Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  Soprema / OHMI - Sopro Bauchemie (SOPRAPUR)

  (fremdsprachig)

Sonstiges (3)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  Soprema / OHMI - Sopro Bauchemie (SOPRAPUR)

• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

Wird zitiert von ... (7)Neu Zitiert selbst (19)

• EuG, 17.03.2004 - T-183/02

  El Corte Inglés / OHMI - González Cabello (MUNDICOR) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 25.11.2015 - T-763/14

  Qui plus est, il convient de tenir compte de la circonstance selon laquelle le consommateur moyen n'a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques, mais doit se fier à l'image imparfaite de celles-ci qu'il a gardée en mémoire [voir arrêt du 17 mars 2004, El Corte Inglés/OHMI - González Cabello et Iberia Líneas Aéreas de España (MUNDICOR), T-183/02 et T-184/02, Rec, EU:T:2004:79, point 68 et jurisprudence citée], circonstance qui pourra amener le public germanophone à remarquer à peine la différence entre les lettres « a " dans l'enregistrement international et « o " à la fin de la marque antérieure.

  Comme il a déjà été exposé dans le cadre de la comparaison visuelle, le consommateur focalise normalement son attention surtout sur le début du mot, principe qui s'applique également à la comparaison phonétique (voir, en ce sens, arrêt MUNDICOR, point 55 supra, EU:T:2004:79, point 83).

• EuG, 14.12.2006 - T-81/03

  Mast-Jägermeister / OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre) - …

  Auszug aus EuG, 25.11.2015 - T-763/14

  Dans la mesure où les arguments présentés par la requérante dans le cadre de son premier moyen peuvent être interprétés également comme étant destinés à contester cette approche, il convient de constater, à la lumière de ce qui a été exposé au point 22 ci-dessus, que la chambre de recours était en droit de fonder son examen sur la partie germanophone du public de l'Union en tant que partie déterminante du public pertinent aux fins de l'appréciation de l'existence d'un risque de confusion, dès lors qu'il ressort d'une jurisprudence constante que, pour refuser l'enregistrement d'une marque communautaire, il suffit qu'un motif relatif de refus au sens de l'article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 207/2009 existe dans une partie de l'Union [voir, en ce sens, arrêt du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, Rec, EU:T:2006:397, point 76 et jurisprudence citée].

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, Rec, EU:C:1998:442, point 17, et VENADO avec cadre e.a., point 34 supra, EU:T:2006:397, point 74).

• EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

  HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …

  Auszug aus EuG, 25.11.2015 - T-763/14

  À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, Rec, EU:C:2007:333, point 35 et jurisprudence citée).

  En effet, si le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (voir arrêt OHMI/Shaker, point 40 supra, EU:C:2007:333, point 35 et jurisprudence citée), il n'en demeure pas moins que, en percevant un signe verbal, il décomposera celui-ci en des éléments verbaux qui, pour lui, suggèrent une signification concrète ou qui ressemblent à des mots qu'il connaît [voir, en ce sens, arrêt du 6 octobre 2004, Vitakraft-Werke Wührmann/OHMI - Krafft (VITAKRAFT), T-356/02, Rec, EU:T:2004:292, point 51].

 
• EuG, 16.03.2005 - T-112/03

  'L''Oréal / OHMI - Revlon (FLEXI AIR)'

  Auszug aus EuG, 25.11.2015 - T-763/14

  À cet égard, il y a lieu de constater que, sur le plan visuel, le consommateur prête généralement une plus grande attention au début d'une marque qu'à sa fin [voir, en ce sens, arrêts du 7 septembre 2006, Meric/OHMI - Arbora & Ausonia (PAM-PIM'S BABY-PROP), T-133/05, Rec, EU:T:2006:247, point 51, et du 25 mars 2009, L'Oréal/OHMI - Spa Monopole (SPALINE), T-21/07, EU:T:2009:80, point 24] et que le mot placé au début du signe est susceptible d'avoir un impact plus important que le reste du signe [voir, en ce sens, arrêt du 16 mars 2005, L'Oréal/OHMI - Revlon (FLEXI AIR), T-112/03, Rec, EU:T:2005:102, point 64].
• EuGH, 29.09.1998 - C-39/97

