Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  Hong Kong Group / OHMI - WE Brand (W E)

  (fremdsprachig)

Sonstiges (3)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  Hong Kong Group / OHMI - WE Brand (W E)

• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

Wird zitiert von ... (8)Neu Zitiert selbst (17)

• EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

  HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …

  Auszug aus EuG, 30.11.2015 - T-718/14

  À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, Rec, EU:C:2007:333, point 35 et jurisprudence citée).

  Il y a lieu, au contraire, d'opérer la comparaison en examinant les marques en cause, considérées chacune dans son ensemble, ce qui n'exclut pas que l'impression d'ensemble produite dans la mémoire du public pertinent par une marque complexe puisse, dans certaines circonstances, être dominée par un ou plusieurs de ses composants (voir arrêt OHMI/Shaker, point 31 supra, EU:C:2007:333, point 41 et jurisprudence citée).

  Ce n'est que si tous les autres composants de la marque sont négligeables que l'appréciation de la similitude pourra se faire sur la seule base de l'élément dominant (arrêts OHMI/Shaker, point 31 supra, EU:C:2007:333, point 42, et du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, EU:C:2007:539, point 42).

• EuGH, 08.05.2014 - C-591/12

  Bimbo / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren …

  Auszug aus EuG, 30.11.2015 - T-718/14

  Dès lors, aux fins de la constatation d'un risque de confusion, il suffit que, en raison de la position distinctive autonome conservée par la marque antérieure, le public attribue également au titulaire de cette marque l'origine des produits ou des services couverts par le signe composé (voir arrêt du 8 mai 2014, Bimbo/OHMI, C-591/12 P, Rec, EU:C:2014:305, point 24 et jurisprudence citée).

  Cependant, un élément d'un signe composé ne conserve pas une telle position distinctive autonome si cet élément forme avec le ou les autres éléments du signe, pris ensemble, une unité ayant un sens différent par rapport au sens desdits éléments pris séparément (voir arrêt Bimbo/OHMI, point 34 supra, EU:C:2014:305, point 25 et jurisprudence citée).

• EuGH, 05.07.2011 - C-263/09

  Der Inhaber eines Namens kann dessen Benutzung als Gemeinschaftsmarke …

  Auszug aus EuG, 30.11.2015 - T-718/14

  L'exercice du pouvoir de réformation doit, par conséquent, en principe, être limité aux situations dans lesquelles le Tribunal, après avoir contrôlé l'appréciation portée par la chambre de recours, est en mesure de déterminer, sur la base des éléments de fait et de droit tels qu'ils sont établis, la décision que la chambre de recours était tenue de prendre (arrêt du 5 juillet 2011, Edwin/OHMI, C-263/09 P, Rec, EU:C:2011:452, point 72).

  En l'espèce, les conditions pour l'exercice du pouvoir de réformation du Tribunal, telles qu'elles ressortent de l'arrêt Edwin/OHMI, précité (EU:C:2011:452), sont réunies.

 
• EuGH, 20.09.2007 - C-193/06

  Nestlé / HABM

  Auszug aus EuG, 30.11.2015 - T-718/14

  Ce n'est que si tous les autres composants de la marque sont négligeables que l'appréciation de la similitude pourra se faire sur la seule base de l'élément dominant (arrêts OHMI/Shaker, point 31 supra, EU:C:2007:333, point 42, et du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, EU:C:2007:539, point 42).

  Tel pourrait notamment être le cas lorsque ce composant est susceptible de dominer à lui seul l'image de cette marque que le public pertinent garde en mémoire, de telle sorte que tous les autres composants de la marque sont négligeables dans l'impression d'ensemble produite par celle-ci (arrêt Nestlé/OHMI, précité, EU:C:2007:539, point 43).

• EuG, 25.03.2010 - T-5/08

  Nestlé / OHMI - Master Beverage Industries (Golden Eagle) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 30.11.2015 - T-718/14

  Un risque de confusion peut également exister dans l'hypothèse où la marque antérieure n'est pas reproduite à l'identique dans la marque postérieure [voir, en ce sens, arrêt du 25 mars 2010, Nestlé/OHMI - Master Beverage Industries (Golden Eagle et Golden Eagle Deluxe), T-5/08 à T-7/08, Rec, EU:T:2010:123, point 60].
• EuG, 07.05.2015 - T-599/13

  Cosmowell / OHMI - Haw Par (GELENKGOLD) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 30.11.2015 - T-718/14

