Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  The Smiley Company / OHMI - The Swatch Group Management Services (HAPPY TIME)

  (fremdsprachig)

Sonstiges (2)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  The Smiley Company / OHMI - The Swatch Group Management Services (HAPPY TIME)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  Gemeinschaftsmarke - Klage der Anmelderin der Wortmarke "HAPPY TIME" für Waren und Dienstleistungen der Klassen 14 und 35 auf Aufhebung der Entscheidung R 1497/2013"1 der Ersten Beschwerdekammer des Harmonisierungsamts für den Binnenmarkt (HABM) vom 6. Februar 2014, mit ...

Wird zitiert von ... (5)Neu Zitiert selbst (15)

• EuG, 16.10.2013 - T-282/12

  El Corte Inglés / OHMI - Sohawon (fRee YOUR STYLe.)

  Auszug aus EuG, 15.07.2015 - T-352/14

  S'agissant de la similitude entre les produits et les services de vente au détail, il convient de rappeler qu'il existe une similitude entre des produits et les services de vente au détail qui portent sur ces produits [voir arrêt du 16 octobre 2013, El Corte Inglés/OHMI - Sohawon (fRee YOUR STYLe.), T-282/12, EU:T:2013:533, point 37 et jurisprudence citée].

  Il résulte de ce qui précède que la chambre de recours a pu conclure à bon droit, au point 47 de la décision attaquée, que les produits de la classe 14 désignés par la marque demandée, tels que mentionnés au point 8 ci-dessus, et les services de la classe 35 désignés par la marque antérieure présentaient des similitudes [arrêts du 24 septembre 2008, 0akley/OHMI - Venticinque (O STORE), T-116/06, Rec, EU:T:2008:399, points 52 à 58, et fRee YOUR STYLe, point 26 supra, EU:T:2013:533, points 37 à 39].

• EuG, 14.12.2006 - T-81/03

  Mast-Jägermeister / OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre) - …

  Auszug aus EuG, 15.07.2015 - T-352/14

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, Rec, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, Rec, EU:T:2006:397, point 74].
• EuGH, 29.09.1998 - C-39/97

  Canon

  Auszug aus EuG, 15.07.2015 - T-352/14

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, Rec, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, Rec, EU:T:2006:397, point 74].

 
• EuGH, 18.09.2008 - C-514/06

  Armacell / HABM

  Auszug aus EuG, 15.07.2015 - T-352/14

  En effet, le caractère unitaire de la marque communautaire implique qu'une marque communautaire antérieure soit opposable à toute demande d'enregistrement de marque communautaire qui porterait atteinte à la protection de la première marque, ne fût-ce que par rapport à la perception des consommateurs d'une partie du territoire communautaire (arrêt du 18 septembre 2008, Armacell/OHMI, C-514/06 P, EU:C:2008:511, points 56 et 57).
• EuG, 13.12.2007 - T-134/06

  Xentral / OHMI - Pages jaunes (PAGESJAUNES.COM) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 15.07.2015 - T-352/14

  Ainsi, même en présence d'une marque antérieure à caractère distinctif faible, il peut exister un risque de confusion, notamment, en raison d'une similitude des signes et des produits ou des services visés [voir arrêt du 13 décembre 2007, Xentral/OHMI - Pages jaunes (PAGESJAUNES.COM), T-134/06, Rec, EU:T:2007:387, point 70 et jurisprudence citée].
• EuG, 25.04.2013 - T-284/11

  Metropolis Inmobiliarias y Restauraciones / OHMI - MIP Metro (METROINVEST)

  Auszug aus EuG, 15.07.2015 - T-352/14

  En effet, il n'est pas établi que les termes « hours " et « time " devraient être considérés comme dominant, à eux seuls, l'image de ces marques que le public garde en mémoire, de telle sorte que l'autre composant des deux marques, le terme « happy ", serait négligeable dans l'impression d'ensemble produite par celles-ci [arrêt du 25 avril 2013, Metropolis Inmobiliarias y Restauraciones/OHMI - MIP Metro (METROINVEST), T-284/11, EU:T:2013:218, point 50].
• EuG, 22.01.2009 - T-316/07

  Commercy / OHMI - easyGroup IP Licensing (easyHotel) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 15.07.2015 - T-352/14

  Les produits ou les services complémentaires sont ceux entre lesquels existe un lien étroit, en ce sens que l'un est indispensable ou important pour l'usage de l'autre, de sorte que les consommateurs peuvent penser que la responsabilité de la fabrication de ces produits ou de la fourniture de ces services incombe à la même entreprise [voir arrêt du 22 janvier 2009, Commercy/OHMI - easyGroup IP Licensing (easyHotel), T-316/07, Rec, EU:T:2009:14, point 57 et jurisprudence citée].
• EuGH, 11.11.1997 - C-251/95

  SABEL

  Auszug aus EuG, 15.07.2015 - T-352/14

  À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (arrêts du 11 novembre 1997, SABEL, C-251/95, Rec, EU:C:1997:528, point 23, et du 17 octobre 2013, 1sdin/OHMI et Bial-Portela, C-597/12 P, Rec, EU:C:2013:672, point 19).
• EuGH, 17.10.2013 - C-597/12

