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   EuG, 13.05.2015 - T-608/13   

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EuG, 13.05.2015 - T-608/13 (https://dejure.org/2015,10324)
EuG, Entscheidung vom 13.05.2015 - T-608/13 (https://dejure.org/2015,10324)
EuG, Entscheidung vom 13. Mai 2015 - T-608/13 (https://dejure.org/2015,10324)
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Volltextveröffentlichung

Sonstiges (3)

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

    EasyGroup IP Licensing / OHMI - Tui (easyAir-tours)

  • EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

    Klage

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

    Gemeinschaftsmarke - Klage der Inhaberin der Bildmarke mit den Wortbestandteilen "easyAir-tours" für Waren und Dienstleistungen der Klassen 16, 36, 39 und 43 auf Aufhebung der Entscheidung R 1029/2012"1 der Ersten Beschwerdekammer des Harmonisierungsamts für den ...

 
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Wird zitiert von ... (15)Neu Zitiert selbst (24)

  • EuGH, 05.07.2011 - C-263/09

    Der Inhaber eines Namens kann dessen Benutzung als Gemeinschaftsmarke

    Auszug aus EuG, 13.05.2015 - T-608/13
    Par conséquent, l'exercice du pouvoir de réformation doit, en principe, être limité aux situations dans lesquelles le Tribunal, après avoir contrôlé l'appréciation portée par la chambre de recours, est en mesure de déterminer, sur la base des éléments de fait et de droit tels qu'ils sont établis, la décision que la chambre de recours était tenue de prendre (arrêts du 5 juillet 2011, Edwin/OHMI, C-263/09 P, Rec, EU:C:2011:452, point 72, et BETWIN, point 20 supra, EU:T:2013:291, point 78).

    Or, en l'espèce, les conditions pour l'exercice du pouvoir de réformation du Tribunal, telles qu'elles ressortent de l'arrêt Edwin/OHMI, point 68 supra (EU:C:2011:452), ne sont pas réunies.

    L'éventuelle existence d'un risque de confusion entre la marque demandée et les marques antérieures autres que celle reproduite au point 6 ci-dessus n'ayant pas été examinée par la chambre de recours, il n'appartient pas au Tribunal d'en connaître, pour la première fois, dans le cadre de son contrôle de légalité de la décision attaquée [voir, en ce sens, arrêts Edwin/OHMI, point 68 supra, EU:C:2011:452, points 72 et 73 ; VÖLKL, point 20 supra, EU:T:2011:739, point 63, et du 11 décembre 2014, CEDC International/OHMI - Underberg (Forme d'un brin d'herbe dans une bouteille), T-235/12, Rec, EU:T:2014:1058, point 101 et jurisprudence citée].

  • EuGH, 23.01.2014 - C-558/12

    HABM / riha WeserGold Getränke (früher Wesergold Getränkeindustrie) -

    Auszug aus EuG, 13.05.2015 - T-608/13
    Il s'agit là de conditions cumulatives [voir, en ce sens, arrêts du 13 septembre 2007, 11 Ponte Finanziaria/OHMI, C-234/06 P, Rec, EU:C:2007:514, point 48 ; du 23 janvier 2014, 0HMI/riha WeserGold Getränke, C-558/12 P, Rec, EU:C:2014:22, point 41, et du 22 janvier 2009, Commercy/OHMI - easyGroup IP Licensing (easyHotel), T-316/07, Rec, EU:T:2009:14, point 42 et jurisprudence citée].

    La similitude des marques en cause est par conséquent une condition nécessaire aux fins d'apprécier l'existence d'un risque de confusion au sens dudit article, de sorte que l'absence de similitude entre les marques en conflit rend inapplicable cet article (arrêt OHMI/riha WeserGold Getränke, précité, EU:C:2014:22, point 44) et que, en l'absence d'une telle similitude, le caractère distinctif élevé de la marque antérieure, l'identité ou la similitude des produits ou des services concernés ne suffisent pas pour constater le risque de confusion entre les marques en conflit (arrêt OHMI/riha WeserGold Getränke, précité, EU:C:2014:22, point 42).

