Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  Nanu-Nana Joachim Hoepp / OHMI - Vincci Hoteles (NANU)

  (fremdsprachig)

Sonstiges (3)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  Klage, eingereicht am 16. Februar 2011 - Nanu-Nana Joachim Hoepp / HABM - Vincci Hoteles (NANU)

• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  Gemeinschaftsmarke - Klage der Anmelderin der Wortmarke "NANU" für Waren und Dienstleistungen der Klassen 3, 4, 6, 9, 16, 18, 20, 21, 24, 26 und 35 auf Aufhebung der Entscheidung R 641/2010"1 der Ersten Beschwerdekammer des Harmonisierungsamts für den Binnenmarkt (HABM) ...

Verfahrensgang

• EuG, 09.07.2015 - T-89/11
• EuGH, 14.04.2016 - C-479/15

Wird zitiert von ... (3)Neu Zitiert selbst (14)

• EuG, 24.06.2014 - T-330/12

  Hut.com / OHMI - Intersport France (THE HUT)

  Auszug aus EuG, 09.07.2015 - T-89/11

  Selon cette même jurisprudence, le risque de confusion doit être apprécié globalement, selon la perception que le public pertinent a des signes et des produits ou des services en cause, et en tenant compte de tous les facteurs pertinents en l'espèce, notamment de l'interdépendance de la similitude des signes et de celle des produits ou des services désignés [voir arrêt du 24 juin 2014, Hut.com/OHMI - Intersport France (THE HUT), T-330/12, EU:T:2014:569, point 16 et jurisprudence citée].

  Il s'agit là de conditions cumulatives (voir arrêt THE HUT, point 28 supra, EU:T:2014:569, point 17 et jurisprudence citée).

  Il y a également lieu de prendre en considération le fait que le niveau d'attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause (voir arrêt THE HUT, point 28 supra, EU:T:2014:569, point 18 et jurisprudence citée).

  Dès lors, cette relation de similitude ne saurait, contrairement à ce que la requérante soutient, être qualifiée de faible (voir, en ce sens, arrêt THE HUT, point 28 supra, EU:T:2014:569, point 28 et jurisprudence citée).

  Enfin, d'une façon générale, deux marques sont similaires lorsque, du point de vue du public pertinent, il existe entre elles une égalité au moins partielle (identité ou similitude) en ce qui concerne un ou plusieurs aspects pertinents (voir arrêt THE HUT, point 28 supra, EU:T:2014:569, point 31 et jurisprudence citée).

• EuG, 23.09.2014 - T-195/12

  Nuna International / OHMI - Nanu-Nana Joachim Hoepp (nuna)

  Auszug aus EuG, 09.07.2015 - T-89/11

  À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails [voir arrêt du 23 septembre 2014, Nuna International/OHMI - Nanu-Nana Joachim Hoepp (nuna), T-195/12, EU:T:2014:804, point 73 et jurisprudence citée].

  Par ailleurs, il convient de tenir compte de la circonstance selon laquelle le consommateur moyen n'a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques, mais doit se fier à l'image imparfaite de celles-ci qu'il a gardée en mémoire (voir arrêt nuna, point 50 supra, EU:T:2014:804, point 74 et jurisprudence citée).

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (voir arrêt nuna, point 50 supra, EU:T:2014:804, point 98 et jurisprudence citée).

• EuG, 11.12.2014 - T-498/13

  Nanu-Nana Joachim Hoepp / OHMI - Vincci Hoteles (NAMMU)

  Auszug aus EuG, 09.07.2015 - T-89/11

  À la suite du dépôt par la requérante d'une requête au greffe du Tribunal, le 16 septembre 2013, tendant à l'annulation de la décision de la première chambre de recours visée au point 17 ci-dessus [affaire T-498/13, Nanu-Nana Joachim Hoepp/OHMI - Vincci Hoteles (NAMMU)], le Tribunal, par courrier en date du 28 octobre 2013, a demandé aux parties de faire part de leurs observations concernant une éventuelle suspension de la procédure jusqu'au prononcé de l'arrêt dans cette affaire.

  Par ordonnance du président de la huitième chambre du 20 novembre 2013, 1a procédure a été suspendue jusqu'à ce que le Tribunal ait statué définitivement dans l'affaire T-498/13.

