Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  Spa Monopole / OHMI - Olivar Del Desierto (OLEOSPA)

Sonstiges (3)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  Spa Monopole / OHMI - Olivar Del Desierto (OLEOSPA)

• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  Gemeinschaftsmarke - Klage der Inhaberin der Benelux-Wortmarken "SPA" für Waren der Klassen 3 und 32 auf Aufhebung der Entscheidung R 135/2011"4 der Vierten Beschwerdekammer des Harmonisierungsamts für den Binnenmarkt (HABM) vom 22. Juni 2012 über die Aufhebung der ...

Wird zitiert von ... (3)Neu Zitiert selbst (24)

• EuG, 25.03.2009 - T-109/07

  'L''Oréal / OHMI - Spa Monopole (SPA THERAPY)' - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 27.02.2015 - T-377/12

  En effet, dans une telle configuration, la constatation de l'existence d'un risque de confusion ne saurait être subordonnée à la condition que l'impression d'ensemble produite par le signe composé soit dominée par la partie de celui-ci constituée par la marque antérieure [voir, en ce sens et par analogie, arrêts du 6 octobre 2005, Medion, C-120/04, Rec, EU:C:2005:594, points 30 à 33, et du 25 mars 2009, L'Oréal/OHMI - Spa Monopole (SPA THERAPY), T-109/07, Rec, EU:T:2009:81, point 19].

  Deuxièmement, il y a lieu d'observer que, ainsi que le fait valoir à juste titre la requérante, le Tribunal a déjà jugé que la marque verbale antérieure SPA visant des produits relevant de la classe 3, pouvait se prévaloir d'un caractère distinctif normal à l'égard des produits cosmétiques (arrêt SPA THERAPY, point 37 supra, EU:T:2009:81, points 24 et 28).

  En effet, force est de constater qu'elle est reprise intégralement au sein de la marque demandée, laquelle, de surcroît, ne dispose pas d'une signification différente de celle de la simple juxtaposition des éléments qui la composent (voir, en ce sens et par analogie, arrêt Medion, point 37 supra, EU:C:2005:594, points 30 à 33 ; arrêt SPA THERAPY, point 37 supra, EU:T:2009:81, point 19).

  À cet égard, le Tribunal a déjà jugé qu'il était fréquent que les fabricants de cosmétiques mettent sur le marché plusieurs lignes de tels produits sous des sous-marques distinctes (voir, en ce sens, arrêt SPA THERAPY, point 37 supra, EU:T:2009:81, point 32).

• EuGH, 22.06.1999 - C-342/97

  Lloyd Schuhfabrik Meyer

  Auszug aus EuG, 27.02.2015 - T-377/12

  Selon une jurisprudence constante, constitue un risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d'entreprises liées économiquement [arrêts du 10 septembre 2008, Boston Scientific/OHMI - Terumo (CAPIO), T-325/06, EU:T:2008:338, point 70, et du 31 janvier 2012, Cervecería Modelo/OHMI - Plataforma Continental (LA VICTORIA DE MEXICO), T-205/10, EU:T:2012:36, point 23 ; voir également, par analogie, arrêts Canon, C-39/97, Rec, EU:C:1998:442, point 29, et du 22 juin 1999, Lloyd Schuhfabrik Meyer, C-342/97, Rec, EU:C:1999:323, point 17].

  En outre, le risque de confusion dans l'esprit du public doit être apprécié globalement, en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d'espèce (arrêt CAPIO, point 19 supra, EU:T:2008:338, point 71 ; voir également, par analogie, arrêts du 11 novembre 1997, SABEL, C-251/95, Rec, EU:C:1997:528, point 22 ; Canon, point 19 supra, EU:C:1998:44, point 16, et Lloyd Schuhfabrik Meyer, point 19 supra, EU:C:1999:323, point 18).