  Quant à la marque demandée, il y a lieu de constater qu'il ressort de la jurisprudence que, si une marque figurative comporte un élément verbal, ce sera en principe par l'emploi de celui-ci que ledit public se référera à cette dernière marque [arrêt du 7 mai 2015, Cosmowell/OHMI - Haw Par (GELENKGOLD), T-599/13, Rec, EU:T:2015:262, point 53].
• EuG, 08.02.2007 - T-88/05

  Quelle / OHMI - Nars Cosmetics (NARS)

  Auszug aus EuG, 30.11.2015 - T-718/14

  En outre, et de manière accessoire, peut être prise en compte la position relative des différents composants dans la configuration de la marque complexe [arrêts du 23 octobre 2002, Matratzen Concord/OHMI - Hukla Germany (MATRATZEN), T-6/01, Rec, EU:T:2002:261, point 35, et du 8 février 2007, Quelle/OHMI - Nars Cosmetics (NARS), T-88/05, EU:T:2007:45, point 57].
• EuG, 13.04.2011 - T-228/09

  United States Polo Association / OHMI - Textiles CMG (U.S. POLO ASSN.)

  Auszug aus EuG, 30.11.2015 - T-718/14

  À cet égard, il y a lieu de considérer que les lettres « w " et « e " seront prononcées de manière séparée [voir, en ce sens, arrêt du 13 avril 2011, United States Polo Association/OHMI - Textiles CMG (U.S. POLO ASSN.), T-228/09, EU:T:2011:170, point 40].
• EuG, 23.10.2002 - T-6/01

  Matratzen Concord / OHMI - Hukla Germany (MATRATZEN)

  Auszug aus EuG, 30.11.2015 - T-718/14

  En outre, et de manière accessoire, peut être prise en compte la position relative des différents composants dans la configuration de la marque complexe [arrêts du 23 octobre 2002, Matratzen Concord/OHMI - Hukla Germany (MATRATZEN), T-6/01, Rec, EU:T:2002:261, point 35, et du 8 février 2007, Quelle/OHMI - Nars Cosmetics (NARS), T-88/05, EU:T:2007:45, point 57].
• EuG, 24.11.2005 - T-346/04

  Sadas / OHMI - LTJ Diffusion (ARTHUR ET FELICIE) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 30.11.2015 - T-718/14

  Il convient donc d'écarter les documents susvisés sans qu'il soit nécessaire d'examiner leur force probante [voir, en ce sens, arrêt du 24 novembre 2005, Sadas/OHMI - LTJ Diffusion (ARTHUR ET FELICIE), T-346/04, Rec, EU:T:2005:420, point 19 et jurisprudence citée].
• EuG, 11.07.2007 - T-443/05

  El Corte Inglés / OHMI - Bolaños Sabri (PiraÑAM diseño original Juan Bolaños) - …
• EuG, 09.07.2003 - T-162/01

  Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)
• EuG, 19.04.2013 - T-537/11

  Hultafors Group / OHMI - Società Italiana Calzature (Snickers)
• EuG, 22.01.2009 - T-316/07

  Commercy / OHMI - easyGroup IP Licensing (easyHotel) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 30.06.2009 - T-285/08

  Securvita / HABM (Natur-Aktien-Index) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der …
• EuG, 14.12.2006 - T-81/03

  Mast-Jägermeister / OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre) - …
• EuG, 13.02.2007 - T-256/04

  Mundipharma / OHMI - Altana Pharma (RESPICUR) - Gemeinschaftsmarke - …

• EuG, 21.09.2017 - T-620/16

  The Logistical Approach / EUIPO - Idea Groupe (Idealogistic) - Unionsmarke - …

  Dans un premier temps, elle reproche à la chambre de recours de ne pas avoir analysé l'élément figuratif de la marque demandée et se réfère, à cet égard, à l'arrêt du 30 novembre 2015, Hong Kong Group/OHMI - WE Brand (W E) (T-718/14, non publié, EU:T:2015:916).

  Il convient, ainsi, de rejeter d'emblée les arguments que la requérante tire de l'arrêt du 30 novembre 2015, W E (T-718/14, non publié, EU:T:2015:916).

• EuG, 01.03.2017 - T-76/16

  Ikos / EUIPO (AEGYPTISCHE ERDE) - Unionsmarke - Anmeldung der Unionswortmarke …

  Dieses hat die Konsequenzen aus dem Tenor und den Gründen der Urteile des Unionsrichters zu ziehen (Urteil vom 30. November 2015, Hong Kong Group/HABM - WE Brand [W E], T-718/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:916, Rn. 16).

