Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  Sony Computer Entertainment Europe / OHMI - Marpefa (Vieta)

  (fremdsprachig)

Sonstiges (3)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  Sony Computer Entertainment Europe / OHMI - Marpefa (Vieta)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  Gemeinschaftsmarke - Verfallsverfahren - Gemeinschaftsbildmarke Vieta - Ernsthafte Benutzung der Marke - Art der Benutzung - Art. 15 Abs. 1 und Art. 51 Abs. 2 der Verordnung [EG] Nr. 207/2009 - Form, die von der Marke nur in Bestandteilen abweicht, die die ...

• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

Wird zitiert von ... (6)Neu Zitiert selbst (12)

• EuG, 14.07.2005 - T-126/03

  Reckitt Benckiser (España) / OHMI - Aladin (ALADIN) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 10.12.2015 - T-690/14

  Ils appartiennent au "champ d'extension naturel', tel que défini par le Tribunal dans l'[arrêt du 14 juillet 2005, Reckitt Benckiser (España)/OHMI - Aladin (ALADIN), T-126/03, Rec, EU:T:2005:288].

  Il convient de rappeler que, selon la jurisprudence, si une marque a été enregistrée pour une catégorie de produits ou de services suffisamment large pour que puissent être distinguées, en son sein, plusieurs sous-catégories susceptibles d'être envisagées de manière autonome, la preuve de l'usage sérieux de la marque pour une partie de ces produits ou services n'emporte protection que pour la ou les sous-catégories dont relèvent les produits ou services pour lesquels la marque a été effectivement utilisée [arrêts du 14 juillet 2005, Reckitt Benckiser (España)/OHMI - Aladin (ALADIN), T-126/03, Rec, EU:T:2005:288, point 45, et du 13 février 2007, Mundipharma/OHMI - Altana Pharma (RESPICUR), T-256/04, Rec, EU:T:2007:46, point 23].

  Par conséquent, la notion de « partie des produits ou des services " ne peut s'entendre de toutes les déclinaisons commerciales de produits ou de services analogues, mais seulement de produits ou de services suffisamment différenciés pour pouvoir constituer des catégories ou sous-catégories cohérentes (arrêt ALADIN, point 61 supra, EU:T:2005:288, point 46).

• EuG, 12.03.2014 - T-381/12

  Borrajo Canelo / OHMI - Tecnoazúcar (PALMA MULATA)

  Auszug aus EuG, 10.12.2015 - T-690/14

  Dans de pareilles situations, lorsque le signe utilisé dans le commerce diffère de la forme sous laquelle celui-ci a été enregistré uniquement par des éléments négligeables, de sorte que les deux signes peuvent être considérés comme globalement équivalents, la disposition susmentionnée prévoit que l'obligation d'usage de la marque enregistrée peut être remplie en rapportant la preuve de l'usage du signe qui en constitue la forme utilisée dans le commerce [voir arrêt du 12 mars 2014, Borrajo Canelo/OHMI - Tecnoazúcar (PALMA MULATA), T-381/12, EU:T:2014:119, point 26 et jurisprudence citée].

  Le constat d'une altération du caractère distinctif de la marque telle qu'enregistrée requiert l'examen du caractère distinctif et dominant des éléments ajoutés en se fondant sur les qualités intrinsèques de chacun de ces éléments ainsi que sur la position relative des différents éléments dans la configuration de la marque (arrêt PALMA MULATA, point 31 supra, EU:T:2014:119, point 30).

• EuG, 10.06.2010 - T-482/08

  Atlas Transport / OHMI - Hartmann (ATLAS TRANSPORT) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 10.12.2015 - T-690/14

  Le constat d'une altération du caractère distinctif de la marque requiert un examen du caractère distinctif et dominant des éléments omis dans la forme utilisée de la marque antérieure en se fondant sur les qualités intrinsèques de chacun de ces éléments ainsi que sur la position relative des différents éléments dans la configuration de la marque, telle qu'elle a été enregistrée [voir arrêt du 10 juin 2010, Atlas Transport/OHMI - Hartmann (ATLAS TRANSPORT), T-482/08, EU:T:2010:229, point 31 et jurisprudence citée ; arrêt du 5 décembre 2013, 01ive Line International/OHMI - Carapelli Firenze (Maestro de Oliva), T-4/12, EU:T:2013:628, point 24].

