Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  Wine in Black / OHMI - Quinta do Noval-Vinhos (Wine in Black)

  (fremdsprachig)

Sonstiges (2)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  Wine in Black / OHMI - Quinta do Noval-Vinhos (Wine in Black)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  Gemeinschaftsmarke - Klage des Anmelders der Wortmarke "Wine in Black" für Waren und Dienstleistungen in den Klassen 33, 35 und 42 auf Aufhebung der Entscheidung R 1601/2013-1 der Ersten Beschwerdekammer des Harmonisierungsamts für den Binnenmarkt (HABM) vom 6. März ...

Wird zitiert von ... (7)Neu Zitiert selbst (13)

• EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

  HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …

  Auszug aus EuG, 21.05.2015 - T-420/14

  À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, Rec, EU:C:2007:333, point 35 et jurisprudence citée).

  Il y a lieu, au contraire, d'opérer la comparaison en examinant les marques en cause, considérées chacune dans son ensemble, ce qui n'exclut pas que l'impression d'ensemble produite dans la mémoire du public pertinent par une marque complexe puisse, dans certaines circonstances, être dominée par un ou plusieurs de ses composants (voir arrêt OHMI/Shaker, point 17 supra, EU:C:2007:333, point 41 et jurisprudence citée).

  Ce n'est que si tous les autres composants de la marque sont négligeables que l'appréciation de la similitude pourra se faire sur la seule base de l'élément dominant (arrêts OHMI/Shaker, point 17 supra, EU:C:2007:333, point 42, et du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, EU:C:2007:539, point 42).

• EuGH, 20.09.2007 - C-193/06

  Nestlé / HABM

  Auszug aus EuG, 21.05.2015 - T-420/14

  Ce n'est que si tous les autres composants de la marque sont négligeables que l'appréciation de la similitude pourra se faire sur la seule base de l'élément dominant (arrêts OHMI/Shaker, point 17 supra, EU:C:2007:333, point 42, et du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, EU:C:2007:539, point 42).

  Tel pourrait notamment être le cas lorsque ce composant est susceptible de dominer à lui seul l'image de cette marque que le public pertinent garde en mémoire, de telle sorte que tous les autres composants de la marque sont négligeables dans l'impression d'ensemble produite par celle-ci (arrêt Nestlé/OHMI, précité, EU:C:2007:539, point 43).

• EuG, 09.07.2003 - T-162/01

  Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)

  Auszug aus EuG, 21.05.2015 - T-420/14

  Selon cette même jurisprudence, le risque de confusion doit être apprécié globalement, selon la perception que le public pertinent a des signes et des produits ou des services en cause, et en tenant compte de tous les facteurs pertinents en l'espèce, notamment de l'interdépendance de la similitude des signes et de celle des produits ou des services désignés [voir arrêt du 9 juillet 2003, Laboratorios RTB/OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS), T-162/01, Rec, EU:T:2003:199, points 30 à 33 et jurisprudence citée].

 
• EuG, 14.05.2013 - T-393/11

  'Masottina / OHMI - Bodegas Cooperativas de Alicante (CA'' MARINA)'

  Auszug aus EuG, 21.05.2015 - T-420/14

  À titre liminaire, il convient de confirmer les appréciations de la chambre de recours concernant le public pertinent, lesquelles sont conformes à la jurisprudence [voir, en ce sens, arrêt du 14 mai 2013, Masottina/OHMI - Bodegas Cooperativas de Alicante (CA' MARINA), T-393/11, EU:T:2013:241, point 24] et ne sont pas remises en cause par les parties.
• EuG, 27.02.2014 - T-602/11

  Pêra-Grave / OHMI - Fundação Eugénio de Almeida (QTA S. JOSÉ DE PERAMANCA)

  Auszug aus EuG, 21.05.2015 - T-420/14

  Par ailleurs, dès lors que, en l'espèce, les marques en conflit sont purement verbales, est dépourvue de toute pertinence la référence faite par la chambre de recours à la jurisprudence selon laquelle le risque de confusion est accru lorsque des marques comportant des éléments figuratifs, qui sont susceptibles de différencier celles-ci, sont reproduites, sans ces éléments figuratifs, sur des cartes utilisées dans des cafés, des bars ou des restaurants [voir, en ce sens, arrêts du 16 septembre 2009, Dominio de la Vega/OHMI - Ambrosio Velasco (DOMINIO DE LA VEGA), T-458/07, EU:T:2009:337, point 48, et du 27 février 2014, Pêra-Grave/OHMI - Fundação Eugénio de Almeida (QTA S. JOSÉ DE PERAMANCA), T-602/11, EU:T:2014:97, points 58 et 59].
• EuG, 30.04.2014 - T-170/12