    En l'espèce, dès lors qu'il a été établi, au point 60 ci-dessus, que les signes en conflit sont globalement différents dans leurs impressions d'ensemble pour le public pertinent, il peut être déduit de cette absence de similitude entre les signes que tout risque de confusion est exclu entre les marques en cause, sans qu'il soit nécessaire au préalable de faire application du principe d'interdépendance et, notamment, d'examiner l'éventuel caractère distinctif accru de la marque antérieure dans le cadre d'une appréciation globale du risque de confusion (voir, en ce sens, ordonnance du 4 mars 2010, Kaul/OHMI, C-193/09 P, EU:C:2010:121, point 45, et arrêt OHMI/riha WeserGold Getränke, point 65 supra, EU:C:2014:22, point 43).

  • EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

    HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 -

    Auszug aus EuG, 13.05.2015 - T-608/13
    Le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, Rec, EU:C:2007:333, point 35 et jurisprudence citée).

    Ce n'est que si tous les autres composants de la marque sont négligeables que l'appréciation de la similitude pourra se faire sur la seule base de l'élément dominant (voir, en ce sens, arrêts OHMI/Shaker, point 32 supra, EU:C:2007:333, points 41 et 42, et du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, EU:C:2007:539, points 42 et 43 et jurisprudence citée).

    D'emblée, il convient de rappeler que, selon la jurisprudence, l'appréciation globale du risque de confusion doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l'impression d'ensemble produite par celles-ci et que le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (voir, en ce sens, arrêt OHMI/Shaker, point 32 supra, EU:C:2007:333, point 35 et jurisprudence citée).

  • EuG, 11.12.2014 - T-235/12

    'CEDC International / OHMI - Underberg (Forme d''un brin d''herbe dans une

    Auszug aus EuG, 13.05.2015 - T-608/13
    L'éventuelle existence d'un risque de confusion entre la marque demandée et les marques antérieures autres que celle reproduite au point 6 ci-dessus n'ayant pas été examinée par la chambre de recours, il n'appartient pas au Tribunal d'en connaître, pour la première fois, dans le cadre de son contrôle de légalité de la décision attaquée [voir, en ce sens, arrêts Edwin/OHMI, point 68 supra, EU:C:2011:452, points 72 et 73 ; VÖLKL, point 20 supra, EU:T:2011:739, point 63, et du 11 décembre 2014, CEDC International/OHMI - Underberg (Forme d'un brin d'herbe dans une bouteille), T-235/12, Rec, EU:T:2014:1058, point 101 et jurisprudence citée].

    Il reviendra donc à la chambre de recours d'apprécier, au vu des motifs du présent arrêt, notamment quant à l'impression d'ensemble de la marque demandée, laquelle s'avère différente de celle d'une marque antérieure dont l'élément dominant est « airtours " telle que celle reproduite au point 6 ci-dessus, l'existence d'un risque de confusion entre la marque demandée et les marques antérieures reproduites au point 8 ci-dessus, aux fins de la décision qu'elle est appelée à adopter sur le recours dont elle demeure saisie (voir, par analogie, arrêt Forme d'un brin d'herbe dans une bouteille, point 70 supra, EU:T:2014:1058, point 102 et jurisprudence citée).

  • EuG, 14.12.2011 - T-504/09

    Völkl / OHMI - Marker Völkl (VÖLKL) - Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren

    Auszug aus EuG, 13.05.2015 - T-608/13
    Par conséquent, cette mesure figure parmi celles pouvant être prises par le Tribunal au titre de son pouvoir de réformation, consacré par l'article 65, paragraphe 3, du même règlement [voir, en ce sens, arrêts du 14 décembre 2011, Völkl/OHMI - Marker Völkl (VÖLKL), T-504/09, Rec, EU:T:2011:739, point 40 et jurisprudence citée, et du 4 juin 2013, i-content/OHMI - Decathlon (BETWIN), T-514/11, Rec (Extraits), EU:T:2013:291, point 15].