  En effet, il ressort de la jurisprudence qu'il est pertinent d'examiner si les différences existant entre la marque utilisée et la marque telle qu'enregistrée sont de nature ou non à modifier l'impression d'ensemble produite par cette dernière marque [voir, en ce sens, arrêts du 10 juin 2010, Atlas Transport/OHMI - Hartmann (ATLAS TRANSPORT), T-482/08, EU:T:2010:229, point 42, et du 24 mai 2012, TMS Trademark-Schutzrechtsverwertungsgesellschaft/OHMI - Comercial Jacinto Parera (MAD), T-152/11, EU:T:2012:263, point 41].

 
• EuG, 13.02.2007 - T-256/04

  Mundipharma / OHMI - Altana Pharma (RESPICUR) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 10.12.2015 - T-690/14

  Il convient de rappeler que, selon la jurisprudence, si une marque a été enregistrée pour une catégorie de produits ou de services suffisamment large pour que puissent être distinguées, en son sein, plusieurs sous-catégories susceptibles d'être envisagées de manière autonome, la preuve de l'usage sérieux de la marque pour une partie de ces produits ou services n'emporte protection que pour la ou les sous-catégories dont relèvent les produits ou services pour lesquels la marque a été effectivement utilisée [arrêts du 14 juillet 2005, Reckitt Benckiser (España)/OHMI - Aladin (ALADIN), T-126/03, Rec, EU:T:2005:288, point 45, et du 13 février 2007, Mundipharma/OHMI - Altana Pharma (RESPICUR), T-256/04, Rec, EU:T:2007:46, point 23].
• EuG, 02.02.2011 - T-437/09

  Oyster Cosmetics / OHMI - Kadabell (Oyster cosmetics)

  Auszug aus EuG, 10.12.2015 - T-690/14

  En outre, il y a lieu de rappeler que, lorsqu'une marque est composée d'éléments verbaux et figuratifs, les premiers sont, en principe, plus distinctifs que les seconds, car le consommateur moyen fera plus facilement référence au produit en cause en citant le nom qu'en décrivant l'élément figuratif de la marque [voir arrêt du 2 février 2011, 0yster Cosmetics/OHMI - Kadabell (Oyster cosmetics), T-437/09, EU:T:2011:23, point 36 et jurisprudence citée].
• EuG, 29.09.2011 - T-415/09

  New Yorker SHK Jeans / OHMI - Vallis K.-Vallis A. (FISHBONE)

  Auszug aus EuG, 10.12.2015 - T-690/14

  En effet, selon la jurisprudence, lorsqu'une marque est constituée ou composée de plusieurs éléments et que l'un ou plusieurs d'entre eux ne sont pas distinctifs, l'altération de ces éléments ou leur omission n'est pas de nature à affecter le caractère distinctif de la marque dans son ensemble [arrêt du 29 septembre 2011, New Yorker SHK Jeans/OHMI - Vallis K.-Vallis A. (FISHBONE), T-415/09, EU:T:2011:550, point 61 ; voir également, en ce sens, arrêt du 24 novembre 2005, GfK/OHMI - BUS (Online Bus), T-135/04, Rec, EU:T:2005:419, points 35 à 41].
• EuG, 24.05.2012 - T-152/11

