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   EuG, 18.09.2014 - T-267/13   

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https://dejure.org/2014,25535
EuG, 18.09.2014 - T-267/13 (https://dejure.org/2014,25535)
EuG, Entscheidung vom 18.09.2014 - T-267/13 (https://dejure.org/2014,25535)
EuG, Entscheidung vom 18. September 2014 - T-267/13 (https://dejure.org/2014,25535)
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Volltextveröffentlichung

Sonstiges (2)

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

    El Corte Inglés / OHMI - Gaffashion (BAUSS)

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

    Gemeinschaftsmarke - Klage der Inhaberin der Bildmarken mit den Wortbestandteilen "BASS 3 TRES", "BASS 10 DIEZ" und "BASS 20 VEINTE" für Waren und Dienstleistungen der Klassen 18, 25 und 35 auf Aufhebung der Entscheidung R 2295/2011"2 der Zweiten Beschwerdekammer des ...

 
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Wird zitiert von ... (2)Neu Zitiert selbst (11)

  • EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

    HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 -

    Auszug aus EuG, 18.09.2014 - T-267/13
    À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, Rec, EU:C:2007:333, point 35 et jurisprudence citée).

    Il y a lieu, au contraire, d'opérer la comparaison en examinant les marques en cause, considérées chacune dans son ensemble, ce qui n'exclut pas que l'impression d'ensemble produite dans la mémoire du public pertinent par une marque complexe puisse, dans certaines circonstances, être dominée par un ou plusieurs de ses composants (voir arrêt OHMI/Shaker, point 34 supra, EU:C:2007:333, point 41 et jurisprudence citée).

    Ce n'est que si tous les autres composants de la marque sont négligeables que l'appréciation de la similitude pourra se faire sur la seule base de l'élément dominant (arrêts OHMI/Shaker, point 34 supra, EU:C:2007:333, point 42, et du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, Rec, EU:C:2007:539, point 42).

  • EuG, 14.12.2006 - T-81/03

    Mast-Jägermeister / OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre) -

    Auszug aus EuG, 18.09.2014 - T-267/13
    Toutefois, il convient de rappeler que, pour refuser l'enregistrement d'une marque communautaire, il suffit qu'un motif relatif de refus au sens de l'article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 207/2009 existe dans une partie de l'Union [voir, en ce sens, arrêt du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, Rec, EU:T:2006:397, point 76 et jurisprudence citée].

    Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques et inversement (arrêt du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, Rec, EU:C:1998:442, point 17, et arrêt VENADO avec cadre e.a., point 30 supra, EU:T:2006:397, point 74).

  • EuG, 09.07.2003 - T-162/01

    Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)

    Auszug aus EuG, 18.09.2014 - T-267/13
    Selon cette même jurisprudence, le risque de confusion doit être apprécié globalement, selon la perception que le public pertinent a des signes et des produits ou des services en cause, et en tenant compte de tous les facteurs pertinents en l'espèce, notamment de l'interdépendance de la similitude des signes et de celle des produits ou des services désignés [voir arrêt du 9 juillet 2003, Laboratorios RTB/OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS), T-162/01, Rec, EU:T:2003:199, points 30 à 33 et jurisprudence citée].

    Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (arrêt du 13 septembre 2007, 11 Ponte Finanziaria/OHMI, C-234/06 P, Rec, EU:C:2007:514, point 48, et arrêt GIORGIO BEVERLY HILLS, point 18 supra, EU:T:2003:199, point 32).

  • EuGH, 20.09.2007 - C-193/06

    Nestlé / HABM

    Auszug aus EuG, 18.09.2014 - T-267/13
    Ce n'est que si tous les autres composants de la marque sont négligeables que l'appréciation de la similitude pourra se faire sur la seule base de l'élément dominant (arrêts OHMI/Shaker, point 34 supra, EU:C:2007:333, point 42, et du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, Rec, EU:C:2007:539, point 42).

    Tel pourrait notamment être le cas lorsque ce composant est susceptible de dominer à lui seul l'image de cette marque que le public pertinent garde en mémoire, de telle sorte que tous les autres composants de la marque sont négligeables dans l'impression d'ensemble produite par celle-ci (arrêt Nestlé/OHMI, précité, EU:C:2007:539, point 43).

