Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  Giand / OHMI - Flamagas (FLAMINAIRE)

  (fremdsprachig)

Sonstiges (3)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  Giand / OHMI - Flamagas (FLAMINAIRE)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung der Gemeinschaftswortmarke FLAMINAIRE - Ältere nationale und ältere internationale Wortmarken FLAMINAIRE - Relatives Eintragungshindernis - Verwechslungsgefahr - Art. 8 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung (EG) Nr. ...

• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

Wird zitiert von ... (4)Neu Zitiert selbst (33)

• EuG, 18.09.2012 - T-460/11

  Scandic Distilleries / OHMI - Bürgerbräu, Röhm & Söhne (BÜRGER)

  Auszug aus EuG, 08.12.2015 - T-583/14

  L'interdépendance des facteurs trouve son expression au considérant 8 du règlement n° 207/2009, selon lequel il y a lieu d'interpréter la notion de similitude en relation avec le risque de confusion, dont l'appréciation dépend de nombreux facteurs, notamment, de la connaissance de la marque sur le marché, de l'association qui peut en être faite avec le signe utilisé ou enregistré, du degré de similitude entre la marque et le signe et entre les produits ou les services désignés [voir arrêt du 18 septembre 2012, Scandic Distilleries/OHMI - Bürgerbräu, Röhm & Söhne (BÜRGER), T-460/11, EU:T:2012:432, point 26 et jurisprudence citée].

  Or, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (arrêt BÜRGER, point 45 supra, EU:T:2012:432, point 27 ; voir également, par analogie, arrêts SABEL, point 44 supra, EU:C:1997:528, point 23, et du 8 mai 2014, Bimbo/OHMI, C-591/12 P, Rec, EU:C:2014:305, point 21).

  Il y a lieu également de prendre en considération le fait que le niveau d'attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services concernés (voir arrêt BÜRGER, point 45 supra, EU:T:2012:432, point 28 et jurisprudence citée ; voir également, par analogie, arrêt Lloyd Schuhfabrik Meyer, point 43 supra, EU:C:1999:323, point 26).

• EuGH, 29.09.1998 - C-39/97

  Canon

  Auszug aus EuG, 08.12.2015 - T-583/14

  Selon une jurisprudence constante, constitue un risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d'entreprises liées économiquement [arrêts du 10 septembre 2008, Boston Scientific/OHMI - Terumo (CAPIO), T-325/06, EU:T:2008:338, point 70, et du 31 janvier 2012, Cervecería Modelo/OHMI - Plataforma Continental (LA VICTORIA DE MEXICO), T-205/10, EU:T:2012:36, point 23 ; voir également, par analogie, arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, Rec, EU:C:1998:442, point 29 et du 22 juin 1999, Lloyd Schuhfabrik Meyer, C-342/97, Rec, EU:C:1999:323, point 17].

  En outre, le risque de confusion dans l'esprit du public doit être apprécié globalement en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d'espèce (arrêt CAPIO, point 43 supra, EU:T:2008:338, point 71 ; voir également, par analogie, arrêts du 11 novembre 1997, SABEL, C-251/95, Rec, EU:C:1997:528, point 22 ; Canon, point 43 supra, EU:C:1998:442, point 16, Lloyd Schuhfabrik Meyer, point 43 supra, EU:C:1999:323, point 18).

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 13 septembre 2007, 11 Ponte Finanziaria/OHMI, C-234/06 P, Rec, EU:C:2007:514, point 48, et du 23 octobre 2002, Matratzen Concord/OHMI - Hukla Germany (MATRATZEN), T-6/01, Rec, EU:T:2002:261, point 25 ; voir également, par analogie, arrêt Canon, point 43 supra, EU:C:1998:442, point 17].