  TMS Trademark-Schutzrechtsverwertungsgesellschaft / OHMI - Comercial Jacinto …

  Auszug aus EuG, 10.12.2015 - T-690/14

  En effet, il ressort de la jurisprudence qu'il est pertinent d'examiner si les différences existant entre la marque utilisée et la marque telle qu'enregistrée sont de nature ou non à modifier l'impression d'ensemble produite par cette dernière marque [voir, en ce sens, arrêts du 10 juin 2010, Atlas Transport/OHMI - Hartmann (ATLAS TRANSPORT), T-482/08, EU:T:2010:229, point 42, et du 24 mai 2012, TMS Trademark-Schutzrechtsverwertungsgesellschaft/OHMI - Comercial Jacinto Parera (MAD), T-152/11, EU:T:2012:263, point 41].
• EuGH, 19.12.2012 - C-149/11

  Leno Merken - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 207/2009 - Art. 15 Abs. 1 …

  Auszug aus EuG, 10.12.2015 - T-690/14

  Elle a estimé qu'il était incontestable que la plupart des éléments de preuve fournis par l'intervenante démontraient l'usage de la marque contestée en Espagne, avant de relever qu'il ressortait de l'arrêt du 19 décembre 2012, Leno Merken (C-149/11, Rec, EU:C:2012:816), que l'usage dans un seul État membre n'empêchait pas d'établir un usage sérieux dans l'Union, pour autant que les autres conditions requises fussent remplies.
• EuG, 05.12.2013 - T-4/12

  Olive Line International / OHMI - Carapelli Firenze (Maestro de Oliva)

  Auszug aus EuG, 10.12.2015 - T-690/14

  Le constat d'une altération du caractère distinctif de la marque requiert un examen du caractère distinctif et dominant des éléments omis dans la forme utilisée de la marque antérieure en se fondant sur les qualités intrinsèques de chacun de ces éléments ainsi que sur la position relative des différents éléments dans la configuration de la marque, telle qu'elle a été enregistrée [voir arrêt du 10 juin 2010, Atlas Transport/OHMI - Hartmann (ATLAS TRANSPORT), T-482/08, EU:T:2010:229, point 31 et jurisprudence citée ; arrêt du 5 décembre 2013, 01ive Line International/OHMI - Carapelli Firenze (Maestro de Oliva), T-4/12, EU:T:2013:628, point 24].
• EuG, 08.07.2004 - T-203/02

  Sunrider / OHMI - Espadafor Caba (VITAFRUIT) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 10.12.2015 - T-690/14

  [arrêts du 8 juillet 2004, Sunrider/OHMI - Espadafor Caba (VITAFRUIT), T-203/02, Rec, EU:T:2004:225, point 42, et MFE Marienfelde/OHMI - Vétoquinol (HIPOVITON), T-334/01, Rec, EU:T:2004:223, point 36].
• EuG, 24.11.2005 - T-135/04

  GfK / OHMI - BUS (Online Bus) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der …
• EuG, 08.07.2004 - T-334/01

  MFE Marienfelde v OHMI - Vétoquinol (HIPOVITON)

• EuG, 08.02.2018 - T-879/16

  Sony Interactive Entertainment Europe / EUIPO - Marpefa (Vieta) - Unionsmarke - …

  Mit Klageschrift, die am 19. September 2014 bei der Kanzlei des Gerichts einging und unter dem Aktenzeichen T-690/14 in das Register der Kanzlei eingetragen wurde, erhob die Klägerin Klage auf Aufhebung der ersten Entscheidung.

  Mit Urteil vom 10. Dezember 2015, Sony Computer Entertainment Europe/HABM - Marpefa (Vieta) (T-690/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:950), gab das Gericht dem dritten Klagegrund statt, im Wesentlichen mit der Begründung, dass entgegen den Ausführungen in Rn. 46 der ersten Entscheidung nicht davon ausgegangen werden könne, dass der Ausdruck "Apparate für die Wiedergabe von Ton und Bild" hinreichend "genau und begrenzt" definiert worden sei.

  Infolgedessen entschied das Gericht in Rn. 69 des Urteils vom 10. Dezember 2015, Vieta (T-690/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:950), dass "die [erste] Entscheidung aufzuheben [ist], soweit es darin heißt, dass der Nachweis der ernsthaften Benutzung der angegriffenen Marke für "Apparate für die Wiedergabe von Ton und Bild" erbracht sei, und daher mit ihr die Beschwerde gegen die Entscheidung der Nichtigkeitsabteilung, den Antrag auf Verfall der angegriffenen Marke für diese Apparate zurückzuweisen, zurückgewiesen wurde".