    L'éventuelle existence d'un risque de confusion entre la marque demandée et les marques antérieures autres que celle reproduite au point 6 ci-dessus n'ayant pas été examinée par la chambre de recours, il n'appartient pas au Tribunal d'en connaître, pour la première fois, dans le cadre de son contrôle de légalité de la décision attaquée [voir, en ce sens, arrêts Edwin/OHMI, point 68 supra, EU:C:2011:452, points 72 et 73 ; VÖLKL, point 20 supra, EU:T:2011:739, point 63, et du 11 décembre 2014, CEDC International/OHMI - Underberg (Forme d'un brin d'herbe dans une bouteille), T-235/12, Rec, EU:T:2014:1058, point 101 et jurisprudence citée].

  • EuGH, 20.09.2007 - C-193/06

    Nestlé / HABM

    Auszug aus EuG, 13.05.2015 - T-608/13
    Ce n'est que si tous les autres composants de la marque sont négligeables que l'appréciation de la similitude pourra se faire sur la seule base de l'élément dominant (voir, en ce sens, arrêts OHMI/Shaker, point 32 supra, EU:C:2007:333, points 41 et 42, et du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, EU:C:2007:539, points 42 et 43 et jurisprudence citée).

    Tel pourrait notamment être le cas lorsque ce composant est susceptible de dominer à lui seul l'image de cette marque que le public pertinent garde en mémoire, de telle sorte que les autres composants de cette marque sont négligeables dans l'impression d'ensemble produite par celle-ci (voir arrêts Nestlé/OHMI, point 33 supra, EU:C:2007:539, point 43 et jurisprudence citée ; MATRATZEN, point 36 supra, EU:T:2002:261, point 33 ; voir, également, arrêt METRONIA, point 39 supra, EU:T:2008:562, point 42 et jurisprudence citée].

  • EuG, 23.10.2002 - T-6/01

    Matratzen Concord / OHMI - Hukla Germany (MATRATZEN)

    Auszug aus EuG, 13.05.2015 - T-608/13
    En outre et de manière accessoire, peut être prise en compte la position relative des différents composants dans la configuration de la marque complexe [arrêt du 23 octobre 2002, Matratzen Concord/OHMI - Hukla Germany (MATRATZEN), T-6/01, Rec, EU:T:2002:261, point 35 ; voir, également, arrêts du 16 janvier 2008, 1nter-Ikea/OHMI - Waibel (idea), T-112/06, EU:T:2008:10, point 47 et jurisprudence citée, et du 16 juillet 2014, Erreà Sport/OHMI - Facchinelli (ANTONIO BACIONE), T-36/13, EU:T:2014:673, point 33 et jurisprudence citée].

    Tel pourrait notamment être le cas lorsque ce composant est susceptible de dominer à lui seul l'image de cette marque que le public pertinent garde en mémoire, de telle sorte que les autres composants de cette marque sont négligeables dans l'impression d'ensemble produite par celle-ci (voir arrêts Nestlé/OHMI, point 33 supra, EU:C:2007:539, point 43 et jurisprudence citée ; MATRATZEN, point 36 supra, EU:T:2002:261, point 33 ; voir, également, arrêt METRONIA, point 39 supra, EU:T:2008:562, point 42 et jurisprudence citée].

