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   EuG, 06.10.2015 - T-61/14   

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https://dejure.org/2015,27094
EuG, 06.10.2015 - T-61/14 (https://dejure.org/2015,27094)
EuG, Entscheidung vom 06.10.2015 - T-61/14 (https://dejure.org/2015,27094)
EuG, Entscheidung vom 06. Oktober 2015 - T-61/14 (https://dejure.org/2015,27094)
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Volltextveröffentlichung

Sonstiges (2)

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

    Monster Energy / OHMI - Balaguer (icexpresso + energy coffee)

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

    Gemeinschaftsmarke - Klage der Inhaberin der Gemeinschaftswortmarken "X-PRESSO MONSTER", "HAMMER M X-PRESSO MONSTER EXPRESSO + ENERGY" und "MIDNIGHT M X-PRESSO MONSTER ESPRESSO + ENERGY" für Waren der Klassen 5 und 32 auf Aufhebung der Entscheidung R 821/2013-2 der ...

 
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Wird zitiert von ... (11)Neu Zitiert selbst (18)

  • EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

    HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 -

    Auszug aus EuG, 06.10.2015 - T-61/14
    À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, Rec, EU:C:2007:333, point 35 et jurisprudence citée).

    Il y a lieu, au contraire, d'opérer la comparaison en examinant les marques en cause, considérées chacune dans leur ensemble, ce qui n'exclut pas que l'impression d'ensemble produite dans la mémoire du public pertinent par une marque complexe puisse, dans certaines circonstances, être dominée par un ou plusieurs de ses composants (voir arrêt OHMI/Shaker, point 33 supra, EU:C:2007:333, point 41 et jurisprudence citée).

    Ce n'est que si tous les autres composants de la marque sont négligeables que l'appréciation de la similitude pourra se faire sur la seule base de l'élément dominant (arrêts OHMI/Shaker, point 33 supra, EU:C:2007:333, point 42, et du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, EU:C:2007:539, point 42).

    Selon la jurisprudence, si le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents éléments (arrêts Lloyd Schuhfabrik Meyer, point 32 supra, EU:C:1999:323, point 25, et OHMI/Shaker, point 33 supra, EU:C:2007:333, point 35), il n'en reste pas moins que, en percevant un signe verbal, il le décomposera en des éléments verbaux qui, pour lui, suggèrent une signification concrète ou ressemblent à des mots qu'il connaît [voir, en ce sens, arrêts du 6 octobre 2004, Vitakraft-Werke Wührmann/OHMI - Krafft (VITAKRAFT), T-356/02, Rec, EU:T:2004:292, point 51, et du 27 février 2008, Citigroup/OHMI - Link Interchange Network (WORLDLINK), T-325/04, EU:T:2008:51, point 80].

  • EuGH, 22.06.1999 - C-342/97

    Lloyd Schuhfabrik Meyer

    Auszug aus EuG, 06.10.2015 - T-61/14
    Ensuite, conformément à une jurisprudence constante, il est nécessaire de tenir compte de la perception des marques par le public pertinent afin de procéder à une appréciation globale du risque de confusion (arrêts du 11 novembre 1997, SABEL, C-251/95, Rec, EU:C:1997:528, point 23, et du 22 juin 1999, Lloyd Schuhfabrik Meyer, C-342/97, Rec, EU:C:1999:323, point 25).

    Selon la jurisprudence, si le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents éléments (arrêts Lloyd Schuhfabrik Meyer, point 32 supra, EU:C:1999:323, point 25, et OHMI/Shaker, point 33 supra, EU:C:2007:333, point 35), il n'en reste pas moins que, en percevant un signe verbal, il le décomposera en des éléments verbaux qui, pour lui, suggèrent une signification concrète ou ressemblent à des mots qu'il connaît [voir, en ce sens, arrêts du 6 octobre 2004, Vitakraft-Werke Wührmann/OHMI - Krafft (VITAKRAFT), T-356/02, Rec, EU:T:2004:292, point 51, et du 27 février 2008, Citigroup/OHMI - Link Interchange Network (WORLDLINK), T-325/04, EU:T:2008:51, point 80].

  • EuGH, 20.09.2007 - C-193/06

    Nestlé / HABM

    Auszug aus EuG, 06.10.2015 - T-61/14
    Ce n'est que si tous les autres composants de la marque sont négligeables que l'appréciation de la similitude pourra se faire sur la seule base de l'élément dominant (arrêts OHMI/Shaker, point 33 supra, EU:C:2007:333, point 42, et du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, EU:C:2007:539, point 42).