  Die Nrn. 1 und 2 des Tenors des Urteils vom 10. Dezember 2015, Vieta (T-690/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:950), lauten wie folgt:.

  Im Anschluss an das Urteil vom 10. Dezember 2015, Vieta (T-690/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:950), verwies das Präsidium der Beschwerdekammern des EUIPO mit Entscheidung vom 6. Juni 2016 die Sache unter dem Aktenzeichen R 1010/2016-4 an die Vierte Beschwerdekammer.

  In der angefochtenen Entscheidung wies die Beschwerdekammer zunächst darauf hin, dass sie nach der teilweisen Aufhebung der ersten Entscheidung mit Urteil vom 10. Dezember 2015, Vieta (T-690/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:950), zu prüfen habe, ob die angegriffene Marke für "Apparate für die Wiedergabe von Ton und Bild" während des maßgeblichen Zeitraums ernsthaft benutzt worden sei (…Rn. 13 der angefochtenen Entscheidung).

  Schließlich führte die Beschwerdekammer aus, dass es im vorliegenden Fall nicht mehr auf den in der Rechtsprechung aufgestellten und in Rn. 61 des Urteils vom 10. Dezember 2015, Vieta (T-690/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:950), wiedergegebenen Grundsatz ankomme, wonach im Fall einer Marke, die für eine Gruppe von Waren oder Dienstleistungen eingetragen sei, die hinreichend weit gefasst sei, um sie in verschiedene Untergruppen aufteilen zu können, die sich jeweils als selbständig ansehen ließen, der Nachweis der ernsthaften Benutzung der Marke für einen Teil dieser Waren oder Dienstleistungen einen Schutz nur für diejenige(n) Untergruppe(n) begründe, zu der oder zu denen die Waren oder Dienstleistungen gehörten, für die die Marke tatsächlich benutzt worden sei (…Rn. 19 der angefochtenen Entscheidung).

  In Bezug auf den ersten Klagegrund, mit dem ein Verstoß gegen Art. 65 Abs. 6 der Verordnung Nr. 207/2009 beanstandet wird, trägt die Klägerin vor, die Beschwerdekammer habe beim Erlass der angefochtenen Entscheidung weder den Tenor des Urteils vom 10. Dezember 2015, Vieta (T-690/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:950), noch die ihm zugrunde liegende Begründung des Gerichts beachtet.

  Die Beschwerdekammer habe insoweit fehlerhaft angenommen, es stehe ihr frei, die rechtliche und tatsächliche Frage zu prüfen, ob der Ausdruck "Apparate für die Wiedergabe von Ton und Bild" hinreichend genau definiert worden sei, um dem Grundsatz der teilweisen Benutzung zu genügen, während das Gericht im Urteil vom 10. Dezember 2015, Vieta (T-690/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:950), den gegenteiligen Schluss gezogen habe.

  Die Beschwerdekammer sei dem Urteil vom 10. Dezember 2015, Vieta (T-690/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:950), nachgekommen, indem sie geprüft habe, ob es möglich sei, innerhalb der Gruppe "Apparate für die Wiedergabe von Ton und Bild" eine homogene Untergruppe von Waren zu unterscheiden, die sich jeweils als selbständig ansehen ließen.

  Im Hinblick auf die von der ersten Entscheidung erfassten Waren außer "Apparate für die Wiedergabe von Ton und Bild", nämlich "Lautsprecher", "Boxen", "Tonverstärker", "Computer", "Bildschirme", "Fernsehapparate" und "Plattenspieler", ergibt sich aus dem Urteil vom 10. Dezember 2015, Vieta (T-690/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:950), dass das Gericht die von der Beschwerdekammer in der ersten Entscheidung gezogene Schlussfolgerung bestätigt hat, wonach der Nachweis der ernsthaften Benutzung der angegriffenen Marke für diese Waren erbracht worden ist.

