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   EuG, 06.11.2014 - T-53/13   

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https://dejure.org/2014,32938
EuG, 06.11.2014 - T-53/13 (https://dejure.org/2014,32938)
EuG, Entscheidung vom 06.11.2014 - T-53/13 (https://dejure.org/2014,32938)
EuG, Entscheidung vom 06. November 2014 - T-53/13 (https://dejure.org/2014,32938)
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Volltextveröffentlichungen (4)

  • lexetius.com

    "Gemeinschaftsmarke - Anmeldung einer Gemeinschaftsbildmarke, die eine Wellenlinie darstellt - Absolutes Eintragungshindernis - Fehlende Unterscheidungskraft - Art. 7 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung (EG) 207/2009 - Keine durch Benutzung erworbene Unterscheidungskraft - ...

  • Europäischer Gerichtshof

    'Vans / HABM (Représentation d''une ligne ondulée)'

    Gemeinschaftsmarke - Anmeldung einer Gemeinschaftsbildmarke, die eine Wellenlinie darstellt - Absolutes Eintragungshindernis - Fehlende Unterscheidungskraft - Art. 7 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung (EG) 207/2009 - Keine durch Benutzung erworbene Unterscheidungskraft - ...

  • rechtsportal.de(Abodienst, kostenloses Probeabo)

    Gemeinschaftsmarke - Anmeldung einer Gemeinschaftsbildmarke, die eine Wellenlinie darstellt - Absolutes Eintragungshindernis - Fehlende Unterscheidungskraft - Art. 7 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung (EG) 207/2009 - Keine durch Benutzung erworbene Unterscheidungskraft - ...

  • rechtsportal.de

Sonstiges (3)

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

    Vans / HABM (Représentation d'une ligne ondulée)

  • EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

    Klage

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

    Gemeinschaftsmarke - Aufhebung der Entscheidung R 860/2012"5 der Fünften Beschwerdekammer des Harmonisierungsamts für den Binnenmarkt (HABM) vom 14. November 2012, durch die die Beschwerde gegen die Entscheidung des Prüfers zurückgewiesen wurde, die Anmeldung der ...

 
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Wird zitiert von ... (13)

  • EuG, 10.12.2015 - T-615/14

    Das Gericht weist die Klage des Fútbol Club Barcelona ab, der die Umrisse seines

    Selon une jurisprudence constante, les marques visées à l'article 7, paragraphe 1, sous b), du règlement nº 207/2009, sont celles qui sont réputées incapables d'exercer la fonction essentielle de la marque, à savoir celle permettant d'identifier l'origine commerciale du produit ou du service en cause, afin de permettre ainsi au consommateur qui acquiert le produit ou le service que la marque désigne, de faire, lors d'une acquisition ultérieure, le même choix si l'expérience s'avère positive, ou de faire un autre choix si elle s'avère négative [voir arrêt du 6 novembre 2014, Vans/OHMI (Représentation d'une ligne ondulée), T-53/13, Rec (Extraits), EU:T:2014:932, point 66 et jurisprudence citée].

    Conformément à la jurisprudence, le caractère distinctif d'une marque doit être apprécié, d'une part, par rapport aux produits ou aux services pour lesquels l'enregistrement ou la protection de la marque est demandé et, d'autre part, par rapport à la perception qu'en a le public pertinent qui est constitué par le consommateur moyen de ces produits ou de ces services (voir arrêt Représentation d'une ligne ondulée, point 23 supra, EU:T:2014:932, point 67 et jurisprudence citée).

    Un minimum de caractère distinctif suffit, toutefois, pour que le motif absolu de refus figurant à l'article 7, paragraphe 1, sous b), du règlement nº 207/2009 ne soit pas applicable (voir arrêt Représentation d'une ligne ondulée, point 23 supra, EU:T:2014:932, point 68 et jurisprudence citée).

    Il suffit que la marque permette au public pertinent d'identifier l'origine des produits ou des services visés par elle et de les distinguer de ceux d'autres entreprises (voir arrêt Représentation d'une ligne ondulée, point 23 supra, EU:T:2014:932, point 69 et jurisprudence citée).

