Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  Hostel Tourist World / OHMI - WRI Nominees (HostelTouristWorld.com)

  (fremdsprachig)

Sonstiges (2)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  Hostel Tourist World / OHMI - WRI Nominees (HostelTouristWorld.com)

• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

Verfahrensgang

• EuG, 29.04.2015 - T-566/13
• EuG, 06.03.2017 - T-566/13

Wird zitiert von ... (16)Neu Zitiert selbst (12)

• EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

  HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …

  Auszug aus EuG, 29.04.2015 - T-566/13

  À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, Rec, EU:C:2007:333, point 35 et jurisprudence citée).

  Il y a lieu, au contraire, d'opérer la comparaison en examinant les marques en cause, considérées chacune dans son ensemble, ce qui n'exclut pas que l'impression d'ensemble produite dans la mémoire du public pertinent par une marque complexe puisse, dans certaines circonstances, être dominée par un ou plusieurs de ses composants (voir arrêt OHMI/Shaker, point 48 supra, EU:C:2007:333, point 41 et jurisprudence citée).

  Ce n'est que si tous les autres composants de la marque sont négligeables que l'appréciation de la similitude pourra se faire sur la seule base de l'élément dominant (arrêts OHMI/Shaker, point 48 supra, EU:C:2007:333, point 42, et du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, EU:C:2007:539, point 42).

• EuG, 13.12.2007 - T-134/06

  Xentral / OHMI - Pages jaunes (PAGESJAUNES.COM) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 29.04.2015 - T-566/13

  En outre, l'éventuel caractère distinctif faible d'un élément d'une marque complexe n'implique pas nécessairement que celui-ci ne saurait constituer un élément dominant, dès lors que, en raison, notamment, de sa position dans le signe ou de sa dimension, il est susceptible de s'imposer à la perception du consommateur et d'être gardé en mémoire par celui-ci [voir arrêt du 13 décembre 2007, Xentral/OHMI - Pages jaunes (PAGESJAUNES.COM), T-134/06, Rec, EU:T:2007:387, point 54 et jurisprudence citée].

  Cependant, même en présence d'une marque antérieure ayant un caractère distinctif faible, il peut exister un risque de confusion, notamment, lorsque les produits en cause sont identiques et les signes en conflit sont similaires [voir, en ce sens, arrêts du 16 mars 2005, L'Oréal/OHMI - Revlon (FLEXI AIR), T-112/03, Rec, EU:T:2005:102, point 61, et PAGESJAUNES.COM, point 50 supra, EU:T:2007:387, point 70].

• EuGH, 29.09.1998 - C-39/97

  Canon

  Auszug aus EuG, 29.04.2015 - T-566/13

  En effet, il ressort d'une jurisprudence constante que les marques qui ont un caractère distinctif élevé jouissent d'une protection plus étendue que celles dont le caractère distinctif est moindre (arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, Rec, EU:C:1998:442, point 18, et du 22 juin 1999, Lloyd Schuhfabrik Meyer, C-342/97, Rec, EU:C:1999:323, point 20).

  Selon cette même jurisprudence, le risque de confusion doit être apprécié globalement, selon la perception que le public pertinent a des signes et des produits ou des services en cause, et en tenant compte de tous les facteurs pertinents en l'espèce, notamment de l'interdépendance de la similitude des signes et de celle des produits ou des services désignés [voir arrêts Canon, point 32 supra, EU:C:1998:442, points 16, 17 et 29 et jurisprudence citée, et du 9 juillet 2003, Laboratorios RTB/OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS), T-162/01, Rec, EU:T:2003:199, points 30 à 33 et jurisprudence citée].

 
• EuGH, 20.09.2007 - C-193/06

  Nestlé / HABM

  Auszug aus EuG, 29.04.2015 - T-566/13

  Ce n'est que si tous les autres composants de la marque sont négligeables que l'appréciation de la similitude pourra se faire sur la seule base de l'élément dominant (arrêts OHMI/Shaker, point 48 supra, EU:C:2007:333, point 42, et du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, EU:C:2007:539, point 42).

  Tel pourrait notamment être le cas lorsque ce composant est susceptible de dominer à lui seul l'image de cette marque que le public pertinent garde en mémoire, de telle sorte que tous les autres composants de la marque sont négligeables dans l'impression d'ensemble produite par celle-ci (arrêt Nestlé/OHMI, précité, EU:C:2007:539, point 43).

