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   EuG, 11.09.2014 - T-536/12   

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https://dejure.org/2014,24660
EuG, 11.09.2014 - T-536/12 (https://dejure.org/2014,24660)
EuG, Entscheidung vom 11.09.2014 - T-536/12 (https://dejure.org/2014,24660)
EuG, Entscheidung vom 11. September 2014 - T-536/12 (https://dejure.org/2014,24660)
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Volltextveröffentlichung

Sonstiges (3)

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

    Aroa Bodegas / OHMI - Bodegas Muga (aroa)

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

    Klage

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

    Gemeinschaftsmarke - Klage der Inhaberin der Bildmarke mit dem Wortbestandteil "aroa" für Waren der Klassen 29, 32 und 33 auf Aufhebung der Entscheidung R 1845/2010"4 der Vierten Beschwerdekammer des Harmonisierungsamts für den Binnenmarkt (HABM) vom 11. Oktober 2012, ...

 
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Wird zitiert von ... (10)

  • EuG, 19.09.2019 - T-678/18

    Società agricola Giusti Dal Col/ EUIPO - DMC (GIUSTI WINE)

    Dès lors, les consommateurs peuvent être amenés à commander oralement les produits concernés, dans un environnement bruyant, tel qu'un bar, et sans avoir préalablement examiné visuellement les produits et les marques qui y sont associées [voir, en ce sens, arrêt du 11 septembre 2014, Aroa Bodegas/OHMI - Bodegas Muga (aroa), T-536/12, non publié, EU:T:2014:770, point 55], en sorte qu'il y a lieu d'attacher une importance particulière à l'aspect phonétique [arrêts du 29 février 2012, Azienda Agricola Colsaliz di Faganello Antonio/OHMI - Weinkellerei Lenz Moser (SERVO SUO), T-525/10, non publié, EU:T:2012:96, point 67, et du 2 février 2016, Antica Azienda Agricola Vitivinicola Dei Conti Leone De Castris/OHMI - Vicente Gandía Pla (ILLIRIA), T-541/14, non publié, EU:T:2016:51, point 48].

    Dans ces circonstances, il doit être considéré, contrairement à ce que prétend la requérante, qu'il sera attribué davantage de poids à la similitude phonétique des marques en conflit et que, en outre, la différence phonétique liée à la prononciation de l'élément «de» dans la marque demandée peut ne pas être perçue par une partie du public pertinent, en particulier lors de la commande de vins dans des endroits de consommation nécessairement plus bruyants dès lors qu'ils reçoivent du public (voir, en ce sens, arrêt du 11 septembre 2014, aroa, T-536/12, non publié, EU:T:2014:770, point 56).

  • EuG, 24.11.2016 - T-250/15

    Speciality Drinks / EUIPO - William Grant (CLAN)

    À cet égard, force est de constater que les boissons alcoolisées constituent, en général, des produits de grande consommation qui font normalement l'objet d'une distribution généralisée, allant du rayon de l'alimentation des supermarchés, des grands magasins et autres points de vente au détail aux restaurants et aux cafés [arrêts du 11 septembre 2014, Aroa Bodegas/OHMI - Bodegas Muga (aroa), T-536/12, non publié, EU:T:2014:770, point 55, et du 4 mai 2016, BOTANIC WILLIAMS & HUMBERT LONDON DRY GIN, T-193/15, non publié, EU:T:2016:266, point 24].

    À cet égard, au vu de l'identité des produits en cause en l'espèce, du fait que ceux-ci font normalement l'objet d'une distribution généralisée (voir, en ce sens, arrêt du 11 septembre 2014, aroa, T-536/12, non publié, EU:T:2014:770, point 55), du niveau d'attention du public pertinent, du degré moyen de similitude conceptuelle constaté entre les signes en conflit ainsi que de la jurisprudence selon laquelle le consommateur moyen ne garde en mémoire qu'une image non parfaite des différents signes (voir arrêt du 26 avril 2007, Alcon/OHMI, C-412/05 P, EU:C:2007:252, point 60 et jurisprudence citée), il n'y a pas lieu de remettre en cause la conclusion d'ensemble de la chambre de recours.