  • EuGH, 29.09.1998 - C-39/97

    Canon

    Auszug aus EuG, 18.09.2014 - T-267/13
    Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques et inversement (arrêt du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, Rec, EU:C:1998:442, point 17, et arrêt VENADO avec cadre e.a., point 30 supra, EU:T:2006:397, point 74).
  • EuG, 13.02.2007 - T-256/04

    Mundipharma / OHMI - Altana Pharma (RESPICUR) - Gemeinschaftsmarke -

    Auszug aus EuG, 18.09.2014 - T-267/13
    Il y a également lieu de prendre en considération le fait que le niveau d'attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause [voir arrêt du 13 février 2007, Mundipharma/OHMI - Altana Pharma (RESPICUR), T-256/04, Rec, EU:T:2007:46, point 42 et jurisprudence citée].
  • EuGH, 13.09.2007 - C-234/06

    Il Ponte Finanziaria / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Eintragung der

    Auszug aus EuG, 18.09.2014 - T-267/13
    Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (arrêt du 13 septembre 2007, 11 Ponte Finanziaria/OHMI, C-234/06 P, Rec, EU:C:2007:514, point 48, et arrêt GIORGIO BEVERLY HILLS, point 18 supra, EU:T:2003:199, point 32).
  • EuG, 22.01.2009 - T-316/07

    Commercy / OHMI - easyGroup IP Licensing (easyHotel) - Gemeinschaftsmarke -

    Auszug aus EuG, 18.09.2014 - T-267/13
    Il s'agit là de conditions cumulatives [voir arrêt du 22 janvier 2009, Commercy/OHMI - easyGroup IP Licensing (easyHotel), T-316/07, Rec, EU:T:2009:14, point 42 et jurisprudence citée].
  • EuG, 23.10.2002 - T-6/01

    Matratzen Concord / OHMI - Hukla Germany (MATRATZEN)

    Auszug aus EuG, 18.09.2014 - T-267/13
    Ainsi qu'il ressort de la jurisprudence, sont pertinents les aspects visuel, phonétique et conceptuel [voir arrêt du 23 octobre 2002, Matratzen Concord/OHMI - Hukla Germany (MATRATZEN), T-6/01, Rec, EU:T:2002:261, point 30 et jurisprudence citée].
  • EuG, 25.11.2003 - T-286/02

    Oriental Kitchen / OHMI - Mou Dybfrost (KIAP MOU)

    Auszug aus EuG, 18.09.2014 - T-267/13
    Selon une jurisprudence constante, deux marques sont similaires, au sens de l'article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 207/2009, lorsque, du point de vue du public concerné, il existe entre elles une égalité au moins partielle en ce qui concerne un ou plusieurs aspects pertinents [voir arrêt du 25 novembre 2003, 0riental Kitchen/OHMI - Mou Dybfrost (KIAP MOU), T-286/02, Rec, EU:T:2003:311, point 38 et jurisprudence citée].
  • EuG, 07.10.2010 - T-244/09

    Accenture Global Services / OHMI - Silver Creek Properties (acsensa)

  • EuG, 30.09.2015 - T-364/13

    Das Gericht sieht in der Bekanntheit des Krokodils von Lacoste ein mögliches

    Pour de tels produits, qui ne s'adressent pas à un public spécialisé, le niveau d'attention du consommateur est donc moyen [arrêts du 25 mai 2012, Nike International/OHMI - Intermar Simanto Nahmias (JUMPMAN), T-233/10, EU:T:2012:267, point 22, et du 18 septembre 2014, El Corte Inglés/OHMI - Gaffashion (BAUSS), T-267/13, EU:T:2014:780, point 28].
  • EuG, 06.12.2018 - T-817/16

    Vans / EUIPO - Deichmann (V) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung

    Überdies folgt aus der Rechtsprechung, dass die fraglichen Waren der Klassen 18 und 25, einschließlich der Schuhwaren und Rucksäcke, für das breite Publikum bestimmt sind (vgl. in diesem Sinne Urteile vom 16. Oktober 2013, Zoo Sport/HABM - K-2 [ZOOSPORT], T-453/12, nicht veröffentlicht, EU:T:2013:532, Rn. 36, vom 27. Februar 2014, Advance Magazine Publishers/HABM - López Cabré [TEEN VOGUE], T-37/12, nicht veröffentlicht, EU:T:2014:96, Rn. 62, und vom 18. September 2014, El Corte Inglés/HABM - Gaffashion [BAUSS], T-267/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2014:780, Rn. 28 und 29).
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