• EuG, 16.03.2005 - T-112/03

  'L''Oréal / OHMI - Revlon (FLEXI AIR)'

  Auszug aus EuG, 29.04.2015 - T-566/13

  Cependant, même en présence d'une marque antérieure ayant un caractère distinctif faible, il peut exister un risque de confusion, notamment, lorsque les produits en cause sont identiques et les signes en conflit sont similaires [voir, en ce sens, arrêts du 16 mars 2005, L'Oréal/OHMI - Revlon (FLEXI AIR), T-112/03, Rec, EU:T:2005:102, point 61, et PAGESJAUNES.COM, point 50 supra, EU:T:2007:387, point 70].
• EuGH, 24.05.2012 - C-196/11

  Der Gerichtshof hebt das Urteil des Gerichts auf, das die markenrechtliche …

  Auszug aus EuG, 29.04.2015 - T-566/13

  Pour justifier l'impossible remise en cause de la validité de telles marques dans le cadre d'une procédure d'opposition, la Cour s'est référée à la coexistence des marques communautaires et des marques nationales, ainsi qu'au fait que l'enregistrement de ces dernières ne relevait pas de la compétence de l'OHMI, ni leur contrôle juridictionnel de la compétence du Tribunal (arrêt du 24 mai 2012, Formula One Licensing/OHMI, C-196/11 P, Rec, EU:C:2012:314, points 40 à 47).
• EuGH, 13.03.2007 - C-29/05

  HABM / Kaul - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren - …

  Auszug aus EuG, 29.04.2015 - T-566/13

  Il résulte de cette disposition que, par l'effet du recours dont elle est saisie, la chambre de recours est appelée à procéder à un nouvel examen complet au fond de la demande en nullité, tant en droit qu'en fait [voir, en ce sens, arrêts du 13 mars 2007, 0HMI/Kaul, C-29/05 P, Rec, EU:C:2007:162, point 57, et du 20 mars 2013, Bimbo/OHMI - Café do Brasil (Caffè KIMBO), T-277/12, EU:T:2013:146, point 38].
• EuG, 14.05.2013 - T-393/11

  'Masottina / OHMI - Bodegas Cooperativas de Alicante (CA'' MARINA)'

  Auszug aus EuG, 29.04.2015 - T-566/13

  C'est dans le cadre d'une demande en nullité en vertu de l'article 52 du règlement n° 207/2009 que le caractère distinctif de la marque communautaire antérieure peut seul être mis en cause [voir, en ce sens, arrêt du 14 mai 2013, Masottina/OHMI - Bodegas Cooperativas de Alicante (CA' MARINA), T-393/11, EU:T:2013:241, point 52].
• EuG, 09.07.2003 - T-162/01

  Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)

  Auszug aus EuG, 29.04.2015 - T-566/13

  Selon cette même jurisprudence, le risque de confusion doit être apprécié globalement, selon la perception que le public pertinent a des signes et des produits ou des services en cause, et en tenant compte de tous les facteurs pertinents en l'espèce, notamment de l'interdépendance de la similitude des signes et de celle des produits ou des services désignés [voir arrêts Canon, point 32 supra, EU:C:1998:442, points 16, 17 et 29 et jurisprudence citée, et du 9 juillet 2003, Laboratorios RTB/OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS), T-162/01, Rec, EU:T:2003:199, points 30 à 33 et jurisprudence citée].
• EuG, 15.06.2010 - T-118/08

  Actega Terra / HABM (TERRAEFFEKT matt & gloss) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung …

  Auszug aus EuG, 29.04.2015 - T-566/13

  Or, il résulte de l'article 65, paragraphes 2 et 3, du règlement n° 207/2009 que le recours ouvert devant le Tribunal vise à examiner la légalité des décisions des chambres de recours et à obtenir, le cas échéant, l'annulation ou la réformation de celles-ci [arrêt du 15 juin 2010, Actega Terra/OHMI (TERRAEFFEKT matt & gloss), T-118/08, EU:T:2010:234], de sorte qu'il ne saurait avoir pour objet d'obtenir, au regard de telles décisions, des jugements confirmatifs ou déclaratoires.
• EuG, 20.03.2013 - T-277/12