  La procédure a repris le jour du prononcé de l'arrêt du 11 décembre 2014, Nanu-Nana Joachim Hoepp/OHMI - Vincci Hoteles (NAMMU) (T-498/13, EU:T:2014:1065) dans l'affaire visée au point 18 ci-dessus.

 
• EuG, 13.02.2014 - T-380/12

  Demon International / OHMI - Big Line (DEMON)

  Auszug aus EuG, 09.07.2015 - T-89/11

  D'autres facteurs peuvent également être pris en compte, tels que les canaux de distribution des produits concernés [voir arrêt du 13 février 2014, Demon International/OHMI - Big Line (DEMON), T-380/12, EU:T:2014:76, point 36 et jurisprudence citée].

  Cela implique que les produits complémentaires soient susceptibles d'être utilisés ensemble, ce qui présuppose qu'ils soient adressés au même public (voir arrêt DEMON, point 33 supra, EU:T:2014:76, point 37 et jurisprudence citée).

  Il faut encore, pour cela, que les consommateurs considèrent comme habituel que ces produits soient commercialisés sous la même marque (voir arrêt DEMON, point 33 supra, EU:T:2014:76, point 37 et jurisprudence citée).

• EuGH, 07.07.2005 - C-418/02

  DER GERICHTSHOF ERWEITERT DEN MARKENSCHUTZ DURCH ZULASSUNG VON …

  Auszug aus EuG, 09.07.2015 - T-89/11

  À cet égard, comme l'a relevé la chambre de recours dans la décision attaquée, la requérante a, conformément aux points 49 et 50 de l'arrêt du 7 juillet 2005, Praktiker Bau- und Heimwerkermärkte (C-418/02, Rec, EU:C:2005:425), précisé les produits ou types de produits concernés par les services de vente au détail et de vente par correspondance visés par sa demande de marque, à savoir les produits relevant du domaine de la parfumerie.

  Par ailleurs, lorsque tel n'est pas le cas, les fournisseurs de services de vente au détail ou par correspondance pour des produits de parfumerie sont généralement tenus de se conformer aux exigences fixées par le fabricant du produit en cause, le cas échéant dans un accord de distribution sélective, notamment en ce qui concerne ces services, lesquels, comme l'a relevé la Cour, comprennent, outre l'acte juridique de vente, toute l'activité déployée par l'opérateur en vue d'inciter à la conclusion d'un tel acte (arrêt Praktiker Bau- und Heimwerkermärkte, point 41 supra, EU:C:2005:425, point 34).

• EuG, 16.09.2013 - T-569/11

  Gitana / OHMI - Teddy (GITANA)

  Auszug aus EuG, 09.07.2015 - T-89/11

  Il convient cependant de préciser que l'absence de contenu conceptuel du signe NAMMU pour le public pertinent, qui est hautement probable, comme l'a à bon droit constaté la chambre de recours, suffit à faire obstacle à la possibilité d'une comparaison conceptuelle, y compris pour la partie de langue maltaise de ce public qui associe une signification au signe NANU [voir, en ce sens, arrêt du 16 septembre 2013, Gitana/OHMI - Teddy (GITANA), T-569/11, EU:T:2013:462, points 65 à 67].
• EuG, 06.10.2004 - T-356/02

  Vitakraft-Werke Wührmann / OHMI - Krafft (VITAKRAFT)

  Auszug aus EuG, 09.07.2015 - T-89/11

  La circonstance que la lettre « m " soit notée deux fois au milieu du signe NAMMU, alors que, au milieu du signe NANU, la lettre « n " ne l'est qu'une fois, n'est pas suffisante pour neutraliser cette similitude [voir, en ce sens et par analogie, arrêt du 6 octobre 2004, Vitakraft-Werke Wührmann/OHMI - Krafft (VITAKRAFT), T-356/02, Rec, EU:T:2004:292, point 55].
• EuG, 25.03.2009 - T-402/07

  Kaul / OHMI - Bayer (ARCOL) - Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren - …

  Auszug aus EuG, 09.07.2015 - T-89/11

  Au demeurant, ce qui importe dans l'appréciation de la similitude visuelle de deux marques verbales c'est, plutôt que leur nombre de lettres respectif, la présence, dans chacune d'elles, de plusieurs lettres dans le même ordre [voir, en ce sens, arrêt du 25 mars 2009, Kaul/OHMI - Bayer (ARCOL), T-402/07, Rec, EU:T:2009:85, point 83].
• EuG, 28.11.2013 - T-374/09

