Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  FSA / OHMI - Motokit Veículos e Acessórios (FSA K-FORCE)

Sonstiges (3)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  FSA / OHMI - Motokit Veículos e Acessórios (FSA K-FORCE)

• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  Klage der Inhaberin der Wortmarke "FSA K-FORCE" für Waren in den Klassen 9, 12 und 25 auf Aufhebung der Entscheidung der Zweiten Beschwerdekammer des Harmonisierungsamts für den Binnenmarkt (HABM) vom 5. August 2013 in der Sache R 436/2012"2, mit der die Beschwerde der ...

Wird zitiert von ... (7)Neu Zitiert selbst (16)

• EuGH, 06.10.2005 - C-120/04

  Medion - Marken - Richtlinie 89/104/EWG - Artikel 5 Absatz 1 Buchstabe b - …

  Auszug aus EuG, 04.03.2015 - T-558/13

  En outre, la chambre de recours, au point 32 de la décision attaquée, lors de l'appréciation globale du risque de confusion, a soutenu que l'élément « k-force " de la marque contestée et l'élément « force-x " de la marque antérieure étaient similaires et que le dernier détenait une position distinctive autonome dans la marque contestée, conduisant le public pertinent à croire que les produits couverts par les marques en cause provenaient d'entreprises liées économiquement ou qu'un risque de confusion devait être retenu (arrêt du 6 octobre 2005, Medion, C-120/04, Rec, EU:C:2005:594, points 30 et 31).

  À cet égard, il y a lieu de rappeler qu'un risque de confusion au sens de l'article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 207/2009 peut exister dans l'esprit du public, en cas d'identité des produits ou des services, lorsque le signe contesté est constitué au moyen de la juxtaposition, d'une part, de la dénomination de l'entreprise du tiers et, d'autre part, de la marque enregistrée, dotée d'un pouvoir distinctif normal, et que celle-ci, sans créer à elle seule l'impression d'ensemble du signe composé, conserve dans ce dernier une position distinctive autonome [arrêts Medion, point 57 supra, EU:C:2005:594, points 30 et 31, et du 10 décembre 2013, Colgate-Palmolive/OHMI - dm-drogerie markt (360º SONIC ENERGY), T-467/11, EU:T:2013:633, points 42 et 43].

  Or, en l'espèce, la marque contestée ne contient pas la marque antérieure, les deux signes en conflit ayant en commun le seul élément « force " alors que la marque antérieure est Force-X. Il s'ensuit que c'est à tort que la chambre de recours a fait application de l'arrêt Medion, point 57 supra (EU:C:2005:594, points 30 et 31).

• EuGH, 20.09.2007 - C-193/06

  Nestlé / HABM

  Auszug aus EuG, 04.03.2015 - T-558/13

  Il y a lieu, au contraire, d'opérer la comparaison en examinant les marques en cause, considérées chacune dans son ensemble, ce qui n'exclut pas que l'impression d'ensemble produite dans la mémoire du public pertinent par une marque complexe puisse, dans certaines circonstances, être dominée par un ou plusieurs de ses composants (arrêts OHMI/Shaker, point 31 supra EU:C:2007:333, point 42, et du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, EU:C:2007:539, point 42).

  Tel pourrait notamment être le cas lorsque ce composant est susceptible de dominer à lui seul l'image de cette marque que le public pertinent garde en mémoire, de telle sorte que tous les autres composants de la marque sont négligeables dans l'impression d'ensemble produite par celle-ci (arrêt Nestlé/OHMI, précité, EU:C:2007:539, point 43).

• EuGH, 08.05.2014 - C-591/12

  Bimbo / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren …

  Auszug aus EuG, 04.03.2015 - T-558/13

  C'est également en vain que l'OHMI a invoqué, lors de l'audience, les arrêts du 8 mai 2014, Bimbo/OHMI (C-591/12 P, Rec, EU:C:2014:305), et du 27 juin 2013, MOL/OHMI - Banco Bilbao Vizcaya Argentaria (MOL Blue Card) (T-367/12, EU:T:2013:336), afin de démontrer qu'un élément ayant un caractère distinctif faible pourrait néanmoins conserver une position distinctive autonome.

  Au contraire, les arguments des parties allant en ce sens ont été expressément rejetés (arrêts Bimbo/OHMI, précité, EU:C:2014:305, point 27, et MOL Blue Card, précité, EU:T:2013:336, point 55).