• EuGH, 22.06.1999 - C-342/97

  Lloyd Schuhfabrik Meyer

  Auszug aus EuG, 08.12.2015 - T-583/14

  Selon une jurisprudence constante, constitue un risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d'entreprises liées économiquement [arrêts du 10 septembre 2008, Boston Scientific/OHMI - Terumo (CAPIO), T-325/06, EU:T:2008:338, point 70, et du 31 janvier 2012, Cervecería Modelo/OHMI - Plataforma Continental (LA VICTORIA DE MEXICO), T-205/10, EU:T:2012:36, point 23 ; voir également, par analogie, arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, Rec, EU:C:1998:442, point 29 et du 22 juin 1999, Lloyd Schuhfabrik Meyer, C-342/97, Rec, EU:C:1999:323, point 17].

  En outre, le risque de confusion dans l'esprit du public doit être apprécié globalement en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d'espèce (arrêt CAPIO, point 43 supra, EU:T:2008:338, point 71 ; voir également, par analogie, arrêts du 11 novembre 1997, SABEL, C-251/95, Rec, EU:C:1997:528, point 22 ; Canon, point 43 supra, EU:C:1998:442, point 16, Lloyd Schuhfabrik Meyer, point 43 supra, EU:C:1999:323, point 18).

  Il y a lieu également de prendre en considération le fait que le niveau d'attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services concernés (voir arrêt BÜRGER, point 45 supra, EU:T:2012:432, point 28 et jurisprudence citée ; voir également, par analogie, arrêt Lloyd Schuhfabrik Meyer, point 43 supra, EU:C:1999:323, point 26).

 
• EuGH, 11.11.1997 - C-251/95

  SABEL

  Auszug aus EuG, 08.12.2015 - T-583/14

  En outre, le risque de confusion dans l'esprit du public doit être apprécié globalement en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d'espèce (arrêt CAPIO, point 43 supra, EU:T:2008:338, point 71 ; voir également, par analogie, arrêts du 11 novembre 1997, SABEL, C-251/95, Rec, EU:C:1997:528, point 22 ; Canon, point 43 supra, EU:C:1998:442, point 16, Lloyd Schuhfabrik Meyer, point 43 supra, EU:C:1999:323, point 18).

  Or, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (arrêt BÜRGER, point 45 supra, EU:T:2012:432, point 27 ; voir également, par analogie, arrêts SABEL, point 44 supra, EU:C:1997:528, point 23, et du 8 mai 2014, Bimbo/OHMI, C-591/12 P, Rec, EU:C:2014:305, point 21).

• EuG, 23.10.2002 - T-6/01

  Matratzen Concord / OHMI - Hukla Germany (MATRATZEN)

  Auszug aus EuG, 08.12.2015 - T-583/14

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 13 septembre 2007, 11 Ponte Finanziaria/OHMI, C-234/06 P, Rec, EU:C:2007:514, point 48, et du 23 octobre 2002, Matratzen Concord/OHMI - Hukla Germany (MATRATZEN), T-6/01, Rec, EU:T:2002:261, point 25 ; voir également, par analogie, arrêt Canon, point 43 supra, EU:C:1998:442, point 17].

  Selon la jurisprudence, deux signes sont similaires lorsque, du point de vue du public pertinent, il existe entre eux une égalité au moins partielle en ce qui concerne un ou plusieurs aspects pertinents [arrêts MATRATZEN, point 45 supra, EU:T:2002:261, point 30, et du 10 décembre 2008, MIP Metro/OHMI - Metronia (METRONIA), T-290/07, EU:T:2008:562, point 41].

• EuGH, 11.03.2003 - C-40/01

  Ansul

  Auszug aus EuG, 08.12.2015 - T-583/14

  Deuxièmement, il ressort de la jurisprudence qu'une marque fait l'objet d'un usage sérieux lorsqu'elle est utilisée, conformément à sa fonction essentielle qui est de garantir l'identité d'origine des produits ou des services pour lesquels elle a été enregistrée, aux fins de créer ou de conserver un débouché pour ces produits et services, à l'exclusion d'usages de caractère symbolique ayant pour seul objet le maintien des droits conférés par la marque (voir, par analogie, arrêt du 11 mars 2003, Ansul, C-40/01, Rec, EU:C:2003:145, point 43).

