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   EuG, 25.01.2012 - T-332/10   

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https://dejure.org/2012,219
EuG, 25.01.2012 - T-332/10 (https://dejure.org/2012,219)
EuG, Entscheidung vom 25.01.2012 - T-332/10 (https://dejure.org/2012,219)
EuG, Entscheidung vom 25. Januar 2012 - T-332/10 (https://dejure.org/2012,219)
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Volltextveröffentlichungen (3)

  • Europäischer Gerichtshof

    Viaguara / OHMI - Pfizer (VIAGUARA)

  • EU-Kommission

    Viaguara S.A. gegen Harmonisierungsamt für den Binnenmarkt (Marken, Muster und Modelle) (HABM).

    Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung der Gemeinschaftswortmarke VIAGUARA - Ältere Gemeinschaftswortmarke VIAGRA - Unlautere Ausnutzung der Unterscheidungskraft oder der Wertschätzung der älteren Marke - Art. 8 Abs. 5 der Verordnung [EG] Nr. 207/2009.

  • juris(Abodienst) (Volltext/Leitsatz)

Kurzfassungen/Presse (7)

  • Europäischer Gerichtshof PDF (Pressemitteilung)

    Gemeinschaftsmarke - Das Zeichen "VIAGUARA" kann nicht als Gemeinschaftsmarke für Getränke eingetragen werden

  • Rechtslupe (Kurzinformation/Zusammenfassung)

    "VIAGUARA" statt "VIAGRA"

  • ip-rechtsberater.de (Kurzinformation)

    "VIAGUARA" kann nicht als Gemeinschaftsmarke für Getränke eingetragen werden

  • otto-schmidt.de (Kurzinformation)

    "VIAGUARA" kann nicht als Gemeinschaftsmarke für Getränke eingetragen werden

  • deutsche-apotheker-zeitung.de (Pressemeldung)

    Kein Viagra-Image für Energydrinks

  • ra-herrle.de (Kurzinformation)

    Verwechslungsgefahr: Energy-Drink darf nicht "Viaguara” heißen

  • kostenlose-urteile.de (Kurzmitteilung)

    Verwechslungsgefahr mit VIAGRA - Alkoholisches Getränk darf nicht VIAGUARA heißen - Gericht sieht Gefahr unlauterer Ausnutzung der Unterscheidungskraft oder Wertschätzung der Marke Viagra

Sonstiges (2)

Verfahrensgang

 
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Wird zitiert von ... (14)

  • EuG, 03.05.2018 - T-662/16

    Gall Pharma / EUIPO - Pfizer (Styriagra)

    Au point 32 de la décision attaquée, elle a considéré que la renommée de la marque antérieure VIAGRA était importante et incluait non seulement les consommateurs des produits désignés par cette marque, mais s'étendait également à l'ensemble de la population de l'Union, en se référant notamment à l'arrêt du 25 janvier 2012, Viaguara/OHMI - Pfizer (VIAGUARA), (T-332/10, non publié, EU:T:2012:26).

    D'ailleurs, la Cour a déjà relevé que l'article 8, paragraphe 5, du règlement n°°207/2009 visait explicitement les cas où les produits ou les services ne sont pas similaires (voir ordonnance du 14 mai 2013, You-Q/OHMI, C-294/12 P, non publiée, EU:C:2013:300, point 67 et jurisprudence citée ; voir également, en ce sens, arrêt du 25 janvier 2012, VIAGUARA, T-332/10, non publié, EU:T:2012:26, point 45).

    C'est ainsi que l'article 8, paragraphe 5, du règlement n o 207/2009 assure la protection d'une marque renommée, à l'égard de toute demande de marque identique ou similaire qui pourrait porter atteinte à son image, même si les produits ou les services visés par la marque demandée ne sont pas analogues à ceux pour lesquels la marque antérieure renommée a été enregistrée (voir arrêt du 25 janvier 2012, VIAGUARA, T-332/10, non publié, EU:T:2012:26, point 57 et jurisprudence citée).

    En effet, ce qui importe est que le grand public doté d'un degré d'attention moyen sera enclin à les acheter en pensant retrouver des qualités semblables, telles que l'image d'amélioration de la vie sexuelle, du fait du transfert des associations positives projetées par l'image de la marque antérieure (voir, en ce sens et par analogie, arrêt du 25 janvier 2012, VIAGUARA, T-332/10, non publié, EU:T:2012:26, point 67).