  Beyond Retro / OHMI - S&K Garments (BEYOND VINTAGE)

  Auszug aus EuG, 21.05.2015 - T-420/14

  Or, selon la jurisprudence, la partie initiale d'une marque a normalement un impact plus fort, sur le plan visuel, que la partie finale de celle-ci [arrêts du 3 septembre 2010, Companhia Muller de Bebidas/OHMI - Missiato Industria e Comercio (61 A NOSSA ALEGRIA), T-472/08, Rec, EU:T:2010:347, point 62, et du 30 avril 2014, Beyond Retro/OHMI - S&K Garments (BEYOND VINTAGE), T-170/12, EU:T:2014:238, point 55].
• EuG, 14.12.2006 - T-81/03

  Mast-Jägermeister / OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre) - …

  Auszug aus EuG, 21.05.2015 - T-420/14

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, Rec, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.) T-81/03, T-82/03 et T-103/03, Rec, EU:T:2006:397, point 74].
• EuG, 10.12.2013 - T-467/11

  Colgate-Palmolive / OHMI - dm-drogerie markt (360º SONIC ENERGY)

  Auszug aus EuG, 21.05.2015 - T-420/14

  En effet, l'application du principe découlant de cet arrêt présuppose que la marque antérieure soit contenue dans la marque demandée [voir, en ce sens, arrêt du 10 décembre 2013, Colgate-Palmolive/OHMI - dm-drogerie markt (360º SONIC ENERGY), T-467/11, EU:T:2013:633, point 43], ce qui n'est pas le cas en l'espèce.
• EuGH, 29.09.1998 - C-39/97

  Canon

  Auszug aus EuG, 21.05.2015 - T-420/14

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, Rec, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.) T-81/03, T-82/03 et T-103/03, Rec, EU:T:2006:397, point 74].
• EuGH, 06.10.2005 - C-120/04

  Medion - Marken - Richtlinie 89/104/EWG - Artikel 5 Absatz 1 Buchstabe b - …

  Auszug aus EuG, 21.05.2015 - T-420/14

  Par ailleurs, c'est à bon droit que la chambre de recours n'a pas repris la thèse de la division d'opposition, exposée au point 4, septième tiret, de la décision attaquée, selon laquelle l'élément « black " disposait d'une position distinctive autonome au sens de l'arrêt du 6 octobre 2005, Medion (C-120/04, Rec, EU:C:2005:594, point 37).
• EuGH, 11.11.1997 - C-251/95

  SABEL
• EuG, 16.09.2009 - T-458/07

  Dominio de la Vega / OHMI - Ambrosio Velasco (DOMINIO DE LA VEGA)
• EuG, 03.09.2010 - T-472/08

  Companhia Muller de Bebidas / OHMI - Missiato Industria e Comercio (61 A NOSSA …

• EuG, 06.12.2023 - T-627/22

  Vi.ni.ca./ EUIPO - Venica & Venica (agricolavinica. Le Colline di Ripa)

  Un caractère distinctif intrinsèque accru aurait pu augmenter la probabilité de l'existence d'un risque de confusion, conformément à la jurisprudence selon laquelle un tel risque est d'autant plus élevé que le caractère distinctif de la marque antérieure s'avère important [arrêt du 11 novembre 1997, SABEL, C-251/95, EU:C:1997:528, point 24 ; voir, également, arrêt du 21 mai 2015, Wine in Black/OHMI - Quinta do Noval-Vinhos (Wine in Black), T-420/14, non publié, EU:T:2015:312, point 46 et jurisprudence citée].
• EuG, 28.04.2016 - T-803/14

  Gervais Danone / EUIPO - Mahou (B'lue)

  Par conséquent, si l'élément « blu " a, pris isolément, un caractère faiblement distinctif au regard des produits visés, ce dernier est en partie compensé par le caractère évocateur que lui confère son utilisation dans la marque antérieure [voir, en ce sens et par analogie, arrêt du 21 mai 2015, Wine in Black/OHMI - Quinta do Noval-Vinhos (Wine in Black), T-420/14, EU:T:2015:312, point 36].
• EuG, 28.09.2016 - T-574/15

  Kozmetika Afrodita / EUIPO - Núñez Martín (KOZMeTIKA AFRODITA)