  L'appréciation du caractère sérieux de l'usage de la marque doit reposer sur une appréciation globale de l'ensemble des facteurs pertinents du cas d'espèce, à savoir des faits et des circonstances propres à établir la réalité de l'exploitation commerciale de celle-ci, en particulier les usages considérés comme justifiés dans le secteur économique concerné pour maintenir ou créer des parts de marché au profit des produits ou des services protégés par la marque, la nature de ces produits ou de ces services, les caractéristiques du marché, l'étendue et la fréquence de l'usage de la marque (arrêt VITAFRUIT, point 24 supra, EU:T:2004:225, point 40 ; voir également, par analogie, arrêt Ansul, point 26 supra, EU:C:2003:145, point 43).

• EuG, 08.07.2004 - T-203/02

  Sunrider / OHMI - Espadafor Caba (VITAFRUIT) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 08.12.2015 - T-583/14

  Selon une jurisprudence constante, la ratio legis de l'exigence selon laquelle la marque antérieure doit avoir fait l'objet d'un usage sérieux pour être opposable à une demande de marque communautaire consiste à limiter les conflits entre deux marques, pour autant qu'il n'existe pas de juste motif économique découlant d'une fonction effective de la marque sur le marché [voir, en ce sens, arrêts du 8 juillet 2004, Sunrider/OHMI - Espadafor Caba (VITAFRUIT), T-203/02, Rec, EU:T:2004:225, points 36 à 38 et jurisprudence citée, et du 30 novembre 2009, Esber/OHMI - Coloris Global Coloring Concept (COLORIS), T-353/07, EU:T:2009:475, point 20 et jurisprudence citée].

  L'appréciation du caractère sérieux de l'usage de la marque doit reposer sur une appréciation globale de l'ensemble des facteurs pertinents du cas d'espèce, à savoir des faits et des circonstances propres à établir la réalité de l'exploitation commerciale de celle-ci, en particulier les usages considérés comme justifiés dans le secteur économique concerné pour maintenir ou créer des parts de marché au profit des produits ou des services protégés par la marque, la nature de ces produits ou de ces services, les caractéristiques du marché, l'étendue et la fréquence de l'usage de la marque (arrêt VITAFRUIT, point 24 supra, EU:T:2004:225, point 40 ; voir également, par analogie, arrêt Ansul, point 26 supra, EU:C:2003:145, point 43).

• EuG, 19.05.2011 - T-580/08

  PJ Hungary / OHMI - Pepekillo (PEPEQUILLO)

  Auszug aus EuG, 08.12.2015 - T-583/14

  Partant, pour contester la similitude conceptuelle, il ne suffit pas de faire valoir que la marque demandée peut éventuellement avoir une signification différente de celle de la marque antérieure, dans la mesure où cela ne permet pas de démontrer à laquelle de ces significations la marque demandée fait référence pour le consommateur moyen [voir, par analogie, arrêt du 19 mai 2011, PJ Hungary/OHMI - Pepekillo (PEPEQUILLO), T-580/08, Rec, EU:T:2011:227, point 82].
• EuG, 10.09.2008 - T-325/06

  Boston Scientific / OHMI - Terumo (CAPIO)

  Auszug aus EuG, 08.12.2015 - T-583/14

  Selon une jurisprudence constante, constitue un risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d'entreprises liées économiquement [arrêts du 10 septembre 2008, Boston Scientific/OHMI - Terumo (CAPIO), T-325/06, EU:T:2008:338, point 70, et du 31 janvier 2012, Cervecería Modelo/OHMI - Plataforma Continental (LA VICTORIA DE MEXICO), T-205/10, EU:T:2012:36, point 23 ; voir également, par analogie, arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, Rec, EU:C:1998:442, point 29 et du 22 juin 1999, Lloyd Schuhfabrik Meyer, C-342/97, Rec, EU:C:1999:323, point 17].
• EuG, 12.07.2012 - T-170/11