  • EuG, 12.02.2015 - T-76/13

    Compagnie des montres Longines, Francillon / OHMI - Staccata (QUARTODIMIGLIO QM)

    Ensuite, il convient de rappeler que l'existence d'un tel lien doit être appréciée globalement, en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d'espèce, parmi lesquels le degré de similitude entre les marques en conflit, la nature des produits ou des services concernés par les marques en conflit, y compris le degré de proximité ou de dissemblance de ces produits ou services ainsi que le public concerné, l'intensité de la renommée de la marque antérieure, le degré de caractère distinctif, intrinsèque ou acquis par l'usage, de la marque antérieure et l'existence d'un risque de confusion dans l'esprit du public [voir, en ce sens, arrêt du 25 janvier 2012, Viaguara/OHMI - Pfizer (VIAGUARA), T-332/10, EU:T:2012:26, point 23 et jurisprudence citée].

    Finalement, il y a lieu de souligner que, à défaut d'un tel lien dans l'esprit du public, l'usage de la marque postérieure n'est pas susceptible de tirer indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée des marques antérieures, ou de leur porter préjudice (voir, par analogie, arrêt VIAGUARA, point 124 supra, EU:T:2012:26, point 24 et jurisprudence citée).

    Finalement, il convient de constater que cette conclusion ne saurait être invalidée par la référence de la requérante à l'arrêt VIAGUARA, point 124 supra (EU:T:2012:26).

  • EuG, 08.05.2018 - T-721/16

    Luxottica Group / EUIPO - Chen (BeyBeni) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren -

    En revanche, l'existence de l'atteinte constituée par le profit indûment tiré du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure, dans la mesure où ce qui est prohibé est l'avantage tiré de cette marque par le titulaire de la marque postérieure, doit être appréciée eu égard au consommateur moyen des produits ou des services pour lesquels la marque postérieure est enregistrée, normalement informé et raisonnablement attentif et avisé [arrêt du 25 janvier 2012, Viaguara/OHMI - Pfizer (VIAGUARA), T-332/10, non publié, EU:T:2012:26, point 26].

    Premièrement, en ce qui concerne le degré de similitude entre les marques en conflit, il convient de rappeler que plus celles-ci sont similaires, plus il est vraisemblable que la marque postérieure évoquera, dans l'esprit du public pertinent, la marque antérieure renommée (arrêts du 27 novembre 2008, 1ntel Corporation, C-252/07, EU:C:2008:655, point 44, et du 25 janvier 2012, VIAGUARA, T-332/10, non publié, EU:T:2012:26, point 44).

    Ainsi, au regard de la renommée exceptionnellement élevée de la marque antérieure (voir points 47 à 49 ci-dessus), même s'il n'y a pas de lien direct qui puisse être établi entre les produits couverts par les marques en conflit, lesquels sont dissemblables, ainsi que l'a constaté la chambre de recours, l'association entre la marque demandée et la marque antérieure ne saurait être exclue, notamment eu égard au degré de similitude entre les marques et à la définition du public pertinent comme étant le grand public ayant un niveau d'attention moyen (voir, en ce sens, arrêt du 25 janvier 2012, VIAGUARA, T-332/10, non publié, EU:T:2012:26, point 52).

  • EuG, 01.03.2018 - T-85/16

    adidas kann sich der Eintragung von zwei Parallelstreifen auf Schuhen als

    Ainsi, lorsque la marque demandée est déjà exploitée et que des éléments concrets tendant à prouver l'existence d'un lien dans l'esprit du public pertinent et de l'atteinte alléguée sont apportés, ils auront manifestement un poids considérable dans l'appréciation du risque d'atteinte à la marque antérieure [voir, en ce sens, arrêts du 25 janvier 2012, Viaguara/OHMI - Pfizer (VIAGUARA), T-332/10, non publié, EU:T:2012:26, point 72 ; du 11 décembre 2014, Coca-Cola/OHMI - Mitico (Master), T-480/12, EU:T:2014:1062, points 88 et 89, et conclusions de l'avocat général Sharpston dans l'affaire Intel Corporation, C-252/07, EU:C:2008:370, point 84].
  • EuG, 14.04.2021 - T-201/20

    Berebene/ EUIPO - Consorzio vino Chianti Classico (GHISU)

    Ensuite, il y a lieu de rappeler que la comparaison des signes doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, phonétique et conceptuelle des signes en conflit, être fondée sur l'impression d'ensemble produite par ceux-ci, en tenant compte, notamment, de leurs éléments distinctifs et dominants [arrêt du 25 janvier 2012, Viaguara/OHMI - Pfizer (VIAGUARA), T-332/10, non publié, EU:T:2012:26, point 32].
  • EuG, 26.09.2012 - T-301/09