    Toutefois, un signe d'une simplicité excessive et constitué d'une figure géométrique de base, telle qu'un cercle, une ligne, un rectangle ou un pentagone conventionnel, n'est pas susceptible, en tant que tel, de transmettre un message dont les consommateurs peuvent se souvenir, de sorte que ces derniers ne le considéreront pas comme une marque, à moins qu'il ait acquis un caractère distinctif par l'usage (voir arrêt Représentation d'une ligne ondulée, point 23 supra, EU:T:2014:932, point 70 et jurisprudence citée].

    À cet égard, il y a lieu de relever que le seul fait que d'autres marques, quand bien même elles seraient également simples, ont été considérées comme permettant d'identifier l'origine commerciale des produits en cause, sans confusion possible avec ceux qui ont une autre provenance et, dès lors, comme n'étant pas dépourvues de tout caractère distinctif, n'est pas concluant pour déterminer si la marque en cause possède également le caractère distinctif minimal nécessaire pour pouvoir être protégée dans l'Union (voir arrêt Représentation d'une ligne ondulée, point 23 supra, EU:T:2014:932, point 78 et jurisprudence citée).

  • EuG, 09.11.2016 - T-579/14

    Birkenstock Sales / EUIPO (Représentation d'un motif de lignes ondulées

    In Bezug auf "Reise- und Handkoffer" und "Geldbörsen; Taschen; Handtaschen; Dokumentenkoffer; Hüfttaschen; Kleidersäcke für die Reise; Schlüsseletuis (Lederwaren); Kosmetikkoffer; Kulturbeutel; Kulturtaschen; Reisetaschen; Rucksäcke" ist festzustellen, dass es sich um Waren handelt, die über ihre primäre Funktion hinaus dadurch, dass sie zum äußeren Erscheinungsbild des betreffenden Verbrauchers beitragen, eine ästhetische Funktion erfüllen können (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 6. November 2014, Vans/HABM [Darstellung einer Wellenlinie], T-53/13, EU:T:2014:932, Rn. 54 [nicht veröffentlicht]).

    Wie das Gericht bereits entschieden hat, können die verschiedenen Taschen- und Lederwaren der Klasse 18 als zum Bereich der Mode im weiteren Sinne gehörend betrachtet werden (vgl. Urteil vom 6. November 2014, Darstellung einer Wellenlinie, T-53/13, EU:T:2014:932, Rn. 55 [nicht veröffentlicht] und die dort angeführte Rechtsprechung).

    "Regenschirme, Sonnenschirme und Spazierstöcke" können ebenfalls als zum Bereich der Mode im weiteren Sinne gehörend betrachtet werden, da sie vom Verbraucher verwendet werden können, um ein bestimmtes äußeres Erscheinungsbild abzugeben (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 6. November 2014, Darstellung einer Wellenlinie, T-53/13, EU:T:2014:932, Rn. 61 [nicht veröffentlicht] und die dort angeführte Rechtsprechung).

    Außerdem ist festzustellen, dass sowohl Modeartikel im weiteren Sinne als auch "Peitschen, Pferdegeschirre und Sattlerwaren" mit verschiedenen Arten von Dekorationen verziert werden können (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 6. November 2014, Darstellung einer Wellenlinie, T-53/13, EU:T:2014:932, Rn. 62 [nicht veröffentlicht]).

  • EuG, 05.04.2017 - T-291/16

    Anta (China) / EUIPO (Représentation de deux lignes formant un angle aigu) -

    Selon une jurisprudence constante, les marques visées à l'article 7, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 207/2009 sont celles qui sont réputées incapables d'exercer la fonction essentielle de la marque, à savoir celle d'identifier l'origine commerciale du produit en cause, afin de permettre ainsi au consommateur qui acquiert le produit que la marque désigne de faire, lors d'une acquisition ultérieure, le même choix si l'expérience s'avère positive ou de faire un autre choix si elle s'avère négative [arrêts du 29 septembre 2009, The Smiley Company/OHMI (Représentation de la moitié d'un sourire de smiley), T-139/08, EU:T:2009:364, point 14, et du 6 novembre 2014, Vans/OHMI (Représentation d'une ligne ondulée), T-53/13, EU:T:2014:932, point 66 (non publié)].