    Tel pourrait notamment être le cas lorsque ce composant est susceptible de dominer à lui seul l'image de cette marque que le public pertinent garde en mémoire, de telle sorte que tous les autres composants de la marque sont négligeables dans l'impression d'ensemble produite par celle-ci (arrêt Nestlé/OHMI, précité, EU:C:2007:539, point 43).

  • EuG, 27.02.2008 - T-325/04

    Citigroup / OHMI - Link Interchange Network (WORLDLINK)

    Auszug aus EuG, 06.10.2015 - T-61/14
    Selon la jurisprudence, si le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents éléments (arrêts Lloyd Schuhfabrik Meyer, point 32 supra, EU:C:1999:323, point 25, et OHMI/Shaker, point 33 supra, EU:C:2007:333, point 35), il n'en reste pas moins que, en percevant un signe verbal, il le décomposera en des éléments verbaux qui, pour lui, suggèrent une signification concrète ou ressemblent à des mots qu'il connaît [voir, en ce sens, arrêts du 6 octobre 2004, Vitakraft-Werke Wührmann/OHMI - Krafft (VITAKRAFT), T-356/02, Rec, EU:T:2004:292, point 51, et du 27 février 2008, Citigroup/OHMI - Link Interchange Network (WORLDLINK), T-325/04, EU:T:2008:51, point 80].
  • EuG, 13.12.2007 - T-242/06

    Cabrera Sánchez / OHMI - Industrias Cárnicas Valle (el charcutero artesano)

    Auszug aus EuG, 06.10.2015 - T-61/14
    Il convient de rappeler que, lorsque certains éléments d'une marque revêtent un caractère descriptif des produits et services pour lesquels la marque est enregistrée ou des produits et services désignés par la demande d'enregistrement, ces éléments ne se voient reconnaître qu'un caractère distinctif faible, voire très faible [voir, en ce sens, arrêts du 12 septembre 2007, Koipe/OHMI - Aceites del Sur (La Española), T-363/04, Rec, EU:T:2007:264, point 92, et du 13 décembre 2007, Cabrera Sánchez/OHMI - Industrias Cárnicas Valle (el charcutero artesano), T-242/06, EU:T:2007:391, point 52 et jurisprudence citée].
  • EuG, 06.10.2004 - T-356/02

    Vitakraft-Werke Wührmann / OHMI - Krafft (VITAKRAFT)

    Auszug aus EuG, 06.10.2015 - T-61/14
    Selon la jurisprudence, si le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents éléments (arrêts Lloyd Schuhfabrik Meyer, point 32 supra, EU:C:1999:323, point 25, et OHMI/Shaker, point 33 supra, EU:C:2007:333, point 35), il n'en reste pas moins que, en percevant un signe verbal, il le décomposera en des éléments verbaux qui, pour lui, suggèrent une signification concrète ou ressemblent à des mots qu'il connaît [voir, en ce sens, arrêts du 6 octobre 2004, Vitakraft-Werke Wührmann/OHMI - Krafft (VITAKRAFT), T-356/02, Rec, EU:T:2004:292, point 51, et du 27 février 2008, Citigroup/OHMI - Link Interchange Network (WORLDLINK), T-325/04, EU:T:2008:51, point 80].
  • EuGH, 29.09.1998 - C-39/97

    Canon

    Auszug aus EuG, 06.10.2015 - T-61/14
    Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, Rec, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, Rec, EU:T:2006:397, point 74].
  • EuG, 14.12.2006 - T-81/03

    Mast-Jägermeister / OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre) -

    Auszug aus EuG, 06.10.2015 - T-61/14
    Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, Rec, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, Rec, EU:T:2006:397, point 74].
  • EuG, 12.09.2007 - T-363/04

    Koipe / OHMI - Aceites del Sur (La Española) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der

    Auszug aus EuG, 06.10.2015 - T-61/14
    Il convient de rappeler que, lorsque certains éléments d'une marque revêtent un caractère descriptif des produits et services pour lesquels la marque est enregistrée ou des produits et services désignés par la demande d'enregistrement, ces éléments ne se voient reconnaître qu'un caractère distinctif faible, voire très faible [voir, en ce sens, arrêts du 12 septembre 2007, Koipe/OHMI - Aceites del Sur (La Española), T-363/04, Rec, EU:T:2007:264, point 92, et du 13 décembre 2007, Cabrera Sánchez/OHMI - Industrias Cárnicas Valle (el charcutero artesano), T-242/06, EU:T:2007:391, point 52 et jurisprudence citée].
  • EuG, 04.05.2005 - T-359/02

