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   EuG, 16.11.2011 - T-308/06   

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EuG, 16.11.2011 - T-308/06 (https://dejure.org/2011,1619)
EuG, Entscheidung vom 16.11.2011 - T-308/06 (https://dejure.org/2011,1619)
EuG, Entscheidung vom 16. November 2011 - T-308/06 (https://dejure.org/2011,1619)
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Volltextveröffentlichungen (8)

  • lexetius.com

    Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung der Gemeinschaftsbildmarke BUFFALO MILKE Automotive Polishing Products - Ältere nationale Bildmarke BÚFALO - Vorlage von Beweismitteln erstmals vor der Beschwerdekammer - Durch Art. 74 Abs. 2 der Verordnung (EG) Nr. ...

  • Europäischer Gerichtshof

    Buffalo Milke Automotive Polishing Products / OHMI - Werner & Mertz (BUFFALO MILKE Automotive Polish

    Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung der Gemeinschaftsbildmarke BUFFALO MILKE Automotive Polishing Products - Ältere nationale Bildmarke BÚFALO - Vorlage von Beweismitteln erstmals vor der Beschwerdekammer - Durch Art. 74 Abs. 2 der Verordnung (EG) Nr. ...

  • EU-Kommission PDF

    Buffalo Milke Automotive Polishing Products / OHMI - Werner & Mertz (BUFFALO MILKE Automotive Polishing Products)

    Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung der Gemeinschaftsbildmarke BUFFALO MILKE Automotive Polishing Products - Ältere nationale Bildmarke BÚFALO - Vorlage von Beweismitteln erstmals vor der Beschwerdekammer - Durch Art. 74 Abs. 2 der Verordnung ...

  • EU-Kommission

    Buffalo Milke Automotive Polishing Products / OHMI - Werner & Mertz (BUFFALO MILKE Automotive Polish

    Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung der Gemeinschaftsbildmarke BUFFALO MILKE Automotive Polishing Products - Ältere nationale Bildmarke BÚFALO - Vorlage von Beweismitteln erstmals vor der Beschwerdekammer - Durch Art. 74 Abs. 2 der Verordnung ...

  • rechtsportal.de(Abodienst, kostenloses Probeabo)

    Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung der Gemeinschaftsbildmarke BUFFALO MILKE Automotive Polishing Products - Ältere nationale Bildmarke BÚFALO - Vorlage von Beweismitteln erstmals vor der Beschwerdekammer - Durch Art. 74 Abs. 2 der Verordnung (EG) Nr. ...

  • rechtsportal.de
  • datenbank.nwb.de(kostenpflichtig, Leitsatz frei)
  • juris(Abodienst) (Volltext/Leitsatz)

Sonstiges (2)

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

    Klage, eingereicht am 13. November 2006 - Buffalo Milke Automotive Polishing Products / HABM - Werner & Mertz (Buffalo Milke Automotive Polishing Products)

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

    Gemeinschaftsmarke - Klage des Anmelders der Bildmarke "BUFFALO MILKE Automotive Polishing Products" für Waren und Dienstleistungen der Klassen 3, 18 und 25 auf Aufhebung der Entscheidung R 1094/2005"2 der Zweiten Beschwerdekammer des Harmonisierungsamts für den ...

 
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Wird zitiert von ... (28)

  • EuG, 05.03.2019 - T-263/18

    Meblo Trade/ EUIPO - Meblo Int (MEBLO) - Unionsmarke - Verfallsverfahren -

    En septième lieu, en ce qui concerne la preuve de l'usage sérieux de la marque contestée, il y a lieu de rappeler que l'article 10 du règlement délégué 2017/1430 n'indique pas que chaque élément de preuve doit nécessairement contenir des informations sur chacun des quatre éléments sur lesquels doit porter la preuve de l'usage sérieux, à savoir le lieu, la durée, la nature et l'importance de l'usage [voir, par analogie, arrêt du 16 novembre 2011, Buffalo Milke Automotive Polishing Products/OHMI - Werner & Mertz (BUFFALO MILKE Automotive Polishing Products), T-308/06, EU:T:2011:675, point 61].

    Quant aux factures, elles sont en nombre limité, toutefois, elles sont toutes adressées à des personnes différentes, ce qui montre dans le cas présent que l'usage de la marque s'est fait publiquement et vers l'extérieur (arrêt du 27 septembre 2007, LA MER, T-418/03, non publié, EU:T:2007:299, point 87) et que, compte tenu du type de produits concernés, il ne s'agit pas d'une simple tentative de simuler l'usage sérieux en utilisant toujours les mêmes clients (voir, en ce sens, arrêt du 16 novembre 2011, BUFFALO MILKE Automotive Polishing Products, T-308/06, EU:T:2011:675, point 71).