  Bimbo / OHMI - Café do Brasil (Caffè KIMBO)
• EuGH, 22.06.1999 - C-342/97

  Lloyd Schuhfabrik Meyer

• EuG, 12.05.2016 - T-775/14

  Red Lemon / EUIPO - Lidl Stiftung (ABTRONIC) - Unionsmarke - …

  Nach dieser Rechtsprechung ist das Vorliegen von Verwechslungsgefahr entsprechend der Wahrnehmung der in Rede stehenden Zeichen und Waren oder Dienstleistungen durch die maßgeblichen Verkehrskreise und unter Berücksichtigung aller relevanten Umstände des Einzelfalls, insbesondere der Wechselbeziehung zwischen der Ähnlichkeit der Zeichen und der Ähnlichkeit der damit gekennzeichneten Waren oder Dienstleistungen, zu beurteilen (vgl. Urteil vom 29. April 2015, Hostel Tourist World/HABM - WRI Nominees [HostelTouristWorld.com], T-566/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:239, Rn. 66 und die dort angeführte Rechtsprechung).

  Selbst wenn es jedoch um eine ältere Marke mit schwacher Kennzeichnungskraft geht, kann die Gefahr einer Verwechslung gegeben sein, wenn die fraglichen Waren identisch und die einander gegenüberstehenden Zeichen ähnlich sind (vgl. Urteil vom 29. April 2015, HostelTouristWorld.com, T-566/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:239, Rn. 66 und die dort angeführte Rechtsprechung).

  Dazu ist festzustellen, dass selbst wenn die ältere Marke als eine Anspielung auf ein Wort aufgefasst würde, das auf elektronische Waren hinweist, sich die Beschwerdekammer, wie sie es in Rn. 35 der angefochtenen Entscheidung getan hat, auf die Rechtsprechung berufen durfte, die mit dem Urteil vom 24. Mai 2012, Formula One Licensing/HABM (…C-196/11 P, EU:C:2012:314, Rn. 40 bis 47; vgl. ebenso Urteil vom 29. April 2015, HostelTouristWorld.com, T-566/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:239, Rn. 34 und die dort angeführte Rechtsprechung), begründet wurde.

• EuG, 12.05.2016 - T-643/14

  Red Lemon / EUIPO - Lidl Stiftung (ABTRONIC) - Unionsmarke - …

  Nach dieser Rechtsprechung ist das Vorliegen von Verwechslungsgefahr entsprechend der Wahrnehmung der in Rede stehenden Zeichen und Waren oder Dienstleistungen durch die maßgeblichen Verkehrskreise und unter Berücksichtigung aller relevanten Umstände des Einzelfalls, insbesondere der Wechselbeziehung zwischen der Ähnlichkeit der Zeichen und der Ähnlichkeit der damit gekennzeichneten Waren oder Dienstleistungen, umfassend zu beurteilen (vgl. Urteil vom 29. April 2015, Hostel Tourist World/HABM - WRI Nominees [HostelTouristWorld.com], T-566/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:239, Rn. 66 und die dort angeführte Rechtsprechung).

  Selbst wenn es jedoch um eine ältere Marke mit schwacher Kennzeichnungskraft geht, kann die Gefahr einer Verwechslung gegeben sein, wenn die fraglichen Waren identisch und die einander gegenüberstehenden Zeichen ähnlich sind (vgl. Urteil vom 29. April 2015, HostelTouristWorld.com, T-566/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:239, Rn. 66 und die dort angeführte Rechtsprechung).

  Selbst wenn jedoch das gesamte Publikum der Union die ältere Marke TRONIC als eine Anspielung auf ein Wort auffassen würde, das auf elektronische Waren hinweist, kann sich die Beschwerdekammer, wie sie es in Rn. 39 der angefochtenen Entscheidung getan hat, auf die Rechtsprechung berufen, die mit dem Urteil vom 24. Mai 2012, Formula One Licensing/HABM (C-196/11 P, EU:C:2012:314, Rn. 40 bis 47, vgl. ebenso Urteil vom 29. April 2015, HostelTouristWorld.com, T-566/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:239, Rn. 34 und die dort angeführte Rechtsprechung), begründet wurde.

• EuG, 12.05.2016 - T-776/14

  Red Lemon / EUIPO - Lidl Stiftung (ABTRONICX2) - Unionsmarke - …

  Nach dieser Rechtsprechung ist das Vorliegen von Verwechslungsgefahr entsprechend der Wahrnehmung der in Rede stehenden Zeichen und Waren oder Dienstleistungen durch die maßgeblichen Verkehrskreise und unter Berücksichtigung aller relevanten Umstände des Einzelfalls, insbesondere der Wechselbeziehung zwischen der Ähnlichkeit der Zeichen und der Ähnlichkeit der damit gekennzeichneten Waren oder Dienstleistungen, zu beurteilen (vgl. Urteil vom 29. April 2015, Hostel Tourist World/HABM - WRI Nominees [HostelTouristWorld.com], T-566/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:239, Rn. 66 und die dort angeführte Rechtsprechung).