  Il y a lieu également de prendre en considération le fait que le niveau d'attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services concernés (voir arrêt BÜRGER, point 21 supra, EU:T:2012:432, point 28 et jurisprudence citée ; voir également, par analogie, arrêt Lloyd Schuhfabrik Meyer, point 19 supra, EU:C:1999:323, point 26).

  Or, selon la jurisprudence, le niveau de distinctivité d'une marque antérieure doit être apprécié uniquement au regard des produits qu'elle vise (voir, en ce sens, arrêt Lloyd Schuhfabrik Meyer, point 19 supra, EU:C:1999:323, point 22 , et, par analogie, arrêt du 12 février 2004, Koninklijke KPN Nederland, C-363/99, Rec, EU:C:2004:86, point 34 et jurisprudence citée).

• EuG, 23.10.2002 - T-6/01

  Matratzen Concord / OHMI - Hukla Germany (MATRATZEN)

  Auszug aus EuG, 27.02.2015 - T-377/12

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 13 septembre 2007, 11 Ponte Finanziaria/OHMI, C-234/06 P, Rec, EU:C:2007:514, point 48, et du 23 octobre 2002, Matratzen Concord/OHMI - Hukla Germany (MATRATZEN), T-6/01, Rec, EU:T:2002:261, point 25 ; voir également, par analogie, arrêt Canon, point 19 supra, EU:C:1998:442, point 17].

  Tel pourrait être notamment le cas lorsque ce composant est susceptible de dominer à lui seul l'image de cette marque que le public pertinent garde en mémoire, de telle sorte que tous les autres composants de la marque sont négligeables dans l'impression d'ensemble produite par celle-ci [voir arrêts du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, Rec, EU:C:2007:333, point 41 et jurisprudence citée, et du 12 novembre 2008, Shaker/OHMI - Limiñana y Botella (Limoncello della Costiera Amalfitana shaker) T-7/04, Rec, EU:T:2008:481, point 40 et jurisprudence citée ; arrêt LA VICTORIA DE MEXICO, point 19 supra, EU:T:2012:36, point 37]. Selon la jurisprudence, pour apprécier le caractère dominant d'un ou de plusieurs composants déterminés d'une marque complexe, il convient de prendre en compte, notamment, les qualités intrinsèques de chacun de ces composants, en les comparant à celles des autres composants et, en outre de manière accessoire, peut être prise en compte la position relative des différents composants dans la configuration de la marque complexe (voir, en ce sens, arrêt MATRATZEN, point 21 supra, EU:T:2002:261, point 35).

  De plus, il ressort de la jurisprudence qu'un élément d'une marque complexe, qui est descriptif des produits désignés par cette marque, ne peut pas être considéré, en principe, comme étant l'élément dominant de celle-ci (arrêt MATRATZEN, point 21 supra, EU:T:2002:261, point 41).

 
• EuG, 31.01.2012 - T-205/10

  Cervecería Modelo / OHMI - Plataforma Continental (LA VICTORIA DE MEXICO)

  Auszug aus EuG, 27.02.2015 - T-377/12

  Selon une jurisprudence constante, constitue un risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d'entreprises liées économiquement [arrêts du 10 septembre 2008, Boston Scientific/OHMI - Terumo (CAPIO), T-325/06, EU:T:2008:338, point 70, et du 31 janvier 2012, Cervecería Modelo/OHMI - Plataforma Continental (LA VICTORIA DE MEXICO), T-205/10, EU:T:2012:36, point 23 ; voir également, par analogie, arrêts Canon, C-39/97, Rec, EU:C:1998:442, point 29, et du 22 juin 1999, Lloyd Schuhfabrik Meyer, C-342/97, Rec, EU:C:1999:323, point 17].