    Chum / OHMI - Star TV (STAR TV) - Gemeinschaftsmarke - Wortmarke STAR TV -

    Auszug aus EuG, 06.10.2015 - T-61/14
    À titre principal, il convient tout d'abord de rappeler que, en ce qui concerne la comparaison visuelle des signes en conflit, rien ne s'oppose à ce que soit vérifiée l'existence d'une similitude visuelle entre une marque verbale et une marque figurative, étant donné que ces deux types de marques ont une configuration graphique capable de donner lieu à une impression visuelle [voir arrêt du 4 mai 2005, Chum/OHMI - Star TV (STAR TV), T-359/02, EU:T:2005:156, point 43 et jurisprudence citée].
  • EuG, 09.07.2003 - T-162/01

    Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)

  • EuG, 13.12.2012 - T-461/11

    Natura Selection / OHMI - Ménard (natura)

  • EuG, 03.07.2013 - T-243/12

    Warsteiner Brauerei Haus Cramer / OHMI - Stuffer (ALOHA 100% NATURAL) -

  • EuGH, 11.11.1997 - C-251/95

    SABEL

  • EuG, 22.01.2009 - T-316/07

    Commercy / OHMI - easyGroup IP Licensing (easyHotel) - Gemeinschaftsmarke -

  • EuG, 28.09.2012 - T-568/11

    Kokomarina / OHMI - Euro Shoe Group (interdit de me gronder IDMG)

  • EuG, 19.04.2013 - T-537/11

    Hultafors Group / OHMI - Società Italiana Calzature (Snickers)

  • EuG, 21.02.2013 - T-444/10

    'Esge / OHMI - De''Longhi Benelux (KMIX)'

  • EuG, 16.05.2019 - T-354/18

    KID-Systeme/ EUIPO - Sky (SKYFi)

    Cela est d'autant plus vrai que, selon une jurisprudence constante, s'agissant d'une marque contenant des éléments verbaux, le consommateur prête généralement une plus grande attention au début d'une marque qu'à sa fin [voir, en ce sens, arrêt du 6 octobre 2015, Monster Energy/OHMI - Balaguer (icexpresso + energy coffee), T-61/14, non publié, EU:T:2015:750, point 45 et jurisprudence citée].
  • EuG, 20.09.2017 - T-350/13

    Jordi Nogues / EUIPO - Grupo Osborne (BADTORO) - Unionsmarke -

    In einer zusammengesetzten Marke kann der Bildbestandteil nämlich den gleichen Rang wie der Wortbestandteil haben (Urteil vom 6. Oktober 2015, Monster Energy/HABM - Balaguer [icexpresso + energy coffee], T-61/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:750, Rn. 37).
  • EuG, 07.06.2017 - T-258/16

    Mediterranean Premium Spirits / EUIPO - G-Star Raw (GINRAW) - Unionsmarke -

    De surcroît, il convient de rappeler que, selon la jurisprudence, un consommateur, en percevant un signe verbal, le décomposera en des éléments verbaux qui, pour lui, suggèrent une signification concrète ou qui ressemblent à des mots qu'il connaît [arrêts du 6 octobre 2004, Vitakraft-Werke Wührmann/OHMI - Krafft (VITAKRAFT), T-356/02, EU:T:2004:292, point 51, et du 6 octobre 2015, Monster Energy/OHMI - Balaguer (icexpresso + energy coffee), T-61/14, non publié, EU:T:2015:750, point 62].
  • EuG, 28.04.2016 - T-803/14

    Gervais Danone / EUIPO - Mahou (B'lue)

    En effet, dans le cas d'une marque complexe, l'élément figuratif peut détenir une place équivalente à celle de l'élément verbal [arrêt du 6 octobre 2015, Monster Energy/OHMI - Balaguer (icexpresso + energy coffee), T-61/14, EU:T:2015:750, point 37].
  • EuG, 07.02.2020 - T-214/19

    Fleximed/ EUIPO - docPrice (Fleximed) - Unionsmarke - Nichtigkeitsverfahren -

    Zwar unterscheiden sich die einander gegenüberstehenden Zeichen in ihren Anfangsbestandteilen nämlich "medi" bei der älteren Marke und "flexi" bei der angegriffenen Marke für die die Aufmerksamkeit der Verbraucher allgemein als besonders hoch gilt (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 6. Oktober 2015, Monster Energy/HABM - Balaguer [icexpresso + energy coffee], T-61/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:750, Rn. 45 und die dort angeführte Rechtsprechung).
  • EuG, 13.07.2017 - T-189/16