  Canon

  Auszug aus EuG, 25.11.2015 - T-763/14

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, Rec, EU:C:1998:442, point 17, et VENADO avec cadre e.a., point 34 supra, EU:T:2006:397, point 74).
• EuG, 25.03.2009 - T-21/07

  'L''Oréal / OHMI - Spa Monopole (SPALINE)'

  Auszug aus EuG, 25.11.2015 - T-763/14

  À cet égard, il y a lieu de constater que, sur le plan visuel, le consommateur prête généralement une plus grande attention au début d'une marque qu'à sa fin [voir, en ce sens, arrêts du 7 septembre 2006, Meric/OHMI - Arbora & Ausonia (PAM-PIM'S BABY-PROP), T-133/05, Rec, EU:T:2006:247, point 51, et du 25 mars 2009, L'Oréal/OHMI - Spa Monopole (SPALINE), T-21/07, EU:T:2009:80, point 24] et que le mot placé au début du signe est susceptible d'avoir un impact plus important que le reste du signe [voir, en ce sens, arrêt du 16 mars 2005, L'Oréal/OHMI - Revlon (FLEXI AIR), T-112/03, Rec, EU:T:2005:102, point 64].
• EuG, 03.09.2010 - T-472/08

  Companhia Muller de Bebidas / OHMI - Missiato Industria e Comercio (61 A NOSSA …

  Auszug aus EuG, 25.11.2015 - T-763/14

  À cet égard, il convient, en particulier, de rechercher si d'autres éléments de la marque sont susceptibles de dominer, à eux seuls, l'image de celle-ci que le public pertinent garde en mémoire [voir, en ce sens, arrêt du 3 septembre 2010, Companhia Muller de Bebidas/OHMI - Missiato Industria e Comercio (61 A NOSSA ALEGRIA), T-472/08, Rec, EU:T:2010:347, point 49 et jurisprudence citée].
• EuG, 04.03.2015 - T-558/13

  FSA / OHMI - Motokit Veículos e Acessórios (FSA K-FORCE)

  Auszug aus EuG, 25.11.2015 - T-763/14

  De plus, il ressort également de la jurisprudence du Tribunal qu'un élément d'une marque composée doté d'un caractère distinctif faible n'impacte que de façon limitée la similitude phonétique [voir, en ce sens, arrêt du 4 mars 2015, FSA/OHMI - Motokit Veículos e Acessórios (FSA K-FORCE), T-558/13, EU:T:2015:135, point 49].
• EuGH, 12.01.2006 - C-361/04

  Ruiz-Picasso u.a. / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Artikel 8 Absatz 1 …

  Auszug aus EuG, 25.11.2015 - T-763/14

  En effet, il ressort de la jurisprudence que des différences conceptuelles entre deux signes ne sont susceptibles de neutraliser des similitudes visuelles et phonétiques entre eux que si au moins l'un de ces signes a, dans la perspective du public pertinent, une signification claire et déterminée, de sorte que ce public est susceptible de la saisir directement (voir, en ce sens, arrêt du 12 janvier 2006, Ruiz-Picasso e.a./OHMI, C-361/04 P, Rec, EU:C:2006:25, point 20).
• EuG, 22.05.2008 - T-254/06

  Radio Regenbogen Hörfunk in Baden / HABM (RadioCom) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 25.11.2015 - T-763/14

  En effet, s'agissant d'une marque verbale, la protection qui découle de l'enregistrement d'une telle marque porte sur le mot indiqué dans la demande d'enregistrement et non sur les aspects graphiques ou stylistiques particuliers que cette marque pourrait éventuellement revêtir [voir, en ce sens, arrêts du 22 mai 2008, Radio Regenbogen Hörfunk in Baden/OHMI (RadioCom), T-254/06, EU:T:2008:165, point 43].
• EuG, 07.09.2006 - T-133/05