    Conformément à la jurisprudence, le caractère distinctif d'une marque doit être apprécié, d'une part, par rapport aux produits pour lesquels l'enregistrement de la marque est demandé et, d'autre part, par rapport à la perception qu'en a le public pertinent, qui est constitué par le consommateur moyen de ces produits [arrêts du 29 septembre 2009, Représentation de la moitié d'un sourire de smiley, T-139/08, EU:T:2009:364, point 15, et du 6 novembre 2014, Représentation d'une ligne ondulée, T-53/13, EU:T:2014:932, point 67 (non publié)].

    Un minimum de caractère distinctif suffit pour que le motif absolu de refus figurant à l'article 7, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 207/2009 ne soit pas applicable [arrêts du 29 septembre 2009, Représentation de la moitié d'un sourire de smiley, T-139/08, EU:T:2009:364, point 16, et du 6 novembre 2014, Représentation d'une ligne ondulée, T-53/13, EU:T:2014:932, point 68 (non publié)].

    Au demeurant, il a déjà été jugé que, contrairement à ce que suggère la requérante, le seul fait que d'autres marques, même simples, ont été considérées comme ayant la capacité d'être perçues, par le public pertinent, comme une indication de l'origine commerciale des produits en cause, sans confusion possible avec ceux qui ont une autre provenance et, dès lors, comme n'étant pas dépourvues de tout caractère distinctif, n'est pas concluant pour déterminer si la marque demandée possède le caractère distinctif minimal nécessaire pour pouvoir être enregistrée comme marque de l'Union européenne [arrêts du 29 septembre 2009, Représentation de la moitié d'un sourire de smiley, T-139/08, EU:T:2009:364, point 34, et du 6 novembre 2014, Représentation d'une ligne ondulée, T-53/13, EU:T:2014:932, point 78 (non publié)].

  • EuG, 23.02.2016 - T-761/14

    Consolidated Artists / OHMI - Body Cosmetics International (MANGO)

    Par ailleurs, l'acquisition d'un caractère distinctif par l'usage doit avoir lieu antérieurement au dépôt de la demande d'enregistrement [arrêts du 21 avril 2010, Schunk/OHMI (Représentation d'une partie d'un mandrin), T-7/09, EU:T:2010:153, point 40, et du 6 novembre 2014, Vans/OHMI (Représentation d'une ligne ondulée), T-53/13, Rec (Extraits), EU:T:2014:932, point 94].

    En outre, il y a lieu de noter que c'est par rapport aux produits ou aux services pour lesquels l'enregistrement de la marque est demandé et en tenant compte de la perception présumée d'un consommateur moyen de la catégorie des produits et des services en cause normalement informé et raisonnablement attentif et avisé, que l'acquisition du caractère distinctif par l'usage doit être apprécié (arrêt Représentation d'une ligne ondulée, point 17 supra, EU:T:2014:932, point 99).

    De même, le seul fait que le signe ait été utilisé dans le territoire de l'Union depuis un certain temps ne suffit pas non plus pour démontrer que le public visé par les produits en cause le perçoit comme une indication d'origine commerciale (arrêt Représentation d'une ligne ondulée, point 17 supra, EU:T:2014:932, point 100).

    Cependant, ils ne permettent nullement d'établir que ledit signe sera perçu par le public pertinent comme une indication de l'origine commerciale des produits en cause (voir, en ce sens, arrêt Représentation d'une ligne ondulée, point 17 supra, EU:T:2014:932, point 104).

  • EuG, 28.06.2017 - T-470/16

    X-cen-tek/ EUIPO (Représentation d'un triangle) - Unionsmarke - Anmeldung einer

    Nach ständiger Rechtsprechung fallen unter diese Bestimmung Marken, die als ungeeignet angesehen werden, die wesentliche Funktion der Marke zu erfüllen, die darin besteht, die betriebliche Herkunft der fraglichen Ware zu identifizieren, um es dem Verbraucher, der die mit der Marke gekennzeichnete Ware erwirbt, so zu ermöglichen, bei einem weiteren Erwerb seine Entscheidung davon abhängig zu machen, ob er gute oder schlechte Erfahrungen gemacht hat (vgl. Urteil vom 6. November 2014, Vans/HABM [Darstellung einer Wellenlinie], T-53/13, EU:T:2014:932, Rn. 66 [nicht veröffentlicht] und die dort angeführte Rechtsprechung).