  Tel pourrait être notamment le cas lorsque ce composant est susceptible de dominer à lui seul l'image de cette marque que le public pertinent garde en mémoire, de telle sorte que tous les autres composants de la marque sont négligeables dans l'impression d'ensemble produite par celle-ci [voir arrêts du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, Rec, EU:C:2007:333, point 41 et jurisprudence citée, et du 12 novembre 2008, Shaker/OHMI - Limiñana y Botella (Limoncello della Costiera Amalfitana shaker) T-7/04, Rec, EU:T:2008:481, point 40 et jurisprudence citée ; arrêt LA VICTORIA DE MEXICO, point 19 supra, EU:T:2012:36, point 37]. Selon la jurisprudence, pour apprécier le caractère dominant d'un ou de plusieurs composants déterminés d'une marque complexe, il convient de prendre en compte, notamment, les qualités intrinsèques de chacun de ces composants, en les comparant à celles des autres composants et, en outre de manière accessoire, peut être prise en compte la position relative des différents composants dans la configuration de la marque complexe (voir, en ce sens, arrêt MATRATZEN, point 21 supra, EU:T:2002:261, point 35).

  Enfin, lorsqu'une marque est composée d'éléments verbaux et figuratifs, les premiers sont, en principe, plus distinctifs que les seconds, car le consommateur moyen fera plus facilement référence au produit en cause en citant le nom qu'en décrivant l'élément figuratif de la marque (arrêt LA VICTORIA DE MEXICO, point 19 supra, EU:T:2012:36, point 38).

• EuG, 18.09.2012 - T-460/11

  Scandic Distilleries / OHMI - Bürgerbräu, Röhm & Söhne (BÜRGER)

  Auszug aus EuG, 27.02.2015 - T-377/12

  L'interdépendance des facteurs trouve son expression au considérant 8 du règlement n° 207/2009, selon lequel il y a lieu d'interpréter la notion de similitude en relation avec le risque de confusion, dont l'appréciation dépend de nombreux facteurs, notamment, de la connaissance de la marque sur le marché, de l'association qui peut en être faite avec le signe utilisé ou enregistré, du degré de similitude entre la marque et le signe et entre les produits ou les services désignés [voir arrêt du 18 septembre 2012, Scandic Distilleries/OHMI - Bürgerbräu, Röhm & Söhne (BÜRGER), T-460/11, EU:T:2012:432, point 26 et jurisprudence citée].

  Or, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (arrêt BÜRGER, point 21 supra, EU:T:2012:432, point 27 ; voir également, par analogie, arrêt SABEL, point 20 supra, EU:C:1997:528, point 23).

  Il y a lieu également de prendre en considération le fait que le niveau d'attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services concernés (voir arrêt BÜRGER, point 21 supra, EU:T:2012:432, point 28 et jurisprudence citée ; voir également, par analogie, arrêt Lloyd Schuhfabrik Meyer, point 19 supra, EU:C:1999:323, point 26).

• EuGH, 12.02.2004 - C-363/99

  Koninklijke KPN Nederland

  Auszug aus EuG, 27.02.2015 - T-377/12

  Or, selon la jurisprudence, le niveau de distinctivité d'une marque antérieure doit être apprécié uniquement au regard des produits qu'elle vise (voir, en ce sens, arrêt Lloyd Schuhfabrik Meyer, point 19 supra, EU:C:1999:323, point 22 , et, par analogie, arrêt du 12 février 2004, Koninklijke KPN Nederland, C-363/99, Rec, EU:C:2004:86, point 34 et jurisprudence citée).

  En outre, il ressort de cette jurisprudence qu'il est indifférent qu'une marque soit descriptive de certains produits ou services aux fins d'en apprécier le caractère distinctif au regard d'autres produits ou services (arrêt Koninklijke KPN Nederland, précité, EU:C:2004:86, point 77).