    IG Communications / OHMI - Citigroup und Citibank (CITIGATE)

    Néanmoins, il ressort de la jurisprudence citée au point 95 ci-dessus que la nature des produits ou des services concernés et le degré de proximité entre ceux-ci constituent des facteurs pouvant être pris en compte dans le cadre de l'appréciation globale relative à l'existence d'un lien entre les marques en conflit [voir, en ce sens, arrêt du Tribunal du 25 janvier 2012, Viaguara/OHMI - Pfizer (VIAGUARA), T-332/10, non publié au Recueil, point 45].
  • EuG, 01.03.2018 - T-629/16

    Shoe Branding Europe/ EUIPO - adidas (Position de deux bandes parallèles sur une

    Wird die angemeldete Marke bereits benutzt und werden konkrete Beweise für eine von den maßgeblichen Verkehrskreisen hergestellte gedankliche Verknüpfung und die gerügte Beeinträchtigung vorgelegt, kommt ihnen bei der Beurteilung der Gefahr der Beeinträchtigung der älteren Marke erhebliches Gewicht zu (vgl. in diesem Sinne Urteile vom 25. Januar 2012, Viaguara/HABM - Pfizer [VIAGUARA], T-332/10, nicht veröffentlicht, EU:T:2012:26, Rn. 72; vom 11. Dezember 2014, Coca-Cola/HABM - Mitico [Master], T-480/12, EU:T:2014:1062, Rn. 88 und 89, und Schlussanträge der Generalanwältin Sharpston in der Rechtssache Intel Corporation, C-252/07, EU:C:2008:370, Nr. 84).
  • EuG, 27.11.2014 - T-173/11

    Hesse und Lutter & Partner / OHMI - Porsche (Carrera) - Gemeinschaftsmarke -

    Der Inhaber der älteren Marke muss allerdings das Vorliegen von Gesichtspunkten dartun, aus denen auf die ernsthafte Gefahr einer künftigen Beeinträchtigung geschlossen werden kann (vgl. in diesem Sinne Urteile vom 7. Dezember 2010, Nute Partecipazioni und La Perla/HABM - Worldgem Brands [NIMEI LA PERLA MODERN CLASSIC], T-59/08, Slg, EU:T:2010:500, Rn. 33, vom 29. März 2012, You-Q/HABM - Apple Corps [BEATLE], T-369/10, EU:T:2012:177, Rn. 61, und vom 25. Januar 2012, Viaguara/HABM - Pfizer [VIAGUARA], T-332/10, EU:T:2012:26, Rn. 25).
  • EuG, 31.01.2019 - T-215/17

    Pear Technologies/ EUIPO - Apple (PEAR) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren -

    Ensuite, il y a lieu de rappeler que la comparaison des signes doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, phonétique et conceptuelle des signes en conflit, être fondée sur l'impression d'ensemble produite par ceux-ci, en tenant compte, notamment, de leurs éléments distinctifs et dominants [arrêt du 25 janvier 2012, Viaguara/OHMI - Pfizer (VIAGUARA), T-332/10, non publié, EU:T:2012:26, point 32].
  • EuG, 18.11.2015 - T-606/13

    Mustang / OHMI - Dubek (Mustang) - Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren -

    Nach der Rechtsprechung ist zwar die Wahrscheinlichkeit, dass die jüngere Marke den maßgeblichen Verkehrskreisen die bekannte ältere Marke in Erinnerung ruft, umso größer, je ähnlicher diese Marken einander sind; jedoch reicht die bloße Ähnlichkeit der einander gegenüberstehenden Marken nicht aus, um auf eine gedankliche Verknüpfung zwischen diesen Marken zu schließen (Urteil vom 25. Januar 2012, Viaguara/HABM - Pfizer [VIAGUARA], T-332/10, EU:T:2012:26, Rn. 44).
  • EuG, 17.10.2018 - T-8/17

    Golden Balls/ EUIPO - Les Éditions P. Amaury (GOLDEN BALLS) - Unionsmarke -

  • EuG, 23.09.2015 - T-400/13

    L'Oréal / OHMI - Cosmetica Cabinas (AINHOA)

  • EuG, 29.10.2015 - T-517/13

    Éditions Quo Vadis / OHMI - Gómez Hernández ("QUO VADIS")

  • EuG, 19.05.2015 - T-71/14

    Swatch / OHMI - Panavision Europe (SWATCHBALL)

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