    Die Unterscheidungskraft einer Marke ist zum einen im Hinblick auf die Waren oder Dienstleistungen, für die sie angemeldet oder ihr Schutz beantragt worden ist, und zum anderen im Hinblick auf ihre Wahrnehmung durch die maßgeblichen Verkehrskreise zu beurteilen, die sich aus den durchschnittlichen Verbrauchern dieser Waren oder Dienstleistungen zusammensetzen (vgl. Urteil vom 6. November 2014, Darstellung einer Wellenlinie, T-53/13, EU:T:2014:932, Rn. 67 [nicht veröffentlicht] und die dort angeführte Rechtsprechung).

    Schon bei einem Mindestmaß an Unterscheidungskraft greift jedoch das absolute Eintragungshindernis nach Art. 7 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung Nr. 207/2009 nicht ein (vgl. Urteil vom 6. November 2014, Darstellung einer Wellenlinie, T-53/13, EU:T:2014:932, Rn. 68 [nicht veröffentlicht] und die dort angeführte Rechtsprechung).

  • EuG, 09.11.2016 - T-290/15

    Smarter Travel Media / EUIPO (SMARTER TRAVEL)

    Il suffit que la marque permette au public pertinent d'identifier l'origine des produits ou des services qu'elle vise et de les distinguer de ceux d'autres entreprises [arrêts du 6 novembre 2014, Vans/OHMI (Représentation d'une ligne ondulée), T-53/13, EU:T:2014:932, point 69, et du 3 décembre 2015, Compagnie des fromages & Richesmonts/OHMI - Grupo Lactalis Iberia (Représentation d'un motif vichy rouge et blanc), T-327/14, non publié, EU:T:2015:929, point 60].

    Cette argumentation fait apparaître, comme l'exige la jurisprudence mentionnée au point 75 ci-dessus, le raisonnement de la chambre de recours à l'égard des enregistrements antérieurs invoqués par la requérante, lequel est fondé sur la jurisprudence applicable en la matière (voir, en ce sens, arrêt du 6 novembre 2014, Représentation d'une ligne ondulée, T-53/13, EU:T:2014:932, points 32 et 33).

  • EuG, 26.09.2017 - T-717/16

    Waldhausen / EUIPO (Représentation de la silhouette d'une tête de cheval) -

    Die unter diese Bestimmung fallenden Marken werden als ungeeignet angesehen, die wesentliche Funktion der Marke zu erfüllen, nämlich die betriebliche Herkunft der Ware zu identifizieren, um es dem Verbraucher, der die mit der Marke gekennzeichnete Ware erwirbt, so zu ermöglichen, bei einem weiteren Erwerb seine Entscheidung davon abhängig zu machen, ob er gute oder schlechte Erfahrungen gemacht hat (Urteile vom 29. September 2009, The Smiley Company/HABM [Darstellung eines halben Smileys], T-139/08, EU:T:2009:364, Rn. 14, und vom 6. November 2014, Vans/HABM [Darstellung einer Wellenlinie], T-53/13, EU:T:2014:932, Rn. 66 [nicht veröffentlicht]).

    Nach der Rechtsprechung ist die Unterscheidungskraft einer Marke zum einen anhand der Waren, für die sie angemeldet worden ist, zu beurteilen und zum anderen anhand ihrer Wahrnehmung durch die maßgeblichen Verkehrskreise, die sich aus den durchschnittlichen Verbrauchern dieser Waren zusammensetzen (Urteile vom 29. September 2009, Darstellung eines halben Smileys, T-139/08, EU:T:2009:364, Rn. 15, und vom 6. November 2014, Darstellung einer Wellenlinie, T-53/13, EU:T:2014:932, Rn. 67 [nicht veröffentlicht]).

    Schon bei einem Mindestmaß an Unterscheidungskraft greift das absolute Eintragungshindernis nach Art. 7 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung Nr. 207/2009 nicht ein (Urteile vom 29. September 2009, Darstellung eines halben Smileys, T-139/08, EU:T:2009:364, Rn. 16, und vom 6. November 2014, Darstellung einer Wellenlinie, T-53/13, EU:T:2014:932, Rn. 68 [nicht veröffentlicht]).