• EuGH, 06.10.2005 - C-120/04

  Medion - Marken - Richtlinie 89/104/EWG - Artikel 5 Absatz 1 Buchstabe b - …

  Auszug aus EuG, 27.02.2015 - T-377/12

  En effet, dans une telle configuration, la constatation de l'existence d'un risque de confusion ne saurait être subordonnée à la condition que l'impression d'ensemble produite par le signe composé soit dominée par la partie de celui-ci constituée par la marque antérieure [voir, en ce sens et par analogie, arrêts du 6 octobre 2005, Medion, C-120/04, Rec, EU:C:2005:594, points 30 à 33, et du 25 mars 2009, L'Oréal/OHMI - Spa Monopole (SPA THERAPY), T-109/07, Rec, EU:T:2009:81, point 19].

  En effet, force est de constater qu'elle est reprise intégralement au sein de la marque demandée, laquelle, de surcroît, ne dispose pas d'une signification différente de celle de la simple juxtaposition des éléments qui la composent (voir, en ce sens et par analogie, arrêt Medion, point 37 supra, EU:C:2005:594, points 30 à 33 ; arrêt SPA THERAPY, point 37 supra, EU:T:2009:81, point 19).

• EuGH, 08.05.2014 - C-591/12

  Bimbo / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren …

  Auszug aus EuG, 27.02.2015 - T-377/12

  En quatrième et dernier lieu, s'agissant de l'appréciation globale du risque de confusion entre les signes en conflit, il convient de rappeler que, selon la jurisprudence, il s'agit de déterminer, dans chaque cas individuel, au moyen, notamment, d'une analyse des composants d'un signe et de leur poids relatif dans la perception du public visé, l'impression d'ensemble produite par le signe dont l'enregistrement est demandé dans la mémoire dudit public et de procéder ensuite, à la lumière de cette impression d'ensemble et de tous les facteurs pertinents de l'espèce, à l'appréciation du risque de confusion (arrêt du 8 mai 2014, Bimbo/OHMI, C-591/12 P, Rec, EU:C:2014:305, point 34), en faisant également application du principe d'interdépendance des facteurs à prendre en considération, tel qu'indiqué au point 21 ci-dessus.

  À cet égard, la Cour a précisé qu'un élément d'un signe composé ne conservait pas une telle position distinctive autonome si cet élément formait avec le ou les autres éléments du signe, pris ensemble, une unité ayant un sens différent par rapport au sens desdits éléments pris séparément (voir, en ce sens, arrêt Bimbo/OHMI, point 36 supra, EU:C:2014:305, point 25 et jurisprudence citée).

• EuGH, 29.09.1998 - C-39/97

  Canon

  Auszug aus EuG, 27.02.2015 - T-377/12

  Selon une jurisprudence constante, constitue un risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d'entreprises liées économiquement [arrêts du 10 septembre 2008, Boston Scientific/OHMI - Terumo (CAPIO), T-325/06, EU:T:2008:338, point 70, et du 31 janvier 2012, Cervecería Modelo/OHMI - Plataforma Continental (LA VICTORIA DE MEXICO), T-205/10, EU:T:2012:36, point 23 ; voir également, par analogie, arrêts Canon, C-39/97, Rec, EU:C:1998:442, point 29, et du 22 juin 1999, Lloyd Schuhfabrik Meyer, C-342/97, Rec, EU:C:1999:323, point 17].

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 13 septembre 2007, 11 Ponte Finanziaria/OHMI, C-234/06 P, Rec, EU:C:2007:514, point 48, et du 23 octobre 2002, Matratzen Concord/OHMI - Hukla Germany (MATRATZEN), T-6/01, Rec, EU:T:2002:261, point 25 ; voir également, par analogie, arrêt Canon, point 19 supra, EU:C:1998:442, point 17].

• EuGH, 11.11.1997 - C-251/95

  SABEL

  Auszug aus EuG, 27.02.2015 - T-377/12

  En outre, le risque de confusion dans l'esprit du public doit être apprécié globalement, en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d'espèce (arrêt CAPIO, point 19 supra, EU:T:2008:338, point 71 ; voir également, par analogie, arrêts du 11 novembre 1997, SABEL, C-251/95, Rec, EU:C:1997:528, point 22 ; Canon, point 19 supra, EU:C:1998:44, point 16, et Lloyd Schuhfabrik Meyer, point 19 supra, EU:C:1999:323, point 18).