  Was "Apparate für die Wiedergabe von Ton und Bild" betrifft, geht aus den Rn. 63 bis 68 des Urteils vom 10. Dezember 2015, Vieta (T-690/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:950), hervor, dass dieser Ausdruck nach Ansicht des Gerichts nicht eine genau und begrenzt definierte Warengruppe bezeichnet, wie dies die Beschwerdekammer in Rn. 46 der ersten Entscheidung behauptet hat, sondern ein breites Spektrum audiovisueller und elektronischer Waren.

  Daher hat das Gericht entsprechend der in Rn. 61 des Urteils vom 10. Dezember 2015, Vieta (T-690/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:950), angeführten Rechtsprechung in Rn. 68 jenes Urteils entschieden, dass der Nachweis der ernsthaften Benutzung der angegriffenen Marke für diese Apparate nicht erbracht worden sei.

  Als Ergebnis der oben in den Rn. 32 und 33 genannten Überlegungen und Schlussfolgerungen hat das Gericht in Rn. 69 des Urteils vom 10. Dezember 2015, Vieta (T-690/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:950), und in Nr. 1 des Tenors jenes Urteils entschieden, dass die erste Entscheidung aufzuheben ist, soweit mit ihr die Beschwerde gegen die Entscheidung der Nichtigkeitsabteilung, den Antrag auf Verfall der angegriffenen Marke für "Apparate für die Wiedergabe von Ton und Bild" zurückzuweisen, zurückgewiesen wurde.

  Da das Urteil vom 10. Dezember 2015, Vieta (T-690/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:950), endgültig geworden ist, da es nicht angefochten wurde, ist festzustellen, dass es Rechtskraft erlangt hat.

  Insoweit ist klarzustellen, dass die im Urteil vom 10. Dezember 2015, Vieta (T-690/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:950), getroffenen Feststellungen des Gerichts zur Bedeutung des Ausdrucks "Apparate für die Wiedergabe von Ton und Bild" und zum Fehlen eines Nachweises der ernsthaften Benutzung der angegriffenen Marke für diese Apparate (…vgl. oben, Rn. 33) die Nr. 1 des Tenors jenes Urteils, mit der die erste Entscheidung teilweise aufgehoben wurde, entscheidend stützen.

  Sie werden daher von der Rechtskraft des Urteils vom 10. Dezember 2015, Vieta (T-690/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:950), erfasst und sind als endgültig entschieden anzusehen.

  Im Übrigen wäre es nach Art. 65 Abs. 6 der Verordnung Nr. 207/2009 Sache des EUIPO gewesen, die sich aus dem Urteil vom 10. Dezember 2015, Vieta (T-690/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:950), ergebenden Maßnahmen zu ergreifen.

  Im vorliegenden Fall ist festzustellen, dass die Beschwerdekammer dem Urteil vom 10. Dezember 2015, Vieta (T-690/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:950), ordnungsgemäß nachgekommen ist, indem sie in Rn. 14 der angefochtenen Entscheidung ausführt, dass die erste Entscheidung in Bezug auf "Lautsprecher", "Boxen", "Tonverstärker", "Computer", "Bildschirme", "Fernsehapparate" und "Plattenspieler" bestandskräftig sei und die ernsthafte Benutzung der angegriffenen Marke für diese Waren daher nachgewiesen worden sei.

  Die Beschwerdekammer ist dem Urteil vom 10. Dezember 2015, Vieta (T-690/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:950), auch ordnungsgemäß nachgekommen, indem sie in Rn. 13 der angefochtenen Entscheidung die Ansicht vertreten hat, dass sie nach der teilweisen Aufhebung der ersten Entscheidung durch das Gericht eine neue Entscheidung im Hinblick auf "Apparate für die Wiedergabe von Ton und Bild" zu treffen habe, da die eingelegte Beschwerde der Klägerin hinsichtlich genau dieses Aspekts der Rechtssache bei ihr anhängig geworden sei.