  Lorenz Shoe Group / OHMI - Fuzhou Fuan Leather Plastics Clothing Making (Ganeder) …

  Auszug aus EuG, 09.07.2015 - T-89/11

  Par ailleurs, s'il est vrai que d'une manière générale, s'agissant de signes verbaux relativement courts, les éléments centraux sont aussi importants que les éléments de début et de fin du signe, de faibles différences dans leur partie centrale, telles qu'en l'espèce, n'attireront pas plus l'attention du consommateur que leurs parties initiales et finales [voir, en ce sens, arrêt du 28 novembre 2013, Lorenz Shoe Group/OHMI - Fuzhou Fuan Leather Plastics Clothing Making (Ganeder), T-374/09, EU:T:2013:616, points 40 et 41].
• EuG, 08.02.2007 - T-88/05

  Quelle / OHMI - Nars Cosmetics (NARS)

  Auszug aus EuG, 09.07.2015 - T-89/11

  Par ailleurs, la consonne « n " et la consonne « m ", qui, comme l'a relevé la chambre de recours, se prononcent de manière similaire dans toutes les langues de l'Union, ne présentent pas suffisamment de différences pour neutraliser l'identité phonétique des autres parties des signes en conflit [voir, en ce sens, arrêt du 8 février 2007, Quelle/OHMI - Nars Cosmetics (NARS), T-88/05, EU:T:2007:45, point 63].
• EuG, 13.09.2010 - T-292/08

  Inditex / OHMI - Marín Díaz de Cerio (OFTEN) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 24.09.2008 - T-116/06

  Oakley / OHMI - Venticinque (O STORE) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 16.10.2013 - T-282/12

  El Corte Inglés / OHMI - Sohawon (fRee YOUR STYLe.)
• EuG, 03.12.2014 - T-272/13

  Max Mara Fashion Group / OHMI - Mackays Stores (M&Co.)

• EuG, 02.06.2021 - T-177/20

  Himmel/ EUIPO - Ramirez Monfort (Hispano Suiza) - Unionsmarke - …

  Auch wurde festgestellt, dass zu prüfen sei, ob die Verbraucher die Vermarktung der einander gegenüberstehenden Waren unter derselben Marke als gängig ansehen, was normalerweise bedeuten würde, dass die jeweiligen Hersteller oder Händler der Waren großteils dieselben sind (Urteile vom 9. Juli 2015, Nanu-Nana Joachim Hoepp/HABM - Vincci Hoteles [NANU], T-89/11, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:479, Rn. 35, …und vom 10. Oktober 2018, Cuervo y Sobrinos 1882/EUIPO - A. Salgado Nespereira [Cuervo y Sobrinos LA HABANA 1882], T-374/17, nicht veröffentlicht, EU:T:2018:669, Rn. 41;… vgl. auch Urteil vom 13. Februar 2020, Delta-Sport/EUIPO - Delta Enterprise [DELTA SPORT], T-387/18, nicht veröffentlicht, EU:T:2020:65, Rn. 59 und 60 und die dort angeführte Rechtsprechung).
• EuG, 06.04.2017 - T-49/16

  Azanta / EUIPO - Novartis (NIMORAL) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - …

  S'il est vrai que, d'une manière générale, s'agissant de signes verbaux relativement courts, les éléments centraux sont aussi importants que les éléments de début et de fin de signe, de faibles différences dans leur partie centrale, telles que celles en l'espèce, n'attireront pas plus l'attention du consommateur que leurs parties initiales et finales [voir, en ce sens, arrêt du 9 juillet 2015, Nanu-Nana Joachim Hoepp/OHMI - Vincci Hoteles (NANU), T-89/11, non publié, EU:T:2015:479, point 57 et jurisprudence citée].
• EuG, 22.11.2018 - T-826/17

  TeamBank/ EUIPO - Fio Systems (FYYO) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - …

  Die Abweichung der Zahl der Buchstaben zweier einander gegenüberstehender Zeichen um lediglich einen Buchstaben vermag jedoch die bildliche Ähnlichkeit nicht aufzuheben (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 9. Juli 2015, Nanu-Nana Joachim Hoepp/HABM - Vincci Hoteles [NANU], T-89/11, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:479, Rn. 58 und die dort angeführte Rechtsprechung).