686/15

  Marcas Costa Brava / EUIPO - Excellent Brands JMI (Cremcaffé by Julius Meinl) - …
• EuG, 02.02.2017 - T-690/15

  Marcas Costa Brava / EUIPO - Excellent Brands JMI (Cremcaffé) - Unionsmarke - …
• EuG, 02.02.2017 - T-691/15

  Marcas Costa Brava / EUIPO - Excellent Brands JMI (Cremcaffé by Julius Meinl) - …
• EuG, 02.02.2017 - T-689/15

  Marcas Costa Brava / EUIPO - Excellent Brands JMI (Cremcaffé by Julius Meinl) - …
• EuG, 14.12.2022 - T-553/21

  Agrarfrost/ EUIPO - McCain (Forme d'un smiley) - Unionsmarke - Verfallsverfahren …
• EuG, 07.12.2022 - T-747/21

  Borussia VfL 1900 Mönchengladbach/ EUIPO - Neng (Fohlenelf) - Unionsmarke - …
• EuG, 01.03.2018 - T-438/16

  Altunis / EUIPO - Hotel Cipriani (CIPRIANI) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren …
• EuG, 10.11.2021 - T-500/20

  Selmikeit & Giczella/ EUIPO - Boehmert & Boehmert (HALLOWIENER) - Unionsmarke - …
• EuG, 15.07.2015 - T-24/13

  Cactus / OHMI - Del Rio Rodríguez (CACTUS OF PEACE CACTUS DE LA PAZ)
• EuG, 15.07.2015 - T-398/13

  TVR Automotive / OHMI - TVR Italia (TVR ITALIA) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 29.10.2015 - T-21/14

  NetMed / OHMI - Sander chemisch-pharmazeutische Fabrik (SANDTER 1953) - …
• EuG, 27.02.2015 - T-41/12

  'LS Fashion / OHMI - Gestión de Activos Isorana (L''Wren Scott)'
• EuG, 25.03.2009 - T-191/07

  DAS GERICHT BESTÄTIGT DIE ENTSCHEIDUNG DES HABM, DEN BEGRIFF "BUDWEISER" NICHT …
• EuG, 15.03.2023 - T-194/22

  Zelmotor/ EUIPO - B&B Trends (zelmotor)
• EuG, 05.03.2019 - T-263/18

  Meblo Trade/ EUIPO - Meblo Int (MEBLO) - Unionsmarke - Verfallsverfahren - …
• EuG, 24.04.2018 - T-831/16

  Kabushiki Kaisha Zoom / EUIPO - Leedsworld (ZOOM) - Unionsmarke - …
• EuG, 18.06.2008 - T-175/06

  Coca-Cola / OHMI - San Polo (MEZZOPANE) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 18.10.2018 - T-109/17

  FCA US / EUIPO - Busbridge (VIPER)
• EuG, 24.09.2015 - T-211/14

  Klement / OHMI - Bullerjan (Forme d'un four) - Gemeinschaftsmarke - …
• OLG Frankfurt, 04.04.2019 - 6 U 96/18

  Anforderungen an die Darlegung der rechtserhaltenden Benutzung im …
• EuG, 24.05.2012 - T-152/11

  TMS Trademark-Schutzrechtsverwertungsgesellschaft / OHMI - Comercial Jacinto …
• EuG, 14.12.2011 - T-504/09

  Völkl / OHMI - Marker Völkl (VÖLKL) - Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren …
• EuG, 14.04.2016 - T-20/15

  Henkell & Co. Sektkellerei / EUIPO - Ciacci Piccolomini d'Aragona di Bianchini …
• EuG, 09.07.2015 - T-100/13

  CMT / OHMI - Camomilla (CAMOMILLA)
• EuG, 17.01.2013 - T-355/09

  Reber / OHMI - Wedl & Hofmann (Walzer Traum) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 16.05.2013 - T-530/10

  Reber / OHMI - Klusmeier (Wolfgang Amadeus Mozart PREMIUM) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 06.03.2019 - T-321/18

  Serenity Pharmaceuticals/ EUIPO - Gebro Holding (NOCUVANT) - Unionsmarke - …
• EuG, 07.06.2018 - T-882/16

  Sipral World / EUIPO - La Dolfina (DOLFINA) - Unionsmarke - Verfallsverfahren - …
• EuG, 14.02.2017 - T-15/16

  Pandalis / EUIPO - LR Health & Beauty Systems (Cystus) - Unionsmarke - …
• EuG, 10.10.2006 - T-172/05