    Migros-Genossenschafts-Bund / EUIPO - Luigi Lavazza (CReMESPRESSO) - Unionsmarke

    À cet égard, il convient de rappeler que, selon une jurisprudence constante, s'agissant d'une marque contenant des éléments verbaux, le consommateur prête généralement une plus grande attention au début d'une marque qu'à sa fin [voir, en ce sens, arrêt du 6 octobre 2015, Monster Energy/OHMI - Balaguer (icexpresso + energy coffee), T-61/14, non publié, EU:T:2015:750, point 45 et jurisprudence citée].
  • EuG, 16.03.2017 - T-495/15

    Sociedad agraria de transformación n° 9982 Montecitrus / EUIPO - Spanish Oranges

    En effet, il ressort de la jurisprudence que, lorsque certains éléments d'une marque revêtent un caractère descriptif des produits et services pour lesquels la marque est enregistrée ou des produits et services désignés par la demande d'enregistrement, ces éléments ne se voient reconnaître qu'un caractère distinctif faible, voire très faible [arrêt du 6 octobre 2015, Monster Energy/OHMI - Balaguer (icexpresso + energy coffee), T-61/14, non publié, EU:T:2015:750, point 76 ; voir également, en ce sens, arrêts du 12 septembre 2007, La Española, T-363/04, EU:T:2007:264, point 92, et du 13 décembre 2007, Cabrera Sánchez/OHMI - Industrias Cárnicas Valle (el charcutero artesano), T-242/06, non publié, EU:T:2007:391, point 52].
  • EuG, 26.05.2016 - T-254/15

    Aldi Einkauf / EUIPO - Dyado Liben (Casale Fresco) - Unionsmarke -

    Zwar kann angenommen werden, dass der Verbraucher dem Wort "casale" aufgrund seiner Stellung am Anfang der angemeldeten Marke etwas mehr Aufmerksamkeit widmet als dem Wort "fresco" (vgl. in diesem Sinne Urteile vom 15. Juli 2015, The Smiley Company/HABM - The Swatch Group Management Services [HAPPY TIME], T-352/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:491, Rn. 36, und vom 6. Oktober 2015, Monster Energy/HABM - Balaguer [icexpresso + energy coffee], T-61/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:750, Rn. 45), jedoch kann nicht davon ausgegangen werden, dass letzterer Bestandteil nur marginal zum Gesamteindruck dieser Marke beiträgt.
  • EuG, 04.04.2019 - T-779/17

    United Wineries/ EUIPO - Compañía de Vinos Miguel Martín (VIÑA ALARDE) -

    Ainsi que le rappelle le juge de l'Union, si, s'agissant d'une marque contenant des éléments verbaux, le consommateur prête généralement une plus grande attention au début d'une marque qu'à sa fin [voir, en ce sens, arrêt du 6 octobre 2015, Monster Energy/OHMI - Balaguer (icexpresso + energy coffee), T-61/14, non publié, EU:T:2015:750, point 45 et jurisprudence citée], une telle considération ne saurait valoir dans tous les cas [voir arrêt du 16 mai 2007, Trek Bicycle/OHMI - Audi (ALLTREK), T-158/05, non publié, EU:T:2007:143, point 70 et jurisprudence citée].
  • EuG, 09.12.2020 - T-190/20

    Almea/ EUIPO - Sanacorp Pharmahandel (Almea)

    Pour autant, la requérante ne peut être suivie quand elle affirme, en citant des appréciations effectuées par le Tribunal au titre de la comparaison des signes sur le plan conceptuel [arrêts du 12 novembre 2008, ecoblue/OHMI - Banco Bilbao Vizcaya Argentaria (Ecoblue), T-281/07, non publié, EU:T:2008:489, point 35, et du 6 octobre 2015, Monster Energy/OHMI - Balaguer (icexpresso + energy coffee), T-61/14, non publié, EU:T:2015:750, point 62], que les consommateurs ont tendance à décomposer un signe en éléments verbaux uniquement lorsque ceux-ci suggèrent une signification précise ou ressemblent à des mots qu'ils connaissent, ce qui signifierait que, dans la présente affaire, il n'y aurait aucune raison que le public pertinent décompose le mot « almea " en « al " et « mea " ou perçoive le chevauchement entre la fin du signe demandé et le signe antérieur.
  • EuG, 11.07.2018 - T-694/17

    Link Entertainment/ EUIPO - García-Sanjuan Machado (SAVORY DELICIOUS ARTISTS &

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