  • EuG, 10.12.2008 - T-290/07

    MIP Metro / OHMI - Metronia (METRONIA)

    Auszug aus EuG, 13.05.2015 - T-608/13
    Deuxièmement, quant aux positions respectives de ces éléments verbaux, celle de l'élément « easy " au début du signe demandé serait de nature à lui conférer un léger caractère dominant, conformément à la jurisprudence selon laquelle le public pertinent attache normalement plus d'importance à la partie initiale des mots [arrêts du 17 mars 2004, El Corte Inglés/OHMI - González Cabello et Iberia Líneas Aéreas de España (MUNDICOR), T-183/02 et T-184/02, Rec, EU:T:2004:79, point 81, et du 10 décembre 2008, MIP Metro/OHMI - Metronia (METRONIA), T-290/07, EU:T:2008:562, point 50], n'étaient la longueur supérieure et la majuscule de l'élément « air-tours ", qui contrebalancent la position initiale de l'élément « easy ".

    Tel pourrait notamment être le cas lorsque ce composant est susceptible de dominer à lui seul l'image de cette marque que le public pertinent garde en mémoire, de telle sorte que les autres composants de cette marque sont négligeables dans l'impression d'ensemble produite par celle-ci (voir arrêts Nestlé/OHMI, point 33 supra, EU:C:2007:539, point 43 et jurisprudence citée ; MATRATZEN, point 36 supra, EU:T:2002:261, point 33 ; voir, également, arrêt METRONIA, point 39 supra, EU:T:2008:562, point 42 et jurisprudence citée].

  • EuG, 04.06.2013 - T-514/11

    i-content / OHMI - Decathlon (BETWIN) - Gemeinschaftsmarke -

    Auszug aus EuG, 13.05.2015 - T-608/13
    Par conséquent, cette mesure figure parmi celles pouvant être prises par le Tribunal au titre de son pouvoir de réformation, consacré par l'article 65, paragraphe 3, du même règlement [voir, en ce sens, arrêts du 14 décembre 2011, Völkl/OHMI - Marker Völkl (VÖLKL), T-504/09, Rec, EU:T:2011:739, point 40 et jurisprudence citée, et du 4 juin 2013, i-content/OHMI - Decathlon (BETWIN), T-514/11, Rec (Extraits), EU:T:2013:291, point 15].

    Par conséquent, l'exercice du pouvoir de réformation doit, en principe, être limité aux situations dans lesquelles le Tribunal, après avoir contrôlé l'appréciation portée par la chambre de recours, est en mesure de déterminer, sur la base des éléments de fait et de droit tels qu'ils sont établis, la décision que la chambre de recours était tenue de prendre (arrêts du 5 juillet 2011, Edwin/OHMI, C-263/09 P, Rec, EU:C:2011:452, point 72, et BETWIN, point 20 supra, EU:T:2013:291, point 78).

  • EuG, 16.01.2008 - T-112/06

    Inter-Ikea / OHMI - Waibel (idea)

    Auszug aus EuG, 13.05.2015 - T-608/13
    En outre et de manière accessoire, peut être prise en compte la position relative des différents composants dans la configuration de la marque complexe [arrêt du 23 octobre 2002, Matratzen Concord/OHMI - Hukla Germany (MATRATZEN), T-6/01, Rec, EU:T:2002:261, point 35 ; voir, également, arrêts du 16 janvier 2008, 1nter-Ikea/OHMI - Waibel (idea), T-112/06, EU:T:2008:10, point 47 et jurisprudence citée, et du 16 juillet 2014, Erreà Sport/OHMI - Facchinelli (ANTONIO BACIONE), T-36/13, EU:T:2014:673, point 33 et jurisprudence citée].

    En effet, selon la jurisprudence, dans un signe complexe, l'élément figuratif peut détenir une place équivalente à l'élément verbal [voir, en ce sens, arrêts du 24 novembre 2005, Simonds Farsons Cisk/OHMI - Spa Monopole (KINJI by SPA), T-3/04, Rec, EU:T:2005:418, point 47, et idea, point 36 supra, EU:T:2008:10, points 45 et 48 et jurisprudence citée].