  • EuG, 04.10.2018 - T-150/17

    Asolo / EUIPO - Red Bull (FLÜGEL)

    Hierfür verweist das EUIPO auf die Urteile vom 5. Oktober 2011, Cooperativa Vitivinícola Arousana/HABM - Sotelo Ares (ROSALIA DE CASTRO) (T-421/10, nicht veröffentlicht, EU:T:2011:565), vom 21. September 2012, Wesergold Getränkeindustrie/HABM - Lidl Stiftung (WESTERN GOLD) (T-278/10, EU:T:2012:459, Rn. 31 bis 41), vom 11. September 2014, Aroa Bodegas/HABM - Bodegas Muga (aroa) (T-536/12, nicht veröffentlicht, EU:T:2014:770, Rn. 32), und vom 1. März 2016, BrandGroup/HABM - Brauerei S. Riegele, Inh.
  • EuG, 19.06.2019 - T-28/18

    Marriott Worldwide/ EUIPO - AC Milan (AC MILAN)

    À titre liminaire, d'une part, il convient de rappeler, à l'instar de la chambre de recours, que les éléments figuratifs du signe demandé n'ont aucune incidence sur la comparaison phonétique entre les signes en conflit [voir, en ce sens, arrêt du 11 septembre 2014, Aroa Bodegas/OHMI - Bodegas Muga (aroa), T-536/12, non publié, EU:T:2014:770, point 45 et jurisprudence citée].
  • EuG, 28.04.2016 - T-803/14

    Gervais Danone / EUIPO - Mahou (B'lue)

    À cet égard, il y a lieu de relever que la catégorie des boissons non alcooliques, qui est visée par la marque antérieure, recouvre une catégorie très large de produits qui est susceptible de faire l'objet d'une distribution généralisée, allant de la grande distribution et des autres commerces de détail aux restaurants et aux bars [voir, en ce sens, arrêt du 11 septembre 2014, Aroa Bodegas/OHMI - Bodegas Muga (aroa), T-536/12, EU:T:2014:770, point 55].
  • EuG, 13.10.2017 - T-434/16

    Sensi Vigne & Vini / EUIPO - El Grifo (CONTADO DEL GRIFO) - Unionsmarke -

    D'autre part, il y a lieu également de considérer que le public pertinent (voir points 29 à 31 ci-dessus), qui fait preuve d'un degré d'attention moyen, attachera une importance particulière à la similitude phonétique, en l'espèce d'ailleurs non contestée par la partie requérante (voir point 82 ci-dessus), dès lors que les produits en cause sont souvent commandés à l'oral dans les restaurants et dans les bars [voir, en ce sens, arrêt du 11 septembre 2014, Aroa Bodegas/OHMI - Bodegas Muga (aroa), T-536/12, non publié, EU:T:2014:770, point 56].
  • EuG, 19.12.2019 - T-589/18

    Vins el Cep/ EUIPO - Rotkäppchen-Mumm Sektkellereien (MIM NATURA)

    Par ailleurs, la chambre de recours a également pu considérer sans commettre d'erreur que cette différence serait peu pertinente dans la mesure où, en particulier, elle serait atténuée dans un environnement bruyant tel qu'un bar ou un restaurant, où les produits concernés sont souvent commandés oralement, et que la différence de prononciation des signes en cause ne serait dès lors pas perçue par une partie du public pertinent [voir, en ce sens, arrêt du 11 septembre 2014, Aroa Bodegas/OHMI - Bodegas Muga (aroa), T-536/12, non publié, EU:T:2014:770, points 54 à 56].
  • EuG, 16.02.2017 - T-18/16

    DMC / EUIPO - Etike' International (De Giusti ORGOGLIO)

    Par ailleurs, le public pertinent, qui fait preuve d'un degré d'attention moyen (voir point 26 ci-dessus), attachera une importance particulière à ladite similitude phonétique, dès lors que les produits en cause sont souvent commandés à l'oral dans les restaurants et dans les bars [voir, en ce sens, arrêt du 11 septembre 2014, Aroa Bodegas/OHMI - Bodegas Muga (aroa), T-536/12, non publié, EU:T:2014:770, point 56].
  • EuG, 04.05.2016 - T-193/15

    Bodegas Williams & Humbert / EUIPO - Central Hisumer (Botanic Williams & Humbert)

    À cet égard, d'une part, il y a lieu de constater, que, comme les parties en conviennent, les produits visés par les signes en cause, qui sont des boissons alcooliques et qui constituent des produits de grande consommation, font normalement l'objet d'une distribution généralisée, allant du rayon de l'alimentation des supermarchés, des grands magasins et d'autres points de vente au détail, aux restaurants et aux cafés [arrêt du 11 septembre 2014, Aroa Bodegas/OHMI - Bodegas Muga (aroa), T-536/12, non publié, EU:T:2014:770, point 55].
  • EuG, 07.02.2019 - T-656/17

    Sumol + Compal Marcas/ EUIPO - Jacob (Dr. Jacob's essentials) - Unionsmarke -

    Selon la jurisprudence, la comparaison visuelle des signes en conflit doit être effectuée sur la base de l'ensemble de leurs différents éléments constitutifs [arrêt du 11 septembre 2014, Aroa Bodegas/OHMI - Bodegas Muga (aroa), T-536/12, non publié, EU:T:2014:770, point 38].
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