Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  Swatch / OHMI - Panavision Europe (SWATCHBALL)

  (fremdsprachig)

Sonstiges (2)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  Swatch / OHMI - Panavision Europe (SWATCHBALL)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  Gemeinschaftsmarke - Klage des Inhabers der Gemeinschaftswort- und Bildmarken sowie internationaler Eintragungen von Wort- und Bildmarken mit dem Wortbestandteil "SWATCH" oder "swatch" für Waren der Klasse 14 auf Aufhebung der Entscheidung R 470/2012"2 der Zweiten ...

Wird zitiert von ... (3)Neu Zitiert selbst (5)

• EuGH, 30.04.2009 - C-136/08

  Japan Tobacco / HABM

  Auszug aus EuG, 19.05.2015 - T-71/14

  En outre, il y a lieu de rappeler que les risques visés à l'article 8, paragraphe 5, du règlement n° 207/2009, lorsqu'ils se produisent, sont la conséquence d'un certain degré de similitude entre les marques antérieure et postérieure, en raison duquel le public concerné effectue un rapprochement entre ces deux marques, c'est-à-dire établit un lien entre celles-ci, alors même qu'il ne les confond pas (voir ordonnance du 30 avril 2009, Japan Tobacco/OHMI, C-136/08 P, EU:C:2009:282, point 25 et jurisprudence citée).

  En effet, l'existence d'un tel lien doit être appréciée globalement, en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d'espèce, parmi lesquels le degré de similitude entre les marques en conflit, la nature des produits ou des services concernés par les marques en conflit, y compris le degré de proximité ou de dissemblance de ces produits ou de ces services ainsi que le public concerné, l'intensité de la renommée de la marque antérieure, le degré de caractère distinctif, intrinsèque ou acquis par l'usage, de la marque antérieure et l'existence d'un risque de confusion dans l'esprit du public (arrêt du 12 mars 2009, Antartica/OHMI, C-320/07 P, EU:C:2009:146, point 45, et ordonnance Japan Tobacco/OHMI, point 18 supra, EU:C:2009:282, point 26 ; voir également, par analogie, arrêt du 27 novembre 2008, 1ntel Corporation, C-252/07, Rec, EU:C:2008:655, point 42).

  Si, à défaut d'un tel lien dans l'esprit du public, l'usage de la marque postérieure n'est pas susceptible de tirer indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure, ou de leur porter préjudice (arrêt Antartica/OHMI, point 20 supra, EU:C:2009:146, point 44 ; voir également, par analogie, arrêt Intel Corporation, point 20 supra, EU:C:2008:655, point 31), l'existence de ce lien ne saurait toutefois suffire, à elle seule, à conclure à l'existence de l'une des atteintes visées à l'article 8, paragraphe 5, du règlement n° 207/2009, lesquelles constituent la condition spécifique de la protection des marques renommées prévue à cette disposition (ordonnance Japan Tobacco/OHMI, point 18 supra, EU:C:2009:282, point 27).

• EuGH, 27.11.2008 - C-252/07

  Intel Corporation - Richtlinie 89/104/EWG - Marken - Art. 4 Abs. 4 Buchst. a - …

  Auszug aus EuG, 19.05.2015 - T-71/14

  En effet, l'existence d'un tel lien doit être appréciée globalement, en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d'espèce, parmi lesquels le degré de similitude entre les marques en conflit, la nature des produits ou des services concernés par les marques en conflit, y compris le degré de proximité ou de dissemblance de ces produits ou de ces services ainsi que le public concerné, l'intensité de la renommée de la marque antérieure, le degré de caractère distinctif, intrinsèque ou acquis par l'usage, de la marque antérieure et l'existence d'un risque de confusion dans l'esprit du public (arrêt du 12 mars 2009, Antartica/OHMI, C-320/07 P, EU:C:2009:146, point 45, et ordonnance Japan Tobacco/OHMI, point 18 supra, EU:C:2009:282, point 26 ; voir également, par analogie, arrêt du 27 novembre 2008, 1ntel Corporation, C-252/07, Rec, EU:C:2008:655, point 42).