  • EuGH, 24.05.2012 - C-196/11

    Der Gerichtshof hebt das Urteil des Gerichts auf, das die markenrechtliche

  • EuG, 22.06.2010 - T-490/08

    CM Capital Markets / OHMI - Carbon Capital Markets () - Gemeinschaftsmarke -

  • EuGH, 04.03.2010 - C-193/09

    Kaul / HABM

  • EuG, 04.02.2014 - T-604/11

    Mega Brands / OHMI - Diset (MAGNEXT)

  • EuGH, 13.09.2007 - C-234/06

    Il Ponte Finanziaria / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Eintragung der

  • EuG, 22.01.2009 - T-316/07

    Commercy / OHMI - easyGroup IP Licensing (easyHotel) - Gemeinschaftsmarke -

  • EuG, 08.03.2013 - T-498/10

    Mayer Naman / OHMI - Daniel e Mayer (David Mayer)

  • EuG, 09.07.2003 - T-162/01

    Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)

  • EuG, 16.07.2014 - T-36/13

    Erreà Sport / OHMI - Facchinelli (ANTONIO BACIONE)

  • EuGH, 03.09.2009 - C-498/07

    Aceites del Sur-Coosur / Koipe - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung

  • EuG, 17.03.2004 - T-183/02

    El Corte Inglés / OHMI - González Cabello (MUNDICOR) - Gemeinschaftsmarke -

  • EuGH, 29.09.1998 - C-39/97

    Canon

  • EuG, 28.11.2013 - T-410/12

    Vitaminaqua / OHMI - Energy Brands (vitaminaqua)

  • EuG, 24.11.2005 - T-3/04

    Simonds Farsons Cisk / OHMI - Spa Monopole (KINJI by SPA) - Gemeinschaftsmarke -

  • EuG, 25.10.2018 - T-122/17

    DEVIN, der Name einer bulgarischen Stadt, kann als Unionsmarke für Mineralwasser

    Folglich gehört diese Maßnahme zu den Maßnahmen, die das Gericht aufgrund seiner in Art. 65 Abs. 3 der Verordnung Nr. 207/2009 (jetzt Art. 72 Abs. 3 der Verordnung 2017/1001) verankerten Änderungsbefugnis treffen kann (vgl. in diesem Sinne Urteile vom 14. Dezember 2011, Völkl/HABM - Marker Völkl [VÖLKL], T-504/09, EU:T:2011:739, Rn. 40, vom 13. Mai 2015, easyGroup IP Licensing/HABM - Tui [easyAir-tours], T-608/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:282, Rn. 20, und vom 4. Mai 2017, Kasztantowicz/EUIPO - Gbb Group [GEOTEK], T-97/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:298, Rn. 17).

    Die Ausübung der Abänderungsbefugnis ist folglich grundsätzlich auf Situationen zu beschränken, in denen das Gericht nach einer Überprüfung der von der Beschwerdekammer vorgenommenen Beurteilung auf der Grundlage der erwiesenen tatsächlichen und rechtlichen Umstände die Entscheidung zu finden vermag, die die Beschwerdekammer hätte erlassen müssen (Urteile vom 5. Juli 2011, Edwin/HABM, C-263/09 P, EU:C:2011:452, Rn. 72, und vom 13. Mai 2015, easyAir-tours, T-608/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:282, Rn. 68).

    Da die Frage des Erwerbs einer Unterscheidungskraft durch die Benutzung der angegriffenen Marke von der Beschwerdekammer nicht eindeutig geprüft und entschieden wurde, ist es nicht Sache des Gerichts, im Rahmen der Kontrolle der Rechtmäßigkeit der angefochtenen Entscheidung erstmals darüber zu entscheiden (vgl. in diesem Sinne Urteile vom 5. Juli 2011, Edwin/HABM, C-263/09 P, EU:C:2011:452, Rn. 72 und 73, und vom 13. Mai 2015, easyAir-tours, T-608/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:282, Rn. 69 und 70 und die dort angeführte Rechtsprechung).