  Dagegen hat die Beschwerdekammer mit der angefochtenen Entscheidung das Urteil vom 10. Dezember 2015, Vieta (T-690/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:950), eindeutig verkannt, indem sie in völligem Widerspruch zu den rechtskräftigen Feststellungen des Gerichts (…vgl. oben, Rn. 35) entschieden hat, dass der Ausdruck "Apparate für die Wiedergabe von Ton und Bild" einen klaren und genauen Begriffsinhalt habe und nur eine einzige Warenart, nämlich Fernsehapparate, erfasse, und daraus abgeleitet hat, dass der Nachweis der ernsthaften Benutzung für "Apparate für die Wiedergabe von Ton und Bild" erbracht worden sei.

  Es steht daher auch in völligem Widerspruch zu Nr. 1 des Tenors des Urteils vom 10. Dezember 2015, Vieta (T-690/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:950), der ebenfalls Rechtskraft erlangt hat (…vgl. oben, Rn. 35), dass die Vierte Beschwerdekammer die Beschwerde der Klägerin gegen die Entscheidung der Nichtigkeitsabteilung vom 23. August 2013 zurückgewiesen und damit die sachliche Berechtigung der Zurückweisung des Antrags auf Erklärung des Verfalls der angegriffenen Marke hinsichtlich der "Apparate für die Wiedergabe von Ton und Bild" - wie von der Nichtigkeitsabteilung in ihrer oben erwähnten Entscheidung und sodann von der Zweiten Beschwerdekammer in der ersten Entscheidung entschieden - bestätigt hat.

• EuG, 11.04.2019 - T-323/18

  Fomanu/ EUIPO - Fujifilm Imaging Germany (Représentation d'un papillon) - …

  Aus der Rechtsprechung ergibt sich, dass dann, wenn eine Marke für eine Gruppe von Waren oder Dienstleistungen eingetragen worden ist, die so weit ist, dass darin verschiedene Untergruppen ausgemacht werden können, die sich jeweils als selbständig ansehen lassen, der Schutz, der aus dem Nachweis fließt, dass die Marke für einen Teil dieser Waren oder Dienstleistungen ernsthaft benutzt worden ist, nur derjenigen Untergruppe oder denjenigen Untergruppen zuteilwird, zu der oder zu denen die Waren oder Dienstleistungen gehören, für die die Marke tatsächlich benutzt worden ist (vgl. Urteil vom 10. Dezember 2015, Sony Computer Entertainment Europe/HABM - Marpefa [Vieta], T-690/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:950, Rn. 61 und die dort angeführte Rechtsprechung).

  Infolgedessen kann der Begriff "Teil der Waren oder Dienstleistungen" im Sinne von Art. 58 Abs. 2 der Verordnung 2017/1001 nicht so verstanden werden, dass er sich auf alle kommerziellen Ausprägungen ähnlicher Waren oder Dienstleistungen bezieht, sondern nur so, dass er sich auf jene Waren oder Dienstleistungen bezieht, die unterschiedlich genug sind, um kohärente Gruppen oder Untergruppen bilden zu können (…Urteile vom 14. Juli 2005, ALADIN, T-126/03, EU:T:2005:288, Rn. 46…, vom 13. Februar 2007, RESPICUR, T-256/04, EU:T:2007:46, Rn. 24, und vom 10. Dezember 2015, Vieta, T-690/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:950, Rn. 62).