  Deshalb ist auch das Gericht nicht dafür zuständig, über einen Abänderungsantrag zu befinden, der dahin geht, dass es die Entscheidung einer Beschwerdekammer in dem Sinne abändern möge, dass diese Eintragung festgestellt wird (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 30. November 2015, W E, T-718/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:916, Rn. 17).

• EuG, 04.05.2018 - T-241/16

  El Corte Inglés / EUIPO - WE Brand (EW) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - …

  S'agissant de la marque antérieure, il y a lieu de remarquer que, pour la partie des publics italophone et hispanophone qui n'a pas de connaissance en anglais, le terme « we " n'aura aucune signification, mais que, pour la partie dudit public qui a quelques notions d'anglais, ce terme renverra au pronom personnel de la première personne du pluriel [voir, en ce sens, arrêt du 30 novembre 2015, Hong Kong Group/OHMI - WE Brand (W E), T-718/14, non publié, EU:T:2015:916, point 59].

 
• EuG, 16.10.2018 - T-171/17

  M & K / EUIPO - Genfoot (KIMIKA)

  En second lieu, en ce qui concerne la jurisprudence du Tribunal citée par la requérante, notamment les arrêts du 23 octobre 2013, Bode Chemie/OHMI - Laros (sterilina) (T-114/12, non publié, EU:T:2013:551), et du 30 novembre 2015, Hong Kong Group/OHMI - WE Brand (W E) (T-718/14, non publié, EU:T:2015:916), il suffit de relever que la requérante n'apporte aucune précision à l'appui de ce grief et qu'elle n'établit pas que les circonstances dans ces affaires auraient été à ce point comparables à la présente affaire pour qu'une solution identique soit retenue dans le cas d'espèce.
• EuG, 15.05.2018 - T-675/16

  Wirecard / EUIPO (mycard2go) - Unionsmarke - Anmeldung der Unionswortmarke …

  Dieses hat die Konsequenzen aus dem Tenor und den Gründen der Urteile des Unionsrichters zu ziehen (vgl. entsprechend Urteil vom 30. November 2015, Hong Kong Group/HABM - WE Brand [W E], T-718/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:916, Rn. 16).
• EuG, 07.02.2018 - T-775/16

  Kondyterska korporatsiia "Roshen" / EUIPO - Krasnyiy oktyabr (Representation …

  Cependant, ainsi qu'il a été rappelé au point 26 de la décision attaquée, il ressort également de la jurisprudence que, dans certains cas, les éléments figuratifs peuvent avoir la même importance, voire plus d'importance que les éléments verbaux [voir, en ce sens, arrêts du 12 novembre 2015, CEDC International/OHMI - Fabryka Wódek Polmos ?�a?"cut (WISENT), T-449/13, non publié, EU:T:2015:839, points 81 à 84, et du 30 novembre 2015, Hong Kong Group/OHMI - WE Brand (W E), T-718/14, non publié, EU:T:2015:916, point 45].
• EuG, 07.02.2018 - T-795/16

  Krasnyiy oktyabr / EUIPO - Kondyterska korporatsiia "Roshen" (CRABS) - …

  En effet, pour les raisons exposées par la chambre de recours aux points 25 et 26 de la décision attaquée en réponse aux arguments présentés sur ce point par la requérante, il ne pouvait pas être considéré que les éléments figuratifs avaient la même importance, voire même plus d'importance, que l'élément verbal [voir, en ce sens, arrêt du 12 novembre 2015, CEDC International/OHMI - Fabryka Wódek Polmos ?�a?"cut (WISENT), T-449/13, non publié, EU:T:2015:839, points 81 à 84, et du 30 novembre 2015, Hong Kong Group/OHMI - WE Brand (W E), T-718/14, non publié, EU:T:2015:916, point 45].
• EuG, 28.09.2016 - T-593/15

  The Art Company B & S / EUIPO - G-Star Raw (THE ART OF RAW)

  L'EUIPO souligne toutefois que, dans son arrêt du 30 novembre 2015, Hong Kong Group/OHMI - WE Brand (W E) (T-718/14, non publié, EU:T:2015:916, points 29 et 30), le Tribunal a considéré que les services relevant de la classe 35 étaient destinés tant au grand public qu'aux clients d'entreprises disposant d'une connaissance ou d'une expertise professionnelle.