  Rivella International / OHMI - Baskaya di Baskaya Alim (BASKAYA) - …

  Auszug aus EuG, 08.12.2015 - T-583/14

  Dans ces conditions, conformément à l'article 42, paragraphe 3, du règlement n° 207/2009, un usage limité à un seul pays peut constituer un usage sérieux dans la mesure où les marques invoquées au soutien de l'opposition ont été enregistrées dans ledit pays [voir, en ce sens, arrêt du 12 juillet 2012, Rivella International/OHMI - Baskaya di Baskaya Alim (BASKAYA), T-170/11, Rec, EU:T:2012:374, point 31].
• EuG, 10.02.2015 - T-368/13

  Boehringer Ingelheim International / OHMI - Lehning entreprise (ANGIPAX)
• EuG, 01.07.2009 - T-16/08

  Perfetti Van Melle / OHMI - Cloetta Fazer (CENTER SHOCK)
• EuG, 10.06.2008 - T-85/07

  Gabel Industria Tessile / OHMI - Creaciones Garel (GABEL) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuGH, 08.05.2014 - C-591/12

  Bimbo / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren …
• EuG, 22.03.2007 - T-364/05

  Saint-Gobain Pam / OHMI - Propamsa (PAM PLUVIAL) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuGH, 13.09.2007 - C-234/06

  Il Ponte Finanziaria / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Eintragung der …
• EuG, 13.04.2005 - T-286/03

  Gillette / OHMI - Wilkinson Sword (RIGHT GUARD XTREME sport)
• EuG, 11.05.2005 - T-31/03

  Grupo Sada / OHMI - Sadia (GRUPO SADA) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 10.12.2008 - T-290/07

  MIP Metro / OHMI - Metronia (METRONIA)
• EuG, 11.12.2008 - T-90/06

  Tomorrow Focus / OHMI - Information Builders (Tomorrow Focus) - …
• EuG, 08.12.2005 - T-29/04

  DAS GERICHT ERSTER INSTANZ WEIST DIE KLAGE GEGEN DIE ENTSCHEIDUNG DES HABM AB, …
• EuG, 31.01.2012 - T-205/10

  Cervecería Modelo / OHMI - Plataforma Continental (LA VICTORIA DE MEXICO)
• EuG, 15.07.2015 - T-398/13

  TVR Automotive / OHMI - TVR Italia (TVR ITALIA) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 12.12.2002 - T-39/01

  Kabushiki Kaisha Fernandes / OHMI - Harrison (HIWATT)
• EuG, 14.10.2009 - T-140/08

  Ferrero / OHMI - Tirol Milch (TiMi KiNDERJOGHURT) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuGH, 14.02.2012 - C-17/10

  Die tschechische Wettbewerbsbehörde kann die Auswirkungen eines weltumspannenden …
• EuG, 30.11.2009 - T-353/07

  Esber / OHMI - Coloris Global Coloring Concept (COLORIS)
• EuGH, 11.05.2006 - C-416/04

  Sunrider / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Artikel 8 Absatz 1 …
• EuGH, 07.01.2004 - C-204/00

  DER GERICHTSHOF BESTÄTIGT IM WESENTLICHEN DAS URTEIL DES GERICHTS ERSTER INSTANZ …
• EuGH, 21.07.2011 - C-150/10

  Beneo-Orafti - Landwirtschaft - Gemeinsame Marktorganisation - Zucker - Natur und …
• EuG, 23.02.2006 - T-194/03

  Il Ponte Finanziaria / OHMI - Marine Enterprise Projects (BAINBRIDGE) - …
• EuGH, 10.05.2007 - C-328/05