 
• EuG, 27.06.2013 - T-367/12

  MOL / OHMI - Banco Bilbao Vizcaya Argentaria (MOL Blue Card)

  Auszug aus EuG, 04.03.2015 - T-558/13

  C'est également en vain que l'OHMI a invoqué, lors de l'audience, les arrêts du 8 mai 2014, Bimbo/OHMI (C-591/12 P, Rec, EU:C:2014:305), et du 27 juin 2013, MOL/OHMI - Banco Bilbao Vizcaya Argentaria (MOL Blue Card) (T-367/12, EU:T:2013:336), afin de démontrer qu'un élément ayant un caractère distinctif faible pourrait néanmoins conserver une position distinctive autonome.

  Au contraire, les arguments des parties allant en ce sens ont été expressément rejetés (arrêts Bimbo/OHMI, précité, EU:C:2014:305, point 27, et MOL Blue Card, précité, EU:T:2013:336, point 55).

• EuG, 14.12.2006 - T-81/03

  Mast-Jägermeister / OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre) - …

  Auszug aus EuG, 04.03.2015 - T-558/13

  Toutefois, il convient de rappeler que, pour refuser l'enregistrement d'une marque communautaire, il suffit qu'un motif relatif de refus au sens de l'article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 207/2009 existe dans une partie de l'Union [voir, en ce sens, arrêt du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, Rec, EU:T:2006:397, point 76 et jurisprudence citée].

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, EU:C:1998:442, point 17, et VENADO avec cadre e.a., point 21 supra, EU:T:2006:397, point 74).

• EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

  HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …

  Auszug aus EuG, 04.03.2015 - T-558/13

  Par ailleurs, il y a lieu de tenir compte de la circonstance que le consommateur moyen n'a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques, mais doit se fier à l'image imparfaite de celles-ci qu'il a gardée en mémoire (voir arrêts du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, Rec, EU:C:2007:333, point 35 et jurisprudence citée, et GIORGIO BEVERLY HILLS, point 19 supra, EU:T:2003:199, point 33 et jurisprudence citée).

  Il y a lieu, au contraire, d'opérer la comparaison en examinant les marques en cause, considérées chacune dans son ensemble, ce qui n'exclut pas que l'impression d'ensemble produite dans la mémoire du public pertinent par une marque complexe puisse, dans certaines circonstances, être dominée par un ou plusieurs de ses composants (arrêts OHMI/Shaker, point 31 supra EU:C:2007:333, point 42, et du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, EU:C:2007:539, point 42).

• EuG, 09.07.2003 - T-162/01

  Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)

  Auszug aus EuG, 04.03.2015 - T-558/13

  Le risque de confusion doit être apprécié globalement, selon la perception que le public pertinent a des signes et des produits ou des services en cause, et en tenant compte de tous les facteurs pertinents en l'espèce, notamment de l'interdépendance de la similitude des signes et de celle des produits ou des services désignés [voir arrêt du 9 juillet 2003, Laboratorios RTB/OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS), T-162/01, Rec, EU:T:2003:199, points 30 à 33 et jurisprudence citée].

  Par ailleurs, il y a lieu de tenir compte de la circonstance que le consommateur moyen n'a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques, mais doit se fier à l'image imparfaite de celles-ci qu'il a gardée en mémoire (voir arrêts du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, Rec, EU:C:2007:333, point 35 et jurisprudence citée, et GIORGIO BEVERLY HILLS, point 19 supra, EU:T:2003:199, point 33 et jurisprudence citée).

• EuGH, 29.09.1998 - C-39/97

  Canon

  Auszug aus EuG, 04.03.2015 - T-558/13

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, EU:C:1998:442, point 17, et VENADO avec cadre e.a., point 21 supra, EU:T:2006:397, point 74).
• EuG, 10.12.2013 - T-467/11

  Colgate-Palmolive / OHMI - dm-drogerie markt (360º SONIC ENERGY)