• EuG, 18.10.2016 - T-367/14

  August Storck / EUIPO - Chiquita Brands (Fruitfuls)

  En premier lieu, s'agissant de vérifier si c'est à juste titre que la chambre de recours a pu effectuer une comparaison des ventes entre, d'une part, les « bonbons durs aux fruits " et, d'autre part, les « sucreries ", il résulte de la jurisprudence que, si une marque a été enregistrée pour une catégorie de produits ou de services suffisamment large pour que puissent être distinguées, en son sein, plusieurs sous-catégories susceptibles d'être envisagées de manière autonome, la preuve de l'usage sérieux de la marque pour une partie de ces produits ou services n'emporte protection que pour la ou les sous-catégories dont relèvent les produits ou services pour lesquels la marque a été effectivement utilisée [voir arrêt du 10 décembre 2015, Sony Computer Entertainment Europe/OHMI - Marpefa (Vieta), T-690/14, non publié, EU:T:2015:950, point 61 et jurisprudence citée].

  Par conséquent, la notion de « partie de produits ou de services " ne peut s'entendre de toutes les déclinaisons commerciales de produits ou de services analogues, mais seulement de produits ou de services suffisamment différenciés pour pouvoir constituer des catégories ou sous-catégories cohérentes (arrêts du 14 juillet 2005, ALADIN, T-126/03, EU:T:2005:288, point 46 ; du 13 février 2007, RESPICUR, T-256/04, EU:T:2007:46, point 24, et du 10 décembre 2015, Vieta, T-690/14, non publié, EU:T:2015:950, point 62).

 
• EuG, 27.02.2018 - T-222/16

  Hansen Medical / EUIPO - Covidien (MAGELLAN) - Unionsmarke - Verfallsverfahren - …

  Il y a lieu de souligner que, ainsi que l'a rappelé la chambre de recours, au point 37 de la décision attaquée, il résulte de la jurisprudence que, si une marque a été enregistrée pour une catégorie de produits ou de services suffisamment large pour que puissent être distinguées, en son sein, plusieurs sous-catégories susceptibles d'être envisagées de manière autonome, la preuve de l'usage sérieux de la marque pour une partie de ces produits ou services n'emporte protection que pour la ou les sous-catégories dont relèvent les produits ou services pour lesquels la marque a été effectivement utilisée [voir arrêt du 10 décembre 2015, Sony Computer Entertainment Europe/OHMI - Marpefa (Vieta), T-690/14, non publié, EU:T:2015:950, point 61 et jurisprudence citée].

  Par conséquent, la notion de « partie de produits ou de services " au sens de l'article 51, paragraphe 2, du règlement n o 207/2009, ne peut s'entendre de toutes les déclinaisons commerciales de produits ou de services analogues, mais seulement de produits ou de services suffisamment différenciés pour pouvoir constituer des catégories ou sous-catégories cohérentes (arrêts du 14 juillet 2005, ALADIN, T-126/03, EU:T:2005:288, point 46 ; du 13 février 2007, RESPICUR, T-256/04, EU:T:2007:46, point 24, et du 10 décembre 2015, Vieta, T-690/14, non publié, EU:T:2015:950, point 62).

• EuG, 22.03.2017 - T-336/15

  Windrush Aka / EUIPO - Dammers (The Specials) - Unionsmarke - Verfallsverfahren - …

  Dem Zweck dieser Bestimmung entsprechend ist ihr sachlicher Geltungsbereich auf Fälle beschränkt, in denen das Zeichen, das vom Inhaber einer Marke konkret zur Bezeichnung von Waren oder Dienstleistungen, für die diese eingetragen worden ist, verwendet wird, die Form darstellt, in der diese Marke gewerblich genutzt wird (vgl. Urteil vom 10. Dezember 2015, Sony Computer Entertainment Europe/HABM - Marpefa [Vieta], T-690/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:950, Rn. 31 und die dort angeführte Rechtsprechung).
• EuG, 14.12.2016 - T-397/15

  PAL-Bullermann / EUIPO - Symaga (PAL)

  Pour examiner, dans un cas d'espèce, le caractère sérieux de l'usage d'une marque antérieure, il convient de procéder à une appréciation globale en tenant compte de tous les facteurs pertinents régissant le cas d'espèce [voir arrêt du 10 décembre 2015, Sony Computer Entertainment Europe/OHMI âEUR• Marpefa (Vieta), T-690/14, non publié, EU:T:2015:950, point 34 et jurisprudence citée].