  SGL Carbon / Kommission - Rechtsmittel - Wettbewerb - Kartell - Leitlinien für …
• EuG, 06.10.2004 - T-356/02

  Vitakraft-Werke Wührmann / OHMI - Krafft (VITAKRAFT)

• EuG, 07.11.2019 - T-380/18

  Intas Pharmaceuticals/ EUIPO - Laboratorios Indas (INTAS) - Unionsmarke - …

  Erstens ist darauf hinzuweisen, dass der Grundsatz der Rechtskraft, nach dem der endgültige Charakter einer gerichtlichen Entscheidung nicht in Frage gestellt werden darf, auf das Verhältnis zwischen einer Entscheidung einer Widerspruchsabteilung und einem später in einem anderen Verfahren eingereichten Widerspruch insbesondere deshalb keine Anwendung findet, weil die Verfahren vor dem EUIPO Verwaltungsverfahren und keine gerichtlichen Verfahren sind (vgl. Urteil vom 8. Dezember 2015, Giand/HABM - Flamagas [FLAMINAIRE], T-583/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:943, Rn. 21 und die dort angeführte Rechtsprechung).

  Dieser Grundsatz ist aber nur auf Sanktionen anwendbar, was bei Entscheidungen, die das EUIPO im Rahmen eines Widerspruchsverfahrens erlassen hat, nicht der Fall ist (vgl. Urteil vom 8. Dezember 2015, FLAMINAIRE, T-583/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:943, Rn. 19 und die dort angeführte Rechtsprechung).

• EuG, 21.02.2018 - T-727/16

  Repower / EUIPO - repowermap.org (REPOWER) - Unionsmarke - Entscheidung einer …

  Schließlich ist festzustellen, dass die Entscheidungen der Beschwerdekammern nicht in Rechtskraft erwachsen, da, wie oben in Rn. 61 ausgeführt, die Verfahren vor dem EUIPO Verwaltungsverfahren und keine gerichtlichen Verfahren sind (vgl. in diesem Sinne und entsprechend Urteil vom 8. Dezember 2015, Giand/HABM - Flamagas [FLAMINAIRE], T-583/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:943, Rn. 21).
• EuG, 15.11.2018 - T-831/17

  DRH Licensing & Managing/ EUIPO - Merck (Flexagil) - Unionsmarke - …

  Für die Beurteilung, ob eine ernsthafte Benutzung in der Union vorliegt, sind nämlich die Grenzen der Hoheitsgebiete der Mitgliedstaaten außer Betracht zu lassen (…vgl. in diesem Sinne Urteile vom 19. Dezember 2012, Leno Merken, C-149/11, EU:C:2012:816, Rn. 44…, vom 30. Januar 2015, Now Wireless/HABM - Starbucks [HK] [now], T-278/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:57, Rn. 46 ff., vom 15. Juli 2015, TVR Automotive/HABM - TVR Italia [TVR ITALIA], T-398/13, EU:T:2015:503, Rn. 57, und vom 8. Dezember 2015, Giand/HABM - Flamagas [FLAMINAIRE], T-583/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:943, Rn. 40).
• EuG, 16.06.2016 - T-614/14

  Fútbol Club Barcelona / EUIPO - Kule (KULE)

  Par ailleurs, l'usage sérieux d'une marque ne peut pas être démontré par des probabilités ou des présomptions, mais doit reposer sur des éléments concrets et objectifs qui prouvent une utilisation effective et suffisante de la marque sur le marché concerné [arrêts du 12 décembre 2002, Kabushiki Kaisha Fernandes/OHMI - Harrison (HIWATT), T-39/01, EU:T:2002:316, point 47 ; du 6 octobre 2004, Vitakraft-Werke Wührmann/OHMI - Krafft (VITAKRAFT), T-356/02, EU:T:2004:292, point 28, et du 8 décembre 2015, Giand/OHMI - Flamagas (FLAMINAIRE), T-583/14, EU:T:2015:943, point 28].