  • EuG, 22.02.2018 - T-210/17

    International Gaming Projects/ EUIPO - Zitro IP (TRIPLE TURBO) - Unionsmarke -

    Ainsi, le fait que l'un des composants d'une marque complexe soit identique à une autre marque ne permet de conclure à la similitude de ces marques que si ce composant constitue l'élément dominant dans l'impression d'ensemble produite par la marque complexe [voir arrêt du 13 mai 2015, easyGroup IP Licensing/OHMI - TUI (easyAir-tours), T-608/13, non publié, EU:T:2015:282, point 50 et jurisprudence citée].

    Or, si une marque verbale couvre normalement tout type de figuration, une marque figurative comporte, par définition, une figuration particulière, laquelle, à moins d'être totalement négligeable, doit, même si elle est dominée par un élément verbal, être prise en compte dans l'appréciation globale de la similitude des signes, de sorte qu'une telle marque figurative ne saurait, en principe, se voir conférer une portée de protection strictement identique à celle d'une marque verbale qui serait seulement constituée de son élément verbal (voir, en ce sens, arrêt du 13 mai 2015, easyAir-tours, T-608/13, non publié, EU:T:2015:282, point 61).

  • EuG, 07.11.2019 - T-568/18

    Local-e-motion/ EUIPO - Volkswagen (WE) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren -

    In zweiter Linie kann auch auf die jeweilige Rolle der einzelnen Bestandteile bei der Gesamtgestaltung der zusammengesetzten Marke abgestellt werden (vgl. Urteil vom 13. Mai 2015, easyGroup IP Licensing/HABM - Tui [easyAir-tours], T-608/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:282, Rn. 36 und die dort angeführte Rechtsprechung).

    Nach ständiger Rechtsprechung legen die maßgebenden Verkehrskreise üblicherweise dem ersten Teil einer Marke mehr Gewicht bei (Urteile vom 17. März 2004, El Corte Inglés/HABM - González Cabello und Iberia Líneas Aéreas de España [MUNDICOR], T-183/02 und T-184/02, EU:T:2004:79, Rn. 81, vom 10. Dezember 2008, MIP Metro/HABM - Metronia [METRONIA], T-290/07, nicht veröffentlicht, EU:T:2008:562, Rn. 50, und vom 13. Mai 2015, easyAir-tours, T-608/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:282, Rn. 39).

  • EuG, 14.11.2018 - T-486/17

    Foodterapia/ EUIPO - Sperlari (DIETOX)

    Ce n'est que si tous les autres composants de la marque sont négligeables que l'appréciation de la similitude pourra se faire sur la seule base de l'élément dominant [arrêt du 8 mars 2018, Claro Sol Cleaning/EUIPO - Solemo (Claro Sol Facility Services desde 1972), T-159/17, non publié, EU:T:2018:123, point 33 ; voir également, en ce sens, arrêts du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, non publié, EU:C:2007:539, points 42 et 43, et du 13 mai 2015, easyGroup IP Licensing/OHMI - Tui (easyAir-tours), T-608/13, non publié, EU:T:2015:282, point 33].

    Étant donné que ni l'élément verbal ni l'élément figuratif de la marque demandée ne doit être considéré comme dominant ou négligeable, c'est donc l'impression d'ensemble produite par celle-ci qui doit être prise en compte lors de la comparaison avec la marque antérieure (voir, en ce sens, arrêts du 13 mai 2015, easyAir-tours, T-608/13, non publié, EU:T:2015:282, point 44, et du 8 mars 2018, Claro Sol Facility Services desde 1972, T-159/17, non publié, EU:T:2018:123, point 43).