  'Meric / OHMI - Arbora & Ausonia (PAM-PIM''S BABY-PROP)' - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 23.10.2002 - T-6/01

  Matratzen Concord / OHMI - Hukla Germany (MATRATZEN)
• EuG, 13.02.2007 - T-256/04

  Mundipharma / OHMI - Altana Pharma (RESPICUR) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 06.10.2004 - T-356/02

  Vitakraft-Werke Wührmann / OHMI - Krafft (VITAKRAFT)
• EuG, 09.07.2008 - T-304/06

  Reber / OHMI - Chocoladefabriken Lindt & Sprüngli (Mozart) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 09.07.2003 - T-162/01

  Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)
• EuG, 11.07.2007 - T-443/05

  El Corte Inglés / OHMI - Bolaños Sabri (PiraÑAM diseño original Juan Bolaños) - …
• EuG, 11.10.2011 - T-87/10

  Chestnut Medical Technologies / HABM (PIPELINE)
• EuG, 23.01.2014 - T-68/13

  Novartis / HABM (CARE TO CARE)

• EuG, 14.11.2017 - T-129/16

  Claranet Europe / EUIPO - Claro (claranet)

  De plus, il ressort d'une jurisprudence constante que le consommateur attribue moins d'importance aux éléments descriptifs ou dotés d'un caractère distinctif faible [voir arrêt du 25 novembre 2015, Soprema/OHMI - Sopro Bauchemie (SOPRAPUR), T-763/14, non publié, EU:T:2015:883, point 54 et jurisprudence citée].

  À cet égard, il convient également de rappeler que le consommateur focalise normalement son attention surtout sur le début du mot, principe qui s'applique également à la comparaison phonétique (arrêt du 25 novembre 2015, SOPRAPUR, T-763/14, non publié, EU:T:2015:883, point 60).

  Par ailleurs, il ressort également de la jurisprudence du Tribunal qu'un élément d'une marque composée doté d'un caractère distinctif faible n'impacte que de façon limitée la similitude phonétique (arrêt du 25 novembre 2015, SOPRAPUR, T-763/14, non publié, EU:T:2015:883, point 62).

• EuG, 13.09.2023 - T-488/22

  Kaufdas.online/ EUIPO - Kaufland (KAUFDAS ONLINE) - Unionsmarke - …

  Insoweit ist darauf hinzuweisen, dass der Verbraucher nach gefestigter Rechtsprechung seine Aufmerksamkeit regelmäßig vor allem auf den Wortanfang richtet und dieser Grundsatz auch für den klanglichen Vergleich gilt (vgl. Urteil vom 25. November 2015, Soprema/HABM - Sopro Bauchemie [SOPRAPUR], T-763/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:883, Rn. 60 und die dort angeführte Rechtsprechung).

  Im Übrigen ergibt sich ebenfalls aus der Rechtsprechung des Gerichts, dass ein Element einer Marke mit schwacher Kennzeichnungskraft nur eine begrenzte Auswirkung auf die klangliche Ähnlichkeit hat (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 25. November 2015, SOPRAPUR, T-763/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:883, Rn. 61 und die dort angeführte Rechtsprechung).

• EuG, 07.06.2023 - T-735/21

  Batman-Logo: Die Beweismittel, die dem Gericht vorgelegt wurden, beweisen nicht, …

  La motivation peut donc être implicite à condition qu'elle permette aux intéressés de connaître les raisons pour lesquelles la décision de la chambre de recours a été adoptée et à la juridiction compétente de disposer des éléments suffisants pour exercer son contrôle [voir, en ce sens, arrêt du 25 novembre 2015, Soprema/OHMI - Sopro Bauchemie (SOPRAPUR), T-763/14, non publié, EU:T:2015:883, point 21 et jurisprudence citée].