  Si, à défaut d'un tel lien dans l'esprit du public, l'usage de la marque postérieure n'est pas susceptible de tirer indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure, ou de leur porter préjudice (arrêt Antartica/OHMI, point 20 supra, EU:C:2009:146, point 44 ; voir également, par analogie, arrêt Intel Corporation, point 20 supra, EU:C:2008:655, point 31), l'existence de ce lien ne saurait toutefois suffire, à elle seule, à conclure à l'existence de l'une des atteintes visées à l'article 8, paragraphe 5, du règlement n° 207/2009, lesquelles constituent la condition spécifique de la protection des marques renommées prévue à cette disposition (ordonnance Japan Tobacco/OHMI, point 18 supra, EU:C:2009:282, point 27).

• EuGH, 12.03.2009 - C-320/07

  Antartica / HABM

  Auszug aus EuG, 19.05.2015 - T-71/14

  En effet, l'existence d'un tel lien doit être appréciée globalement, en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d'espèce, parmi lesquels le degré de similitude entre les marques en conflit, la nature des produits ou des services concernés par les marques en conflit, y compris le degré de proximité ou de dissemblance de ces produits ou de ces services ainsi que le public concerné, l'intensité de la renommée de la marque antérieure, le degré de caractère distinctif, intrinsèque ou acquis par l'usage, de la marque antérieure et l'existence d'un risque de confusion dans l'esprit du public (arrêt du 12 mars 2009, Antartica/OHMI, C-320/07 P, EU:C:2009:146, point 45, et ordonnance Japan Tobacco/OHMI, point 18 supra, EU:C:2009:282, point 26 ; voir également, par analogie, arrêt du 27 novembre 2008, 1ntel Corporation, C-252/07, Rec, EU:C:2008:655, point 42).

  Si, à défaut d'un tel lien dans l'esprit du public, l'usage de la marque postérieure n'est pas susceptible de tirer indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure, ou de leur porter préjudice (arrêt Antartica/OHMI, point 20 supra, EU:C:2009:146, point 44 ; voir également, par analogie, arrêt Intel Corporation, point 20 supra, EU:C:2008:655, point 31), l'existence de ce lien ne saurait toutefois suffire, à elle seule, à conclure à l'existence de l'une des atteintes visées à l'article 8, paragraphe 5, du règlement n° 207/2009, lesquelles constituent la condition spécifique de la protection des marques renommées prévue à cette disposition (ordonnance Japan Tobacco/OHMI, point 18 supra, EU:C:2009:282, point 27).

• EuG, 25.01.2012 - T-332/10

  Das Zeichen "VIAGUARA" kann nicht als Gemeinschaftsmarke für Getränke eingetragen …

  Auszug aus EuG, 19.05.2015 - T-71/14

  S'agissant du lien que le public pourrait établir entre les marques en conflit, il ressort de la jurisprudence que, s'il est vrai que plus les marques en conflit sont similaires, plus il est vraisemblable que la marque postérieure évoquera dans l'esprit du public pertinent la marque antérieure renommée, la simple similitude entre les marques en conflit ne suffit pas à conclure à l'existence d'un lien entre ces marques [arrêt du 25 janvier 2012, Viaguara/OHMI - Pfizer (VIAGUARA), T-332/10, EU:T:2012:26, point 44].
• EuG, 25.05.2005 - T-67/04

  Spa Monopole / OHMI - Spa-Finders Travel Arrangements (SPA-FINDERS) - …

  Auszug aus EuG, 19.05.2015 - T-71/14

  Ces conditions sont cumulatives et l'absence de l'une d'entre elles suffit à rendre inapplicable ladite disposition [arrêt du 25 mai 2005, Spa Monopole/OHMI - Spa-Finders Travel Arrangements (SPA-FINDERS), T-67/04, Rec, EU:T:2005:179, point 30].