  Or, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (arrêt BÜRGER, point 21 supra, EU:T:2012:432, point 27 ; voir également, par analogie, arrêt SABEL, point 20 supra, EU:C:1997:528, point 23).

• EuG, 21.03.2012 - T-63/09

  Volkswagen kann sich der Eintragung der von Suzuki angemeldeten …
• EuG, 25.03.2009 - T-21/07

  'L''Oréal / OHMI - Spa Monopole (SPALINE)'
• EuG, 13.07.2012 - T-255/09

  'Caixa Geral de Depósitos / OHMI - Caixa d''Estalvis i Pensions de Barcelona (la …
• EuG, 02.02.2012 - T-596/10

  Almunia Textil / OHMI - FIBA-Europe (EuroBasket) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuGH, 24.05.2012 - C-196/11

  Der Gerichtshof hebt das Urteil des Gerichts auf, das die markenrechtliche …
• EuG, 22.05.2012 - T-60/11

  Kraft Foods Global Brands / OHMI - fenaco (SUISSE PREMIUM) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

  HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …
• EuGH, 13.09.2007 - C-234/06

  Il Ponte Finanziaria / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Eintragung der …
• EuG, 11.12.2008 - T-90/06

  Tomorrow Focus / OHMI - Information Builders (Tomorrow Focus) - …
• EuG, 16.05.2007 - T-491/04

  Merant / OHMI - Focus Magazin Verlag (FOCUS) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 10.09.2008 - T-325/06

  Boston Scientific / OHMI - Terumo (CAPIO)
• EuGH, 14.09.1999 - C-375/97

  General Motors
• Generalanwalt beim EuGH, 05.02.1998 - C-394/96

  Mary Brown gegen Rentokil Ltd. - Gleichbehandlung von Männern und Frauen - …
• EuG, 12.11.2008 - T-7/04

  Shaker / OHMI - Limiñana y Botella (Limoncello della Costiera Amalfitana shaker) …

• EuG, 21.02.2024 - T-180/23

  L'Oréal/ EUIPO - Samar't Pharma (BI blue pigment)

  En effet, il y a lieu de relever que les produits concernés sont principalement perçus sur le plan visuel et que, dans le secteur des produits cosmétiques et des soins capillaires, l'utilisation de sous-marques, à savoir le recours à des signes dérivant d'une marque principale et partageant avec elle un élément commun, est fréquente [voir, en ce sens, arrêt du 27 février 2015, Spa Monopole/OHMI - Olivar Del Desierto (OLEOSPA), T-377/12, non publié, EU:T:2015:121, point 45 et jurisprudence citée].
• EuG, 16.03.2016 - T-201/14

  The Body Shop kann "SPA WISDOM" nicht als Gemeinschaftsmarke eintragen lassen

  Par ailleurs, force est de constater que le Tribunal a annulé la décision de la quatrième chambre de recours de l'OHMI du 22 juin 2012, mentionnée par la requérante [arrêt du 27 février 2015, Spa Monopole/OHMI - Olivar Del Desierto (OLEOSPA), T-377/12, EU:T:2015:121].
• EuG, 10.02.2021 - T-821/19

  Herlyn und Beck/ EUIPO - Brillux (B.home) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - …

  Drittens ist zu dem von den Klägern geltend gemachten Unterschied in der Natur der einander gegenüberstehenden Zeichen als Verb und als Substantiv darauf hinzuweisen, dass die Zeichen nach der Rechtsprechung, was die begriffliche Ähnlichkeit angeht, recht nahe sind, da sie denselben Gedanken zum Ausdruck bringen (vgl. Urteil vom 27. Februar 2015, Spa Monopole/HABM - Olivar Del Desierto [OLEOSPA], T-377/12, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:121, Rn. 32 und die dort angeführte Rechtsprechung).