  • EuG, 23.09.2015 - T-426/13

    L'Oréal / OHMI - Cosmetica Cabinas (AINHOA)

    Quant à l'importance de l'usage qui a été fait de la marque contestée, il convient de tenir compte, notamment, du volume commercial de l'ensemble des actes d'usage, d'une part, et de la durée de la période pendant laquelle des actes d'usage ont été accomplis ainsi que de la fréquence de ces actes, d'autre part [arrêts VITAFRUIT, point 35 supra, EU:T:2004:225, point 41, et du 16 novembre 2011, Buffalo Milke Automotive Polishing Products/OHMI - Werner & Mertz (BUFFALO MILKE Automotive Polishing Products), T-308/06, Rec, EU:T:2011:675, point 49].

    Ainsi, un faible volume de produits commercialisés sous cette marque peut être compensé par une forte intensité ou une grande constance dans le temps de l'usage de cette marque et inversement (arrêts VITAFRUIT, point 35 supra, EU:T:2004:225, point 42, et BUFFALO MILKE Automotive Polishing Products, point 38 supra, EU:T:2011:675, point 51).

  • EuG, 25.11.2014 - T-374/12

    Brouwerij Van Honsebrouck / OHMI - Beverage Trademark (KASTEEL)

    Toutefois, à supposer même que cette pièce ne permette pas, à elle seule, de conclure à un usage sérieux de la marque antérieure, il convient de considérer que la durée de vie commerciale d'un produit s'étendant généralement sur une période donnée, et la continuité de l'usage faisant partie des indications à prendre en compte pour établir que l'usage était objectivement destiné à créer ou à conserver une part de marché, la pièce ne relevant pas de la période pertinente, loin d'être dépourvue d'intérêt, doit, en l'espèce, être prise en compte et évaluée conjointement avec les autres éléments, car elle peut apporter la preuve d'une exploitation commerciale réelle et sérieuse de la marque [voir, en ce sens, arrêts du 13 avril 2011, Bodegas y Viñedos Puerta de Labastida/OHMI - Unión de Cosecheros de Labastida (PUERTA DE LABASTIDA), T-345/09, EU:T:2011:173, point 32 et jurisprudence citée, et du 16 novembre 2011, Buffalo Milke Automotive Polishing Products/OHMI - Werner & Mertz (BUFFALO MILKE Automotive Polishing Products), T-308/06, Rec, EU:T:2011:675, point 65].

    En tout état de cause, il importe de relever qu'il est de jurisprudence constante que, pour apprécier la valeur probante de « déclarations écrites faites sous serment ou solennellement ou qui ont un effet équivalent d'après la législation de l'État dans lequel elles sont faites », au sens de l'article 78, paragraphe 1, sous f), du règlement n° 207/2009, il y a lieu de vérifier la vraisemblance et la véracité de l'information qui y est contenue en tenant compte, notamment, de l'origine du document, des circonstances de son élaboration, de son destinataire et de se demander si, d'après son contenu, ledit document semble sensé et fiable [voir, en ce sens, arrêts du 7 juin 2005, Lidl Stiftung/OHMI - REWE-Zentral (Salvita), T-303/03, Rec, EU:T:2005:200, point 42, et BUFFALO MILKE Automotive Polishing Products, point 51 supra, EU:T:2011:675, point 58 et jurisprudence citée].

  • EuG, 25.09.2018 - T-180/17

    EM Research Organization / EUIPO - Christoph Fischer u.a. (EM)

    Troisièmement, la chambre de recours aurait, à tort, justifié la prise en considération des éléments de preuve postérieurs à la date pertinente ou non datés sur le fondement de l'arrêt du 16 novembre 2011, Buffalo Milke Automotive Polishing Products/OHMI - Werner & Mertz (BUFFALO MILKE Automotive Polishing Products) (T-308/06, EU:T:2011:675), relatif à une procédure de déchéance.

    En troisième lieu, il convient d'écarter l'argument selon lequel la chambre de recours aurait, à tort, justifié la prise en considération des éléments de preuve postérieurs à la date pertinente ou non datés sur le fondement de l'arrêt du 16 novembre 2011, BUFFALO MILKE Automotive Polishing Products (T-308/06, EU:T:2011:675), relatif à une procédure de déchéance.