  Armacell / OHMI - nmc (ARMAFOAM) - Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren - …
• EuG, 30.11.2016 - T-2/16

  K&K Group / EUIPO - Pret a Manger (Europe)
• EuG, 24.09.2015 - T-317/14

  Klement / OHMI - Bullerjan (Forme d'un fourneau) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 06.11.2014 - T-463/12

  Popp und Zech / OHMI - Müller-Boré & Partner (MB) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 15.12.2016 - T-391/15

  Aldi / EUIPO - Cantina Tollo (ALDIANO)
• EuG, 14.09.2016 - T-479/15

  Lotte / EUIPO - Kuchenmeister (KOALA LAND) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren …
• EuG, 08.12.2015 - T-583/14

  Giand / OHMI - Flamagas (FLAMINAIRE)
• EuG, 01.03.2016 - T-40/09

  Advance Magazine Publishers / OHMI - Selecciones Americanas (VOGUE CAFÉ)
• EuG, 24.10.2014 - T-543/12

  Grau Ferrer / OHMI - Rubio Ferrer (Bugui va)
• EuG, 12.07.2011 - T-374/08

  Aldi Einkauf / OHMI - Illinois Tools Works (TOP CRAFT)
• EuG, 08.07.2010 - T-30/09

  Engelhorn / OHMI - The Outdoor Group (peerstorm) - Gemeinschaftsmarke - …
• Generalanwalt beim EuGH, 15.12.2005 - C-416/04

  Sunrider / HABM
• Generalanwalt beim EuGH, 29.03.2007 - C-234/06

  Il Ponte Finanziaria / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Bildmarke …
• EuG, 14.03.2017 - T-741/14

  Hersill / EUIPO - KCI Licensing (VACUP) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - …
• EuG, 08.10.2014 - T-300/12

  Lidl Stiftung / OHMI - A Colmeia do Minho (FAIRGLOBE)
• EuG, 08.03.2012 - T-298/10

  Arrieta D. Gross / OHMI - International Biocentric Foundation u.a. (BIODANZA)
• EuG, 02.02.2012 - T-387/10

  Goutier / OHMI - Euro Data (ARANTAX) - Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren …
• EuG, 13.01.2011 - T-28/09

  Park / OHMI - Bae (PINE TREE) - Gemeinschaftsmarke - Verfallsverfahren - …
• EuG, 16.06.2016 - T-614/14

  Fútbol Club Barcelona / EUIPO - Kule (KULE)
• EuG, 21.11.2013 - T-524/12

  Recaro / OHMI - Certino Mode (RECARO)
• EuG, 28.03.2012 - T-214/08

  Rehbein / OHMI - Dias Martinho (OUTBURST) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 16.11.2011 - T-308/06

  Buffalo Milke Automotive Polishing Products / OHMI - Werner & Mertz (BUFFALO …
• EuG, 16.12.2008 - T-86/07

  Deichmann-Schuhe / OHMI - Design for Woman (DEITECH) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 27.09.2012 - T-373/09

  El Corte Inglés / OHMI - Pucci International (Emidio Tucci)
• EuG, 23.09.2014 - T-341/13

  'Groupe Léa Nature / OHMI - Debonair Trading Internacional (SO''BiO ētic)'
• EuG, 27.09.2012 - T-39/10

  El Corte Inglés / OHMI - Pucci International (PUCCI)
• Generalanwalt beim EuGH, 05.07.2012 - C-149/11

  Leno Merken - Gemeinschaftsmarke - Verordnung Nr. 207/2009 über die …
• EuG, 15.12.2010 - T-132/09

  Epcos / OHMI - Epco Sistemas (EPCOS) - Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren …
• EuG, 12.03.2020 - T-321/19

  Maternus/ EUIPO - adp Gauselmann (Jokers WILD Casino) - Unionsmarke - …
• EuG, 16.09.2013 - T-200/10

  Avery Dennison / OHMI - Dennison-Hesperia (AVERY DENNISON)
• EuG, 15.11.2018 - T-831/17

  DRH Licensing & Managing/ EUIPO - Merck (Flexagil) - Unionsmarke - …
• EuG, 26.09.2014 - T-445/12

  Koscher + Würtz / OHMI - Kirchner & Wilhelm (KW SURGICAL INSTRUMENTS) - …
• EuG, 16.07.2014 - T-196/13

  Nanu-Nana Joachim Hoepp / OHMI - Stal-Florez Botero (la nana)
• EuG, 11.04.2019 - T-323/18