  À la lumière de la jurisprudence citée au point 20 ci-dessus, le renvoi de la chambre de recours à un tel raisonnement de la division d'annulation doit en l'espèce être considéré comme permettant aux requérants de connaître suffisamment la motivation de la décision attaquée au regard du caractère descriptif de la marque contestée afin de défendre leurs droits, et au Tribunal d'exercer son contrôle sur la légalité de la décision attaquée (voir, en ce sens, arrêt du 25 novembre 2015, SOPRAPUR, T-763/14, non publié, EU:T:2015:883, points 21, 24 et 26).

 
• EuG, 14.09.2017 - T-103/16

  Aldi Einkauf / EUIPO - Weetabix (Alpenschmaus)

  Nach der Rechtsprechung sind zwei Zeichen begrifflich nicht ähnlich, wenn eines keinen Sinngehalt hat, während das andere einen begrifflichen Inhalt hat (…vgl. in diesem Sinne Urteile vom 22. Juni 2004, Ruiz-Picasso u. a./HABM - DaimlerChrysler [PICARO], T-185/02, EU:T:2004:189, Rn. 55…, vom 9. März 2012, EyeSense/HABM - Osypka Medical [ISENSE], T-207/11, nicht veröffentlicht, EU:T:2012:121, Rn. 34, und vom 25. November 2015, Soprema/HABM - Sopro Bauchemie [SOPRAPUR], T-763/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:883, Rn. 64).
• EuG, 21.12.2021 - T-6/20

  Dr. Spiller/ EUIPO - Rausch (Alpenrausch Dr. Spiller) - Unionsmarke - …

  Der Grundsatz der Wechselbeziehung bedeutet, dass ein geringer Grad der Ähnlichkeit der mit den einander gegenüberstehenden Marken gekennzeichneten Waren oder Dienstleistungen durch einen höheren Grad der Ähnlichkeit zwischen den Marken ausgeglichen werden kann und umgekehrt (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 25. November 2015, Soprema/HABM - Sopro Bauchemie [SOPRAPUR], T-763/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:883, Rn. 68 und die dort angeführte Rechtsprechung).
• EuG, 07.11.2017 - T-144/16

  Mundipharma / EUIPO - Multipharma (MULTIPHARMA) - Unionsmarke - …

  Infolgedessen ist festzustellen, dass im vorliegenden Fall nicht beurteilt werden kann, ob die betreffenden Marken begrifflich unterschiedlich sind, da keine von ihnen eine klare und eindeutige Bedeutung hat (vgl. in diesem Sinne Urteile vom 25. November 2015, Soprema/HABM - Sopro Bauchemie [SOPRAPUR], T-763/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:883, Rn. 78…, vom 10. März 2016, credentis/HABM - Aldi Karlslunde [Curodont], T-53/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:136, Rn. 48, …und vom 13. Mai 2016, Market Watch/EUIPO - Glaxo Group [MITOCHRON], T-312/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:303, Rn. 35).
• EuG, 09.03.2018 - T-103/17

  Recordati Orphan Drugs / EUIPO - Laboratorios Normon (NORMOSANG) - Unionsmarke - …

  Or, dans la mesure où il ressort d'une jurisprudence constante que le consommateur attache normalement plus d'importance à la partie initiale des mots [voir, en ce sens, arrêts du 17 mars 2004, El Corte Inglés/OHMI - González Cabello et Iberia Líneas Aéreas de España (MUNDICOR), T-183/02 et T-184/02, EU:T:2004:79, point 81 ; du 7 septembre 2006, Meric/OHMI - Arbora & Ausonia (PAM-PIM'S BABY-PROP), T-133/05, EU:T:2006:247, point 51, et du 25 novembre 2015, Soprema/OHMI - Sopro Bauchemie (SOPRAPUR), T-763/14, non publié, EU:T:2015:883, point 54], la présence dans les signes en conflit de la même racine, « normo ", crée une similitude visuelle.