  Auszug aus EuG, 04.03.2015 - T-558/13

  À cet égard, il y a lieu de rappeler qu'un risque de confusion au sens de l'article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 207/2009 peut exister dans l'esprit du public, en cas d'identité des produits ou des services, lorsque le signe contesté est constitué au moyen de la juxtaposition, d'une part, de la dénomination de l'entreprise du tiers et, d'autre part, de la marque enregistrée, dotée d'un pouvoir distinctif normal, et que celle-ci, sans créer à elle seule l'impression d'ensemble du signe composé, conserve dans ce dernier une position distinctive autonome [arrêts Medion, point 57 supra, EU:C:2005:594, points 30 et 31, et du 10 décembre 2013, Colgate-Palmolive/OHMI - dm-drogerie markt (360º SONIC ENERGY), T-467/11, EU:T:2013:633, points 42 et 43].
• EuG, 09.12.2010 - T-307/09

  Earle Beauty / HABM (NATURALLY ACTIVE)

  Auszug aus EuG, 04.03.2015 - T-558/13

  De surcroît, étant donné que le terme « force " est un mot anglais, il convient de considérer qu'il sera compris par le public pertinent des pays ayant l'anglais comme langue officielle tels que Malte, le Royaume-Uni ou l'Irlande, mais également des pays où la compréhension de base de la langue anglaise par le grand public est notoire, tels que les Pays-Bas, la Finlande, Chypre ou les pays scandinaves [voir, en ce sens, arrêt du 9 décembre 2010, Earle Beauty/OHMI (NATURALLY ACTIVE), T-307/09, EU:T:2010:509, point 26 et jurisprudence citée].
• EuG, 23.10.2002 - T-6/01

  Matratzen Concord / OHMI - Hukla Germany (MATRATZEN)
• EuG, 13.02.2007 - T-256/04

  Mundipharma / OHMI - Altana Pharma (RESPICUR) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 01.07.2014 - T-480/13

  You-View.tv / OHMI - YouView TV (YouView+)
• EuG, 22.01.2009 - T-316/07

  Commercy / OHMI - easyGroup IP Licensing (easyHotel) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 22.03.2011 - T-486/07

  Ford Motor / OHMI - Alkar Automotive (CA)
• EuG, 11.07.2007 - T-443/05

  El Corte Inglés / OHMI - Bolaños Sabri (PiraÑAM diseño original Juan Bolaños) - …

• EuG, 20.09.2018 - T-266/17

  Kwizda Holding/ EUIPO - Dermapharm (UROAKUT) - Unionsmarke - …

  Wenn die Ähnlichkeiten zwischen zwei Zeichen darauf beruhen, dass die Zeichen einen Bestandteil von geringer Kennzeichnungskraft gemeinsam haben, ist der Einfluss dieser Ähnlichkeiten auf die umfassende Beurteilung der Verwechslungsgefahr seinerseits gering (…vgl. in diesem Sinne Urteile vom 13. Dezember 2007, Cabrera Sánchez/HABM - Industrias Cárnicas Valle [el charcutero artesano], T-242/06, nicht veröffentlicht, EU:T:2007:391, Rn. 85…, vom 13. Juli 2012, Caixa Geral de Depósitos/HABM - Caixa d'Estalvis i Pensions de Barcelona [la Caixa], T-255/09, nicht veröffentlicht, EU:T:2012:383, Rn. 79, und vom 4. März 2015, FSA/HABM - Motokit Veículos e Acessórios [FSA K-FORCE], T-558/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:135, Rn. 49 bis 52).
• EuG, 22.02.2018 - T-210/17

  International Gaming Projects/ EUIPO - Zitro IP (TRIPLE TURBO) - Unionsmarke - …

  Par ailleurs, il ressort de la jurisprudence que, lorsque les éléments de similitude entre deux signes tiennent au fait qu'ils partagent un composant présentant un caractère distinctif faible, l'impact de tels éléments de similitude sur l'appréciation globale du risque de confusion est lui-même faible [voir, en ce sens, arrêts du 13 décembre 2007, el charcutero artesano, T-242/06, non publié, EU:T:2007:391, point 85 ; du 13 juillet 2012, Caixa Geral de Depósitos/OHMI - Caixa d'Estalvis i Pensions de Barcelona (la Caixa), T-255/09, non publié, EU:T:2012:383, point 79, et du 4 mars 2015, FSA/OHMI - Motokit Veículos e Acessórios (FSA K-FORCE), T-558/13, non publié, EU:T:2015:135, points 49 à 52].
• EuG, 28.09.2016 - T-574/15