  Selbst wenn es jedoch um eine ältere Marke mit schwacher Kennzeichnungskraft geht, kann die Gefahr einer Verwechslung gegeben sein, wenn die fraglichen Waren identisch und die einander gegenüberstehenden Zeichen ähnlich sind (vgl. Urteil vom 29. April 2015, HostelTouristWorld.com, T-566/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:239, Rn. 66 und die dort angeführte Rechtsprechung).

  Dazu ist festzustellen, dass selbst wenn die ältere Marke als eine Anspielung auf ein Wort aufgefasst würde, das auf elektronische Waren hinweist, sich die Beschwerdekammer, wie sie es in Rn. 34 der angefochtenen Entscheidung getan hat, auf die Rechtsprechung berufen durfte, die mit dem Urteil vom 24. Mai 2012, Formula One Licensing/HABM (…C-196/11 P, EU:C:2012:314, Rn. 40 bis 47; vgl. ebenso Urteil vom 29. April 2015, HostelTouristWorld.com, T-566/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:239, Rn. 34 und die dort angeführte Rechtsprechung), begründet wurde.

 
• EuG, 03.12.2018 - T-811/17

  Classic Media/ EUIPO - Pirelli Tyre (CLASSIC DRIVER) - Unionsmarke - …

  Jedoch kann eine solche Beanstandung nur im Rahmen eines Nichtigkeitsantrags nach Art. 52 der Verordnung Nr. 207/2009 (jetzt Art. 59 der Verordnung 2017/1001) erfolgen (…vgl. in diesem Sinne Urteil vom 8. Oktober 2014, Fuchs/HABM - Les Complices [Stern in einem Kreis], T-342/12, EU:T:2014:858, Rn. 58 und die dort angeführte Rechtsprechung, sowie Beschluss vom 3. Mai 2018, DIAMOND ICE, T-234/17, nicht veröffentlicht, EU:T:2018:259, Rn. 75, vgl. in diesem Sinne auch entsprechend Urteil vom 29. April 2015, Hostel Tourist World/HABM - WRI Nominees [HostelTouristWorld.com], T-566/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:239, Rn. 37 bis 39).

  Auch bei einer älteren Marke mit schwacher Kennzeichnungskraft kann somit, insbesondere wegen einer Ähnlichkeit der Zeichen sowie der erfassten Waren oder Dienstleistungen, Verwechslungsgefahr bestehen (…vgl. Urteile vom 16. März 2005, L'Oréal/HABM - Revlon [FLEXI AIR], T-112/03, EU:T:2005:102, Rn. 61 und die dort angeführte Rechtsprechung…, vom 13. Dezember 2007, Xentral/HABM - Pages jaunes [PAGESJAUNES.COM], T-134/06, EU:C:2007:387, Rn. 70 und die dort angeführte Rechtsprechung…, vom 16. Januar 2014, Ferienhäuser zum See/HABM - Sunparks Groep [Sun Park Holidays], T-383/12, nicht veröffentlicht, EU:T:2014:12, Rn. 76, vom 29. April 2015, HostelTouristWorld.com, T-566/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:239, Rn. 67…, vom 7. Juni 2017, Mediterranean Premium Spirits/EUIPO - G-Star Raw [GINRAW], T-258/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:375, Rn. 75, …und Beschluss vom 3. Mai 2018, DIAMOND ICE, T-234/17, nicht veröffentlicht, EU:T:2018:259, Rn. 71).

• EuG, 20.10.2016 - T-693/15

  Clover Canyon / EUIPO - Kaipa Sportswear (CLOVER CANYON)

  Selon cette même jurisprudence, le risque de confusion doit être apprécié globalement, selon la perception que le public pertinent a des signes et des produits ou des services en cause, et en tenant compte de tous les facteurs pertinents en l'espèce, notamment de l'interdépendance de la similitude des signes et de celle des produits ou des services désignés [voir arrêt du 29 avril 2015, Hostel Tourist World/OHMI - WRI Nominees (HostelTouristWorld.com), T-566/13, non publié, EU:T:2015:239, point 66 et jurisprudence citée].