  • EuG, 24.05.2012 - T-152/11

    TMS Trademark-Schutzrechtsverwertungsgesellschaft / OHMI - Comercial Jacinto

    À cet égard, il convient de rappeler que, si la règle 22 du règlement n° 2868/95 mentionne des indications concernant le lieu, la durée, l'importance et la nature de l'usage et donne des exemples de preuves acceptables, comme les emballages, étiquettes, barèmes de prix, catalogues, factures, photographies, annonces dans les journaux et déclaration écrite, cette règle n'indique nullement que chaque élément de preuve doit nécessairement contenir des informations sur chacun des quatre éléments sur lesquels doit porter la preuve de l'usage sérieux, à savoir le lieu, la durée, la nature et l'importance de l'usage [arrêt du Tribunal du 16 novembre 2011, Buffalo Milke Automotive Polishing Products/OHMI - Werner & Mertz (BUFFALO MILKE Automotive Polishing Products), T-308/06, non encore publié au Recueil, point 61].
  • EuG, 13.11.2018 - T-44/17

    Camomilla / EUIPO - CMT (CAMOMILLA)

    Par ailleurs, la règle 22 du règlement n o 2868/95 n'indique nullement, contrairement à l'approche suivie par la requérante, que chaque élément de preuve doive nécessairement contenir simultanément des informations sur chacun des quatre éléments sur lesquels doit porter la preuve de l'usage sérieux, à savoir le lieu, la durée, la nature et l'importance de l'usage [arrêt du 16 novembre 2011, Buffalo Milke Automotive Polishing Products/OHMI - Werner & Mertz (BUFFALO MILKE Automotive Polishing Products), T-308/06, EU:T:2011:675, point 61].

    Au contraire, il convient de prendre en considération, dans le cadre de l'appréciation du caractère sérieux de l'usage de la marque, l'ensemble des faits et des circonstances propres à établir la réalité de son exploitation commerciale (voir arrêt du 16 novembre 2011, BUFFALO MILKE Automotive Polishing Products, T-308/06, EU:T:2011:675, point 60 et jurisprudence citée).

  • EuG, 18.07.2017 - T-110/16

    Savant Systems / EUIPO - Savant Group (SAVANT) - Unionsmarke - Verfallsverfahren

    Par ailleurs, la règle 22 du règlement n° 2868/95 n'indique nullement, contrairement à l'approche suivie par la requérante, que chaque élément de preuve doit nécessairement contenir des informations sur chacun des quatre éléments sur lesquels doit porter la preuve de l'usage sérieux, à savoir le lieu, la durée, la nature et l'importance de l'usage [arrêt du 16 novembre 2011, Buffalo Milke Automotive Polishing Products/OHMI - Werner & Mertz (BUFFALO MILKE Automotive Polishing Products), T-308/06, EU:T:2011:675, point 61].

    Au contraire, il convient de prendre en considération, dans le cadre de l'appréciation du caractère sérieux de l'usage de la marque, l'ensemble des faits et des circonstances propres à établir la réalité de son exploitation commerciale (voir arrêt du 16 novembre 2011, BUFFALO MILKE Automotive Polishing Products, T-308/06, EU:T:2011:675, point 60 et jurisprudence citée).

  • EuG, 28.03.2012 - T-214/08

    Rehbein / OHMI - Dias Martinho (OUTBURST) - Gemeinschaftsmarke -

    In der mündlichen Verhandlung hat das HABM hinzugefügt, dass diese Auslegung in Richtung des Ansatzes gehe, den das Gericht in seinen Urteilen vom 29. September 2011, New Yorker SHK Jeans/HABM - Vallis K. - Vallis A. (FISHBONE) (T-415/09, nicht in der amtlichen Sammlung veröffentlicht), und vom 16. November 2011, Buffalo Milke Automotive Polishing Products/HABM - Werner & Mertz (BUFFALO MILKE Automotive Polishing Products) (T-308/06, noch nicht in der amtlichen Sammlung veröffentlicht), gewählt habe, und dass es die Entscheidung, ob dieser Ansatz auch hier zugrunde gelegt werden sollte, vertrauensvoll in die Hände des Gerichts lege.
  • EuG, 15.10.2015 - T-642/13

    Wolverine International / OHMI - BH Stores (cushe)

    Quant à l'importance de l'usage qui a été fait de la marque antérieure, il convient de tenir compte, notamment, du volume commercial de l'ensemble des actes d'usage, d'une part, et de la durée de la période pendant laquelle des actes d'usage ont été accomplis ainsi que de la fréquence de ces actes, d'autre part [arrêts VITAFRUIT, point 18 supra, EU:T:2004:225, point 41, et du 16 novembre 2011, Buffalo Milke Automotive Polishing Products/OHMI - Werner & Mertz (BUFFALO MILKE Automotive Polishing Products), T-308/06, Rec, EU:T:2011:675, point 49].