• EuG, 26.09.2018 - T-62/16

  Puma / EUIPO - Doosan Machine Tools (PUMA)

  Daher ist sie in Rn. 32 der angefochtenen Entscheidung zu Recht im Wesentlichen zu dem Schluss gekommen, dass die jeweiligen Verkehrskreise der mit den einzelnen einander gegenüberstehenden Marken gekennzeichneten Waren unterschiedlich sind (vgl. entsprechend Urteile vom 19. Mai 2015, Swatch/HABM - Panavision Europe [SWATCHBALL], T-71/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:293, Rn. 31, …und vom 29. Oktober 2015, Éditions Quo Vadis/HABM - Gómez Hernández ["QUO VADIS"], T-517/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:816, Rn. 32).

  Auch wenn sich nicht ausschließen lässt, dass sich die Verkehrskreise, an die sich die mit den einander gegenüberstehenden Marken gekennzeichneten Waren richten, unter bestimmten Umständen überschneiden können (…vgl. in diesem Sinne Urteil vom 29. März 2012, You-Q/HABM - Apple Corps [BEATLE], T-369/10, nicht veröffentlicht, EU:T:2012:177, Rn. 53) und ein Fachpublikum die ältere Marke, die für die breite Öffentlichkeit bestimmte Waren oder Dienstleistungen erfasst, möglicherweise kennt, kann das im Übrigen nicht für den Nachweis genügen, dass dieses Fachpublikum einen Zusammenhang zwischen den einander gegenüberstehenden Marken herstellen wird (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 19. Mai 2015, SWATCHBALL, T-71/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:293, Rn. 32).

  In der gleichen Weise habe das Gericht in den Urteilen vom 19. Mai 2015, SWATCHBALL (T-71/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:293), und vom 29. Oktober 2015, "QUO VADIS" (T-517/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:816), argumentiert.

  Darüber hinaus hat das Gericht im Urteil vom 19. Mai 2015, SWATCHBALL (T-71/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:293), das Vorliegen einer gedanklichen Verknüpfung zwischen den einander gegenüberstehenden Marken trotz einer besonders stark ausgeprägten Bekanntheit mit der Begründung ausgeschlossen, dass es höchst unwahrscheinlich sei, dass die maßgeblichen Verkehrskreise die mit jeder einzelnen dieser Marken gekennzeichneten Waren in denselben Geschäften vorfänden und an die einen dächten, während sie vor den anderen stünden (Urteil vom 19. Mai 2015, SWATCHBALL, T-71/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:293, Rn. 32).

• EuG, 01.03.2018 - T-85/16

  adidas kann sich der Eintragung von zwei Parallelstreifen auf Schuhen als …

  C'est pourquoi le degré d'attention dudit public est également un facteur pertinent aux fins de l'appréciation de l'existence d'un lien entre les marques en conflit [voir, en ce sens, arrêts du 9 mars 2012, Ella Valley Vineyards/OHMI - HFP (ELLA VALLEY VINEYARDS), T-32/10, EU:T:2012:118, points 27, 28, 45 et 55 à 57 ; du 9 avril 2014, EI du Pont de Nemours/OHMI - Zueco Ruiz (ZYTeL), T-288/12, non publié, EU:T:2014:196, points 74 et 75, et du 19 mai 2015, Swatch/OHMI - Panavision Europe (SWATCHBALL), T-71/14, non publié, EU:T:2015:293, point 33].
• EuG, 01.03.2018 - T-629/16

  Shoe Branding Europe/ EUIPO - adidas (Position de deux bandes parallèles sur une …

  Deshalb ist der Grad der Aufmerksamkeit dieser Verkehrskreise ebenfalls ein maßgeblicher Faktor bei der Beurteilung des Vorliegens einer gedanklichen Verknüpfung der einander gegenüberstehenden Marken (…vgl. in diesem Sinne Urteile vom 9. März 2012, Ella Valley Vineyards/HABM - HFP [ELLA VALLEY VINEYARDS], T-32/10, EU:T:2012:118, Rn. 27, 28, 45 und 55 bis 57;… vom 9. April 2014, EI du Pont de Nemours/HABM - Zueco Ruiz [ZYTeL], T-288/12, nicht veröffentlicht, EU:T:2014:196, Rn. 74 und 75, und vom 19. Mai 2015, Swatch/HABM - Panavision Europe [SWATCHBALL], T-71/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:293, Rn. 33).