  Fomanu/ EUIPO - Fujifilm Imaging Germany (Représentation d'un papillon) - …
• EuG, 21.01.2015 - T-46/13

  Sabores de Navarra / OHMI - Frutas Solano (KIT, EL SABOR DE NAVARRA)
• EuG, 16.01.2014 - T-528/11

  Aloe Vera of America / OHMI - Detimos (FOREVER) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 25.10.2013 - T-416/11

  Biotronik SE / OHMI - Cardios Sistemas (CARDIO MANAGER)
• BPatG, 15.09.2008 - 30 W (pat) 65/07
• EuG, 22.09.2017 - T-454/16

  Arrigoni / EUIPO - Arrigoni Battista (Arrigoni Valtaleggio) - Unionsmarke - …
• EuG, 15.02.2017 - T-30/16

  M. I. Industries / EUIPO - Natural Instinct (Natural Instinct Dog and Cat food as …
• EuG, 09.11.2016 - T-716/15

  Gallardo Blanco / EUIPO - Expasa Agricultura y Ganadería (Représentation d'un …
• EuG, 06.03.2014 - T-71/13

  Anapurna / OHMI - Annapurna (ANNAPURNA)
• EuG, 27.02.2014 - T-37/12

  Advance Magazine Publishers / OHMI - López Cabré (TEEN VOGUE)
• EuG, 13.06.2012 - T-312/11

  Süd-Chemie / OHMI - Byk-Cera (CERATIX) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 03.05.2012 - T-270/10

  Conceria Kara / OHMI - Dima (KARRA)
• BPatG, 12.11.2019 - 27 W (pat) 43/18

  Markenbeschwerdeverfahren - "Mongo"s (Wort-Bild-Marke)/Mango"s" - Einrede …
• EuG, 10.12.2015 - T-690/14

  Sony Computer Entertainment Europe / OHMI - Marpefa (Vieta)
• EuG, 13.02.2015 - T-287/13

  Husky CZ / OHMI - Husky of Tostock (HUSKY) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 04.07.2014 - T-345/13

  Construcción, Promociones e Instalaciones / OHMI - Copisa Proyectos y …
• EuG, 05.06.2014 - T-495/12

  European Drinks / OHMI - Alexandrion Grup Romania (Dracula Bite)
• EuG, 27.02.2014 - T-226/12

  Lidl Stiftung / OHMI - Lídl Music (LIDL)
• EuG, 27.02.2014 - T-225/12

  Lidl Stiftung / OHMI - Lídl Music (LIDL express)
• EuG, 16.01.2014 - T-538/12

  Optilingua / OHMI - Esposito (ALPHATRAD)
• EuG, 05.12.2013 - T-4/12

  Olive Line International / OHMI - Carapelli Firenze (Maestro de Oliva)
• EuG, 16.05.2013 - T-353/12

  Aleris / OHMI - Carefusion 303 (ALARIS)
• EuG, 27.09.2012 - T-357/09

  Pucci International / OHMI - El Corte Inglés (Emidio Tucci)
• EuG, 01.06.2022 - T-316/21

  Worldwide Machinery/ EUIPO - Scaip (SUPERIOR MANUFACTURING)
• EuG, 07.10.2015 - T-186/14

  Atlantic Multipower Germany / OHMI - Nutrichem Diät + Pharma (NOxtreme) - …
• EuG, 14.07.2014 - T-204/12

  Vila Vita Hotel und Touristik / OHMI - Viavita (VIAVITA)
• EuG, 12.03.2014 - T-348/12

  Globosat Programadora / OHMI - Sport TV Portugal (SPORT TV INTERNACIONAL)
• BPatG, 28.11.2008 - 30 W (pat) 65/07
• BPatG, 06.08.2008 - 28 W (pat) 26/08
• EuG, 05.02.2019 - T-177/16

  Mema / CPVO (Braeburn 78 (11078) - Pflanzensorten - Antrag auf Erteilung des …
• EuG, 30.09.2014 - T-132/12

  Scooters India / OHMI - Brandconcern (LAMBRETTA)
• BPatG, 16.06.2008 - 30 W (pat) 175/06
• BPatG, 11.02.2008 - 30 W (pat) 27/06
• BPatG, 25.07.2007 - 26 W (pat) 62/05
• BPatG, 18.07.2007 - 28 W (pat) 58/07
• LG Köln, 03.09.2019 - 31 O 276/17
• EuG, 27.09.2018 - T-712/17

  Ntolas/ EUIPO - General Nutrition Investment (GN Laboratories)