  Isdin / Bial-Portela - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren …

  Auszug aus EuG, 15.07.2015 - T-352/14

  À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (arrêts du 11 novembre 1997, SABEL, C-251/95, Rec, EU:C:1997:528, point 23, et du 17 octobre 2013, 1sdin/OHMI et Bial-Portela, C-597/12 P, Rec, EU:C:2013:672, point 19).
• EuG, 13.02.2007 - T-256/04

  Mundipharma / OHMI - Altana Pharma (RESPICUR) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 15.07.2015 - T-352/14

  Il y a également lieu de prendre en considération le fait que le niveau d'attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause [voir arrêt du 13 février 2007, Mundipharma/OHMI - Altana Pharma (RESPICUR), T-256/04, Rec, EU:T:2007:46, point 42 et jurisprudence citée].
• EuG, 11.07.2007 - T-443/05

  El Corte Inglés / OHMI - Bolaños Sabri (PiraÑAM diseño original Juan Bolaños) - …
• EuG, 11.05.2010 - T-492/08

  Wessang / OHMI - Greinwald (star foods) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 12.11.2008 - T-281/07

  ecoblue / OHMI - Banco Bilbao Vizcaya Argentaria (Ecoblue)
• EuG, 24.09.2008 - T-116/06

  Oakley / OHMI - Venticinque (O STORE) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 09.07.2003 - T-162/01

  Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)

• EuG, 21.11.2018 - T-339/17

  Shenzhen Jiayz Photo Industrial/ EUIPO - Seven (SEVENOAK) - Unionsmarke - …

  Selon une jurisprudence constante, le consommateur prête généralement une plus grande attention au début d'une marque qu'à sa fin et le mot placé au début du signe est susceptible d'avoir un impact plus important que le reste du signe [voir, en ce sens, arrêt du 15 juillet 2015, The Smiley Company/OHMI - The Swatch Group Management Services (HAPPY TIME), T-352/14, non publié, EU:T:2015:491, point 36 et jurisprudence citée]. Or, le chiffre 7 est placé au début de la marque antérieure et il est bien plus détaché et donc perceptible dans l'impression globale donnée par cette marque que le chiffre 7 dans la marque antérieure en question dans l'affaire ayant donné lieu à l'arrêt du 6 octobre 2011, SEVEN FOR ALL MANKIND (T-176/10, non publié, EU:T:2011:577).
• EuG, 27.09.2018 - T-449/17

  Sevenfriday/ EUIPO - Seven (SEVENFRIDAY)

  Selon une jurisprudence constante, le consommateur prête généralement une plus grande attention au début d'une marque qu'à sa fin et le mot placé au début du signe est susceptible d'avoir un impact plus important que le reste du signe [voir arrêt du 15 juillet 2015, The Smiley Company/OHMI - The Swatch Group Management Services (HAPPY TIME), T-352/14, non publié, EU:T:2015:491, point 36 et jurisprudence citée].
• EuG, 26.05.2016 - T-254/15

  Aldi Einkauf / EUIPO - Dyado Liben (Casale Fresco) - Unionsmarke - …

  Zwar kann angenommen werden, dass der Verbraucher dem Wort "casale" aufgrund seiner Stellung am Anfang der angemeldeten Marke etwas mehr Aufmerksamkeit widmet als dem Wort "fresco" (vgl. in diesem Sinne Urteile vom 15. Juli 2015, The Smiley Company/HABM - The Swatch Group Management Services [HAPPY TIME], T-352/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:491, Rn. 36, …und vom 6. Oktober 2015, Monster Energy/HABM - Balaguer [icexpresso + energy coffee], T-61/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:750, Rn. 45), jedoch kann nicht davon ausgegangen werden, dass letzterer Bestandteil nur marginal zum Gesamteindruck dieser Marke beiträgt.
• EuG, 27.09.2018 - T-448/17

  Sevenfriday/ EUIPO - Seven (SEVENFRIDAY)

  Selon une jurisprudence constante, le consommateur prête généralement une plus grande attention au début d'une marque qu'à sa fin et le mot placé au début du signe est susceptible d'avoir un impact plus important que le reste du signe [voir arrêt du 15 juillet 2015, The Smiley Company/OHMI - The Swatch Group Management Services (HAPPY TIME), T-352/14, non publié, EU:T:2015:491, point 36 et jurisprudence citée].
• EuG, 14.06.2018 - T-294/17

  Lion's Head Global Partners/ EUIPO - Lion Capital (Lion's Head) - (Unionsmarke - …

  Par conséquent, au regard de ces considérations et compte tenu, notamment, du fait que le consommateur prête généralement une plus grande attention au début d'une marque qu'à sa fin et que le mot placé au début du signe est susceptible d'avoir un impact plus important que le reste du signe [voir arrêt du 11 mai 2010, Wessang/OHMI - Greinwald (star foods), T-492/08, non publié, EU:T:2010:186, point 46 et jurisprudence citée ; arrêt du 15 juillet 2015, The Smiley Company/OHMI - The Swatch Group Management Services (HAPPY TIME), T-352/14, non publié, EU:T:2015:491, point 36], il y a lieu de constater que c'est à bon droit que la chambre de recours a pu conclure, sur la base de l'impression d'ensemble produite par les marques en conflit, que celles-ci étaient similaires sur le plan visuel.