  Kozmetika Afrodita / EUIPO - Núñez Martín (KOZMeTIKA AFRODITA)

  S'agissant en revanche de la conclusion de la chambre de recours, aux points 20 et 21 de la décision attaquée, selon laquelle l'élément verbal « afrodita " occupe une position distinctive autonome tant dans la marque demandée que dans la marque verbale antérieure, il convient de rappeler que l'application de la notion du caractère distinctif autonome découlant de l'arrêt du 6 octobre 2005, Medion (C-120/04, EU:C:2005:594, point 37), présuppose que la marque antérieure soit contenue dans la marque demandée [voir, en ce sens, arrêts du 10 décembre 2013, Colgate-Palmolive/OHMI - dm-drogerie markt (360º SONIC ENERGY), T-467/11, non publié, EU:T:2013:633, point 4 ; du 4 mars 2015, FSA/OHMI - Motokit Veículos e Acessórios (FSA K-FORCE), T-558/13, non publié, EU:T:2015:135, point 58, et du 21 mai 2015, Wine in Black/OHMI - Quinta do Noval-Vinhos (Wine in Black), T-420/14, non publié, EU:T:2015:312, point 22].

 
• EuG, 25.11.2015 - T-763/14

  Soprema / OHMI - Sopro Bauchemie (SOPRAPUR)

  De plus, il ressort également de la jurisprudence du Tribunal qu'un élément d'une marque composée doté d'un caractère distinctif faible n'impacte que de façon limitée la similitude phonétique [voir, en ce sens, arrêt du 4 mars 2015, FSA/OHMI - Motokit Veículos e Acessórios (FSA K-FORCE), T-558/13, EU:T:2015:135, point 49].
• EuG, 14.12.2017 - T-280/16

  GeoClimaDesign/ EUIPO - GEO (GEO) - Unionsmarke - Nichtigkeitsverfahren - …

  Nach Art. 65 Abs. 2 und 3 der Verordnung Nr. 207/2009 in geänderter Fassung (jetzt Art. 72 Abs. 2 und 3 der Verordnung 2017/1001) geht es bei der Klage vor dem Gericht um die Prüfung der Rechtmäßigkeit der Entscheidungen der Beschwerdekammern und gegebenenfalls um deren Aufhebung oder Abänderung, so dass es nicht Gegenstand der Klage sein kann, im Hinblick auf solche Entscheidungen ein Feststellungsurteil zu erwirken (Urteile vom 4. März 2015, FSA/HABM - Motokit Veículos e Acessórios [FSA K-FORCE], T-558/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:135, Rn. 14, …und vom 29. April 2015, Hostel Tourist World/HABM - WRI Nominees [HostelTouristWorld.com], T-566/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:239, Rn. 15).
• EuG, 28.09.2016 - T-575/15

  Kozmetika Afrodita / EUIPO - Núñez Martín und Machado Montesinos (AFRODITA …

  S'agissant en revanche de la conclusion de la chambre de recours, aux points 22 et 23 de la décision attaquée, selon laquelle l'élément verbal « afrodita " occupe une position distinctive autonome tant dans la marque demandée que dans la marque verbale antérieure, il convient de rappeler que l'application de la notion du caractère distinctif autonome découlant de l'arrêt du 6 octobre 2005, Medion (C-120/04, EU:C:2005:594, point 37), présuppose que la marque antérieure soit contenue dans la marque demandée [voir, en ce sens, arrêts du 10 décembre 2013, Colgate-Palmolive/OHMI - dm-drogerie markt (360º SONIC ENERGY), T-467/11, non publié, EU:T:2013:633, point 4 ; du 4 mars 2015, FSA/OHMI - Motokit Veículos e Acessórios (FSA K-FORCE), T-558/13, non publié, EU:T:2015:135, point 58, et du 21 mai 2015, Wine in Black/OHMI - Quinta do Noval-Vinhos (Wine in Black), T-420/14, non publié, EU:T:2015:312, point 22].
• EuG, 28.01.2016 - T-194/14

  Bristol Global / OHMI - Bridgestone (AEROSTONE)

  Il s'agit là de conditions cumulatives [voir arrêt du 4 mars 2015, FSA/OHMI - Motokit Veículos e Acessórios (FSA K-FORCE), T-558/13, EU:T:2015:135, point 20 et jurisprudence citée].