  S'agissant en revanche de la conclusion de la chambre de recours, aux points 20 et 21 de la décision attaquée, selon laquelle l'élément verbal « afrodita " occupe une position distinctive autonome tant dans la marque demandée que dans la marque verbale antérieure, il convient de rappeler que l'application de la notion du caractère distinctif autonome découlant de l'arrêt du 6 octobre 2005, Medion (C-120/04, EU:C:2005:594, point 37), présuppose que la marque antérieure soit contenue dans la marque demandée [voir, en ce sens, arrêts du 10 décembre 2013, Colgate-Palmolive/OHMI - dm-drogerie markt (360º SONIC ENERGY), T-467/11, non publié, EU:T:2013:633, point 4 ; du 4 mars 2015, FSA/OHMI - Motokit Veículos e Acessórios (FSA K-FORCE), T-558/13, non publié, EU:T:2015:135, point 58, et du 21 mai 2015, Wine in Black/OHMI - Quinta do Noval-Vinhos (Wine in Black), T-420/14, non publié, EU:T:2015:312, point 22].

 
• EuG, 13.10.2017 - T-434/16

  Sensi Vigne & Vini / EUIPO - El Grifo (CONTADO DEL GRIFO) - Unionsmarke - …

  En second lieu, les consommateurs d'alcools font partie du grand public, qui est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé, et qui fait en général preuve d'un niveau d'attention moyen [arrêts du 9 mars 2012, Ella Valley Vineyards/OHMI - HFP (ELLA VALLEY VINEYARDS), T-32/10, EU:T:2012:118, point 25 ; du 14 mai 2013, CA'' MARINA, T-393/11, non publié, EU:T:2013:241, point 24 ; du 21 mai 2015, Wine in Black/OHMI - Quinta do Noval-Vinhos (Wine in Black), T-420/14, non publié, EU:T:2015:312, point 16, et du 16 février 2017, 'De Giusti ORGOGLIO, T-18/16, non publié, EU:T:2017:85, point 24].
• EuG, 28.09.2016 - T-575/15

  Kozmetika Afrodita / EUIPO - Núñez Martín und Machado Montesinos (AFRODITA …

  S'agissant en revanche de la conclusion de la chambre de recours, aux points 22 et 23 de la décision attaquée, selon laquelle l'élément verbal « afrodita " occupe une position distinctive autonome tant dans la marque demandée que dans la marque verbale antérieure, il convient de rappeler que l'application de la notion du caractère distinctif autonome découlant de l'arrêt du 6 octobre 2005, Medion (C-120/04, EU:C:2005:594, point 37), présuppose que la marque antérieure soit contenue dans la marque demandée [voir, en ce sens, arrêts du 10 décembre 2013, Colgate-Palmolive/OHMI - dm-drogerie markt (360º SONIC ENERGY), T-467/11, non publié, EU:T:2013:633, point 4 ; du 4 mars 2015, FSA/OHMI - Motokit Veículos e Acessórios (FSA K-FORCE), T-558/13, non publié, EU:T:2015:135, point 58, et du 21 mai 2015, Wine in Black/OHMI - Quinta do Noval-Vinhos (Wine in Black), T-420/14, non publié, EU:T:2015:312, point 22].
• EuG, 16.02.2017 - T-18/16

  DMC / EUIPO - Etike' International (De Giusti ORGOGLIO)

  D'autre part, conformément à une jurisprudence constante, le consommateur d'alcools faisant partie du grand public, qui est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé, il fera preuve d'un niveau d'attention moyen [arrêts du 9 mars 2012, Ella Valley Vineyards/OHMI - HFP (ELLA VALLEY VINEYARDS), T-32/10, EU:T:2012:118, point 25 ; du 14 mai 2013, CA' MARINA, T-393/11, non publié, EU:T:2013:241, point 24, et du 21 mai 2015, Wine in Black/OHMI - Quinta do Noval-Vinhos (Wine in Black), T-420/14, non publié, EU:T:2015:312, point 16].
• EuG, 04.05.2016 - T-193/15

  Bodegas Williams & Humbert / EUIPO - Central Hisumer (Botanic Williams & Humbert)

  D'autre part, conformément à une jurisprudence constante, le consommateur d'alcools faisant partie du grand public, qui est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé, fera preuve d'un niveau d'attention moyen [arrêts du 9 mars 2012, Ella Valley Vineyards/OHMI - HFP (ELLA VALLEY VINEYARDS), T-32/10, EU:T:2012:118, point 25 ; du 14 mai 2013, Masottina/OHMI - Bodegas Cooperativas de Alicante (CA' MARINA), T-393/11, non publié, EU:T:2013:241, point 24, et du 21 mai 2015, Wine in Black/OHMI - Quinta do Noval-Vinhos (Wine in Black), T-420/14, non publié, EU:T:2015:312, point 16].