    Ainsi, un faible volume de produits commercialisés sous cette marque peut être compensé par une forte intensité ou une grande constance dans le temps de l'usage de cette marque et inversement (arrêts VITAFRUIT, point 18 supra, EU:T:2004:225, point 42, et BUFFALO MILKE Automotive Polishing Products, point 22 supra, EU:T:2011:675, point 51).

  • EuG, 03.10.2019 - T-668/18

    6Minutes Media/ EUIPO - ad pepper media International (ADPepper) - Unionsmarke -

    Was zweitens die anderen Beweismittel anbelangt, die oben in Rn. 84 genannt worden sind und deren Datum ungewiss sein soll, geht aus der Rechtsprechung hervor, dass Art. 10 der Delegierten Verordnung 2018/625 in Bezug auf die Würdigung des Nachweises der ernsthaften Benutzung einer Marke nicht bestimmt, dass jedes Beweismittel notwendigerweise Angaben über jeden der vier Aspekte, auf die sich der Nachweis der ernsthaften Benutzung beziehen muss, nämlich Ort, Zeit, Art und Umfang der Benutzung, enthalten müsste (Urteil vom 16. November 2011, Buffalo Milke Automotive Polishing Products/HABM - Werner & Mertz [BUFFALO MILKE Automotive Polishing Products], T-308/06, EU:T:2011:675, Rn. 61).
  • EuG, 16.06.2015 - T-660/11

    Polytetra / OHMI - EI du Pont de Nemours (POLYTETRAFLON)

  • EuG, 16.09.2013 - T-200/10

    Avery Dennison / OHMI - Dennison-Hesperia (AVERY DENNISON)

  • EuG, 03.10.2019 - T-666/18

    6Minutes Media/ EUIPO - ad pepper media International (ad pepper) - Unionsmarke -

  • EuG, 13.06.2019 - T-398/18

    Pielczyk/ EUIPO - Thalgo TCH (DERMÆPIL SUGAR EPIL SYSTEM)

  • EuG, 08.04.2016 - T-638/14

    Frinsa del Noroeste / EUIPO - Frisa Frigorífico Rio Doce (FRISA)

  • EuG, 16.04.2015 - T-258/13

    Matratzen Concord / OHMI - KBT (ARKTIS) - Gemeinschaftsmarke - Verfallsverfahren

  • EuG, 24.10.2017 - T-202/16

    Keturi kambariai / EUIPO - Coffee In (coffee inn) - Unionsmarke -

  • EuG, 13.02.2015 - T-287/13

    Husky CZ / OHMI - Husky of Tostock (HUSKY) - Gemeinschaftsmarke -

  • EuG, 23.10.2017 - T-404/16

    Galletas Gullón / EUIPO - O2 Holdings (Forme d'un paquet de biscuits) -

  • EuG, 15.07.2015 - T-215/13

    Deutsche Rockwool Mineralwoll / OHMI - Recticel (λ)

  • EuG, 22.11.2018 - T-424/17

    Fruit of the Loom / EUIPO - Takko (FRUIT)

  • EuG, 13.06.2012 - T-312/11

    Süd-Chemie / OHMI - Byk-Cera (CERATIX) - Gemeinschaftsmarke -

  • EuG, 14.07.2016 - T-345/15

    Modas Cristal / EUIPO - Zorlu Tekstil Ürünleri Pazarlama (KRISTAL)

  • EuG, 08.10.2014 - T-300/12

    Lidl Stiftung / OHMI - A Colmeia do Minho (FAIRGLOBE)

  • EuG, 19.04.2013 - T-454/11

    Luna / OHMI - Asteris (Al bustan)

  • EuG, 24.03.2021 - T-588/19

    Novomatic/ EUIPO - adp Gauselmann (Power Stars)

  • EuG, 23.10.2017 - T-418/16

    Galletas Gullón / EUIPO - O2 Holdings (Forme d'un paquet de biscuits) -

  • EuG, 16.06.2015 - T-306/13

    Silicium España Laboratorios / OHMI - LLR-G5 (LLRG5)

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