  • Generalanwalt beim EuGH, 14.11.2019 - C-328/18

    EUIPO/ Equivalenza Manufactory

    Vgl. in diesem Sinne Urteile vom 12. Juni 2019, Hansson (C-705/17, EU:C:2019:481, Rn. 53), vom 5. April 2006, Saiwa/HABM - Barilla Alimentare (SELEZIONE ORO Barilla) (T-344/03, EU:T:2006:105, Rn. 32 bis 38), und vom 13. Mai 2015, easyGroup IP Licensing/HABM - Tui (easyAir-tours) (T-608/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:282, Rn. 35 bis 42).
  • EuG, 20.09.2018 - T-266/17

    Kwizda Holding/ EUIPO - Dermapharm (UROAKUT) - Unionsmarke -

    Der Umstand, dass einer der Bestandteile einer zusammengesetzten Marke mit einer anderen Marke identisch ist, lässt nur dann auf die Ähnlichkeit dieser Marken schließen, wenn dieser Bestandteil das dominierende Element in dem von der zusammengesetzten Marke hervorgerufenen Gesamteindruck ist (vgl. Urteil vom 13. Mai 2015, easyGroup IP Licensing/HABM - TUI [easyAir-tours], T-608/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:282, Rn. 50 und die dort angeführte Rechtsprechung).
  • EuG, 24.11.2016 - T-349/15

    CG / EUIPO - Perry Ellis International Group (P PRO PLAYER)

    En l'espèce, le grand public allemand, qui comprend l'anglais de base [voir, en ce sens, arrêt du 30 novembre 2011, SE-Blusen Stenau/OHMI - Sport Eybl & Sports Experts (SE© SPORTS EQUIPMENT), T-477/10, non publié, EU:T:2011:707, point 39 ; voir également, en ce sens, arrêt du 13 mai 2015, easyGroup IP Licensing/OHMI - Tui (easyAir-tours), T-608/13, non publié, EU:T:2015:282, point 38 et jurisprudence citée], décomposera l'élément verbal en deux mots qu'il connaît, soit « pro " et « player ".
  • EuG, 26.11.2019 - T-711/18

    Wyld/ EUIPO - Kaufland Warenhandel (wyld) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren -

    In zweiter Linie kann auch auf die jeweilige Rolle der einzelnen Bestandteile bei der Gesamtgestaltung der zusammengesetzten Marke abgestellt werden (vgl. Urteil vom 13. Mai 2015, easyGroup IP Licensing/HABM - Tui [easyAir-tours], T-608/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:282, Rn. 36 und die dort angeführte Rechtsprechung).
  • EuG, 04.05.2017 - T-97/16

    Kasztantowicz / EUIPO - Gbb Group (GEOTEK) - Unionsmarke - Verfallsverfahren -

    Folglich gehören diese Maßnahmen zu denen, die das Gericht aufgrund seiner in Art. 65 Abs. 3 dieser Verordnung verankerten Änderungsbefugnis treffen kann (vgl. Urteil vom 13. Mai 2015, easyGroup IP Licensing/HABM - Tui [easyAir-tours], T-608/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:282, Rn. 20 und die dort angeführte Rechtsprechung).
  • EuG, 12.05.2016 - T-775/14

    Red Lemon / EUIPO - Lidl Stiftung (ABTRONIC) - Unionsmarke -

    In zweiter Linie kann auch auf die jeweilige Rolle der einzelnen Bestandteile bei der Gesamtgestaltung der zusammengesetzten Marke abgestellt werden (Urteil vom 13. Mai 2015, easyGroup IP Licensing/HABM - Tui [easyAir-tours], T-608/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:282, Rn. 36).
  • EuG, 16.10.2018 - T-548/17

    VF International/ EUIPO - Virmani (ANOKHI) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren

  • EuG, 12.05.2016 - T-776/14

    Red Lemon / EUIPO - Lidl Stiftung (ABTRONICX2) - Unionsmarke -

  • EuG, 24.11.2016 - T-250/15

    Speciality Drinks / EUIPO - William Grant (CLAN)

  • EuG, 08.12.2015 - T-525/14

    Compagnie générale des établissements Michelin / OHMI - Continental Reifen

  • EuG, 28.01.2016 - T-781/14

    TVR Automotive / OHMI - Cardoni (TVR ENGINEERING)

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