  • EuG, 28.11.2017 - T-31/16

    adp Gauselmann / EUIPO (Juwel) - Unionsmarke - Anmeldung der Unionswortmarke

    Nach ständiger Rechtsprechung werden die unter Art. 7 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung Nr. 207/2009 fallenden Zeichen als ungeeignet angesehen, die wesentliche Funktion der Marke zu erfüllen, nämlich die betriebliche Herkunft der Ware oder Dienstleistung zu identifizieren, um es dem Verbraucher, der die mit der Marke gekennzeichnete Ware oder Dienstleistung erwirbt, so zu ermöglichen, bei einem weiteren Erwerb seine Entscheidung davon abhängig zu machen, ob er gute oder schlechte Erfahrungen gemacht hat (Urteile vom 29. September 2009, The Smiley Company/HABM [Darstellung eines halben Smileys], T-139/08, EU:T:2009:364, Rn. 14, und vom 6. November 2014, Vans/HABM [Darstellung einer Wellenlinie], T-53/13, EU:T:2014:932, Rn. 66 [nicht veröffentlicht]).

    Die Unterscheidungskraft einer Marke ist zum einen im Hinblick auf die Waren oder Dienstleistungen, für die sie angemeldet oder ihr Schutz beantragt worden ist, und zum anderen im Hinblick auf ihre Wahrnehmung durch die maßgeblichen Verkehrskreise zu beurteilen (Urteile vom 29. September 2009, Darstellung eines halben Smileys, T-139/08, EU:T:2009:364, Rn. 15, und vom 6. November 2014, Darstellung einer Wellenlinie, T-53/13, EU:T:2014:932, Rn. 67 [nicht veröffentlicht]).

    Schon bei einem Mindestmaß an Unterscheidungskraft greift das absolute Eintragungshindernis nach Art. 7 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung Nr. 207/2009 nicht ein (Urteile vom 29. September 2009, Darstellung eines halben Smileys, T-139/08, EU:T:2009:364, Rn. 16, und vom 6. November 2014, Darstellung einer Wellenlinie, T-53/13, EU:T:2014:932, Rn. 68 [nicht veröffentlicht]).

  • EuG, 29.09.2016 - T-337/15

    Bach Flower Remedies / EUIPO - Durapharma (RESCUE)

    Par ailleurs, l'acquisition d'un caractère distinctif par l'usage doit avoir lieu antérieurement au dépôt de la demande d'enregistrement [arrêts du 21 avril 2010, Schunk/OHMI (Représentation d'une partie d'un mandrin), T-7/09, non publié, EU:T:2010:153, point 40, et du 6 novembre 2014, Vans/OHMI (Représentation d'une ligne ondulée), T-53/13, non publié, EU:T:2014:932, point 94].
  • EuG, 04.07.2017 - T-81/16

    Pirelli Tyre / EUIPO (Position de deux bandes courbées sur les flancs d'un pneu)

    En l'espèce, en premier lieu, s'agissant de l'argument de la requérante selon lequel la motivation présentée par la chambre de recours pour étayer l'absence de caractère distinctif de la marque demandée est insuffisante, dans la mesure où elle n'a pas examiné le caractère distinctif de ladite marque par rapport à chacun des produits concernés, il convient de relever que la chambre de recours aurait pu donner une motivation globale pour tous les produits visés par la demande de marque, étant donné que ces derniers présentent entre eux un lien suffisamment direct et concret, au point qu'ils forment une catégorie ou un groupe de produits d'une homogénéité suffisante [voir, en ce sens, arrêt du 6 novembre 2014, Vans/EUIPO (Représentation d'une ligne ondulée), T-53/13, EU:T:2014:932, point 46].
  • EuG, 20.01.2021 - T-656/18

    Jares Procházková und Jares/ EUIPO - Elton Hodinárská (MANUFACTURE PRIM 1949)

  • EuG, 23.10.2015 - T-649/13

    TrekStor / HABM (SmartTV Station) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der

  • EuG, 04.12.2015 - T-3/15

    K-Swiss / HABM (Représentation de bandes parallèles sur une chaussure)

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