  Cependant, même en présence d'une marque antérieure ayant un caractère distinctif faible, il peut exister un risque de confusion, notamment lorsque les produits en cause sont identiques et les signes en conflit similaires (voir arrêt du 29 avril 2015, HostelTouristWorld.com, T-566/13, non publié, EU:T:2015:239, point 67 et jurisprudence citée).

• EuG, 19.02.2024 - T-549/20

  Magic Box Int. Toys/ EUIPO - KMA Concepts (SUPERZINGS)

  Troisièmement, il ressort de la description de certaines prestations dont fait état la facture n o 9335344899 du 21 mai 2021, que celles-ci ne sont pas liées directement aux interventions des avocates devant le Tribunal et doivent, par conséquent, être écartées [voir, en ce sens, ordonnance du 6 mars 2017, Hostel Tourist World/EUIPO - WRI Nominees (HostelTouristWorld.com), T-566/13 DEP, non publiée, EU:T:2017:158, point 34 et jurisprudence citée].
• EuG, 21.12.2021 - T-6/20

  Dr. Spiller/ EUIPO - Rausch (Alpenrausch Dr. Spiller) - Unionsmarke - …

  Hierbei ist darauf hinzuweisen, dass nach der Rechtsprechung zu den für die umfassende Beurteilung der Verwechslungsgefahr maßgeblichen Faktoren u. a. die Kennzeichnungskraft der älteren Marke gehört, ob sie nun auf den originären Eigenschaften dieser Marke beruht oder auf ihrer Bekanntheit (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 29. April 2015, Hostel Tourist World/HABM - WRI Nominees [HostelTouristWorld.com], T-566/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:239, Rn. 66 und 67 und die dort angeführte Rechtsprechung).
• EuG, 07.06.2017 - T-258/16

  Mediterranean Premium Spirits / EUIPO - G-Star Raw (GINRAW) - Unionsmarke - …

  Cependant, même en présence d'une marque antérieure ayant un caractère distinctif faible, il peut exister un risque de confusion, notamment, lorsque les produits ou services en cause sont identiques et les signes en conflit sont similaires [arrêts du 13 décembre 2007, Xentral/OHMI - Pages jaunes (PAGESJAUNES.COM), T-134/06, EU:T:2007:387, point 70, et du 29 avril 2015, Hostel Tourist World/OHMI - WRI Nominees (HostelTouristWorld.com), T-566/13, non publié, EU:T:2015:239, point 67].
• EuG, 14.01.2016 - T-535/14

  The Cookware Company / OHMI - Fissler (VITA+VERDE)

  Cependant, même en présence d'une marque antérieure ayant un caractère distinctif faible, il peut exister un risque de confusion, notamment, lorsque les produits ou services en cause sont identiques et que les signes en conflit sont similaires [voir arrêt du 29 avril 2015, Hostel Tourist World/OHMI - WRI Nominees (HostelTouristWorld.com), T-566/13, EU:T:2015:239, point 67 et jurisprudence citée].
• EuG, 07.03.2017 - T-622/14

  Lauritzen Holding / EUIPO - DK Company (IWEAR)

  C'est dans le cadre d'une demande en nullité formulée en vertu de l'article 52 du règlement n° 207/2009 que le caractère distinctif de la marque de l'Union européenne antérieure peut seul être mis en cause [voir, en ce sens, arrêt du 29 avril 2015, Hostel Tourist World/OHMI - WRI Nominees (HostelTouristWorld.com), T-566/13, non publié, EU:T:2015:239, point 35 et jurisprudence citée].
• EuG, 12.05.2021 - T-70/20

  Metamorfoza/ EUIPO - Tiesios kreives (MUSEUM OF ILLUSIONS)
• EuG, 06.03.2017 - T-566/13

  Hostel Tourist World / EUIPO - WRI Nominees (HostelTouristWorld.com)
• EuG, 14.12.2017 - T-280/16

  GeoClimaDesign/ EUIPO - GEO (GEO) - Unionsmarke - Nichtigkeitsverfahren - …
• EuG, 28.03.2017 - T-538/15

  Regent University / EUIPO - Regent's College (REGENT UNIVERSITY) - Unionsmarke - …
• EuG, 20.10.2016 - T-14/15

  Lufthansa AirPlus Servicekarten / EUIPO - Mareea Comtur (airpass.ro)
• EuG, 30.09.2015 - T-369/14

  Sequoia Capital Operations / OHMI - Sequoia Capital (SEQUOIA CAPITAL)